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CCC [100 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2024-07-05

Anglais

Subject field(s)
  • Military Transportation
  • Combat Support
DEF

A control agency which works in conjunction with the movement control centre to meet operational requirements as effectively as possible in matters relating to the use of transportation facilities, equipment and road networks.

OBS

traffic control headquarters; TC HQ: designations officially approved by the Army Terminology Panel.

Français

Domaine(s)
  • Transport militaire
  • Soutien au combat
DEF

Organisme de contrôle qui, en collaboration avec le centre de contrôle des mouvements, répond le plus efficacement possible aux besoins opérationnels exigeant l’utilisation de moyens de transport, d’équipement et de réseaux routiers.

OBS

centre de contrôle de la circulation : désignation et définition uniformisées par le Groupe de travail de terminologie du soutien au combat.

OBS

centre de contrôle de la circulation; CCC : désignations uniformisées par le Groupe d’experts en terminologie de l'Armée de terre.

Espagnol

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Fiche 2 2023-05-29

Anglais

Subject field(s)
  • Military Titles
  • Military Organization
  • Informatics
  • Electronic Warfare
OBS

Cyberspace Component Command; CCC: designations to be used by the Department of National Defence and the Canadian Forces.

Français

Domaine(s)
  • Appellations militaires
  • Organisation militaire
  • Informatique
  • Guerre électronique
OBS

Commandement de la composante cyberspatiale; CCC : désignations d’usage obligatoire au ministère de la Défense nationale et dans les Forces canadiennes.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 - données d’organisme externe 2022-06-09

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment - Royal Canadian Mounted Police (RCMP)
Terme(s)-clé(s)
  • CABEC

Français

Domaine(s)
  • Tiroir - Gendarmerie royale du Canada (GRC)
OBS

Sous-comité d’urgence du Comité consultatif sur les changements; Sous-comité d’urgence du CCC : appellations à éviter, car «sous-comité» est plutôt l'équivalent de «sub-committee».

Espagnol

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Fiche 4 2022-02-14

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Commercial and Other Bodies (Law)
  • Foreign Trade
OBS

The Canadian Commercial Corporation (CCC) offers commercial advocacy, collaborative project development and foreign contracting expertise to help Canadian exporters secure international contracts with government buyers around the world.

OBS

Organization exempt from the Federal Identity Program (FIP).

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Organismes commerciaux ou non (Droit)
  • Commerce extérieur
OBS

La Corporation commerciale canadienne(CCC) offre des services de promotion des intérêts commerciaux, d’élaboration collaborative de projets et de conseils spécialisés en matière de passation de marchés étrangers pour aider les exportateurs canadiens à obtenir des contrats internationaux avec des acheteurs gouvernementaux du monde entier.

OBS

Organisation exempte du Programme de symbolisation fédérale (PSF).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organismos y comités federales (canadienses)
  • Organismos comerciales y otros (Derecho)
  • Comercio exterior
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Fiche 5 2022-01-04

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • National and International Security
  • IT Security
OBS

The Canadian Centre for Cyber Security (Cyber Centre) is Canada's authority on cyber security.

OBS

Cyber Centre: The organization has confirmed that although this designation is used, it is not official.

Terme(s)-clé(s)
  • Canadian Center for Cyber Security
  • Canada Centre for Cyber Security
  • Canada Center for Cyber Security
  • Canadian Center for Cybersecurity
  • Canadian Centre for Cybersecurity
  • Canada Center for Cybersecurity
  • Canada Centre for Cybersecurity
  • Cyber Center

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Sécurité nationale et internationale
  • Sécurité des TI
OBS

Le Centre canadien pour la cybersécurité(CCC) [...] est l'autorité canadienne en matière de cybersécurité.

OBS

Centre pour la cybersécurité : L’organisme a confirmé que, bien que cette désignation soit en usage, elle n’a aucun caractère officiel.

Terme(s)-clé(s)
  • Centre canadien pour la cyber-sécurité
  • Centre du Canada pour la cyber-sécurité
  • Centre du Canada pour la cybersécurité
  • Centre pour la cyber-sécurité

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organismos y comités federales (canadienses)
  • Seguridad nacional e internacional
  • Seguridad de IT
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Fiche 6 2021-06-29

Anglais

Subject field(s)
  • Defence Planning and Military Doctrine
  • Peace-Keeping Operations
  • Emergency Management
DEF

A coordination centre within the mission, as part of the CIMIC Force [Headquarters] organizational structure ...

OBS

CIMIC: civil-military cooperation.

OBS

CIMIC coordination centre; CCC: designations standardized by NATO.

Terme(s)-clé(s)
  • CIMIC co-ordination centre
  • CIMIC coordination center
  • CIMIC co-ordination center

Français

Domaine(s)
  • Doctrine militaire et planification de défense
  • Opérations de maintien de la paix
  • Gestion des urgences
OBS

centre de coordination de la coopération civilo-militaire; CCC : désignations normalisées par l'OTAN.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2021-03-01

Anglais

Subject field(s)
  • Penal Administration
  • Social Services and Social Work
CONT

Community correctional centres (CCCs) are operated by CSC [Correctional Service Canada]. They provide structured living environments with 24-hour supervision [and] housing for offenders on various types of release ...

Terme(s)-clé(s)
  • community correctional center

Français

Domaine(s)
  • Administration pénitentiaire
  • Services sociaux et travail social
CONT

Les centres correctionnels communautaires(CCC) sont gérés par le SCC [Service correctionnel du Canada]. Ils offrent un milieu de vie structuré et une surveillance en permanence [et] logent les délinquants bénéficiant [de divers] types de mise en liberté […]

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2021-01-04

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Customer Relations
  • Remuneration (Personnel Management)
OBS

... the Client Contact Centre (CCC) [can] support all public servants by ... providing advice and guidance on pay and benefits [and by] resolving specific pay and benefits issues.

Terme(s)-clé(s)
  • Client Contact Center

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Relations avec la clientèle
  • Rémunération (Gestion du personnel)
OBS

Le Centre de contact avec la clientèle(CCC) soutient tous les fonctionnaires en [...] leur donnant des conseils sur la paye et les avantages sociaux [et en] réglant des problèmes précis liés à la paye et aux avantages sociaux.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2018-01-17

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Workplace Organization
OBS

Change Control Committee; CCC: designations approved by the Terminology Committee of Agriculture and Agri-Food Canada.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Organisation du travail et équipements
OBS

Comité de contrôle des changements; CCC : désignations approuvées par le Comité de terminologie d’Agriculture et Agroalimentaire Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2017-10-27

Anglais

Subject field(s)
  • Switchgear (Rail Transport)
DEF

That portion of the main track or main tracks in CTC, within limits specified in the time table or special instructions.

