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Par le Bureau de la traduction

Dans les médias sociaux

Consultez la banque de données terminologiques du gouvernement du Canada.

CATEGORIE EMPLOYES [34 fiches]

Fiche 1 2022-10-03

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)
  • Employment Benefits
  • Corporate Management
CONT

Restricted share unit plans involve granting employees notional shares that mirror the market value of a class of the company's shares, typically the common shares. In this way, the value of the restricted share units rises and falls with the share value. Restricted share units are subject to a vesting period and can be settled in shares or cash at the date of settlement. ... the vesting period is typically no more than three years ...

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)
  • Avantages sociaux
  • Gestion de l'entreprise
CONT

Les régimes d’unités d’actions incessibles consistent à attribuer aux employés des actions théoriques qui reflètent le cours d’une catégorie d’actions de la société, généralement les actions ordinaires. Par conséquent, la valeur des unités d’actions incessibles monte et baisse en fonction de la valeur de l'action. Les unités d’actions incessibles sont assujetties à une période d’acquisition des droits et peuvent faire l'objet d’un règlement sous forme d’actions ou au comptant à la date du règlement. [...] la période d’acquisition des droits maximale est généralement de trois ans [...]

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2018-03-19

Anglais

Subject field(s)
  • Collaborative and Social Communications
  • Internet and Telematics
CONT

Personal use is when you are commenting on a matter in neither of the [official or professional] capacities (e.g. discussing the performance of your favourite hockey team), using your own personal social media account.

Français

Domaine(s)
  • Communications collaboratives et sociales
  • Internet et télématique
CONT

Les employés font une utilisation personnelle des réseaux sociaux s’ils publient un commentaire sur un sujet qui n’ est en lien avec aucune [catégorie d’utilisation officielle ou professionnelle](p. ex. : les dernières performances de leur équipe de hockey favorite) en utilisant leur compte de médias sociaux personnel.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Comunicaciones colaborativas y sociales
  • Internet y telemática
CONT

Un estudio […] concluye que los trabajadores que dedican un máximo del 20% de su horario de trabajo a hacer un uso personal de la red son un 9% más productivos que los que no lo hacen.

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2017-03-14

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Federal Administration
  • Personnel Management
OBS

The Department of Indian and Northern Affairs Canada has close to 1,000 women working in support category jobs. In recognition of this critical mass of employees, the Deputy Minister has established a committee of support category employees who advise him on issues faced by this group. The advisory committee is called the Bridging the Gap Advisory Board.

Terme(s)-clé(s)
  • Deputy Minister's Bridging the Gap Advisory Board

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Administration fédérale
  • Gestion du personnel
CONT

Presque 1 000 femmes œuvrent dans des emplois de la catégorie du soutien administratif au ministère des Affaires indiennes et du Nord Canada. En reconnaissance de ce nombre important d’employés, le sous-ministre a mis sur pied un comité composé d’employés appartenant à cette catégorie qui lui donne des conseils sur les questions s’y rattachant. Le comité consultatif se nomme le Conseil consultatif pour Combler l'écart.

Terme(s)-clé(s)
  • Conseil consultatif du sous-ministre pour Combler l'écart
  • Comité consultatif du programme Combler l'écart

Espagnol

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Fiche 4 2014-07-16

Anglais

Subject field(s)
  • Records Management (Management)
  • Federal Administration
CONT

Standard classes of records have been developed to describe records/information created, collected and used by most federal institutions in support of common functions and activities such as human resources management, materiel management, and general administration. These records document internal administrative functions and activities that are common to or shared by all federal government institutions and which help to manage and deliver the institution's programs and services.

OBS

standard class of records; standard program record: terms usually used in the plural.

Terme(s)-clé(s)
  • standard classes of records
  • standard program records

Français

Domaine(s)
  • Gestion des documents (Gestion)
  • Administration fédérale
CONT

Les catégories de documents ordinaires ont été conçues pour désigner les fichiers ou les renseignements créés, recueillis et utilisés par la plupart des institutions fédérales en vue de soutenir des fonctions et activités communes telles que la gestion des ressources humaines, la gestion du matériel et l’administration générale. Les documents contiennent de l’information sur les fonctions et activités administratives internes qui sont communes à toutes les institutions gouvernementales fédérales. L’information aide à administrer et à exécuter les programmes et activités de l’institution.

OBS

catégorie de documents ordinaires; dossier de programmes ordinaires : termes habituellement employés au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • catégories de documents ordinaires
  • dossiers de programmes ordinaires

Espagnol

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Fiche 5 2013-09-20

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Programs and Courses
OBS

See also: Entry Level Officer Development Program for Women.

