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CONTINUITE DROIT [5 fiches]

Fiche 1 2016-09-08

Anglais

Subject field(s)
  • Aboriginal Law
CONT

The doctrine of continuity presumed that the Crown did not intend to extinguish private property upon acquiring sovereignty, and thus that pre-existing interests were enforceable under British law.

Français

Domaine(s)
  • Droit autochtone
OBS

doctrine de la continuité : terme tiré du Mini-lexique du droit des autochtones et reproduit avec l'autorisation du Centre de ressources en français juridique de l'Université de Saint-Boniface.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2004-01-29

Anglais

Subject field(s)
  • Commercial Law

Français

Domaine(s)
  • Droit commercial
CONT

Si le tribunal permet la vente d’une entreprise afin d’en assurer la continuité, le tribunal devrait être autorisé à reconduire tous les contrats de locations de crédit-bail au nom de l'entreprise et permettre que ces contrats soient modifiés afin d’indiquer le nom de l'entreprise acquéreur, sans aucun droit dans la mesure où les obligations financières de ces contrats sont respectées.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2002-07-03

Anglais

Subject field(s)
  • International Bodies and Committees
  • Library Science
OBS

ICA is dedicated to the advancement of archives worldwide. Archives, by providing evidence of human activities and transactions, underlie the rights of individuals and States, and are fundamental to democracy a good governance. Archives safeguard the memory of mankind by preserving records of its past. In pursuing the advancement of archives, ICA works for the protection and enhancement of the memory of the world.

Terme(s)-clé(s)
  • International Council on Archive

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités internationaux
  • Bibliothéconomie
OBS

Le CIA a pour mission de promouvoir la préservation et l'accès aux archives dans le monde entier. Les archives constituent la mémoire des nations et des sociétés; elles sont un élément fondamental de leur identité. La conservation des archives est indispensable pour assurer à la fois la continuité des activités des organismes et la justification des droits des individus et des États. Parce qu'elles garantissent l'accès des citoyens à l'information administrative et le droit des peuples à connaître leur histoire, les archives sont essentielles à l'exercice de la démocratie et à la qualité de l'administration publique. En travaillant à améliorer la gestion des archives, le CIA contribue à la sauvegarde et à l'enrichissement de mémoire du monde.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organismos y comités internacionales
  • Biblioteconomía
Conserver la fiche 3

Fiche 4 1996-02-02

Anglais

Subject field(s)
  • North American Football
CONT

The cross body block is usually used in blocking the deep secondary men.

Français

Domaine(s)
  • Football nord-américain
OBS

Le joueur absorbe son adversaire en feintant un bloc de front. Mais au dernier moment, il lance le bras droit(ou gauche) en travers du joueur défensif, tourne l'axe de ses épaules et expose tout le côté droit(ou gauche) de son corps au joueur défensif. Il atteint l'adversaire avec la hanche, à la hauteur de la ceinture. Empruntant une position «quatre points d’appui» modifiée(grab block), le joueur offensif continue son bloc en pressant l'adversaire de sa hanche. Vitesse, puissance et continuité de mouvement assurent le succès du bloc.

OBS

Le bloc de la hanche est utilisé à champ ouvert contre les secondeurs et les demi-défensifs mais en dernier recours peut servir de soupape de sécurité lors de la protection du passeur contre un joueur trop agressif.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1990-09-12

Anglais

Subject field(s)
  • Morphology and General Physiology
CONT

the Z-disc shows a woven-basket square lattice made of Z-filaments of alpha-actinin which are in continuity with the thin filaments of each sarcomere.

Français

Domaine(s)
  • Morphologie et physiologie générale
CONT

les disques Z se composent d’un treillis à angle droit de filaments Z d’alpha-actinine qui sont en continuité avec les filaments fins de chaque sarcomère.

Espagnol

Conserver la fiche 5

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