Français

Domaine(s)
  • Appareils de voie (Transport par rail)
DEF

En commande centralisée de la circulation(CCC), partie de voie(s) principale(s) dont les limites sont spécifiées dans l'indicateur et dans les instructions spéciales.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2017-05-11

Anglais

Subject field(s)
  • Meteorological Forecasting, Data Measurement and Analysis
DEF

... scale for estimating tropical cyclone intensity ...

CONT

... T-numbers are used to measure the intensity of cyclones, they are part of the Dvorak Scale, a methodology for estimating the intensity of tropical cyclones.

Français

Domaine(s)
  • Prévisions météorologiques et mesure et analyse des données
DEF

Échelle [...] pour mesurer l’intensité des cyclones.

CONT

Échelle de Dvorak : DVORAK, inventeur d’une technique d’estimation de l'intensité des cyclones à partir des images satellites : on compare les caractéristiques nuageuse de la dépression aux modèles types prédéfinis en utilisant : bandes incurvées, cisaillement, œil, couverture nuageuse centrale dense, centre noyé dans la masse, couverture nuageuse centrale froide(CCC).

CONT

[...] l’utilisation de la méthode de Dvorak consiste à parcourir un arbre de décision comprenant une dizaine d’étapes. À la fin, on attribue au système un nombre d’intensité que l’on reporte sur une échelle («l’échelle de Dvorak», on y est) pour en déduire la vitesse maximale du vent près du centre, ainsi que la pression minimale au cours du système.

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2015-01-07

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Private-Sector Programs
  • Social Services and Social Work
OBS

The Community Leaders Partnership Program (CLPP) is a cost-shared initiative, financially supported by a partnership which includes the Federation of Canadian Municipalities (FCM), the Canadian Chamber of Commerce, the Canada Information Office (CIO) and the Royal Bank of Canada. The goal of CLPP is to promote cooperation and understanding in the areas of economic, social and cultural, and linguistic development among Canadians from communities across the country. Municipal, business and community leaders will link with their counterparts in other provinces to share knowledge and expertise about common problems and shared challenges.

Terme(s)-clé(s)
  • Community Leaders Program
  • Community Leaders Partership Initiative

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes du secteur privé
  • Services sociaux et travail social
OBS

Le 17 février 1997, à Moncton, au Nouveau-Brunswick, la Fédération canadienne des municipalités(FCM), le Bureau d’information du Canada(BIC), la Chambre de commerce du Canada(CCC) et la Banque Royale ont lancé le Programme de partenariat des dirigeants communautaires. La FCM, à titre d’organisme directeur, sera chargée de la gestion et de la mise en œuvre du programme, tandis que le CCC jouera un rôle consultatif et de soutien. Ce programme est financé par le BIC, dans le cadre du Programme des initiatives de partenariats, et environ 120 municipalités y participeront.

Terme(s)-clé(s)
  • Programme de partenariats de leaders communautaires
  • PPLC

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2014-12-12

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Foreign Trade
OBS

Ottawa: Canadian Commercial Corporation, 1995. Contents: What does CCC do?? U.S. markets; World-wide services; Sales to the United Nations.--What does CCC offer small and medium-sized enterprises (SME'S)?--What does CCC offer a larger company?--Advantages to the Canadian exporter.--Advantages to foreign buyers.--When should you call CCC?

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Commerce extérieur
OBS

Ottawa : Corporation commerciale canadienne, 1995. Sommaire : Que fait la CCC? Marchés des Etats-Unis; Services Internationaux; Ventes aux Nations Unies.--Qu'est-ce que la CCC offre aux petits et moyennes entreprises(PME) ?--Qu'est-ce que la CCC offre à une plus grande entreprise?--Avantages pour l'exportateur canadien.--Avantages pour les acheteurs étrangers.--Quand devrais-je appeler la CCC

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2012-11-21

Anglais

Subject field(s)
  • Meteorological Forecasting, Data Measurement and Analysis

Français

Domaine(s)
  • Prévisions météorologiques et mesure et analyse des données
CONT

Une autre échelle est connue sous le nom de DVORAK, inventeur d’une technique d’estimation de l'intensité à partir des images satellites. Cette échelle est utilisé à l'heure actuelle pour tous les bassins cycloniques. On compare les caractéristiques nuageuses de la dépression aux modèles types prédéfinis en utilisant : bandes incurvées, cisaillement, œil, couverture nuageuse centrale dense(CDO), centre noyé dans la masse, couverture nuageuse centrale froide(CCC).

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2012-11-14

Anglais

Subject field(s)
  • Meteorological Forecasting, Data Measurement and Analysis
CONT

The Dvorak technique (developed in 1973 by Vernon Dvorak) is a widely used system to subjectively estimate tropical cyclone intensity based solely on visible and infrared satellite images.

Français

Domaine(s)
  • Prévisions météorologiques et mesure et analyse des données
CONT

Une autre échelle est connue sous le nom de DVORAK, inventeur d’une technique d’estimation de l'intensité à partir des images satellites. Cette échelle est utilisé à l'heure actuelle pour tous les bassins cycloniques. On compare les caractéristiques nuageuses de la dépression aux modèles types prédéfinis en utilisant : bandes incurvées, cisaillement, œil, couverture nuageuse centrale dense(CDO), centre noyé dans la masse, couverture nuageuse centrale froide(CCC). Quand un cyclone a un œil on utilise l'image infrarouge pour calculer la différence de température entre l'œil qui est chaud et son environnement qui est froid, et plus cette différence est grande plus le cyclone est intense. La pression estimée en utilisant la technique de Dvorak peut occasionnellement être différente de la pression mesurée en temps réel(quand les mesures effectuées par les avions sont disponibles, c'est la 1ère source d’information pour l'intensité des cyclones, ouragans et typhons).

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2012-11-07

Anglais

Subject field(s)
  • Atmospheric Physics

Français

Domaine(s)
  • Physique de l'atmosphère
CONT

On compare les caractéristiques nuageuses de la dépression aux modèles types prédéfinis en utilisant : bandes incurvées, cisaillement, œil, couverture nuageuse centrale dense(CDO), centre noyé dans la masse, couverture nuageuse centrale froide(CCC).

