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CONTINUITE ETAT [17 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 - données d’organisme externe 2021-07-20

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment - Royal Canadian Mounted Police (RCMP)
Universal entry(ies)
003599
code de profession, voir observation
OBS

003599: Royal Canadian Mounted Police job code.

OBS

The member is responsible for: preparing and refining contingency plans, i.e. business continuity plan and emergency operations plan; creating, conducting and monitoring table top exercises and scenario training to maintain the readiness of the emergency preparedness plans; and providing support in maintaining command centre operational readiness.

Terme(s)-clé(s)
  • Protective Policing Contingencies Planner

Français

Domaine(s)
  • Tiroir - Gendarmerie royale du Canada (GRC)
Entrée(s) universelle(s)
003599
code de profession, voir observation
OBS

003599 : code d’emploi de la Gendarmerie royale du Canada.

OBS

Le membre remplit les fonctions suivantes : élaborer et peaufiner des plans de secours, c.-à-d. des plans de continuité des activités et des plans d’opérations d’urgence; élaborer, exécuter et surveiller des exercices sur table et des activités de formation par scénarios afin d’assurer l'état de préparation des plans de préparation aux situations d’urgence; fournir un soutien afin d’assurer l'état de préparation opérationnelle du centre du commandement.

OBS

planificateur des mesures d’urgence de la Police de protection; planificatrice des mesures d’urgence de la Police de protection : Bien que ces titres soient tirés du «Manuel de la gestion des carrières» de la Gendarmerie royale du Canada, «planificateur des contingences de la Police de protection» (ou «planificatrice des contingences de la Police de protection») est préférable, car le terme «mesure d’urgence» est plutôt l’équivalent d’«emergency measure».

Terme(s)-clé(s)
  • Police de protection - planificateur des mesures d'urgence
  • Police de protection - planificatrice des mesures d'urgence

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2021-05-10

Anglais

Subject field(s)
  • Public Sector Budgeting
  • Federal Administration
DEF

... a one-time intensive overall review of on-going activities of a department or agency with the objective of freeing up resources assigned to low priority activities in order to reallocate resources to new demands.

OBS

The concept of the A-base review borrows from the zero base budgeting approach in that historical patterns of resource allocation are not in themselves justification for continuing such allocations.

OBS

A-base review: designation officially approved by the Management Committee for the BCF (budgetary, accounting and finance) Glossary.

Français

Domaine(s)
  • Budget des collectivités publiques
  • Administration fédérale
CONT

Les services votés constituent la part des dépenses de l'État qui est reconduite d’année en année [...] Le Gouvernement(de la France) a demandé à la Cour des comptes d’entreprendre une révision des services votés des ministères afin de diminuer la continuité de fait des dépenses d’un budget à l'autre. En outre, chaque ministère a été invité à procéder lui-même à une révision pour permettre ce qu'on a appelé le redéploiement interne des crédits.

OBS

Redéploiement : Action par laquelle un ministère abandonne certaines actions pour être financièrement en mesure d’en promouvoir de plus utiles d’un même montant.

OBS

révision des services votés : désignation uniformisée par le Comité de gestion du Lexique BCF (budgétaire, comptable et financier).

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2019-04-08

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Telephone Wires and Cables
OBS

[A cable tester] tests insulated wires in aerial, underground, or submarine multiple-conductor cables to determine continuity, insulation, and correctness of cable loading, using standard testing procedures and impedance, resistance, and frequency oscillating meters[;] listens for sound of escaping insulating gas from hole in cable sheathing to locate defects in cable[;] determines continuity, insulation, capacity imbalance, and cable loading, using meters, such as capacity and resistance bridges[;] prepares report identifying location and cause of malfunctions ...

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Câbles et fils téléphoniques
DEF

[Personne qui] fait l’essai des conducteurs isolés des câbles de communication aériens, souterrains ou sous-marins à conducteurs multiples pour vérifier la continuité, l’isolation et la pupinisation [...]

OBS

[L'essayeur de câbles] reçoit des instructions de l'ouvrier travaillant au pupitre d’essai au sujet de l'emplacement de l'anomalie appréhendée dans le câble de communication; fixe, sur le câble, des instruments, tels que des ponts de capacitance et de résistance, et des instruments de mesure pour vérifier la continuité, l'isolation, la capacité de tension et les autres caractéristiques du câble; rend compte des anomalies au bureau central en vue de la remise en état par les équipes de réparation.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2015-01-21

Anglais

Subject field(s)
  • Risks and Threats (Security)
  • Federal Administration
  • Emergency Management
DEF

An event that disrupts work to a limited extent within a primary location but does not require the relocation of an entire organization or institution.

