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CONTINUITE DROIT [5 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2016-09-08
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Aboriginal Law
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- doctrine of continuity
1, fiche 1, Anglais, doctrine%20of%20continuity
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
The doctrine of continuity presumed that the Crown did not intend to extinguish private property upon acquiring sovereignty, and thus that pre-existing interests were enforceable under British law. 2, fiche 1, Anglais, - doctrine%20of%20continuity
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Droit autochtone
Fiche 1, La vedette principale, Français
- doctrine de la continuité
1, fiche 1, Français, doctrine%20de%20la%20continuit%C3%A9
correct, nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
doctrine de la continuité : terme tiré du Mini-lexique du droit des autochtones et reproduit avec l'autorisation du Centre de ressources en français juridique de l'Université de Saint-Boniface. 2, fiche 1, Français, - doctrine%20de%20la%20continuit%C3%A9
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2004-01-29
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Commercial Law
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- recipient enterprise 1, fiche 2, Anglais, recipient%20enterprise
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Droit commercial
Fiche 2, La vedette principale, Français
- entreprise acquéreur
1, fiche 2, Français, entreprise%20acqu%C3%A9reur
nom féminin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Si le tribunal permet la vente d’une entreprise afin d’en assurer la continuité, le tribunal devrait être autorisé à reconduire tous les contrats de locations de crédit-bail au nom de l'entreprise et permettre que ces contrats soient modifiés afin d’indiquer le nom de l'entreprise acquéreur, sans aucun droit dans la mesure où les obligations financières de ces contrats sont respectées. 2, fiche 2, Français, - entreprise%20acqu%C3%A9reur
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 2002-07-03
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- International Bodies and Committees
- Library Science
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- International Council on Archives
1, fiche 3, Anglais, International%20Council%20on%20Archives
correct
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
- ICA 1, fiche 3, Anglais, ICA
correct
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
ICA is dedicated to the advancement of archives worldwide. Archives, by providing evidence of human activities and transactions, underlie the rights of individuals and States, and are fundamental to democracy a good governance. Archives safeguard the memory of mankind by preserving records of its past. In pursuing the advancement of archives, ICA works for the protection and enhancement of the memory of the world. 2, fiche 3, Anglais, - International%20Council%20on%20Archives
Fiche 3, Terme(s)-clé(s)
- International Council on Archive
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Organismes et comités internationaux
- Bibliothéconomie
Fiche 3, La vedette principale, Français
- Conseil international des archives
1, fiche 3, Français, Conseil%20international%20des%20archives
correct, nom masculin
Fiche 3, Les abréviations, Français
- CIA 1, fiche 3, Français, CIA
correct, nom masculin
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
Le CIA a pour mission de promouvoir la préservation et l'accès aux archives dans le monde entier. Les archives constituent la mémoire des nations et des sociétés; elles sont un élément fondamental de leur identité. La conservation des archives est indispensable pour assurer à la fois la continuité des activités des organismes et la justification des droits des individus et des États. Parce qu'elles garantissent l'accès des citoyens à l'information administrative et le droit des peuples à connaître leur histoire, les archives sont essentielles à l'exercice de la démocratie et à la qualité de l'administration publique. En travaillant à améliorer la gestion des archives, le CIA contribue à la sauvegarde et à l'enrichissement de mémoire du monde. 2, fiche 3, Français, - Conseil%20international%20des%20archives
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Campo(s) temático(s)
- Organismos y comités internacionales
- Biblioteconomía
Fiche 3, La vedette principale, Espagnol
- Consejo Internacional de Archivos
1, fiche 3, Espagnol, Consejo%20Internacional%20de%20Archivos
correct, nom masculin
Fiche 3, Les abréviations, Espagnol
Fiche 3, Les synonymes, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Fiche 4 - données d’organisme interne 1996-02-02
Fiche 4, Anglais
Fiche 4, Subject field(s)
- North American Football
Fiche 4, La vedette principale, Anglais
- cross body block 1, fiche 4, Anglais, cross%20body%20block
Fiche 4, Les abréviations, Anglais
Fiche 4, Les synonymes, Anglais
- cross-charge block 2, fiche 4, Anglais, cross%2Dcharge%20block
Fiche 4, Justifications, Anglais
Record number: 4, Textual support number: 1 CONT
The cross body block is usually used in blocking the deep secondary men. 2, fiche 4, Anglais, - cross%20body%20block
Fiche 4, Français
Fiche 4, Domaine(s)
- Football nord-américain
Fiche 4, La vedette principale, Français
- bloc de la hanche
1, fiche 4, Français, bloc%20de%20la%20hanche
nom masculin
Fiche 4, Les abréviations, Français
Fiche 4, Les synonymes, Français
- bloc horizontal 2, fiche 4, Français, bloc%20horizontal
nom masculin
Fiche 4, Justifications, Français
Record number: 4, Textual support number: 1 OBS
Le joueur absorbe son adversaire en feintant un bloc de front. Mais au dernier moment, il lance le bras droit(ou gauche) en travers du joueur défensif, tourne l'axe de ses épaules et expose tout le côté droit(ou gauche) de son corps au joueur défensif. Il atteint l'adversaire avec la hanche, à la hauteur de la ceinture. Empruntant une position «quatre points d’appui» modifiée(grab block), le joueur offensif continue son bloc en pressant l'adversaire de sa hanche. Vitesse, puissance et continuité de mouvement assurent le succès du bloc. 1, fiche 4, Français, - bloc%20de%20la%20hanche
Record number: 4, Textual support number: 2 OBS
Le bloc de la hanche est utilisé à champ ouvert contre les secondeurs et les demi-défensifs mais en dernier recours peut servir de soupape de sécurité lors de la protection du passeur contre un joueur trop agressif. 1, fiche 4, Français, - bloc%20de%20la%20hanche
Fiche 4, Espagnol
Fiche 4, Justifications, Espagnol
Fiche 5 - données d’organisme interne 1990-09-12
Fiche 5, Anglais
Fiche 5, Subject field(s)
- Morphology and General Physiology
Fiche 5, La vedette principale, Anglais
- Z-disc
1, fiche 5, Anglais, Z%2Ddisc
correct
Fiche 5, Les abréviations, Anglais
Fiche 5, Les synonymes, Anglais
Fiche 5, Justifications, Anglais
Record number: 5, Textual support number: 1 CONT
the Z-disc shows a woven-basket square lattice made of Z-filaments of alpha-actinin which are in continuity with the thin filaments of each sarcomere. 2, fiche 5, Anglais, - Z%2Ddisc
Fiche 5, Français
Fiche 5, Domaine(s)
- Morphologie et physiologie générale
Fiche 5, La vedette principale, Français
- disque Z
1, fiche 5, Français, disque%20Z
nom masculin
Fiche 5, Les abréviations, Français
Fiche 5, Les synonymes, Français
Fiche 5, Justifications, Français
Record number: 5, Textual support number: 1 CONT
les disques Z se composent d’un treillis à angle droit de filaments Z d’alpha-actinine qui sont en continuité avec les filaments fins de chaque sarcomère. 1, fiche 5, Français, - disque%20Z
Fiche 5, Espagnol
Fiche 5, Justifications, Espagnol
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