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2012-11-07

Anglais

Subject field(s)
  • Atmospheric Physics

Français

Domaine(s)
  • Physique de l'atmosphère
CONT

Une autre échelle est connue sous le nom de DVORAK, inventeur d’une technique d’estimation de l'intensité à partir des images satellites. Cette échelle est utilisé à l'heure actuelle pour tous les bassins cycloniques. On compare les caractéristiques nuageuses de la dépression aux modèles types prédéfinis en utilisant : bandes incurvées, cisaillement, œil, couverture nuageuse centrale dense(CDO), centre noyé dans la masse, couverture nuageuse centrale froide(CCC).

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 2012-10-31

Anglais

Subject field(s)
  • Atmospheric Physics

Français

Domaine(s)
  • Physique de l'atmosphère
CONT

On compare les caractéristiques nuageuses de la dépression aux modèles types prédéfinis en utilisant : bandes incurvées, cisaillement, œil, couverture nuageuse centrale dense(CDO), centre noyé dans la masse, couverture nuageuse centrale froide(CCC).

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 2012-09-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Labour and Employment
OBS

Canada Career Consortium (CCC)

Terme(s)-clé(s)
  • A Resource Guide to Jump-Start Your Career

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Travail et emploi
OBS

Consortium canadien des carrières(CCC).

Terme(s)-clé(s)
  • Un guide de ressources pour lancer votre carrière

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 2012-04-19

Anglais

Subject field(s)
  • Building Names
  • Penal Administration
OBS

Prairies Region, Community Correctional Centre.

OBS

Oskana CCC: title used by the Translation Bureau's Criminology Unit and the Linguistic Services at Correctional Service Canada.

Terme(s)-clé(s)
  • Oskana Community Correctional Center

Français

Domaine(s)
  • Noms d'édifices et de bâtiments
  • Administration pénitentiaire
OBS

Centre correctionnel communautaire de la région des Prairies.

OBS

CCC Oskana : appellation utilisée par le Service Criminologie du Bureau de la traduction et les Services linguistiques au Service correctionnel Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 2012-04-19

Anglais

Subject field(s)
  • Building Names
  • Penal Administration
OBS

Atlantic Region, Community Correctional Centre.

OBS

Newfoundland and Labrador CCC: title used by the Translation Bureau's Criminology Unit and the Linguistic Services at Correctional Service Canada.

Terme(s)-clé(s)
  • Newfoundland and Labrador Community Correctional Center

Français

Domaine(s)
  • Noms d'édifices et de bâtiments
  • Administration pénitentiaire
OBS

Centre correctionnel communautaire de la région de l’Atlantique.

OBS

CCC de Terre-Neuve-et-Labrador : appellation d’usage utilisée par le Service Criminologie du Bureau de la traduction et les Services linguistiques au Service correctionnel Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 2012-03-26

Anglais

Subject field(s)
  • Weightlifting
OBS

Weightlifting term.

OBS

Facilities/equipment.

OBS

The term "trunks" is more commonly used in body building and boxing.

Terme(s)-clé(s)
  • weightlifting costume

Français

Domaine(s)
  • Haltérophilie
OBS

Terme d’haltérophilie.

OBS

Installations/matériel

OBS

Section des textiles, CCC

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Halterofilia
Conserver la fiche 22

Fiche 23 2012-01-27

Anglais

Subject field(s)
  • Tracks and Roadways (Rail Transport)
  • Rail Transport Operations
  • Signalling (Rail Transport)
DEF

A siding indicated in special instructions where CTC [centralized traffic control] rules are applicable.

Terme(s)-clé(s)
  • signaled siding

Français

Domaine(s)
  • Voies ferrées
  • Exploitation (Transport par rail)
  • Signalisation (Transport par rail)
DEF

Voie d’évitement où les règles de la commande centralisée de la circulation(CCC) s’appliquent.

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 2012-01-25

Anglais

Subject field(s)
  • Rail Transport Operations
  • Rail Traffic Control

Français

Domaine(s)
  • Exploitation (Transport par rail)
  • Circulation des trains
DEF

Territoire où s’appliquent des règles spécifiques régissant l'utilisation des voies d’évitement non signalisées dans un système de commande centralisée de la circulation(CCC).

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 2012-01-12

Anglais

Subject field(s)
  • Rail Transport Operations
OBS

OCS = occupancy control system; CTC = centralized traffic control

Français

Domaine(s)
  • Exploitation (Transport par rail)
OBS

ROV=régulation de l'occupation de la voie; CCC=commande centralisée de la circulation

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 2012-01-10

Anglais

Subject field(s)
  • Rail Transport Operations
  • Rail Traffic Control
DEF

A location in CTC [centralized traffic control system] the limits of which are defined by opposing controlled signals.

Français

Domaine(s)
  • Exploitation (Transport par rail)
  • Circulation des trains
DEF

Emplacement dont la zone est définie par des signaux de canton contrôlés de sens contraire, dans un système de commande centralisée de la circulation(CCC).

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 2012-01-10

Anglais

Subject field(s)
  • Rail Transport Operations
  • Rail Traffic Control
DEF

A signal location in CTC [centralized traffic control system] consisting of controlled signal(s) in one direction only.

Français

Domaine(s)
  • Exploitation (Transport par rail)
  • Circulation des trains
DEF

Endroit où se trouvent un ou plusieurs signaux de canton contrôlés dans la même direction, dans un système de commande centralisée de la circulation(CCC).

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 2011-12-12

Anglais

Subject field(s)
  • Rail Transport Operations
DEF

Instructions regarding track condition restrictions and other information which affect the safety and movement of a train or engine.

OBS

GBO applies in OCS [occupancy control system] and CTC [centralized traffic control system]. It may also apply in other methods of train control where specified in special instructions.

Français

Domaine(s)
  • Exploitation (Transport par rail)
DEF

Document [remis aux équipes de train, sur lequel] figurent des restrictions relatives à des conditions en voie et d’autres informations influant sur la sécurité de la marche des trains ou des locomotives.

OBS

Le BM est utilisé en régulation de l'occupation de la voie(ROV) et en commande centralisée de la circulation(CCC), et peut s’appliquer à d’autres méthodes d’exploitation quand des instructions spéciales l'autorisent.

