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EAUX SAINES [3 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2025-04-11

Anglais

Subject field(s)
  • Safety (Water Transport)
DEF

Waters that present no danger to navigation.

OBS

safe waters: designation and definition standardized by the Marine Terminology Standardization Committee (MTSC).

Français

Domaine(s)
  • Sécurité (Transport par eau)
DEF

Eaux qui ne présentent aucun danger pour la navigation.

OBS

eaux saines : Comme le terme «eaux saines» est aussi employé pour désigner des eaux qui ne sont pas polluées, le terme «eaux sécuritaires» est à privilégier pour désigner des eaux qui ne présentent aucun danger pour la navigation.

OBS

eaux sécuritaires : désignation et définition normalisées par le Comité de normalisation de la terminologie maritime (CNTM).

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2025-04-11

Anglais

Subject field(s)
  • Marine and River Navigation Aids
  • Safety (Water Transport)
DEF

A navigation mark indicating that the waters pose no danger to navigation.

OBS

safe water mark: designation and definition standardized by the Marine Terminology Standardization Committee (MTSC).

Français

Domaine(s)
  • Aides à la navigation fluviale et maritime
  • Sécurité (Transport par eau)
DEF

Marque de navigation qui indique que des eaux ne présentent aucun danger pour la navigation.

OBS

marque d’eaux saines : Ce terme est employé comme synonyme de «marque d’eaux sécuritaires», mais comme «eaux saines» est aussi employé pour désigner des eaux non polluées, le terme «marque d’eaux sécuritaires» est à privilégier.

OBS

marque d’eaux sécuritaires : désignation et définition normalisées par le Comité de normalisation de la terminologie maritime (CNTM).

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2003-09-10

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Law
  • Water Pollution
CONT

The aim of the EC Shellfish Hygiene Directive (91/492/EEC) is to protect consumers of shellfish. It classifies shellfish harvesting areas according to the quality of shellfish populations. The classification determines the conditions under which shellfish harvested from those waters can be offered for sale. Shellfish from Class A waters can be sold direct for consumption, but shellfish from Class B or C waters must be cleansed by relaying in cleaner water for varying lengths of time or, in the case of class C, heat treated. Waters below Class C are prohibited for Shellfish harvesting.

Français

Domaine(s)
  • Droit environnemental
  • Pollution de l'eau
CONT

Les clovisses des Consortiums de Gestion Pêche Mollusques Bivalves de Pesaro, Rimini et Ancona sont pêchées dans des eaux de classe A, c'est-à-dire qu'ils proviennent de zones où les clovisses sont microbiologiquement et chimiquement saines.

CONT

En ce qui concerne les eaux douces, la qualité sanitaire s’est également améliorée; la conformité était de 91,1 % en 1995 contre 65 % en 1983. Les eaux de catégorie A sont cependant, en proportion, moins nombreuses que pour les eaux marines.

CONT

LCÉE [Loi canadienne sur l’évaluation environnementale]. Projets de niveau II. Région du Yukon. [...] Projet hydroélectrique du lac Aishihik. [...] Demande : Permis d’utilisation des eaux de catégorie A.

Espagnol

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