OBS

level 1 event: This term is used in the context of continuity of constitutional government.

OBS

level 1 event: term and definition standardized by Public Safety Canada and the Translation Bureau.

Terme(s)-clé(s)
  • level one event

Français

Domaine(s)
  • Risques et menaces (Sécurité)
  • Administration fédérale
  • Gestion des urgences
DEF

Événement qui perturbe les activités dans une certaine mesure à un lieu principal, mais qui ne nécessite pas la réinstallation intégrale d’une organisation ou d’une institution dans un autre lieu.

OBS

événement de niveau 1 : Ce terme s’utilise dans le contexte de la continuité de l'État constitutionnel.

OBS

événement de niveau 1 : terme et définition normalisés par Sécurité publique Canada et le Bureau de la traduction.

Terme(s)-clé(s)
  • événement de niveau un

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Riesgos y amenazas (Seguridad)
  • Administración federal
  • Gestión de emergencias
Conserver la fiche 4

Fiche 5 2015-01-20

Anglais

Subject field(s)
  • Risks and Threats (Security)
  • Federal Administration
  • Emergency Management
DEF

An event that compromises an entire building in such a way that an organization or institution cannot perform its functions and that a partial or total relocation to a nearby secondary location becomes necessary.

OBS

In a level 2 event, an organization or institution is usually relocated somewhere in the National Capital Region.

OBS

level 2 event: This term is used in the context of continuity of constitutional government.

OBS

level 2 event: term and definition standardized by Public Safety Canada and the Translation Bureau.

Terme(s)-clé(s)
  • level two event

Français

Domaine(s)
  • Risques et menaces (Sécurité)
  • Administration fédérale
  • Gestion des urgences
DEF

Événement qui compromet l’ensemble d’un immeuble, empêchant ainsi la réalisation des fonctions d’une organisation ou d’une institution et nécessitant donc la réinstallation partielle ou intégrale dans un lieu secondaire à proximité.

OBS

Lorsqu’un événement de niveau 2 survient, une organisation ou une institution est habituellement réinstallée dans la région de la capitale nationale.

OBS

événement de niveau 2 : Ce terme s’utilise dans le contexte de la continuité de l'État constitutionnel.

OBS

événement de niveau 2 : terme et définition normalisés par Sécurité publique Canada et le Bureau de la traduction.

Terme(s)-clé(s)
  • événement de niveau deux

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Riesgos y amenazas (Seguridad)
  • Administración federal
  • Gestión de emergencias
Conserver la fiche 5

Fiche 6 2014-08-15

Anglais

Subject field(s)
  • Risks and Threats (Security)
  • Federal Administration
  • Emergency Management
DEF

An event that requires that an entire organization or institution be relocated to an alternate site outside of the National Capital Region.

OBS

level 3 event: This term is used in the context of continuity of constitutional government.

OBS

level 3 event: term and definition standardized by Public Safety Canada and the Translation Bureau.

Terme(s)-clé(s)
  • level three event

Français

Domaine(s)
  • Risques et menaces (Sécurité)
  • Administration fédérale
  • Gestion des urgences
DEF

Événement nécessitant la réinstallation intégrale d’une organisation ou d’une institution dans un centre de repli à l’extérieur de la région de la capitale nationale.

OBS

événement de niveau 3 : Ce terme s’utilise dans le contexte de la continuité de l'État constitutionnel.

OBS

événement de niveau 3 : terme et définition normalisés par Sécurité publique Canada et le Bureau de la traduction.

Terme(s)-clé(s)
  • événement de niveau trois

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Riesgos y amenazas (Seguridad)
  • Administración federal
  • Gestión de emergencias
Conserver la fiche 6

Fiche 7 2012-06-12

Anglais

Subject field(s)
  • Personnel Management
  • Emergency Management
  • Federal Administration
DEF

A process whereby continuity of constitutional government parties are screened and their information and location are entered into a tracking system.

OBS

A check-in can be done at a collection point, a staging area, a reception centre and/or an alternate site.

OBS

check-in: term and definition standardized by Public Safety Canada and the Translation Bureau.

Français

Domaine(s)
  • Gestion du personnel
  • Gestion des urgences
  • Administration fédérale
DEF

Processus selon lequel les parties nécessaires à la continuité de l'État constitutionnel subissent une vérification, en vue de l'inscription de leurs renseignements et du lieu où elles se trouvent dans un système de suivi.

OBS

Un contrôle peut s’effectuer à un point de rassemblement, à une zone de rassemblement, à un centre d’accueil ou à un centre de repli.