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 2011-02-08

Anglais

Subject field(s)
  • International Bodies and Committees
  • Grain Growing
OBS

The functions of the International Grains Council (IGC) are to oversee the implementation of the Grains Trade Convention (GTC); to discuss current and prospective world grain market developments; and to monitor changes in national grain policies and their market implications. The Council may develop and sponsor grains-related projects in member countries for financing by the UN Common Fund for Commodities.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités internationaux
  • Culture des céréales
OBS

Le rôle du Conseil international des céréales(CIC) est de l'exécution de la Convention sur le commerce des céréales(CCC), de débattre de l'évolution et de l'orientation des marchés céréaliers mondiaux et d’assurer un suivi des modifications apportées aux politiques céréalières nationales et de leurs implications éventuelles pour le marché. Le Conseil peut élaborer et parrainer des projets ayant trait aux céréales dans des pays membres à des fins de financement par le Fonds commun des produits de base des Nations Unies.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organismos y comités internacionales
  • Cultivo de cereales
Conserver la fiche 29

Fiche 30 2010-10-21

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
  • Federal Administration
Universal entry(ies)
CCC 6-1
code de formulaire, voir observation
OBS

CCC 6-1: Code of a form used by the Canadian Commercial Corporation.

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
  • Administration fédérale
Entrée(s) universelle(s)
CCC 6-1
code de formulaire, voir observation
OBS

CCC 6-1 : Code d’un formulaire employé par la Corporation commerciale canadienne.

Espagnol

Conserver la fiche 30

Fiche 31 2010-10-21

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
  • Law of Contracts (common law)
OBS

PWGSC-TPSGC 9223-1: Code of a form used at Public Works and Government Services Canada.

OBS

CCC 1120: Code of a form used at the Canadian Commercial Corporation.

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
  • Droit des contrats (common law)
OBS

PWGSC-TPSGC 9223-1 : Code d’un formulaire employé à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

OBS

CCC 1120 : Code d’un formulaire employé à la Corporation commerciale canadienne.

Espagnol

Conserver la fiche 31

Fiche 32 2010-10-21

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
  • Government Contracts
Universal entry(ies)
CCC 52-A
code de formulaire, voir observation
OBS

CCC 52-A: Code of a form used by the Canadian Commercial Corporation.

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
  • Marchés publics
Entrée(s) universelle(s)
CCC 52-A
code de formulaire, voir observation
OBS

CCC 52-A : Code d’un formulaire employé par la Corporation commerciale canadienne.

Espagnol

Conserver la fiche 32

Fiche 33 2010-06-16

Anglais

Subject field(s)
  • Farm Management and Policy
  • Grain Growing
CONT

Corn. Annual values for the 2 most recent years are preliminary and/or forecasts. Privately owned ending stocks include government quantity under loan and farmer-owned reserve.

OBS

U.S. grain policy

Français

Domaine(s)
  • Gestion et politique agricole
  • Culture des céréales
CONT

La FAIR Act [Federal Agriculture Improvement and Reform Act(Loi fédérale sur l'amélioration et la réforme de l'agriculture) ] a [...] suspendu la Farmer Owned Reserve(FOR)(Réserve appartenant aux agriculteurs) jusqu'à la récolte de 2002. En vertu de la législation précédente, les producteurs de blé ou de céréales secondaires auxquels la Commodity Credit Corporation(CCC) avait accordé des prêts ordinaires sur neuf mois pouvaient, sous certaines conditions, bénéficier de prêts forfaitaires FOR pour une durée maximum de 33 mois, sans compter les paiements mensuels supplémentaires pour le stockage et un prêt. Traditionnellement, la FOR contribuait à stabiliser les prix puisqu'elle encourageait le stockage des céréales lorsque les prix tombaient à un niveau inférieur à un certain seuil et encourageait au contraire la distribution des stocks lorsque ces prix dépassaient un certain plafond.

OBS

politique des céréales aux États-Unis.

Espagnol

Conserver la fiche 33

Fiche 34 2010-03-01

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
OBS

A publication of the Canadian Commercial Corporation

Terme(s)-clé(s)
  • Canadian Commercial Corporation-Export Sales to Foreign Governments and International Agencies

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
OBS

Brochure publiée par la Corporation commerciale canadienne. Renseignements obtenus de la CCC.

Terme(s)-clé(s)
  • Corporation commerciale canadienne (CCC), Ventes à l'exportation aux gouvernements étrangers et aux organismes internationaux

Espagnol

Conserver la fiche 34

Fiche 35 2009-03-17

Anglais

Subject field(s)
  • Banking
CONT

If a loan is with recourse, the lender has a general claim against the parent company if the collateral is insufficient to repay the debt.

OBS

[An expression indicating that a lender has the] right to claim funds from a previous party.

Terme(s)-clé(s)
  • with recourse to you

Français

Domaine(s)
  • Banque
DEF

[Expression qui indique le] droit de recours du cessionnaire, de l’affactureur, des détenteurs ultérieurs ou de l’escompteur contre le cédant, l’adhérent, l’endosseur ou le remettant en cas de non-recouvrement ou de non-paiement.

CONT

Lorsque le CT [contingent tarifaire] visant les importations de sucre des États-Unis est fixé au-dessous de 1, 5 million de tonnes en quantité en brut, la CCC [Commercial Credit Corporation] accorde des prêts avec recours.

Terme(s)-clé(s)
  • avec recours contre vous

Espagnol

Conserver la fiche 35

Fiche 36 2007-05-09

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Government Programs (Non-Canadian)
  • Farm Management and Policy
  • Grain Growing
OBS

Under the Farmer-Owned Reserve (FOR) Program and Special Producer Loan Storage Program, CCC [Commodity Credit Corporation] provides support by paying producers for storing their own commodities.

Terme(s)-clé(s)
  • Farmer-Owned Reserve Programme
  • Farmer-Owned-Reserve Program
  • Farmer-Owned-Reserve Programme
  • FOR Programme
  • For-Program
  • For-Programme

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes gouvernementaux non canadiens
  • Gestion et politique agricole
  • Culture des céréales
OBS

Dans le cadre du Farmer-Owned Reserve(FOR) Program et du Special Producer Loan Storage Program, la CCC [Commodity Credit Corporation] soutient les producteurs en leur versant des paiements pour qu'ils stockent leurs propres produits de base.

OBS

Programme de stockage à la ferme; Programme de stockage FOR; Programme FOR : traductions non officielles, données à titre d’information seulement.

