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CAHIER CLAUSES PARTICULIERES [6 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2026-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Plans and Specifications (Construction)
  • Engineering
  • Foreign Trade
DEF

Bound volume describing the work by divisions and sections, usually containing the bidding documents, sample contract forms, or sections alluding to recommended contract forms.

CONT

A book of specifications usually consists of the following: 1) General specifications: instructions to the contractor on the overall requirements of a project.... 2) Technical specifications: specific instructions to the contractor on the installation of items of construction and associated workmanship and materials. Technical specifications include the requirements of quality and performance necessary for successful project completion. ... The specifications and working drawings of a project make up the construction documents.

Français

Domaine(s)
  • Devis, cahiers des charges et plans (Construction)
  • Ingénierie
  • Commerce extérieur
DEF

Document annexé à un contrat ou à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres imposées à l’un des contractants.

CONT

Le cahier des charges comprend une section de conditions générales(souvent constituée par un document normalisé que viennent éventuellement compléter des clauses particulières) et une section technique(ou Devis descriptif), qui énonce des dispositions concernant la qualité des travaux(matériaux, exécution...)

OBS

Dans le cas des contrats de construction, le cahier des charges renferme un exposé des prescriptions qui régissent l’exécution des travaux, la nature des matériaux à utiliser, les délais d’exécution, les retenues de garantie, etc. L’état détaillé descriptif et estimatif de biens et de services, établi par un fournisseur en réponse à une demande, s’appelle «devis».

OBS

cahier des charges : terme entériné par le Comité de linguistique de Radio-Canada et le Secrétariat d’État du Canada.

PHR

Définir, élaborer, établir, réaliser, rédiger, répondre aux exigences du, résoudre, satisfaire au cahier des charges.

PHR

Cahier des charges fonctionnel, hiérarchisé, précis.

PHR

Définition, élaboration, établissement, rédaction du cahier des charges.

Terme(s)-clé(s)
  • devis

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Planos y pliegos de condiciones (Construcción)
  • Ingeniería
  • Comercio exterior
DEF

Documento donde se enuncian las condiciones impuestas para la ejecución de un contrato.

CONT

El pliego de condiciones comprende una sección de condiciones generales y una sección técnica, que enuncia las disposiciones concernientes a la calidad de los trabajos.

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2026-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Plans and Specifications (Construction)
  • Architectural Design
CONT

Technical specifications ... provide written technical requirements concerning building materials, components, systems, and equipment shown on the drawings with regard to standards, workmanship quality, performance of related services, and stipulated results to be achieved by application of construction methods.

OBS

The technical specifications cover the major types of work ⁠— architectural, civil, structural, mechanical, and electrical.

Français

Domaine(s)
  • Devis, cahiers des charges et plans (Construction)
  • Conception architecturale
DEF

Description technique de l’ensemble d’un travail de bâtiment, comportant en particulier les renseignements qui ne peuvent être portés sur les plans.

CONT

Le cahier des charges comprend une section de conditions générales(souvent constituée par un document normalisé que viennent éventuellement compléter des clauses particulières) et une section technique(ou devis descriptif), qui énonce des dispositions concernant la qualité des travaux(matériaux, exécution...).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Planos y pliegos de condiciones (Construcción)
  • Diseño arquitectónico
DEF

Documento que, junto con los planos de trabajo, determina el tipo y la calidad de materiales para un proyecto de construcción, al igual que la mano de obra requerida.

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Fiche 3 2016-02-29

Anglais

Subject field(s)
  • Plans and Specifications (Construction)
  • Law of Contracts (common law)
  • Government Contracts
DEF

A document which modifies the general conditions to account for the particularities of a specific contract.

CONT

Those [specifications] applying to the circumstances of a particular project but of general nature and not limited to certain subcontracts of trades. These are included in Supplementary General Conditions, which are compiled by the architect for each project.

OBS

The three English terms and the definition have been approved by the committee set up by the Centre international GP to study the terminology related to major project management.

Français

Domaine(s)
  • Devis, cahiers des charges et plans (Construction)
  • Droit des contrats (common law)
  • Marchés publics
DEF

Cahier complétant et modifiant éventuellement [...] [le Cahier des Clauses Générales et le Cahier des Clauses Spéciales], qui fixe les clauses propres à une opération déterminée.

DEF

Document qui modifie les clauses administratives générales afin de répondre aux besoins particuliers d’un marché.

OBS

Le terme «Cahier des Clauses Particulières» et l'abréviation «C. C. P. »ont été normalisés par l'AFNOR.