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes et de cours
OBS

Programme d’équité en matière d’emploi visant à faciliter aux employés de la catégorie du soutien administratif l'accès à des postes d’agents.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2013-04-03

Anglais

Subject field(s)
  • Road Transport
  • Personnel Management (General)
CONT

Business automobile mileage allowance Canada only ... Employees using their private automobile to conduct company business, regardless of category of employees, may claim 18¢ per mile. This allowance now includes the excise gasoline tax rebate.

Français

Domaine(s)
  • Transport routier
  • Gestion du personnel (Généralités)
CONT

Indemnité de millage pour déplacement de service en voiture-Canada seulement [...] Les employés de toute catégorie reçoivent une indemnité de millage de 18c le mille qui comprend maintenant la remise de la taxe d’accise sur l'essence.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2012-08-10

Anglais

Subject field(s)
  • Diplomacy
  • Economic Co-operation and Development
CONT

Most managers and employees within CIDA [Canadian International Development Agency] agreed with this recommendation, especially when the foreign service category was initiated.

Français

Domaine(s)
  • Diplomatie
  • Coopération et développement économiques
CONT

La plupart des gestionnaires et des employés de l'ACDI [Agence canadienne de développement international] se sont dit d’accord avec cette recommandation, surtout lorsqu'on a introduit la catégorie du service extérieur.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2012-06-05

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Public Service
OBS

Quebec Federal Council. The Quebec Federal Public Servants' Youth Network provides all young employees, whatever their status or employment category, with a place for exchanges and discussions. Their integration and learning needs are among the issues dealt with.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Fonction publique
OBS

Conseil fédéral du Québec. Le Réseau des jeunes fonctionnaires fédéraux du Québec offre à tous les jeunes employés, peu importe leur statut et leur catégorie d’emploi, un lieu d’échange et de discussion. Leurs besoins d’intégration et d’apprentissage figurent parmi les enjeux abordés.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2011-11-04

Anglais

Subject field(s)
  • Financial and Budgetary Management
  • Public Sector Budgeting
CONT

A partnership will be designated limited partnership where: (1) units of the partnership were listed before 1999 on a Canadian stock exchange; (2) there is only one class of units issued by the partnership; (3) the principal activity of the partnership is the production and/or sale in Canada of goods, and/or the provision in Canada of services, the revenue from which is regulated by federal or provincial authority; (4) at least 80 per cent of the full-time employees employed in respect of the partnership are employed in Canada; (5) and the cost amount to the partnership of all assets of the partnership used in its activities in Canada is not less than 80 per cent of the cost amount of all assets of the partnership.

OBS

Canadian Federal Budget 1999. Annex: Details on Proposed Modifications on Foreign Property.

Français

Domaine(s)
  • Gestion budgétaire et financière
  • Budget des collectivités publiques
CONT

Société en commandite qui sera désignée si(1) les parts seraient cotées en bourse au Canada avant 1999;(2) elle n’ émettait qu'une seule catégorie de parts;(3) sa principale activité est la production ou la vente, ou les deux, au Canada de biens ou la prestation, ou les deux, au Canada de services qui produisent un revenu réglementé par l'administration fédérale ou une administration provinciale;(4) au moins 80 % de ses employés à plein temps occupent leur emploi au Canada;(5) le coût de ses actifs utilisés dans le cadre de ses activités au Canada correspond au moins à 80 % du coût de tous ses actifs.

OBS

Source : Annexe : Détails sur le projet de modification de la catégorie des biens étrangers.

OBS

Terminologie extraite du Budget 1999.

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2011-06-10

Anglais

Subject field(s)
  • Statutes and Regulations (Air Transport)
  • Telecommunications
CONT

Log books shall take the form of an aircraft log book, an engine log book, a journey log book, and a signal log book.

Terme(s)-clé(s)
  • signal log-book
  • signal logbook

Français

Domaine(s)
  • Réglementation et législation (Transp. aérien)
  • Télécommunications
CONT

CARNET DES SIGNAUX. Ce livre n’ est obligatoire que pour les aéronefs employés au transport en commun des passagers ou des marchandises. Il doit contenir les renseignements ci-après : a) Catégorie de l'aéronef; marques de nationalité et d’immatriculation; nom, prénoms nationalité et domicile du propriétaire; b) Lieu, date et heure de transmission ou de réception de tout signal; c) Nom ou indication de toute personne ou de toute station à qui un signal a été adressé, ou dont un signal a été reçu.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2010-10-13

Anglais

Subject field(s)
  • Pensions and Annuities
CONT

An employer may establish or maintain a separate pension plan for employees employed in less than full-time continuous employment if the separate pension plan provides pension benefits and other benefits reasonably equivalent to those provided under the pension plan maintained by the employer for employees of the same class employed in full-time continuous employment.

