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CATEGORIE SPECIALE [18 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2021-12-23

Anglais

Subject field(s)
  • IT Security
DEF

A piece of information that accurately and completely represents the sensitivity of the data in a subject or object.

OBS

[An] information label consists of a security label as well as other required special category or other security markings to be used for information security labeling purposes.

Français

Domaine(s)
  • Sécurité des TI
DEF

Élément d’information qui représente avec précision et complètement la sensibilité des données dans un sujet ou un objet.

OBS

Une étiquette d’information consiste en une étiquette de sécurité ainsi que d’autres marquages de sécurité nécessaires de catégorie spéciale ou autre, à utiliser pour l'étiquetage de sécurité de l'information.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2019-03-05

Anglais

Subject field(s)
  • Air Navigation Aids
  • Aircraft Piloting and Navigation
  • Surveillance and Formalities (Air Transport)
  • Operations (Air Forces)
OBS

If an airport is listed as accredited, U.S. DoD [United Sates Department of Defense], Jeppesen or host nation approach plates may be used. However, criteria used in the development of instrument procedures can be different therefore a review for details such as turn radius, leg lengths, descent gradients, etc. is required. Also, if a commercial FLIP [flight information publication] (e.g. Jeppesen, etc.) is used, a comparison review to the host nation’s FLIP product should be conducted. Note that some airports may have special accredited status even though the nation is listed accredited.

Français

Domaine(s)
  • Aides à la navigation aérienne
  • Pilotage et navigation aérienne
  • Contrôles et formalités (Transport aérien)
  • Opérations (Forces aériennes)
OBS

Lorsque l'aéroport se trouve dans un pays classé sous la catégorie «avec accréditation», on peut utiliser les cartes d’approche du DoD [Department of Defense(Département de la défense) ] des États-Unis, de Jeppesen ou du pays hôte. Cela dit, il se peut que différents critères aient servi à l'élaboration des procédures d’approche aux instruments. Il faut donc vérifier certains éléments précis comme les rayons de virage, les longueurs de parcours et les pentes de descente, entre autres. De plus, avant d’utiliser une FLIP [publication d’information de vol] commerciale(Jeppesen, etc.), on doit en comparer le contenu à celui de la FLIP du pays hôte. Il est à noter que certains aéroports situés dans un pays «avec accréditation» peuvent porter la mention «avec accréditation spéciale».

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2017-08-16

Anglais

Subject field(s)
  • Industrial Techniques and Processes
  • Plasma Physics
CONT

Atmospheric-pressure plasma (or AP plasma) is a plasma in which the pressure approximately matches that of the surrounding atmosphere – the so-called normal pressure.

Français

Domaine(s)
  • Techniques industrielles
  • Physique des plasmas
CONT

Plasma à pression atmosphérique(ou plasma à PA) est le nom donné à une catégorie spéciale de plasma pour lequel la pression approche celle de l'atmosphère. Le plasma à pression atmosphérique marque une nette différence avec le plasma basse [pression] et [le plasma] haute pression.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2017-02-15

Anglais

Subject field(s)
  • Types of Trade Goods
OBS

special category commodities: term extracted from the “Glossaire de l’économie” and reproduced with permission of the Organisation for Economic Co-operation and Development.

Terme(s)-clé(s)
  • special category commodity

Français

Domaine(s)
  • Types d'objets de commerce
OBS

Produits dont les destinations sont secrètes pour des raisons de sécurité.

OBS

produits de catégorie spéciale : terme extrait du «Glossaire de l'économie» et reproduit avec l'autorisation de l'Organisation de coopération et de développement économiques.

Terme(s)-clé(s)
  • produit de catégorie spéciale

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2015-09-18

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Law of Security
OBS

Any creditor not included within a special class.

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des sûretés
OBS

Créancier, créancière qui n’ appartient pas à une catégorie spéciale.

OBS

créancier ordinaire; créancière ordinaire : termes normalisés par le Comité de normalisation, Promotion de l’accès à la justice dans les deux langues officielles (PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2015-01-05

Anglais

Subject field(s)
  • Landscape Architecture

Français

Domaine(s)
  • Architecture paysagère
CONT

La création du jardin en tant qu'œuvre d’art requiert des qualités esthétiques et d’imagination, mais elle présente en même temps cette particularité de s’appuyer sur une technique qui s’attache à une catégorie toute spéciale de matériaux : les plantes. Il ne suffit pas d’en connaître la forme ou la couleur, il faut satisfaire aux exigences de leur qualité d’êtres vivants. Les conditions dans lesquelles ils vivront, le cadre qu'ils meubleront méritent d’être bien connus et doivent faire l'objet d’une étude sérieuse [...]