Espagnol

Conserver la fiche 36

Fiche 37 2007-04-02

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Occupational Training
OBS

The Canada Career Week (CCW) Bulletin is published by the Canada Career Consortium (CCC).

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Orientation professionnelle
OBS

Le Bulletin de la Semaine canadienne de l'orientation(SCO) est une publication du Consortium canadien des carrières(CCC).

Espagnol

Conserver la fiche 37

Fiche 38 2004-12-10

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Labour and Employment
OBS

Getting Started is published for Canada Career Week event planners by the Canada Career Consortium (CCC). Working with its members, partners and stakeholders, the CCC is a national organization which identifies and embraces issues, trends and opportunities that impact the development, delivery, implementation and assessment of career and labour market information.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Travail et emploi
OBS

En avant est publié par le Consortium canadien des carrières(CCC) à l'intention de ceux et celles qui planifient une activité à l'occasion de la Semaine canadienne de l'orientation. Avec l'appui de ses membres, de ses partenaires et d’autres intervenants le CCC cerne les enjeux, les tendances et les possibilités d’action qui favorisent la préparation, la distribution et la promotion de l'information relative aux carrières et au marché du travail.

Espagnol

Conserver la fiche 38

Fiche 39 2003-12-08

Anglais

Subject field(s)
  • Space Exploration Equipment and Tools
CONT

Contaminant Control Cartridge (CCC). This cartridge is used to remove carbon dioxide and any contaminants from the rest of the suit. It was built as part of the PLSS [Primary Life Support System] to purify oxygen for recirculation.

OBS

contaminant control cartridge; CCC: term and abbreviation officially approved by the International Space Station official approval Group (ISSOAG).

Français

Domaine(s)
  • Équipement et outillage d'exploration spatiale
CONT

Cartouche d’épuration. Cette cartouche sert à éliminer le gaz carbonique et tous les contaminants du reste du scaphandre. Il fait partie du PLSS [Primary Life Support System] et sert à purifier l’oxygène pour le remettre en circulation.

OBS

cartouche d’épuration; CCC : terme et abréviation uniformisés par le Groupe de travail de la terminologie de la Station spatiale internationale(GTTSSI).

Espagnol

Conserver la fiche 39

Fiche 40 2003-07-15

Anglais

Subject field(s)
  • Intergovernmental Bodies and Committees
  • Criminology
OBS

The Community Advisory Committee (CAC), a group of volunteers who have extensive professional and personal experience in community-based projects. The CAC is co-chaired by representatives of the federal Department of Justice and the provincial Department of Public Service. In New Brunswick, the CAC is the equivalent of a Joint Management Committee.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités intergouvernementaux
  • Criminologie
OBS

Le Comité consultatif communautaire(CCC), un groupe de bénévoles muni d’une vaste expérience professionnelle et personnelle avec des projets communautaires. Le CCC est co-présidé par des représentants du ministère de la Justice fédéral et le ministère de la Sécurité publique provincial. Au Nouveau-Brunswick, le CCC est l'équivalent d’un Comité conjoint de gestion.

Espagnol

Conserver la fiche 40

Fiche 41 2003-05-20

Anglais

Subject field(s)
  • International Bodies and Committees
OBS

The acronym CCC is used for the short title

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités internationaux
OBS

UNESCO. Il est à noter que l'acronyme CCC est utilisé pour le titre abrégé.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organismos y comités internacionales
Conserver la fiche 41

Fiche 42 2001-09-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Labour and Employment
OBS

Published by the Canada Career Consortium.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Travail et emploi
OBS

Publié par le Consortium canadien des carrières(CCC).

Espagnol

Conserver la fiche 42

Fiche 43 2001-09-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Labour and Employment
OBS

Published by the Canada Career Consortium.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Travail et emploi
OBS

Publié par le Consortium canadien des carrières(CCC).

Espagnol

Conserver la fiche 43

Fiche 44 2001-09-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Labour and Employment
OBS

Published by the Canada Career Consortium.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Travail et emploi
OBS

Publié par le Consortium canadien des carrières(CCC).

Espagnol

Conserver la fiche 44

Fiche 45 2001-09-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Labour and Employment
OBS

Canada Career Consortium (CCC).

Terme(s)-clé(s)
  • Your Guide to Using Career Directions

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Travail et emploi
OBS

Consortium canadien des carrières(CCC).

Terme(s)-clé(s)
  • Votre guide d'utilisation d'Info-carrières

Espagnol

Conserver la fiche 45

Fiche 46 2001-09-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Labour and Employment
OBS

Canada Career Consortium (CCC).

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Travail et emploi
OBS

Consortium canadien des carrières(CCC).

Espagnol

Conserver la fiche 46

Fiche 47 2001-09-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Labour and Employment
OBS

Published by the Canada Career Consortium.

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Travail et emploi
OBS

Publié par le Consortium canadien des carrières(CCC).

Espagnol

Conserver la fiche 47

Fiche 48 2001-05-10

Anglais

Subject field(s)
  • Translation (General)
CONT

The contractor shall, unless directed otherwise by PWGSC [Public Works and Government Services Canada], provide estimating, design, planning and implementation services based on the following: maintaining the asset integrity of the building in terms of Life-Cycle Costs (LCC) ...

Français

Domaine(s)
  • Traduction (Généralités)
CONT

L'entrepreneur devra, à moins d’indications contraires de la part de TPSGC [Travaux publics et Services gouvernementaux Canada], fournir les services d’estimation, de conception, de planification et implémentation : de la protection de l'intégrité des biens des immeubles pour ce qui est des coûts du cycle chronologique(CCC) [...]

Espagnol

Conserver la fiche 48

Fiche 49 2000-08-03

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Citizenship and Immigration

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Citoyenneté et immigration
OBS

Nouveau comité(1997) qui remplace le Comité de coordination de la Citoyenneté(CCC) et le Comité des services et des opérations de la citoyenneté(CSOC).

Espagnol

Conserver la fiche 49

Fiche 50 2000-03-22

Anglais

Subject field(s)
  • Auditing (Accounting)
OBS

A control framework developed by the Canadian Institute of Chartered Accountants.

OBS

The abbreviation "CoCo" is used to designate both the "Criteria of Control Board" and the Criteria established by the Board.

Français

Domaine(s)
  • Vérification (Comptabilité)
OBS

Critères établis par le Conseil sur les critères de contrôle(CCC) de l'Institut Canadien des Comptables Agréés.