Français

Domaine(s)
  • Pensions et rentes
CONT

Un employeur peut établir ou maintenir un régime de retraite distinct pour les employés ayant un emploi moindre qu'un emploi continu à temps plein si le régime de retraite distinct prévoit des prestations de retraite et d’autres prestations raisonnablement équivalentes à celles qu'assure le régime de retraite maintenu par l'employeur pour les employés de la même catégorie ayant un emploi continu à temps plein.

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2009-03-26

Anglais

Subject field(s)
  • Government Positions
  • Marketing Research
OBS

Manager, Market Analysis (Staff of 5) is responsible for: conducting market analysis research and studies of goods and services by detailed line item to determine what private sector vendors charge their customers; analysing spend cube information to determine what the Government of Canada (GofC) pays for these same common items...

Français

Domaine(s)
  • Postes gouvernementaux
  • Étude du marché
OBS

Gestionnaire, Analyse du marché(cinq employés) – Le ou la titulaire de ce poste a les responsabilités suivantes : mener des recherches et des études du marché des biens et des services par catégorie d’article afin de connaître les prix des fournisseurs du secteur privé; analyser les données du cube des dépenses afin de savoir ce que paie le gouvernement du Canada pour ces produits courants [...].

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2008-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Recruiting of Personnel
CONT

Data shows that the route to permanent employment is primarily through the contingent workforce. Only 26 percent of those hired came from outside of the public service. Workers hired from the contingent workforce clearly had an advantage in competitions for permanent jobs, having enjoyed privileged access to the workplace and the opportunity to learn about the job and the public service.

Français

Domaine(s)
  • Recrutement du personnel
CONT

Les travailleuses et travailleurs du savoir font partie de l'effectif occasionnel. Dans notre enquête auprès des nouveaux employés et nouvelles employées, 56 % des personnes qui appartenaient à la catégorie des travailleurs et travailleuses du savoir avaient effectué un travail occasionnel avant d’obtenir leur permanence.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2008-02-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Personnel Management (General)
OBS

Treasury Board of Canada Secretariat. This pay plan describes pay administration for employees in the University Teaching Group (UT) of the Scientific and Professional Category. The objective of this plan is to encourage optimum performance by enabling senior management to recognize experience and to reward employees in the University Teaching Group according to their contribution to the attainment of the goals of the Canadian military colleges. It reflects an approach to compensation used by progressive universities in Canada and is in accord with government policy on personnel management. The plan (approved March 11, 1982, TB 781410) provides college principals with flexibility in recommending merit/maturity pay increases for faculty members within a salary range for each level and selected performance awards to distinguished members of the faculty.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Gestion du personnel (Généralités)
OBS

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada. Le présent document décrit le Régime de rémunération des employés du groupe d’enseignement universitaire(UT), de la catégorie scientifique et professionnelle. Ce régime a pour but de favoriser un rendement optimal en permettant à la haute direction de reconnaître l'expérience des employés du groupe d’enseignement universitaire et de les rémunérer en fonction de leur contribution à la réalisation des objectifs que se fixent les collèges militaires du Canada. Il s’inspire d’un concept de rémunération appliqué par toutes les universités avant-gardistes du Canada et est compatible avec la politique du gouvernement en matière de gestion du personnel. Approuvé le 11 mars 1982 par la délibération 781410 du Conseil du Trésor, le régime donne aux directeurs des collèges la latitude voulue pour recommander, en fonction de l'échelle de rémunération applicable à chaque niveau, des augmentations de traitement fondées sur le mérite et l'ancienneté ainsi que l'attribution de primes de rendement à des professeurs émérites ayant atteint le maximum de l'échelle.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2008-02-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Remuneration (Personnel Management)
OBS

Treasury Board of Canada Secretariat. The policy objective is to ensure the accurate and consistent administration of salaries for certain non-Management Category senior excluded employees, including incentives to recognize and reward individuals in relation to their peers and subordinates.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Rémunération (Gestion du personnel)
OBS

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada. L'objectif de la politique est d’assurer l'administration exacte et uniforme des traitements de certains employés exclus de niveaux supérieurs non-membres de la catégorie de la gestion, y compris des encouragements destinés à reconnaître et à récompenser chacun en comparaison avec ses pairs et subalternes.