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2014-10-31

Anglais

Subject field(s)
  • Ship and Boat Parts
  • Security

Français

Domaine(s)
  • Parties des bateaux
  • Sécurité
OBS

local de catégorie spéciale : terme habituellement utilisé au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • locaux de catégorie spéciale

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2012-09-04

Anglais

Subject field(s)
  • Satellite Telecommunications
  • Aircraft Piloting and Navigation
DEF

The implementation of local area differential global positioning system (GPS) to provide early satellite navigation precision approach CAT [clear air turbulence] I capability.

OBS

Standards in Radio Technical Commission for Aeronautics (RTCA) DO 217 provide for certification of the ground station, data link and airborne receiver as a total system. The total system approval is unique to a given runway.

OBS

special Category I; SCAT I: term, abbreviation and definition standardized by the Glossary for Pilots and Air Traffic Services Personnel Committee.

Français

Domaine(s)
  • Télécommunications par satellite
  • Pilotage et navigation aérienne
DEF

Mise en place du GPS [système de positionnement mondial] différentiel à couverture locale afin de fournir des capacités d’approche de précision CAT [turbulence en air clair] I par navigation par satellites.

OBS

Les normes figurant dans le document DO-217 de la Radio Technical Commission for Aeronautics portent sur la certification de la station au sol, de la liaison de données et du récepteur de bord en tant que système tout entier. L’approbation du système tout entier est spécifique à une piste donnée.

OBS

catégorie I spéciale; SCAT I : terme, abréviation et définition normalisés par le Comité sur le Glossaire à l'intention des pilotes et du personnel des services de la circulation aérienne.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Telecomunicaciones por satélite
  • Pilotaje y navegación aérea
Conserver la fiche 8

Fiche 9 2012-01-31

Anglais

Subject field(s)
  • Special Education
DEF

A ... specialized class that serves children who share a common disability.

CONT

Special Education Categorical Classroom Programs ... Students are usually assigned to Categorical Classrooms where the teacher possesses a special endorsement to address the student's particular disability. For example, a student with a severe emotional impairment may be assigned to a classroom where the teacher possesses the endorsement to work with students who have emotional disabilities.

Français

Domaine(s)
  • Éducation spéciale
DEF

Classe [qui] regroupe des élèves [ayant] le même type de difficulté.

CONT

[Une] classe spéciale homogène [...] regroupe des élèves d’une seule grande catégorie de difficultés. Les grandes catégories de difficultés sont au nombre de sept : les difficultés relatives à l'apprentissage, les difficultés relatives au comportement, les déficiences intellectuelles, les déficiences physiques, les déficiences sensorielles, les troubles sévères du développement et les déficiences ou difficultés multiples.

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2011-06-10

Anglais

Subject field(s)
  • Cancers and Oncology
DEF

A breast carcinoma occurring as an irregular hard nodule averaging 2 to 5 cm.

OBS

Histologically, the tumor is composed of anaplastic, relatively large cells disposed in cords, solid cell nests, tubules, anastomosing sheets, and various mixtures of all these. The cells are dispersed in a dense stromal reaction responsible for the hard consistency of the tumor (scirrhous carcinoma).

OBS

Tumors within the breast arise in the ductal epithelium or within the lobular epithelium. Both ductal and lobular carcinomas are further divided into those which have not penetrated the limiting basement membranes (noninfiltrating) and those which have done so (infiltrating).

Français

Domaine(s)
  • Cancers et oncologie
CONT

Les carcinomes infiltrants sont de plusieurs types : Le carcinome canalaire infiltrant (CCI) sans autre indication (SAI) et le carcinome canalaire infiltrant à composante intracanalaire prédominante défini comme un «carcinome essentiellement intracanalaire avec foyers d’infiltration du tissu conjonctif. La composante intracanalaire doit être au moins quatre fois plus importante que celle de la composante infiltrante».

