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La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.

CONSOMMATION AFFAIRES COMMERCIALES CANADA [31 fiches]

Fiche 1 2024-04-03

Anglais

Subject field(s)
  • Position Titles
  • Private Law

Français

Domaine(s)
  • Titres de postes
  • Droit privé
OBS

La fusion du Multiculturalisme et Citoyenneté Canada, Communications Canada(le Patrimoine canadien, les arts, les sciences sociales et les humanités, la radio et la télédiffusion et les industries culturelles), Secrétariat d’État du Canada(les langues officielles-Formation, les langues officielles-Promotion, le cérémonial d’État et l'identité canadienne, les citoyens autochtones, les études canadiennes), Santé et Bien-être social Canada(le Sport amateur, les relations internationales et les jeux majeurs), Environnement Canada(le programme des parcs(y compris les lieux historiques)), Consommation et Affaires commerciales Canada(le Registraire général).

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2017-04-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2015-03-19

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
OBS

Consumer and Corporate Affairs Canada.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
OBS

Consommation et Affaires commerciales Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2012-07-09

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Administration (Indigenous Peoples)
  • Records Management (Management)
OBS

In use at the Department of Indian Affairs and Northern Development.

OBS

Also with Consumer and Corporate Affairs Canada

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Administration (Peuples Autochtones)
  • Gestion des documents (Gestion)
OBS

En usage au ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien.

OBS

«Salle des dossiers» utilisé par Consommation et Affaires commerciales Canada

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2009-08-12

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Security
  • Telecommunications
OBS

Industry Canada brings together within a single organization the previous responsabilities of ...; telecommunications policy and programs from the Department of Communications ....

OBS

"Communications Canada" was the proper name of a former department whereas "Communication Canada" is now a service delivered by the Department of Public Works and Government Services.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Sécurité
  • Télécommunications
OBS

La fusion du Multiculturalisme et Citoyenneté Canada, Communications Canada(le Patrimoine canadien, les arts, les sciences sociales et les humanités, la radio et la télédiffusion et les industries culturelles), Secrétariat d’État du Canada(les langues officielles-Formation, les langues officielles-Promotion, le cérémonial d’État et l'identité canadienne, les citoyens autochtones, les études canadiennes), Santé et Bien-être social Canada(le Sport amateur, les relations internationales et les jeux majeurs), Environnement Canada(le programme des parcs(y compris les lieux historiques], Consommation et Affaires commerciales Canada(le Registraire général) devient le nouveau ministère du Patrimoine canadien

OBS

Industrie Canada s’acquitte des responsabilités qui incombaient auparavant [...] au ministère des Communications notamment la politique et les programmes en matière de télécommunications [...]

OBS

«Communications Canada» était l’appellation d’un ancien ministère tandis que «Communication Canada» est aujourd’hui un service relevant du ministère des Travaux publics et Services gouvernementaux.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organismos y comités federales (canadienses)
  • Seguridad
  • Telecomunicaciones
Conserver la fiche 5

Fiche 6 2009-08-03

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Economics
OBS

Industry Canada brings together within a single organization the previous responsabilities relating to market and business framework from Consumer and Corporate Affairs Canada; and ...

OBS

For the purposes of the Federal Identity Program (FIP): Legal name: Department of Consumer and Corporate Affairs. Applied title: Consumer and Corporate Affairs Canada.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Économique
OBS

Industrie Canada s’acquitte des responsabilités qui incombaient auparavant à Consommation et Affaires commerciales Canada, pour ce qui est du cadre de réglementation du marché et du commerce; [...]

OBS

Aux fins du Programme de coordination de l'image de marque : appellation légale : ministère de la Consommation et des Affaires Commerciales. Titre d’usage :Consommation et Affaires Commerciales Canada.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organismos y comités federales (canadienses)
  • Economía
Conserver la fiche 6

Fiche 7 2006-03-06

Anglais

Subject field(s)
  • Transportation Equipment (General)
  • Cycling
CONT

A child can be safely carried on a baby seat from age one until five or six.

Français

Domaine(s)
  • Équipements de transport
  • Cyclisme
CONT

Fauteuil porte-bébé, tube métallique et laçage fil plastique, siège 20 x 24 cm, dossier, hauteur 16 cm, étriers repose-pieds, attache de sécurité, fixation sur porte-bagages arrière par deux crochets.

OBS

Pluriel : des porte-bébés.

OBS

porte-bébés (pl.) : Cette graphie, puisée des Rectifications de l’orthographe recommandées par le Conseil supérieur de la langue française, est attestée dans le Petit Robert (2004).