OBS

Les trois derniers termes et la dernière définition ont été approuvés par le comité chargé par le Centre international GP d’étudier les termes de la gestion des grands projets.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Planos y pliegos de condiciones (Construcción)
  • Derecho de contratos (common law)
  • Contratos gubernamentales
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Fiche 4 2016-02-25

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Law of Contracts (common law)
  • Execution of Work (Construction)
DEF

The documents which together constitute the entire contract and which are essential for its execution.

CONT

Contract documents: These comprise all the documents relating to the construction of a proposed ... work, and include form of contract, general conditions of contract, specifications, bill of quantities, schedule of prices or rates, contract drawings, form of tender and the preliminary programme chart.

Terme(s)-clé(s)
  • contractual documents
  • contractual document
  • contract document
  • contract documentation

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Droit des contrats (common law)
  • Exécution des travaux de construction
DEF

Ensemble de documents décrivant l’objet du contrat et nécessaires à son exécution.

CONT

Pièces contractuelles. Les pièces constitutives du marché [...] sont les suivantes : l'acte d’engagement; le cahier des clauses administratives particulières(C. C. A. P.) ;le cahier des clauses techniques particulières(C. C. T. P.) contenant la description des ouvrages et les spécifications techniques; [...] les documents tels que plans, notes de calculs [...]; l'état des prix forfaitaires, le bordereau des prix unitaires ou la série de prix [...]; le détail estimatif; [...] le ou les cahiers des clauses techniques générales(C. C. T. G.) [...]; le cahier des clauses administratives générales(C. C. A. G.) [...]

OBS

Le terme «documents contractuels» se trouve dans le Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS et dans le Manuel du Conseil du Trésor.

Terme(s)-clé(s)
  • document contractuel
  • document relatif au contrat

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contratos gubernamentales
  • Derecho de contratos (common law)
  • Ejecución de los trabajos de construcción
Conserver la fiche 4

Fiche 5 2015-03-11

Anglais

Subject field(s)
  • Construction Standards and Regulations
  • Execution of Work (Construction)
CONT

Guidelines mean particular provisions in the programme, which are considered good practice but which are not mandatory, that are intended to comply with this Standard.

OBS

A custom or trade usage is a generally accepted way of doing something or an established mode of conduct in a particular trade or profession.

Français

Domaine(s)
  • Réglementation et normalisation (Construction)
  • Exécution des travaux de construction
CONT

Les règles de l'art peuvent se définir comme l'ensemble des connaissances scientifiques et techniques que doit connaître tout bon professionnel de la même catégorie. [...] En pratique, les règles de l'art consistent essentiellement dans le respect des documents techniques unifiés(D. T. U.), des cahiers des charges techniques édités par le Centre scientifique et technique du bâtiment(C. S. T. B.), et de l'ensemble des normes françaises éditées par l'AFNOR, notamment celles incluses dans le Recueil des ensembles et éléments fabriqués(R. E. E. F.), tous documents rendus fréquemment contractuels par le cahier des clauses administratives particulières ou le cahier des prescriptions spéciales du marché.

CONT

Les installations électriques sont soumises [...] à des règles techniques générales qui ne sont pas aussi impératives que les règlements officiels, mais qui fixent les règles de l’art et servent de base aux vérifications auxquelles elles peuvent donner lieu.

Espagnol

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Fiche 6 2010-03-17

Anglais

Subject field(s)
  • Architectural Drafting and Tools
  • Plans and Specifications (Construction)
DEF

A document which provides a general description of materials to be provided and works to be performed. [Definition standardized by ISO.]

OBS

general specification: term standardized by ISO.

Français

Domaine(s)
  • Dessin architectural et instruments
  • Devis, cahiers des charges et plans (Construction)
DEF

Document donnant une description générale des matériaux à fournir et des travaux à exécuter. [Définition normalisée par l’ISO.]

CONT

Université Montpellier [...] Renouvellement du réseau fédérateur. Cahier des clauses techniques particulières [...] Documents de spécifications C. R. E. D. O : SP 000 Spécification Générale d’Architecture.

CONT

Le découpage d’un contrat de construction en contrats distincts [...] La définition des travaux. Le découpage entre plusieurs contrats complique les opérations de réception des travaux au regard de l’ensemble des documents techniques et du projet. En principe, les parties se mettent d’accord sur une spécification générale à laquelle le constructeur devra se conformer.

OBS

spécification générale : terme normalisé par l’ISO.

Espagnol

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