OBS

La grande majorité des carcinomes ou épithéliomas mammaires sont d’origine glandulaire. Il s’agit d’adénocarcinomes. Les épithéliomas malpighiens mammaires n’existent qu’en très petit nombre. De plus, selon l’extension, on doit d’emblée distinguer deux aspects : l’adénocarcinome infiltrant et l’adénome «in situ». Le cancer infiltrant, quelle que soit sa structure anatomopathologique, présente une tendance extensive vis-à-vis du conjonctif. L’invasion lymphatique et ganglionnaire est prévisible. Dans le cas du cancer «in situ» (ou non infiltrant) la barrière constituée par l’épithélium des galactophores ou des lobules n’est pas franchie. Pour les galactophores, il s’agit de cancers uniquement intraductaux.

OBS

La très grande majorité des cancers du sein se développe aux dépens de l'épithélium des canaux galactophores ou des lobules glandulaires, réalisant des adénocarcinomes plus ou moins différenciés. Dans cette catégorie on distingue : a) Les carcinomes non infiltrants, carcinomes lobulaires «in situ», carcinomes intracanalaires. b) Les carcinomes infiltrants. c) Les carcinomes particuliers en raison de leur modalité évolutive propre ou de leur morphologie spéciale-les formes médullaires ou «à stroma lymphoïde» bien circonscrites,-les formes colloïdes à composante myxoïde abondante, bien circonscrites aussi-les carcinomes à lobules infiltrants, à cellules isolées, souvent très mal limitées, en squirrhe, diffusant plus loin et se bilatéralisant plus fréquemment que les autres formes de carcinomes.

OBS

Selon qu’ils se développent à partir de l’épithélium des terminaisons ductulaires ou de celui de plus gros canaux, on distingue les carcinomes lobulaires in situ (CLIS) et les carcinomes canalaires in situ (CCIS) ou carcinomes intracanalaires ou carcinomes ductaux in situ. Mais cette distinction n’est pas aussi tranchée, car 75 % des CLIS diffusent dans les canaux adjacents et 45 % des CCIS peuvent envahir les lobules par voie rétrograde. De plus, certains cancers nés au niveau de l’unité termino-ductulaire de Wellings (TDLU) pourraient adopter les deux types en même temps.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Tipos de cáncer y oncología
DEF

Cáncer de mama invasivo que se origina en los conductos galactóforos y puede adherirse a la piel o a la pared torácica.

OBS

Se caracteriza por pequeños bultos endurecidos y, a veces, por la retracción del pezón. [...] Es el tipo de carcinoma ductal mamario más frecuente, representado casi el 70% de todos los tipos de cáncer de mama.

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2011-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Cancers and Oncology
DEF

A noninvasive breast tumor that takes the form of proliferation of the ductal epithelium, and which tends to grow within the ducts.

CONT

Ductal carcinoma in situ [is] a breast carcinoma characterized by relatively large and-or pleomorphic carcinoma cells that grow, fill, and plug the ducts and the ductules with carcinoma cells, but remained confined within the basement membrane. Various patterns are present: solid, cribriform, and papillary. Ductal carcinoma in situ are of two variants: well differentiated variants and poorly differentiated, pleomorphic, in situ tumors.

Français

Domaine(s)
  • Cancers et oncologie
DEF

Carcinome des galactophores n’infiltrant pas le tissu conjonctif.

CONT

Selon qu’ils se développent à partir de l’épithélium des terminaisons ductulaires ou de celui de plus gros canaux, on distingue les carcinomes lobulaires in situ (CLIS) et les carcinomes canalaires in situ (CCIS) ou carcinomes intracanalaires ou carcinomes ductaux in situ. Mais cette distinction n’est pas aussi tranchée, car 75 % des CLIS diffusent dans les canaux adjacents et 45 % des CCIS peuvent envahir les lobules par voie rétrograde. De plus, certains cancers nés au niveau de l’unité termino-ductulaire de Wellings (TDLU) pourraient adopter les deux types en même temps.

OBS

Ce carcinome comporte 4 types architecturaux : massif, en comédons, papillaire et cribriforme.

OBS

La grande majorité des épithéliomas [ou carcinomes] mammaires sont d’origine glandulaire. Il s’agit d’adénocarcinomes. Les épithéliomas malpighiens mammaires n’existent qu’en très petit nombre. De plus, selon l’extension, on doit d’emblée distinguer deux aspects : l’adénocarcinome infiltrant et l’adénome «in situ». Le cancer infiltrant, quelle que soit sa structure anatomopathologique, présente une tendance extensive vis-à-vis du conjonctif. L’invasion lymphatique et ganglionnaire est prévisible. Dans le cas du cancer «in situ» (ou non infiltrant) la barrière constituée par l’épithélium des galactophores ou des lobules n’est pas franchie.