OBS

«Le bon usage des porte-bébés pour bicyclette» : titre d’un feuillet d’information de Consommation et Affaires commerciales Canada(C&CC), janvier 1987; maintenant : Industrie Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2005-07-15

Anglais

Subject field(s)
  • System Names
  • Data Banks and Databases
  • Security
  • The Product (Marketing)
OBS

Canadian Accident Injury Reporting and Evaluation (CAIRE) Database. CAIRE was initiated by the former Product Safety Branch of Consumer and Corporate Affairs in January of 1982. The objective was to provide a database of information on accidental injuries involving consumer products. Collection and tabulation of data on injuries related to consumer products was contracted out quarterly to the Hospital Medical Records Institute (HMRI) who eventually merged to form the Canadian Institute of Health Information (CIHI). Between 1986 and 1992, four to six hospitals participated annually. Data were coded using ICD-9, as well as both External cause and Nature of Injury (E and N- codes). Collection of CAIRE stopped in 1996 due to budget restraints.

Français

Domaine(s)
  • Noms de systèmes
  • Banques et bases de données
  • Sécurité
  • Produit (Commercialisation)
OBS

Rapports et évaluation sur les blessures et accidents au Canada(REBAC). La base de données REBAC a été créée par l'ancienne Direction de la sécurité des produits du ministère de la Consommation et des Affaires commerciales en janvier 1982. L'objectif était de fournir une base de données d’information sur les blessures accidentelles causées par des produits de consommation. La collecte et le classement des données d’information sur les blessures accidentelles causées par des produits de consommation. La collecte et la classement des données sur les blessures liées à des produits de consommation ont été donnés en sous-traitance à l'Hospital Medical Records Institute(HMRI) qui a finalement fusionné avec un autre organisme pour former l'Institut canadien d’information sur la santé(ICIS). Entre 1986 et 1992, quatre à six hôpitaux ont participé annuellement. Les données étaient codées à l'aide de la CIM-9, ainsi que des codes E et N. La collecte des données a cessé en 1996 à cause de compressions budgétaires.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2004-04-19

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Hygiene and Health
  • Food Industries
OBS

Health and Welfare Canada

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Hygiène et santé
  • Industrie de l'alimentation

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2002-08-08

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Periodicals
  • Economics
OBS

Halifax: Consumer and Corporate Affairs Canada, 1993.

Terme(s)-clé(s)
  • Directory of Consumer Services: Atlantic Region

Français

Domaine(s)
  • Titres de périodiques
  • Économique
OBS

Halifax :Consommation et Affaires commerciales Canada, 1993.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2001-02-06

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
OBS

Consumer and Corporate Affairs Canada.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
OBS

Consommation et Affaires Commerciales Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 1999-10-16

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
OBS

Legal and Applied Title for the purposes of the Federal Identity Program (FIP).

Terme(s)-clé(s)
  • Secretary of State Department Secretary of State of Canada Department

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
OBS

La fusion du Multiculturalisme et Citoyenneté Canada, Communication Canada(le Patrimoine canadien, les arts, les sciences sociales et les humanités, la radio et la télédiffusion et les industries culturelles), Secrétariat d’État du Canada(les langues officielles-Formation, les langues officielles-Promotion, le cérémonial d’État et l'identité canadienne, les citoyens autochtones, les études canadiennes), Santé et Bien-être social Canada(le Sport amateur, les relations internationales et les jeux majeurs), Environnement Canada(le programme des parcs(y compris les lieux historiques)), Consommation et Affaires commerciales Canada(le Registraire général) devient le nouveau ministère du Patrimoine canadien

OBS

Appellation légale et titre d’usage aux fins du Programme de coordination de l’image de marque.

Terme(s)-clé(s)
  • Ministère du Secrétaire d'État du Canada

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 1994-04-29

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
OBS

Secretary of State.

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
OBS

Secrétariat d’État

OBS

La fusion du Multiculturalisme et Citoyenneté Canada, Communications Canada(le Patrimoine canadien, les arts, les sciences sociales et les humanités, la radio et la télédiffusion et les industries culturelles), Secrétariat d’État du Canada(les langues officielles-Formation, les langues officielles-Promotion, le cérémonial d’État et l'identité canadienne, les citoyens autochtones, les études canadiennes), Santé et Bien-être social Canada(le Sport amateur, les relations internationales et les jeux majeurs), Environnement Canada(le programme des parcs(y compris les lieux historiques)), Consommation et Affaires commerciales Canada(le Registraire général) devient le nouveau ministère du Patrimoine canadien).

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 1994-04-20

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
OBS

Secrétariat d’État.

