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CATEGORIE LICENCE [8 fiches]

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Fiche 1 - données d’organisme externe 2021-03-18

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment – Nomenclature 4.0
  • Museums and Heritage (General)
OBS

animal license: an item in the "Documentary Objects" class of the "Communication Objects" category.

Français

Domaine(s)
  • Tiroir – Nomenclature 4.0
  • Muséologie et patrimoine (Généralités)
OBS

licence pour animal : objet de la classe «Objets documentaires» de la catégorie «Objets de communication».

Espagnol

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Fiche 2 - données d’organisme externe 2021-03-18

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment – Nomenclature 4.0
  • Museums and Heritage (General)
OBS

license: an item in the "Documentary Objects" class of the "Communication Objects" category.

Français

Domaine(s)
  • Tiroir – Nomenclature 4.0
  • Muséologie et patrimoine (Généralités)
OBS

licence : objet de la classe «Objets documentaires» de la catégorie «Objets de communication».

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 - données d’organisme externe 2021-03-18

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment – Nomenclature 4.0
  • Museums and Heritage (General)
OBS

license application: an item in the "Documentary Objects" class of the "Communication Objects" category.

Français

Domaine(s)
  • Tiroir – Nomenclature 4.0
  • Muséologie et patrimoine (Généralités)
OBS

demande de licence : objet de la classe «Objets documentaires» de la catégorie «Objets de communication».

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2020-10-14

Anglais

Subject field(s)
  • Official Documents
  • Foreign Trade
CONT

... Individual export permits. An individual export permit allows exports of goods and technology described therein to specified consignees in a single country. Individual permits may authorize exports of any cryptographic items controlled in Group 1: Category 5 – Part 2 of the Export Control List (ECL). ... Once it has been issued to an applicant, this type of permit generally does not require that actual exports be reported (in contrast to some other permit types).

Français

Domaine(s)
  • Documents officiels
  • Commerce extérieur
CONT

[...] Licences d’exportation individuelles. Une licence individuelle autorise l'exportation des marchandises et de la technologie qui y sont décrites, à des destinataires désignés, dans un seul pays. Une licence individuelle peut autoriser l'exportation de tout article de cryptographie contrôlé du groupe 1, catégorie 5 – partie 2 de la LMTEC [Liste des marchandises et des technologies d’exportation contrôlée]. Une fois délivré, ce type de licence ne requiert pas, en général, la déclaration des marchandises exportées(à la différence de certains autres types de licence).

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2018-10-04

Anglais

Subject field(s)
  • Business and Administrative Documents
  • Aircraft Piloting and Navigation
  • Occupational Health and Safety
CONT

To obtain a Canadian CPL-A [Canadian Commercial Pilot Licence - Aeroplane Category], the following requirements must be met: 1. Complete the medical examination requirements in accordance with the Medical Standards for Civil Aviation Personnel Licensing and be in possession of a category 1 medical certificate.

Français

Domaine(s)
  • Écrits commerciaux et administratifs
  • Pilotage et navigation aérienne
  • Santé et sécurité au travail
CONT

Pour que leur licence soit valide, les pilotes professionnels et les pilotes de ligne doivent être titulaires d’un certificat médical de catégorie 1 [...]

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2005-03-10

Anglais

Subject field(s)
  • Customs and Excise
OBS

Art. 21, Excise Act / Loi sur l'accise.

Français

Domaine(s)
  • Douanes et accise
CONT

Le ministère peut déclarer déchue toute licence accordée en vertu de la présente loi quand, soit directement, soit indirectement, un fabricant de quelque catégorie d’articles assujettis à un droit d’accise vend de tels articles ou les consigne pour la vente à commission, à une autre personne.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Aduana e impuestos internos
Conserver la fiche 6

Fiche 7 1982-09-29

Anglais

Subject field(s)
  • Air Transport
OBS

Category ratings shall comprise: a) aeroplane b) rotorcraft c) glider d) free balloon, and shall be entered on a pilot licence unless already contained within the licence title itself.

Français

Domaine(s)
  • Transport aérien
OBS

Les qualifications de catégorie comprendront : a) les qualifications pour avions; b) les qualifications pour giravions(...) ;c) les qualifications pour planeurs; d) les qualifications pour ballons libres; et seront inscrites sur la licence du pilote, à moins qu'elles ne figurent déjà sous le titre de la licence.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 1982-09-27

Anglais

Subject field(s)
  • Air Transport
OBS

(...) the privileges of the holder of an aircraft maintenance Type II licence shall be (...) to certify the aircraft as airworthy after a minor repair (...)

Français

Domaine(s)
  • Transport aérien
OBS

(...) les privilèges du titulaire d’une licence d’entretien d’aéronef, deuxième catégorie, seront les suivants(...) il pourra attester que l'aéronef est en état de navigabilité à la suite d’une petite réparation(...)

Espagnol

Conserver la fiche 8

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