OBS

La très grande majorité des cancers du sein se développe aux dépens de l'épithélium des canaux galactophores ou des lobules glandulaires, réalisant des adénocarcinomes plus ou moins différenciés. Dans cette catégorie on distingue : a) Les carcinomes non infiltrants, carcinomes lobulaires «in situ», carcinomes intracanalaires. b) Les carcinomes infiltrants. c) Les carcinomes particuliers en raison de leur modalité évolutive propre ou de leur morphologie spéciale-les formes médullaires ou «à stroma lymphoïde» bien circonscrites,-les formes colloïdes à composante myxoïde abondante, bien circonscrites aussi-les carcinomes à lobules infiltrants, à cellules isolées, souvent très mal limitées, en squirrhe, diffusant plus loin et se bilatéralisant plus fréquemment que les autres formes de carcinomes.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Tipos de cáncer y oncología
DEF

Cáncer de mama no invasivo formado por células anormales localizadas en el epitelio de los conductos galactóforos, que puede convertirse en tumor invasivo sino es tratado convenientemente.

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2011-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Cancers and Oncology
DEF

A lobular carcinoma tumor that arises in the small end breast ducts or lobules.

OBS

Tumors within the breast arise in the ductal epithelium or within the lobular epithelium. Both ductal and lobular carcinomas are further divided into those which have not penetrated the limiting basement membranes (noninfiltrating) and those which have done so (infiltrating).

Français

Domaine(s)
  • Cancers et oncologie
DEF

Carcinome infiltrant formé de cellules régulières ressemblant à celles du CLIS [carcinome lobulaire in situ] avec faible taux de mitoses.

CONT

Selon qu’ils se développent à partir de l’épithélium des terminaisons ductulaires ou de celui de plus gros canaux, on distingue les carcinomes lobulaires in situ (CLIS) et les carcinomes canalaires in situ (CCIS) ou carcinomes intracanalaires ou carcinomes ductaux in situ. Mais cette distinction n’est pas aussi tranchée, car 75 % des CLIS diffusent dans les canaux adjacents et 45 % des CCIS peuvent envahir les lobules par voie rétrograde. De plus, certains cancers nés au niveau de l’unité termino-ductulaire de Wellings (TDLU) pourraient adopter les deux types en même temps.

OBS

Carcinome constitué, dans la forme typique, de petites cellules rondes agencées en travées fines, donnant un aspect «file indienne» ou d’éléments cellulaires isolés au sein d’un abondant stroma et plus rarement groupés en plages. Dans des formes moins typiques, l’architecture peut être cordonale ou alvéolaire, constituée d’agrégats d’au moins 20 cellules ou même tubuleuse, constituée de tubes de petite taille à lumière inconstante. Les cellules sont monomorphes, non cohésives, à noyau rond discrètement irrégulier. Leur cytoplasme est ésinophile, peu abondant, souvent occupé par une vacuole de sécrétion refoulant le noyau, donnant un aspect de cellules en «bague à chaton».

OBS

La grande majorité des épithéliomas [ou carcinomes] mammaires sont d’origine glandulaire. Il s’agit d’adénocarcinomes. Les épithéliomas malpighiens mammaires n’existent qu’en très petit nombre. De plus, selon l’extension, on doit d’emblée distinguer deux aspects : l’adénocarcinome infiltrant et l’adénome «in situ». Le cancer infiltrant, quelle que soit sa structure anatomopathologique, présente une tendance extensive vis-à-vis du conjonctif. L’invasion lymphatique et ganglionnaire est prévisible. Dans le cas du cancer «in situ» (ou non infiltrant) la barrière constituée par l’épithélium des galactophores ou des lobules n’est pas franchie.

OBS

La très grande majorité des cancers du sein se développe aux dépens de l'épithélium des canaux galactophores ou des lobules glandulaires, réalisant des adénocarcinomes plus ou moins différenciés. Dans cette catégorie on distingue : a) Les carcinomes non infiltrants, carcinomes lobulaires «in situ», carcinomes intracanalaires. b) Les carcinomes infiltrants. c) Les carcinomes particuliers en raison de leur modalité évolutive propre ou de leur morphologie spéciale-les formes médullaires ou «à stroma lymphoïde» bien circonscrites,-les formes colloïdes à composante myxoïde abondante, bien circonscrites aussi-les carcinomes à lobules infiltrants, à cellules isolées, souvent très mal limitées, en squirrhe, diffusant plus loin et se bilatéralisant plus fréquemment que les autres formes de carcinomes.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Tipos de cáncer y oncología
DEF

Carcinoma de mama invasivo que se origina en los lobulillos de glándula mamaria [...] caracterizado por el crecimiento celular lineal alrededor de los conductos y lóbulos de la mama.