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2008-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Management Operations (General)
OBS

Treasury Board of Canada Secretariat. The objective policy is to ensure the accurate and consistent administration of performance pay for certain non-Management Category senior excluded employees, including incentives to recognize and reward individuals in relation to their peers and subordinates.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Opérations de la gestion (Généralités)
OBS

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada. L'objectif de la politique est d’assurer l'administration exacte et uniforme de la rémunération au rendement de certains employés exclus de niveaux supérieurs n’ appartenant pas à la catégorie de la gestion, y compris des initiatives destinées à reconnaître et à récompenser chacun en comparaison avec ses pairs et subalternes.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2003-05-14

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Labour and Employment
OBS

Passeport Office - Audit Report - Pay Equity. Employees of the Personnel Category represented by the PE National Assembly.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Travail et emploi
OBS

Bureau des passeports, Rapport de vérification-Parité salariale. Les employés de la catégorie du personnel sont représentés par l'Assemblée nationale des PE.

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 2002-05-10

Anglais

Subject field(s)
  • Sales (Marketing)
  • Urban Housing
CONT

The market is transitioning from a buyer's to a balanced market. Inventory was stable year-over-year, however there was a shortage of appealing product in the $250,000 to $325,000 price range, which is typically sought by second-time buyers and transferees.

Français

Domaine(s)
  • Vente
  • Habitation et logement (Urbanisme)
CONT

Le marché évolue, passant d’un marché acheteur à un marché équilibré. L'inventaire est demeuré stable d’une année à l'autre en dépit d’une pénurie de propriétés attrayantes coûtant entre 250 000 $ et 325 000 $, catégorie recherchée généralement par les acheteurs d’une deuxième maison et les employés mutés.

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 2000-11-16

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Operating Systems (Software)
CONT

An absence type is used by an employee to identify types of absences from work and is entered into the Cross Application Time Sheet. Employees will complete their time sheet with the appropriate absence codes including both paid and unpaid absences. Absence types include: 1100 - Vacation; 2100 - Sick Leave Uncertified; etc.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Systèmes d'exploitation (Logiciels)
CONT

Une catégorie d’absence sert à l'employé à indiquer le type d’absence de son travail quand il remplit une feuille de saisie de temps interapplication. Les employés remplissent leur feuille de temps en indiquant le codes d’absence qui convient, aussi les absences payées que non payées. Les catégories d’absence sont : 1100-Vacances; 2100-Congés de maladie sans certificat, etc.

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 2000-11-16

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Operating Systems (Software)
  • Personnel Management (General)
CONT

The attendance type is used to record positive time in the Cross Application Time Sheet (CATS). Employees will complete the time sheet with the appropriate codes for regular time and overtime.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Systèmes d'exploitation (Logiciels)
  • Gestion du personnel (Généralités)
CONT

La catégorie de présence sert à inscrire le temps acquis dans la feuille de saisie des temps inter-application. Les employés remplissent la feuille de temps au moyen des codes appropriés pour le temps normal et le temps supplémentaire.

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 2000-07-31

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Programs and Courses
  • Recruiting of Personnel
Terme(s)-clé(s)
  • Locally Engaged Expatriate Staff

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes et de cours
  • Recrutement du personnel
OBS

Nouvelle catégorie en voie d’organisation visant à inciter les conjoints des employés canadiens de l'ambassade à travailler pour cette dernière dans les pays où les salaires locaux sont très bas, en leur offrant un traitement supérieur à celui des ERP normaux.

OBS

Source(s) : MAECI [ministère des Affaires étrangères et du Commerce international].

Terme(s)-clé(s)
  • Employées expatriées recrutées sur place

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 1997-01-29

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Honorary Distinctions
  • Personnel Management

Français

Domaine(s)
  • Titres honorifiques et décorations du gouvernement fédéral
  • Gestion du personnel
OBS

Catégorie du Programme de reconnaissance des employés de la DGPIA.

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 1997-01-29

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Government Programs (Canadian)
  • Personnel Management

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Gestion du personnel
OBS

Catégorie du Programme de reconnaissance des employés de la DGPIA.

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 1997-01-29

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Government Programs (Canadian)
  • Personnel Management

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Gestion du personnel
OBS

Catégorie du programme de reconnaissance des employés de la DGPIA.

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 1995-08-22

Anglais

Subject field(s)
  • Government Accounting
OBS

These are programs which are not for employees or former employees of the government. This category includes accounts such as the Fishing Vessel Insurance Plan and the Land Assurance Fund.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité publique
OBS

Ce sont des programmes qui ne visent pas les employés de l'État ou d’anciens employés de l'État. Cette catégorie comprend des comptes tels que le Régime d’assurance des bateaux de pêche et le Fonds d’assurance de biens-fonds.

