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EAUX ORDINAIRES [3 fiches]

Fiche 1 2013-09-18

Anglais

Subject field(s)
  • Surveying
  • Territories (Indigenous Peoples)
DEF

Of a body of water, the limit or edge of its bed and, in the case of non-tidal waters, it may be called "the bank" or "the limit of the bank."

OBS

ordinary high-water mark: term and definition taken from the Umbrella Final Agreement/Yukon First Nations (Champagne and Aishihik); and, term used in the Comprehensive Land Claim Agreement/Gwich'in, Mackenzie Delta and in the Sahtu Dene Metis Comprehensive Land Claim Agreement.

Français

Domaine(s)
  • Arpentage
  • Territoires (Peuples Autochtones)
DEF

Dans le cas d’un plan d’eau, il s’agit de la limite ou du bord de son lit et, s’il s’agit d’eaux non soumises à l’action des marées, il est alors possible de parler de rive ou de limite de la rive.

OBS

ligne hautes eaux ordinaires : terme et définition relevés dans l'Accord-cadre-premières nations du Yukon(Champagne et Aishihik) et employé dans l'Entente sur la revendication territoriale et Metis du Sahtu.

OBS

marque habituelle des hautes eaux : terme relevé dans l’Entente sur la revendication Territoriale globale - Gwinch’in, delta du Mackenzie.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 1999-09-16

Anglais

Subject field(s)
  • Plumbing Fixtures
DEF

A watertight tank containing a deodorizing and liquefying chemical solution into which fecal matter is directly discharged.

Français

Domaine(s)
  • Appareils sanitaires
DEF

Fosse d’aisance parfaitement étanche, dans laquelle les matières solides contenues dans les eaux vannes sont liquéfiées et aseptisées par des produits chimiques, dont l'action est activée par un dispositif de brassage [...] Comme les fosses d’aisance ordinaires, la fosse chimique doit être vidangée régulièrement; [...]

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Aparatos sanitarios
Conserver la fiche 2

Fiche 3 1985-04-02

Anglais

Subject field(s)
  • Water Transport

Français

Domaine(s)
  • Transport par eau
OBS

Sur le modèle de "ligne des hautes eaux ordinaires", traduction de "ordinary high water mark".

Espagnol

Conserver la fiche 3

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