CONT

A diferencia del carcinoma ductal de mama, que presenta bultos, el carcinoma lobulillar infiltrante suele formar un crecimiento mal delimitado de la mama.

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2011-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Cancers and Oncology
OBS

A female breast tumor that does not differ macroscopically from the simple (scirrhous) carcinoma, but on macroscopic examination, disclose small tubular or glandlike formations of neoplastic cells lined usually by a single layer of uniform cuboidal but anaplastic cells. These structures are embedded within an abundant fibrous stroma, thus heightening the resemblance to sclerosing adenoma.

Français

Domaine(s)
  • Cancers et oncologie
DEF

Carcinome fait de tubes bien différenciés, revêtus d’une assise épithéliale et répartis dans un stroma fibreux, modérément abondant, l’épithélium est de type galactophorique ou idrosadénoïde.

CONT

La définition du carcinome tubuleux est celle d’un «carcinome infiltrant très différencié constitué de tubules faits d’une seule couche cellulaire et entourés d’un abondant stroma fibreux».

OBS

La grande majorité des épithéliomas [ou carcinomes] mammaires sont d’origine glandulaire. Il s’agit d’adénocarcinomes. Les épithéliomas malpighiens mammaires n’existent qu’en très petit nombre.

OBS

La très grande majorité des cancers du sein développe aux dépens de l'épithélium des canaux galactophores ou des lobules glandulaires, réalisant des adénocarcinomes plus ou moins différenciés. Dans cette catégorie, on distingue : a) Les carcinomes non infiltrants, carcinomes lobulaires «in situ», carcinomes intracanalaires. b) Les carcinomes infiltrants. c) Les carcinomes particuliers en raison de leur modalité évolutive propre ou de leur morphologie spéciale-les formes médullaires ou «à stroma lymphoïde» bien circonscrites,-les formes colloïdes à composante myxoïde abondante, bien circonscrites aussi-les carcinomes à lobules infiltrants, à cellules isolées, souvent très mal limitées, en squirrhe, diffusant plus loin et se bilatéralisant plus fréquemment que les autres formes de carcinomes.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Tipos de cáncer y oncología
DEF

Adenocarcinoma ductal mamario bien diferenciado en el que pequeños túbulos epiteliales invaden el tejido conectivo.

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2005-03-15

Anglais

Subject field(s)
  • Cancers and Oncology
OBS

Medullary carcinoma tends to be soft and fleshy, rather than stony hard, and often become quite large. On cut section, the tumor bulges above the surrounding tissue, rather than retracting below it. Unlike the scirrhous carcinoma, the medullary carcinoma has a very scant stroma. The tumor cells grow in large, irregular sheets of undifferentiated polygonal to spindle cells, although occasionally, well-differentiated gland formations are present, meriting the designation "medullary carcinoma."

Français

Domaine(s)
  • Cancers et oncologie
DEF

Carcinome bien limité constitué de cellules peu différenciées dans un stroma peu abondant avec une intense infiltration lymphoïde.

CONT

Épithélioma médullaire. Il s’agit d’un épithélioma canaliculaire, tout à fait indifférencié, à stroma lymphoïde. La lésion est composée de cellules épithéliomateuses volumineuses plus ou moins polymorphes, souvent en mitoses, qui se groupent en travées ou lobules de taille variable. Les éléments néoplasiques reposent dans un stroma qui est très riche en cellules lymphoïdes auxquelles se mêlent parfois des plasmocytes.

OBS

La très grande majorité des cancers du sein se développe aux dépens de l'épithélium des canaux galactophores ou des lobules glandulaires, réalisant des adénocarcinomes plus ou moins différenciés. Dans cette catégorie on distingue : a) Les carcinomes non infiltrants, [les] carcinomes lobulaires «in situ», [et les] carcinomes intracanalaires. b) Les carcinomes infiltrants. c) Les carcinomes particuliers en raison de leur modalité évolutive propre ou de leur morphologie spéciale-les formes médullaires ou «à stroma lymphoïde» bien circonscrites,-les formes colloïdes à composante myxoïde abondante, bien circonscrites aussi-les carcinomes à lobules infiltrants, à cellules isolées, souvent très mal limitées, en squirrhe, diffusant plus loin et se bilatéralisant plus fréquemment que les autres formes de carcinomes.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Tipos de cáncer y oncología
DEF

Carcinoma que se localiza en la parte más interna de un órgano y estructura y que consiste principalmente en elementos epiteliales con tejido conectivo escaso o inexistente.

