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CATEGORIE REVENUS [5 fiches]

Fiche 1 2026-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
DEF

A tax on annual earnings and profits of any natural person, corporation, or other defined unit.

PHR

Income tax deducted.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
DEF

Impôt direct qui frappe le revenu des particuliers et les bénéfices des sociétés.

OBS

Au Canada, l'impôt auquel sont assujettis, d’une part, les particuliers selon leur catégorie de revenus et, d’autre part, les sociétés par actions, est connu, dans les deux cas, sous le nom d’impôt sur le revenu.

PHR

Impôt sur le revenu retenu.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Sistema tributario
DEF

Impuesto que grava el ingreso. Se grava el ingreso total de los individuos que proviene de sus empleos o de inversión durante el año fiscal.

OBS

impuesto sobre la renta: término extraído del CAPITAL Business Dictionary con la autorización de LID Editorial Empresarial.

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2021-12-06

Anglais

Subject field(s)
  • Telecommunications
  • Market Prices
DEF

The methodology used by the Commission to determine the costs and revenue of various categories of telephone company services.

OBS

This is done by assigning the investment, expense and revenue accounts of the telephone company's regulated operations to the appropriate service category.

Français

Domaine(s)
  • Télécommunications
  • Prix (Commercialisation)
DEF

Méthode que le Conseil utilise pour établir les coûts et les revenus de diverses catégories de services offerts par les compagnies de téléphone.

OBS

Elle consiste à attribuer, à la catégorie de services pertinente, les comptes d’investissements, dépenses et de revenus associés aux activités réglementées de la compagnie de téléphone.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Telecomunicaciones
  • Precios (Comercialización)
Conserver la fiche 2

Fiche 3 - données d’organisme externe 2021-03-18

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment – Nomenclature 4.0
  • Museums and Heritage (General)
OBS

tax return: an item in the "Documentary Objects" class of the "Communication Objects" category.

Français

Domaine(s)
  • Tiroir – Nomenclature 4.0
  • Muséologie et patrimoine (Généralités)
OBS

déclaration de revenus : objet de la classe «Objets documentaires» de la catégorie «Objets de communication».

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2004-09-21

Anglais

Subject field(s)
  • Investment

Français

Domaine(s)
  • Investissements et placements
CONT

Revenus des capitaux mobiliers.-Cette catégorie comprend essentiellement : les produits des actions, parts sociales et parts bénéficiaires émises en France; les revenus des valeurs mobilières étrangères; les revenus des créances, dépôts et cautionnements; les intérêts des bons de caisse.

OBS

Les termes «capital mobilier» et «capitaux mobiliers» sont tous deux employés, mais le terme au pluriel l’est beaucoup plus souvent.

Terme(s)-clé(s)
  • capital mobilier

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Inversiones
Terme(s)-clé(s)
  • capitales muebles
Conserver la fiche 4

Fiche 5 2001-07-05

Anglais

Subject field(s)
  • Agricultural Economics

Français

Domaine(s)
  • Économie agricole
DEF

Forme d’égalité entre des revenus agricoles et non agricoles.

OBS

La parité peut être définie d’un grand nombre de façons : a) Égalité stricte ou prise en compte des différences de conditions de vie à la ville et à la campagne; b) Prise en compte des revenus moyens de l'ensemble des agriculteurs et de l'ensemble des non-agriculteurs et d’une catégorie déterminée de non-agriculteurs : prise en compte des revenus moyens par ménage, par personne, par unité de consommation ou par actif; prise en compte de l'ensemble des revenus des agriculteurs ou des seuls revenus du travail agricole de l'exploitant ou de l'ensemble des membres de sa famille.

OBS

Il est extrêmement difficile de faire des calculs de parité à un moment donné. Il est par contre possible, moyennant certaines précautions, de suivre les évolutions (accroissement ou réduction des disparités).

Espagnol

Conserver la fiche 5

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