OBS

contrôle : terme et définition normalisés par Sécurité publique Canada et le Bureau de la traduction.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2012-06-11

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Emergency Management
DEF

A senior individual designated to be in charge of the continuity of constitutional government operations room in Ottawa or at the alternate site, in accordance with the incident command system.

OBS

The operations director's mission is to organize and direct the operations room and provide overall strategic direction to the operations room personnel as well as to liaison officers and partners on the execution of the Continuity of Constitutional Government Emergency Response and Recovery Plan (CERRP), including screening, evacuation, transportation, sustenance, accommodation and demobilization of parties necessary to the continuity of constitutional government and their dependents.

OBS

operations director: term and definition standardized by Public Safety Canada and the Translation Bureau.

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Gestion des urgences
DEF

Cadre supérieur responsable de la salle des opérations pour la continuité de l'État constitutionnel à Ottawa ou au centre de repli, conformément au système de commandement en cas d’incident.

OBS

Le directeur des opérations a pour mission d’organiser et de diriger la salle des opérations et de fournir des directives stratégiques au personnel de cette salle, aux agents de liaison et aux partenaires concernant l'application du Plan d’intervention d’urgence et de rétablissement pour la continuité de l'État constitutionnel(PIUR-CEC), notamment le contrôle, l'évacuation, le transport, la subsistance, l'hébergement et la démobilisation des parties nécessaires à la continuité de l'État constitutionnel et leurs personnes à charge.

OBS

directeur des opérations; directrice des opérations : termes et définition normalisés par Sécurité publique Canada et le Bureau de la traduction.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2012-05-08

Anglais

Subject field(s)
  • Emergency Management
  • Federal Administration
DEF

The personnel, facilities, equipment, supplies, services and information an institution will require at an alternate site or in transit to an alternate site in order to achieve continuity of constitutional government.

OBS

continuity of constitutional government requirements; CCG requirements: terms and definition standardized by Public Safety Canada and the Translation Bureau.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des urgences
  • Administration fédérale
DEF

Personnel, installations, équipement, fournitures, services et information dont une institution aura besoin à un centre de repli, ou pendant la transition vers le centre de repli, pour assurer la continuité de l'État constitutionnel.

OBS

exigences en matière de continuité de l'État constitutionnel : terme et définition normalisés par Sécurité publique Canada et le Bureau de la traduction.

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2012-05-08

Anglais

Subject field(s)
  • Organization Planning
  • Emergency Management
  • Federal Administration
DEF

The process of establishing defined plans and procedures that allow the three branches of the constitutional Government of Canada to continue conducting essential operations in case of an emergency or a disaster in the National Capital Region.

OBS

continuity of constitutional government; CCG: term, abbreviation and definition standardized by Public Safety Canada and the Translation Bureau.

Français

Domaine(s)
  • Planification d'organisation
  • Gestion des urgences
  • Administration fédérale
DEF

Processus d’élaboration de plans et de procédures définis qui permettent aux trois organes du gouvernement constitutionnel du Canada de poursuivre leurs opérations essentielles lors d’une urgence ou d’une catastrophe dans la région de la capitale nationale.

OBS

continuité de l'État constitutionnel; CEC : terme, abréviation et définition normalisés par Sécurité publique Canada et le Bureau de la traduction.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2012-01-23

Anglais

Subject field(s)
  • International Relations
  • Political Theories and Doctrines

Français

Domaine(s)
  • Relations internationales
  • Théories et doctrines politiques
OBS

Politique vers l'Est mise de l'avant par le chancelier allemand Willy Brandt de 1970 à 1972. Le gouvernement de Bonn signa alors un traité reconnaissant la validité de la frontière germano-polonaise. Il ratifia également le Traité fondamental avec la République démocratique allemande dans lequel l'Allemagne de l'Ouest reconnaîssait pour la première fois l'existence d’un autre État sur le territoire allemand. Cependant, les autorités de Bonn continuaient de considérer qu'il n’ y avait qu'une seule nation allemande et que l'Allemagne fédérale incarnait à elle seule la continuité avec le passé.

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2010-04-23

Anglais

Subject field(s)
  • International Public Law
  • International Relations
CONT

State identity defined as identity of international rights and obligations. The legal identity of a State is the identity of the sum total of its rights and obligations under both customary and conventional international law.

Français

Domaine(s)
  • Droit international public
  • Relations internationales
DEF

Expression qui traduit le caractère de continuité attaché à la personnalité et à la condition juridique internationale de l'État malgré les changements qui peuvent intervenir dans son organisation politique ou sociale et dans sa structure territoriale.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho internacional público
  • Relaciones internacionales
CONT

Más allá de la simple coacción, la identidad del Estado y del Derecho permite considerar al Estado esencialmente como el orden jurídico políticamente centralizado.