OBS

Los sitios donde se encuentra comúnmente son la mama (5-7% de todos los tipos de cáncer de mama) y las glándulas tiroides (3-10% de todos los carcinomas de tiroides).

Conserver la fiche 14

Fiche 15 - données d’organisme externe 2000-08-31

Anglais

Subject field(s)
  • Nuclear Plant Safety
  • Atomic Physics
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Prescribed Equipment. Each of the following items is prescribed equipment for the purposes of the Act: (a) a package and special form radioactive material, as defined in subsection 1(1) of the Packaging and Transport of Nuclear Substances Regulations; (b) a radiation device and a sealed source, as defined in section 1 of the Nuclear Substances and Radiation Devices Regulations; (c) Class II prescribed equipment, as defined in section 1 of the Class II Nuclear Facilities and Prescribed Equipment Regulations; and (d) equipment that is capable of being used in the design, production, operation or maintenance of a nuclear weapon or nuclear explosive device.

OBS

Regulation cited: General Nuclear Safety and Control Regulations.

Français

Domaine(s)
  • Sûreté des centrales nucléaires
  • Physique atomique
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Équipement réglementé. Sont désignés comme de l'équipement réglementé pour l'application de la Loi : a) les colis et les matières radioactives sous forme spéciale au sens du paragraphe 1(1) du Règlement sur l'emballage et le transport des substances nucléaires; b) les appareils à rayonnement et les sources scellées au sens de l'article 1 du Règlement sur les substances nucléaires et les appareils à rayonnement; c) l'équipement réglementé de catégorie II au sens de l'article 1 du Règlement sur les installations nucléaires et l'équipement réglementé de catégorie II; d) l'équipement qui peut servir à concevoir, produire, utiliser, faire fonctionner ou entretenir des armes nucléaires ou des engins explosifs nucléaires.

OBS

Règlement cité : Règlement général sur la sûreté et la réglementation nucléaires.

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 1999-04-30

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
DEF

Capital losses which become superficial because of the timing of purchase and sale and which are not tax deductible, though the tax advantage of them is not totally lost in most cases but simply deferred.

OBS

Source: Income Tax Act, S. 54.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
DEF

Perte que subit un contribuable sur la cession d’un bien qu’il remplace par un autre dans un délai si court que la législation fiscale refuse d’admettre la déduction de la perte.

CONT

Les pertes apparentes sont des pertes en capital d’une catégorie spéciale qui surviennent en raison de la chronologie des achats et des ventes. Ces pertes ne sont pas déductibles, bien que dans la plupart des cas l'avantage fiscal qu'elles présentent n’ est pas totalement perdu mais simplement reporté.

OBS

Source : Loi de l’impôt sur le revenu, article 54.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 1996-11-05

Anglais

Subject field(s)
  • Government Accounting
DEF

A special categorie of budgetary revenues and expenditures which reports transactions of certain accounts where enabling legislation requires that revenues be earmarked, and that related payments and expenditures be charged against such revenues.

OBS

Examples are the Employment Insurance Account, the Canadian Ownership Account, the Western Grain Stabilization Account.

Terme(s)-clé(s)
  • consolidated specified-purpose account

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité publique
DEF

Catégorie spéciale de recettes et de dépenses budgétaires qui présente les opérations de certains comptes dont les lois constituantes exigent que les recettes soient affectées à une fin particulière, et que les paiements et dépenses connexes soient imputées sur de telles recettes.

OBS

Ces comptes regroupent, entre autres, le Compte d’assurance-emploi, le Compte de canadianisation et le Compte de stabilisation concernant le grain de l’Ouest.

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 1988-05-13

Anglais

Subject field(s)
  • Soil Science

Français

Domaine(s)
  • Science du sol
OBS

dont la couche, de la surface au roc est peu profonde.

OBS

La minceur est parfois considérée comme justifiant une catégorie spéciale.

Espagnol

Conserver la fiche 18

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