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CAHIER CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES [3 fiches]

Fiche 1 2016-02-25

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Law of Contracts (common law)
  • Execution of Work (Construction)
DEF

The documents which together constitute the entire contract and which are essential for its execution.

CONT

Contract documents: These comprise all the documents relating to the construction of a proposed ... work, and include form of contract, general conditions of contract, specifications, bill of quantities, schedule of prices or rates, contract drawings, form of tender and the preliminary programme chart.

Terme(s)-clé(s)
  • contractual documents
  • contractual document
  • contract document
  • contract documentation

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Droit des contrats (common law)
  • Exécution des travaux de construction
DEF

Ensemble de documents décrivant l’objet du contrat et nécessaires à son exécution.

CONT

Pièces contractuelles. Les pièces constitutives du marché [...] sont les suivantes : l'acte d’engagement; le cahier des clauses administratives particulières(C. C. A. P.) ;le cahier des clauses techniques particulières(C. C. T. P.) contenant la description des ouvrages et les spécifications techniques; [...] les documents tels que plans, notes de calculs [...]; l'état des prix forfaitaires, le bordereau des prix unitaires ou la série de prix [...]; le détail estimatif; [...] le ou les cahiers des clauses techniques générales(C. C. T. G.) [...]; le cahier des clauses administratives générales(C. C. A. G.) [...]

OBS

Le terme «documents contractuels» se trouve dans le Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS et dans le Manuel du Conseil du Trésor.

Terme(s)-clé(s)
  • document contractuel
  • document relatif au contrat

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contratos gubernamentales
  • Derecho de contratos (common law)
  • Ejecución de los trabajos de construcción
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2015-03-11

Anglais

Subject field(s)
  • Construction Standards and Regulations
  • Execution of Work (Construction)
CONT

Guidelines mean particular provisions in the programme, which are considered good practice but which are not mandatory, that are intended to comply with this Standard.

OBS

A custom or trade usage is a generally accepted way of doing something or an established mode of conduct in a particular trade or profession.

Français

Domaine(s)
  • Réglementation et normalisation (Construction)
  • Exécution des travaux de construction
CONT

Les règles de l'art peuvent se définir comme l'ensemble des connaissances scientifiques et techniques que doit connaître tout bon professionnel de la même catégorie. [...] En pratique, les règles de l'art consistent essentiellement dans le respect des documents techniques unifiés(D. T. U.), des cahiers des charges techniques édités par le Centre scientifique et technique du bâtiment(C. S. T. B.), et de l'ensemble des normes françaises éditées par l'AFNOR, notamment celles incluses dans le Recueil des ensembles et éléments fabriqués(R. E. E. F.), tous documents rendus fréquemment contractuels par le cahier des clauses administratives particulières ou le cahier des prescriptions spéciales du marché.

CONT

Les installations électriques sont soumises [...] à des règles techniques générales qui ne sont pas aussi impératives que les règlements officiels, mais qui fixent les règles de l’art et servent de base aux vérifications auxquelles elles peuvent donner lieu.

Espagnol

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Fiche 3 2010-03-17

Anglais

Subject field(s)
  • Architectural Drafting and Tools
  • Plans and Specifications (Construction)
DEF

A document which provides a general description of materials to be provided and works to be performed. [Definition standardized by ISO.]

OBS

general specification: term standardized by ISO.

Français

Domaine(s)
  • Dessin architectural et instruments
  • Devis, cahiers des charges et plans (Construction)
DEF

Document donnant une description générale des matériaux à fournir et des travaux à exécuter. [Définition normalisée par l’ISO.]

CONT

Université Montpellier [...] Renouvellement du réseau fédérateur. Cahier des clauses techniques particulières [...] Documents de spécifications C. R. E. D. O : SP 000 Spécification Générale d’Architecture.

CONT

Le découpage d’un contrat de construction en contrats distincts [...] La définition des travaux. Le découpage entre plusieurs contrats complique les opérations de réception des travaux au regard de l’ensemble des documents techniques et du projet. En principe, les parties se mettent d’accord sur une spécification générale à laquelle le constructeur devra se conformer.

OBS

spécification générale : terme normalisé par l’ISO.

Espagnol

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