OBS

Source(s) : Exposé-sondage de l’ICCA.

Espagnol

Conserver la fiche 50

Fiche 51 1999-11-23

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Reports
  • Education
  • Labour and Employment
OBS

In spring 1998, the Canadian Career Consortium (CCC) initiated a project to investigate the value of revising and producing a new version of the career development resource Building Your Work Skills at School (BYWS).

Français

Domaine(s)
  • Titres de rapports
  • Pédagogie
  • Travail et emploi
OBS

C'est au printemps 1998 que le Collectif canadien des carrières(CCC) a lancé un projet pour se pencher sur la valeur de l'examen et de la préparation d’une nouvelle version de la ressource de développement de carrière intitulée Acquérir ses compétences de travail à l'école(ACTE).

OBS

Source(s) : Rapport sur le projet du Collectif canadien des carrières Acquérir ses compétences de travail à l’école, juillet 1998.

Espagnol

Conserver la fiche 51

Fiche 52 1999-11-22

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Periodicals
  • Trade
OBS

Ottawa: Canadian Commercial Corporation (CCC), 1996.

Français

Domaine(s)
  • Titres de périodiques
  • Commerce
OBS

Ottawa : Corporation commerciale canadienne(CCC), 1996.

Espagnol

Conserver la fiche 52

Fiche 53 1999-11-22

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Periodicals
  • Trade
OBS

Ottawa: Canadian Commercial Corporation (CCC), 1997.

Français

Domaine(s)
  • Titres de périodiques
  • Commerce
OBS

Ottawa : Corporation commerciale canadienne(CCC), 1997.

Espagnol

Conserver la fiche 53

Fiche 54 1999-11-04

Anglais

Subject field(s)
  • Meetings
  • Penal Law
OBS

Forum organized by the local sections of the John Howard Society, the community correctional centres (CCC) and the Correctional Services of Canada.

Terme(s)-clé(s)
  • Community Forums on Corrections and Criminal Justice Issues

Français

Domaine(s)
  • Réunions
  • Droit pénal
OBS

Séances de consultation organisées par des sections locales de la Société John Howard avec l'aide des centres correctionnels communautaires(CCC) et un appui financier du Service correctionnel Canada.

Terme(s)-clé(s)
  • Séances de consultation publique sur les services correctionnels et la justice pénale

Espagnol

Conserver la fiche 54

Fiche 55 1999-07-29

Anglais

Subject field(s)
  • Names of Events
  • Physical Fitness Training and Bodybuilding

Français

Domaine(s)
  • Noms de manifestations et d'activités diverses
  • Conditionnement physique et culturisme
OBS

La Marche du monde ’99(ce chiffre est précédé de l'apostrophe) est une initiative conjointe du CCC, de Santé Canada et de Bata Canada, qui incite les personnes âgées, ainsi que leurs amis et parents, à promouvoir une vie active et une bonne santé grâce à la marche.

OBS

Source(s) : Site de l’Année internationale des personnes âgées.

Espagnol

Conserver la fiche 55

Fiche 56 1999-06-11

Anglais

Subject field(s)
  • Conference Titles
  • Penal Administration
Terme(s)-clé(s)
  • CACs: Citizens in Action

Français

Domaine(s)
  • Titres de conférences
  • Administration pénitentiaire
OBS

Thème de la Conférence 1999 des CCC.

Terme(s)-clé(s)
  • Les CCC - un regroupement de citoyens actifs

Espagnol

Conserver la fiche 56

Fiche 57 1999-05-26

Anglais

Subject field(s)
  • Names of Events
  • Heritage

Français

Domaine(s)
  • Noms de manifestations et d'activités diverses
  • Patrimoine
OBS

Le concours, parrainé par le CCC [Comité canadien de coordination] de l'AIPA [Association internationale de psychologie appliquée], encourage les jeunes à interviewer les aînés à propos des événements marquants du siècle.

Espagnol

Conserver la fiche 57

Fiche 58 1998-02-24

Anglais

Subject field(s)
  • Penal Administration
OBS

The cost of maintaining offenders is an exercise that determines the cost of maintaining an offender for one year in the categories of female, maximum, medium, minimum, CCC and conditional release.

OBS

In the determination of these costs, the costs associated with major construction, minor construction, capital contributions and capital equipment are excluded. As well, this exercise involves the reallocation of costs from sites that provide common services to those sites that receive common services.

Terme(s)-clé(s)
  • cost of maintaining offender

Français

Domaine(s)
  • Administration pénitentiaire
OBS

Le coût d’entretien d’un délinquant correspond à ce qu'il en coûte pour entretenir un délinquant durant un an. Ce coût est déterminé pour les diverses catégories de délinquant : détenus de sexe féminin, détenus incarcérés dans un établissement à sécurité minimale, moyenne ou maximale, délinquants des deux sexes gardés dans un CCC ou en liberté sous condition.

OBS

N’entrent pas dans le calcul de ce coût les dépenses en capital principales, les dépenses en capital secondaires, les contributions pour dépenses en capital et les dépenses en capital pour des biens d’équipement. En outre, la détermination du coût d’entretien d’un délinquant permet d’attribuer à ceux qui reçoivent des services communs une partie des coûts de ceux qui fournissent de tels services.

Espagnol

Conserver la fiche 58

Fiche 59 1997-12-19

Anglais

Subject field(s)
  • Public Administration

Français

Domaine(s)
  • Administration publique
OBS

Sur le modèle de coordonnateur national des CCC.

Terme(s)-clé(s)
  • coordonnatrice régionale des CCC

Espagnol

Conserver la fiche 59

Fiche 60 1997-10-24

Anglais

Subject field(s)
  • Government Positions
OBS

CAC=Citizen Advisory Committee.

Terme(s)-clé(s)
  • National CAC Co-ordinator
  • CAC Coordinator
  • CAC Co-ordinator

Français

Domaine(s)
  • Postes gouvernementaux
OBS

CCC=Comité consultatif de citoyens.

OBS

Fonction exercée par un employé du SCC [Service correctionnel du Canada], contrairement à celle du président du Comité de direction national des Comités consultatifs de citoyens, exercée par un bénévole.