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 1993-04-27

Anglais

Subject field(s)
  • Layout of the Workplace
  • Federal Administration

Français

Domaine(s)
  • Implantation des locaux de travail
  • Administration fédérale
OBS

Il s’agit par exemple de l'installation de rampes pour les handicapés et de la transformation de locaux déjà existants de manière à accommoder cette catégorie d’employés.

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 1990-02-07

Anglais

Subject field(s)
  • Personnel Management

Français

Domaine(s)
  • Gestion du personnel
DEF

Catégorie d’employés qui sont au service des cadres supérieurs et qui ont à manipuler des documents confidentiels

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 1989-11-08

Anglais

Subject field(s)
  • Training of Personnel
  • Federal Administration

Français

Domaine(s)
  • Perfectionnement et formation du personnel
  • Administration fédérale
DEF

Dans l'administration publique fédérale, liste d’employés appartenant à la catégorie de la gestion qui bénéficient d’une certaine priorité lors d’un processus de sélection.

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 1989-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Insurance
CONT

A simple underwriting rule sometimes used is referred to as the "2-1/2 times rule". According to this rule the average amount of insurance on the lives of the employees, excluding those in the top class, is determined. The amount available to the top lass is 2-1/2 times such average amount, usually taken to the next higher $5000 or $1,000.

OBS

group insurance.

Français

Domaine(s)
  • Assurances
CONT

Parfois, on utilise une simple règle qu'on dénomme "règle de deux fois et demie". Dans ce cas, on détermine le capital assuré moyen sur la tête des employés, à l'exclusion de deux qui font partie de la catégorie supérieure. Le montant qu'on accorde à la catégorie supérieure est alors égal à deux fois et demie ce capital assuré moyen, calculé généralement à la tranche de $500 ou $1000 immédiatement supérieure.

OBS

assurance collective.

Espagnol

Conserver la fiche 29

Fiche 30 1987-04-13

Anglais

Subject field(s)
  • Sociology (General)
CONT

Environmental organizations, using relatively little money, have brought the environmental issue to the elderly who remember a cleaner Canada, to the yuppies and new collar workers schooled in the social issues of the sixties and to traditionally subordinated groups such as the poor and the new collar class.

CONT

A "new collar class" has emerged consisting of workers in the 20 to 40 age bracket, employed primarily in the service industries who until recently considered themselves to the middle class.

Français

Domaine(s)
  • Sociologie (Généralités)
OBS

Nouveaux cols : nouvelle catégorie sociale formée d’employés travaillant dans le secteur des services et se situant entre les cols blancs et les cols bleus(ouvriers spécialisés, spécialistes en informatique(... ].

Espagnol

Conserver la fiche 30

Fiche 31 1987-04-13

Anglais

Subject field(s)
  • Sociology (General)
DEF

A member of a new category of workers, situated between blue collars and white collars, employed primarily in the service industries.

Français

Domaine(s)
  • Sociologie (Généralités)
DEF

Membre d’une nouvelle catégorie sociale formée d’employés travaillant dans le secteur des services et se situant entre les cols blancs et les cols bleus.

Espagnol

Conserver la fiche 31

Fiche 32 1986-06-03

Anglais

Subject field(s)
  • Remuneration (Personnel Management)
  • Federal Administration

Français

Domaine(s)
  • Rémunération (Gestion du personnel)
  • Administration fédérale
DEF

Dans la Fonction publique fédérale, employés dont les postes sont transposés d’une catégorie d’emploi à une autre. Ces employés reçoivent une rémunération d’exception(holding pay), c'est-à-dire que l'on maintient provisoirement la rémunération qu'ils obtenaient auparavant.

Espagnol

Conserver la fiche 32

Fiche 33 1981-07-23

Anglais

Subject field(s)
  • Insurance
OBS

In non-contributory groups which do not involve an employee contribution all of the eligible class of employees must be covered by the employer.

Français

Domaine(s)
  • Assurances
OBS

Dans le cas des groupes non contributoires qui ne comportent aucune contribution de la part des employés, la totalité de la catégorie admissible d’employés doit être couverte par l'employeur.

Espagnol

Conserver la fiche 33

Fiche 34 1980-07-18

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Rail Transport
OBS

agent d'accompagnement.

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Transport par rail
OBS

LECV; LGTF; Dans la convention collective, les termes "baggageman" et "bagagiste" désignent cette catégorie d’employés. Utiliser "bagagiste" si l'on se réfère à ce document. fév. 1974.

Espagnol

Conserver la fiche 34

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