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2008-06-27

Anglais

Subject field(s)
  • Constitutional Law
DEF

A government defined by the existence of a constitution — which may be a legal instrument or merely a set of fixed norms or principles generally accepted as the fundamental law of the polity — that effectively controls the exercise of political power.

OBS

Statute cited: Emergency Management Act.

PHR

Continuity of the constitutional government.

Français

Domaine(s)
  • Droit constitutionnel
DEF

Gouvernement dont les pouvoirs sont délimités par une constitution.

OBS

Entendus dans leur sens général, les termes «État» et «gouvernement» ne sont pas interchangeables. Toutefois, ces mêmes termes lorsqu’ils sont qualifiés par l’adjectif «constitutionnel» s’entendent au sens de «ensemble des pouvoirs publics» et renvoient par conséquent à la même notion.

OBS

Loi citée : Loi sur la gestion des urgences.

PHR

Continuité du gouvernement constitutionnel.

PHR

Continuité de l'État constitutionnel.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 1999-02-15

Anglais

Subject field(s)
  • Finance
DEF

Precarious cash flow situation due to a long term absence of profit, lack of productivity, excess growth, bad management or other similar circumstances.

CONT

However, considerable financial distress was still evident in the economy.

OBS

financial distress: term and definition reproduced from the CAPITAL Business Dictionary with the permission of LID Editorial Empresarial.

Français

Domaine(s)
  • Finances
DEF

État d’une entreprise qui subit des pressions financières causées par un déséquilibre entre les rentrées et les sorties de fonds, un découvert de trésorerie découlant du fait que des clients font défaut de paiement, une insuffisance de rentrées de fonds tirées de l'exploitation, etc. Le fait qu'une entreprise connaisse des difficultés financières amène à s’interroger sur la validité de l'hypothèse de la continuité de l'exploitation pour ce qui est de la préparation de ses états financiers(ou comptes).

OBS

Terme habituellement utilisé au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • difficulté financière

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Finanzas
DEF

Situación precaria de la tesorería de una empresa, por la ausencia duradera de beneficios, la falta de productividad, el crecimiento excesivo, la mala gestión u otras circunstancias análogas.

OBS

dificultades financieras: término y definición extraídos del CAPITAL Business Dictionary con la autorización de LID Editorial Empresarial.

Conserver la fiche 14

Fiche 15 1987-07-02

Anglais

Subject field(s)
  • International Public Law
  • Political Theories and Doctrines
CONT

The theory of continuity, whereby an act of occupation in a particular area extends the sovereignty of the occupying State so far as is necessary for the security or natural development of the area of lodgment.

Français

Domaine(s)
  • Droit international public
  • Théories et doctrines politiques
CONT

[...] "la théorie de la continuité considère l'État occupant également comme souverain des territoires situés en arrière des parties occupées; elle veut aussi lui attribuer tout le territoire jusqu'à la ligne de partage des eaux, jusqu'aux chaînes de montagne ou jusqu'aux autres limites naturelles".

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 1987-04-27

Anglais

Subject field(s)
  • International Public Law
DEF

Acknowledging the existence as a sovereign nation of a revolting state or province upon its having manifested the ability to sustain its new states as a nation.

CONT

Recognition as a Government, ..., implies that the recognised Government is, in the opinion of the recognising State, qualified to represent an existing State.

Français

Domaine(s)
  • Droit international public
DEF

Acte par lequel un ou plusieurs États ou une institution internationale déclarent ou admettent tacitement qu'une autorité politique qui a pris le pouvoir dans un État contrairement à la légalité constitutionnelle existante, sans qu'il y ait par ailleurs solution de continuité dans la personnalité internationale de cet État, est considérée par eux comme représentant valablement cet État avec les droits et obligations propres à un Gouvernement.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 1987-03-23

Anglais

Subject field(s)
  • Types of Documentation (Library Science)
DEF

A separate collection that is representative of the major interests of the library's target group with selection for inclusion based on anticipated high demand and retention based on frequency of use. It may also be the initial collection of a library, developed from a comprehensive standard list or bibliographic guide

CONT

Our library has acquired a core library collection on this subject to which new works will be added.

Français

Domaine(s)
  • Documentation (Bibliothéconomie)
DEF

Constitution d’un fonds documentaire selon les projets en cours par rapport aux besoins actuels et prévisibles des usagers et en vue de conserver une certaine cohérence dans l'état de la collection et une continuité dans la spécialisation. Une collection de base peut ne comprendre que le fonds documentaire de départ d’une bibliothèque dont l'accroissement suppose une sélection selon les critères de lestes normalisées ou la vocation régionale de l'unité.

Espagnol

Conserver la fiche 17

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