Espagnol

Conserver la fiche 60

Fiche 61 1997-10-24

Anglais

Subject field(s)
  • Conference Titles
  • Criminology
  • Penal Administration
Terme(s)-clé(s)
  • Creating Solutions: Sharing the Responsibility

Français

Domaine(s)
  • Titres de conférences
  • Criminologie
  • Administration pénitentiaire
OBS

Thème de la conférence nationale des CCC, 31 octobre 1997.

OBS

Source(s) : SCC [Service correctionnel du Canada].

Espagnol

Conserver la fiche 61

Fiche 62 1997-04-28

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Public Administration
OBS

Canada: Department of Consumer and Corporate Affairs, 1990.

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Administration publique
OBS

Centre des publications, CCC

Espagnol

Conserver la fiche 62

Fiche 63 1996-12-12

Anglais

Subject field(s)
  • System Names
  • Government Contracts
  • Trade

Français

Domaine(s)
  • Noms de systèmes
  • Marchés publics
  • Commerce
OBS

Corporation commerciale canadienne.

OBS

Source(s) : Site Web de la CCC.

Espagnol

Conserver la fiche 63

Fiche 64 1996-06-17

Anglais

Subject field(s)
  • Cartography
OBS

Source: CCM NRCan [Natural Resources Canada].

Français

Domaine(s)
  • Cartographie
OBS

Source :CCC RNCan [Ressources naturelles Canada].

Espagnol

Conserver la fiche 64

Fiche 65 1995-11-09

Anglais

Subject field(s)
  • Various Proper Names
  • Penal Administration

Français

Domaine(s)
  • Appellations diverses
  • Administration pénitentiaire
OBS

Thème de la réunion des CCC(Comités consultatifs de citoyens) prévue pour les 28-30 septembre 1995.

OBS

Proposition formulée par le service Criminologie.

Espagnol

Conserver la fiche 65

Fiche 66 1995-05-11

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
OBS

Rapport publié par la CCC le 17 mai 1995. Source : Chambre de Commerce du Canada(CCC).

Espagnol

Conserver la fiche 66

Fiche 67 1994-01-21

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Patents (Law)

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Brevets d'invention (Droit)
OBS

Base de données consultée par les examinateurs de brevets, Kim Omae, Chef, Direction de l'examen des brevets, CCC.

Espagnol

Conserver la fiche 67

Fiche 68 1993-01-05

Anglais

Subject field(s)
  • Commercial and Other Bodies (Law)

Français

Domaine(s)
  • Organismes commerciaux ou non (Droit)
OBS

Section des Corporations, Bureau des Corporations, CCC

OBS

Au fédéral et en Ontario, le législateur privilégie «constitution en personne morale» mais au Manitoba et au Nouveau-Brunswick, il préfère «constitution en corporation».

Espagnol

Conserver la fiche 68

Fiche 69 1992-03-09

Anglais

Subject field(s)
  • Signalling (Rail Transport)
OBS

(equipped with ABS or CTC).

OBS

Term(s) officially approved by CP Rail.

Français

Domaine(s)
  • Signalisation (Transport par rail)
OBS

(exploitée par CA ou par CCC).

OBS

Terme(s) uniformisé(s) par CP Rail.

Espagnol

Conserver la fiche 69

Fiche 70 1991-05-01

Anglais

Subject field(s)
  • System Names
  • Management Operations

Français

Domaine(s)
  • Noms de systèmes
  • Opérations de la gestion
OBS

Système mis sur pied par le Comité directeur des systèmes d’information sur la gestion des programmes ISTC [Industrie, Sciences et Technologie Canada].

OBS

Un système d’Industrie Canada, utilisé par CCC et WIN Export, renfermant environ 30 000 documents sur les PME [petites et moyennes entreprises] et d’autres établissements.

Espagnol

Conserver la fiche 70

Fiche 71 1989-06-30

Anglais

Subject field(s)
  • Security
  • Occupational Health and Safety
CONT

Labour Canada is responsible for regulating occupational safety and health matters in federal enterprises and accordingly will be responsible for ensuring compliance with these WHMIS regulations. In addition, the responsibility for ensuring compliance with the HPA requirements for WHMIS in federal enterprises will be delegated by Consumer and Corporate Affairs Canada to Labour Canada's safety officers. CCAC will delegate this same compliance responsibility to provincial and territorial OSH jurisdiction for ensuring compliance with the HPA requirements jurisdictions.

Français

Domaine(s)
  • Sécurité
  • Santé et sécurité au travail
CONT

C'est Travail Canada qui est chargé d’appliquer la réglementation qui régit les questions d’hygiène et de sécurité dans les entreprises fédérales et qui, à ce titre, doit veiller à faire respecter ce règlement sur le SIMDUT. En outre, Consommation et Corporations Canada déléguera aux agents de sécurité de Travail Canada ses responsabilités pour ce qui est de veiller à ce que l'application du SIMDUT dans les entreprises fédérales soit conforme aux prescriptions de la LPD. CCC déléguera les mêmes responsabilités aux administrations provinciales et territoriales ayant des attributions en matière d’hygiène et de sécurité professionnelles afin de s’assurer que les fournisseurs et les importateurs relevant de leurs sphères de compétence respecteront les exigences de la LPD applicables au SIMDUT.

Espagnol

Conserver la fiche 71

Fiche 72 1989-06-02

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Programs and Courses

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes et de cours
OBS

Sécurité des produits, CCC.

Espagnol

Conserver la fiche 72

Fiche 73 1989-03-21

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
OBS

Source : C. Burmingham, Métrologie légale, CCC(Programme des erreurs de facturation).

Espagnol

Conserver la fiche 73

Fiche 74 1989-03-17

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
OBS

(i.e. leave, lapsed and assistance to others) Weights and Measures Annual Operational Workplan and Budget 1987-88. W & M, CCC, 1987, App. I

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
OBS

Total des congés, des années-personnes non utilisées et de l'aide donnée à d’autres services, soustrait des années-personnes de base pour donner le total des années-personnes disponibles. Trad./C. Burningham, P. et M., CCC

Espagnol

Conserver la fiche 74

Fiche 75 1989-02-08

Anglais

Subject field(s)
  • Metrology and Units of Measure

Français

Domaine(s)
  • Unités de mesure et métrologie
OBS

Source : Métrologie légale, CCC.

Espagnol

Conserver la fiche 75

Fiche 76 1988-10-28

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
OBS

Formerly "Staff Relations, Pay and Benefits". CCAC

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
OBS

Nouvelle appellation de "Relations de travail, paie", CCC.