OBS

La fusion du Multiculturalisme et Citoyenneté Canada, Communications Canada(le Patrimoine canadien, les arts, les sciences sociales et les humanités, la radio et la télédiffusion et les industries culturelles), Secrétariat d’État du Canada(les langues officielles-Formation, les langues officielles-Promotion, le cérémonial d’État et l'identité canadienne, les citoyens autochtones, les études canadiennes), Santé Bien-être social Canada(le Sport amateur, les relations internationales et les jeux majeurs), Environnement Canada(le programme des parcs(y compris les lieux historiques)), Consommation et Affaires commerciales Canada(le Registraire général) devient le nouveau ministère du Patrimoine canadien

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 1994-04-20

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Programs and Courses
OBS

Official name used by the Secretary of State.

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes et de cours
OBS

Appellation officielle utilisée au Secrétariat d’État.

OBS

La fusion du Multiculturalisme et Citoyenneté Canada, Communications Canada(Le Patrimoine canadien, les arts, les sciences sociales et les humanités, la radio et la télédiffusion et les industries culturelles), Secrétariat d’État du Canada(les langues officielles-Formation, les langues officielles-Promotion, le cérémonial d’État et l'identité canadienne, les citoyens autochtones, les études canadiennes), Santé et Bien-être social Canada(le Sport amateur, les relations internationales et les jeux majeurs), Environnement Canada(le programme des parcs(y compris les lieux historiques)), Consommation et Affaires commerciales Canada(le Registraire général) devient le nouveau ministère du Patrimoine canadien

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 1993-11-30

Anglais

Subject field(s)
  • International Bodies and Committees
OBS

United Nations.

OBS

Also: Consumer and Corporate Affairs Canada

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités internationaux
OBS

Nations Unies.

OBS

Consommation et Affaires commerciales Canada

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 1993-11-24

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
OBS

Logiciel utilisé à Consommation et Affaires commerciales Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 1993-11-24

Anglais

Subject field(s)
  • System Names

Français

Domaine(s)
  • Noms de systèmes
OBS

Consommation et Affaires commerciales Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 1993-11-11

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Laws and Regulations

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements
OBS

Publication de Consommation et Affaires commerciales Canada destinée aux communautés ethnoculturelles.

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 1993-09-21

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
OBS

Rapport du groupe de travail chargé de modifier les dispositions de la Loi sur la concurrence relatives à la publicité trompeuse et aux pratiques commerciales déloyales. Source : Diane Cooper, Consommation et Affaires commerciales Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 1993-09-21

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
OBS

Source : Jane Reade, Communications, Consommation et Affaires commerciales Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 1993-07-12

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Federal Administration
  • Financial and Budgetary Management

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Administration fédérale
  • Gestion budgétaire et financière
OBS

Source : Direction générale des finances et de l'administration, Consommation et Affaires commerciales Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 1993-07-12

Anglais

Subject field(s)
  • Various Proper Names
  • Federal Administration
  • Financial and Budgetary Management

Français

Domaine(s)
  • Appellations diverses
  • Administration fédérale
  • Gestion budgétaire et financière
OBS

Source : Direction générale des finances et de l'administration, Consommation et Affaires commerciales Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 1993-06-01

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Patents (Law)

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Brevets d'invention (Droit)
OBS

Dossiers des brevets antérieurs à l'automatisation. Source :Consommation et Affaires commerciales Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 1993-06-01

Anglais

Subject field(s)
  • Position Titles
  • Patents (Law)

Français

Domaine(s)
  • Titres de postes
  • Brevets d'invention (Droit)
OBS

Source : Bureau des brevets, Consommation et Affaires commerciales Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 1993-06-01

Anglais

Subject field(s)
  • Position Titles
  • Informatics

Français

Domaine(s)
  • Titres de postes
  • Informatique
OBS

Source : Charles H. Lafrance, titulaire du poste à Consommation et Affaires commerciales Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 1993-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Programs and Courses
  • Employment Benefits

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes et de cours
  • Avantages sociaux
OBS

Relève de Consommation et Affaires commerciales Canada.

OBS

Source : présentation au Conseil du Trésor de ce ministère.

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 1993-02-01

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
OBS

Source : Direction générale, Consommation et Affaires commerciales Canada, Halifax.

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 1992-12-16

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Federal Administration

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Administration fédérale
OBS

Document à usage interne. Source : Kernaghan Webb, Consommation et Affaires commerciales Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 29

Fiche 30 1992-12-02

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Accounting

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Comptabilité
OBS

Formule de Consommation et Affaires commerciales Canada no 3399.

OBS

Source : Formule elle-même.

Espagnol

Conserver la fiche 30

Fiche 31 1992-12-02

Anglais

Subject field(s)
  • System Names
  • Federal Administration
  • Inventory and Material Management
  • Applications of Automation

Français

Domaine(s)
  • Noms de systèmes
  • Administration fédérale
  • Gestion des stocks et du matériel
  • Automatisation et applications
OBS

Source : Services de comptabilité, Consommation et Affaires commerciales Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 31

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