Espagnol

Conserver la fiche 76

Fiche 77 1988-09-12

Anglais

Subject field(s)
  • Management Operations (General)

Français

Domaine(s)
  • Opérations de la gestion (Généralités)
OBS

Bureau de la Consommation, CCC-exercice "Défi aux gestionnaires".

Espagnol

Conserver la fiche 77

Fiche 78 1988-04-19

Anglais

Subject field(s)
  • Forms Design

Français

Domaine(s)
  • Imprimés et formules
OBS

Source : Direction financière, CCC.

Espagnol

Conserver la fiche 78

Fiche 79 1988-03-25

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
OBS

CCC, Poids et Mesures

Espagnol

Conserver la fiche 79

Fiche 80 1988-02-23

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
OBS

"proposals which called for the expansion of collective functions of copyright societies under the regulatory supervision of a Copyright Board" Annual Report on Developments in Canada (1986-87), submitted by the Delegate for Canada to the Committee of Experts on Restrictive Business Practices (OECD), June 1987 p. 7.

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
OBS

(...) des sociétés de gestion des droits d’auteur; Bureau de la politique de concurrence, CCC, propriété intellectuelle/droit d’auteur

Espagnol

Conserver la fiche 80

Fiche 81 1988-02-23

Anglais

Subject field(s)
  • Precious Metals (Metallurgy)

Français

Domaine(s)
  • Métaux précieux (Métallurgie)
OBS

Manuel-Poinçonnage des métaux précieux, CCC

Espagnol

Conserver la fiche 81

Fiche 82 1987-12-17

Anglais

Subject field(s)
  • Babies' Clothing

Français

Domaine(s)
  • Vêtements pour bébés
OBS

Section des Textiles, CCC

Espagnol

Conserver la fiche 82

Fiche 83 1987-12-17

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright, Patent and Trademark Law

Français

Domaine(s)
  • Propriété industrielle et intellectuelle
OBS

Source : Manuel de l'examinateur de brevets, Bureau des brevets du Canada, CCC, par. 18. 04. 02, 12. 79; Loi sur les brevets, SRC art. 45.

Espagnol

Conserver la fiche 83

Fiche 84 1987-12-17

Anglais

Subject field(s)
  • Babies' Clothing

Français

Domaine(s)
  • Vêtements pour bébés
OBS

Section des Textiles, CCC

Espagnol

Conserver la fiche 84

Fiche 85 1987-12-17

Anglais

Subject field(s)
  • Scientific Measurements and Analyses

Français

Domaine(s)
  • Mesures et analyse (Sciences)
OBS

Poids et Mesures, Aperçu des méthodes d’inspection(p. 47), CCC

Espagnol

Conserver la fiche 85

Fiche 86 1987-03-31

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Laws and Regulations
  • Protection of Life
  • Children's Clothing
OBS

Sometimes shortened to: Children's Sleepwear Regulations. Proposed 10.86

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements
  • Sécurité des personnes
  • Vêtements pour enfants
OBS

Ou, si le titre anglais a été raccourci, Règlement sur les vêtements de nuit pour enfants. Source : Dossiers de la Section CCC(Produits dangereux; Questions éventuelles)

Espagnol

Conserver la fiche 86

Fiche 87 1987-03-19

Anglais

Subject field(s)
  • Metrology and Units of Measure

Français

Domaine(s)
  • Unités de mesure et métrologie
OBS

Métrologie légale(CCC)-Procès-verbal d’une réunion des spécialistes en volumétrie. 09. 85

Espagnol

Conserver la fiche 87

Fiche 88 1987-03-12

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Laws and Regulations
  • Metrology and Units of Measure

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements
  • Unités de mesure et métrologie
OBS

Coleen Burningham, Poids et Mesures, CCC

Espagnol

Conserver la fiche 88

Fiche 89 1987-03-03

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Public Administration

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Administration publique
OBS

Nouvelle unité administrative au sein de la Direction des corporations, CCC.

Espagnol

Conserver la fiche 89

Fiche 90 1987-02-25

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Public Administration

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Administration publique
OBS

Nouvelle division de CCC

Espagnol

Conserver la fiche 90

Fiche 91 1986-10-31

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Laws and Regulations

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements
OBS

Ian McColgan, Sécurité des produits, CCC

Espagnol

Conserver la fiche 91

Fiche 92 1986-10-14

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Laws and Regulations

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements
OBS

Source : Dossiers de la Section, CCC

Espagnol

Conserver la fiche 92

Fiche 93 1986-10-14

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Laws and Regulations

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements
OBS

Source : Dossiers de la Section, CCC

Espagnol

Conserver la fiche 93

Fiche 94 1986-10-14

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Laws and Regulations

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements
OBS

Source : Dossiers de la Section, CCC

Espagnol

Conserver la fiche 94

Fiche 95 1986-10-02

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Public Administration

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Administration publique
OBS

CCC, Direction des communications.

Espagnol

Conserver la fiche 95

Fiche 96 1986-09-10

Anglais

Subject field(s)
  • Metrology and Units of Measure

Français

Domaine(s)
  • Unités de mesure et métrologie
OBS

Direction de la Métrologie légale, CCC Lexique des poids et mesures, Sect. Normes et construction, Bur. Trad.

Espagnol

Conserver la fiche 96

Fiche 97 1986-09-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Personnel Management

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Gestion du personnel
OBS

Source : Direction du Personnel, CCC-Brochure publiée par Postes Canada

Espagnol

Conserver la fiche 97

Fiche 98 1986-07-07

Anglais

Subject field(s)
  • Position Titles

Français

Domaine(s)
  • Titres de postes
OBS

CCC mai 1963

Espagnol

Conserver la fiche 98

Fiche 99 1986-05-29

Anglais

Subject field(s)
  • Construction Materials

Français

Domaine(s)
  • Matériaux de construction
OBS

CCC, Question éventuelle sur l'utilisation de l'amiante, 22. 05. 86. Test Achats Magazine 1986 275 13

Espagnol

Conserver la fiche 99

Fiche 100 1986-03-04

Anglais

Subject field(s)
  • Penal Administration

Français

Domaine(s)
  • Administration pénitentiaire
OBS

Rapport rédigé par l'établissement pénitentiaire ou le CCC où un détenu vit lorsqu'il est en absence temporaire sans escorte. Consultation avec P. Godin, réviseur à la section du Solliciteur général.

Espagnol

Conserver la fiche 100

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