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EBAUCHE RAPPORT [11 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2014-06-02

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Government Contracts
Universal entry(ies)
H4015C
code de système de classement, voir observation
OBS

Draft and Final Report: extracted from the Standard Acquisition Clauses and Conditions (SACC) Manual, produced by Public Works and Government Services Canada.

OBS

H4015C: Standard procurement clause title.

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Marchés publics
Entrée(s) universelle(s)
H4015C
code de système de classement, voir observation
OBS

Ébauche et rapport final : extrait du Guide des clauses et conditions uniformisées d’achat(CCUA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

OBS

H4015C : Titre de clause uniformisée d’achat.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2009-10-13

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts
OBS

draft final report: extracted from the Standard Acquisition Clauses and Conditions (SACC) Manual, produced by Public Works and Government Services Canada.

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics
OBS

ébauche du rapport final : extrait du Guide des clauses et conditions uniformisées d’achat(CCUA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2008-06-12

Anglais

Subject field(s)
  • Sociology (General)
  • Language (General)
CONT

The draft report points out that much has been done to stengthen Canada's linguistic identity, but there are some major deficiencies. For example, security services were not available in both English and French in most of the locations visited.

Français

Domaine(s)
  • Sociologie (Généralités)
  • Linguistique (Généralités)
CONT

Le rapport ébauche souligne que beaucoup a été fait pour renforcer l'identité linguistique du Canada, cependant on relève certaines lacunes importantes. Par exemple, les services de sécurité n’ étaient pas offerts en anglais et en français dans la plupart des endroits visités.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2008-03-11

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Sports (General)
OBS

Draft Report of the joint Sport Canada/Sport Community Working Group. August 1996. Source : Title page of the document.

OBS

Source : Title page of the document.

Terme(s)-clé(s)
  • Sport Services Review Working Group Draft Report

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Sports (Généralités)
OBS

Ebauche du rapport du Groupe de travail mixte de Sport Canada et de la collectivité sportive. Août 1996.

OBS

Page titre du document.

Terme(s)-clé(s)
  • Ebauche du rapport du Groupe de travail chargé de l'examen des services de sport

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2008-01-24

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Reports
  • Management Operations (General)
OBS

Treasury Board of Canada Secretariat. This report offers an independent review of the Government of Canada's Draft Treasury Board Policy on Managing Procurement. The federal government recognizes there is room for improvement in managing its procurement of billions of dollars of goods and services annually.

Français

Domaine(s)
  • Titres de rapports
  • Opérations de la gestion (Généralités)
OBS

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada. Le présent rapport fournit un examen indépendant de l'ébauche de la Politique sur la gestion de l'approvisionnement du Conseil du Trésor. Le gouvernement fédéral reconnaît que la gestion de l'approvisionnement, qui se traduit par des milliards de dollars en produits et services chaque année, pourrait être améliorée.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 - données d’organisme externe 2007-11-08

Anglais

Subject field(s)
  • Nuclear Fission Reactors
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Based on the explanation and clarifications provided in the attached draft report, this needs to be revised and inclusion of fairly rapid (seconds to minutes) completion of the said reaction and the impact it will have on resulting core melt progression and energetic explosive reactions need to be taken into account.

Français

Domaine(s)
  • Réacteurs nucléaires de fission
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

À la lumière de cette explication et des éclaircissements fournis dans l'ébauche du rapport annexé, cet aspect doit être révisé et l'on doit inclure l'information que cette réaction est plutôt rapide(de quelques secondes à quelques minutes) ;de plus, il faut tenir compte des incidences qu'elle aura sur la progression de la fusion du coeur et les réactions explosives énergétiques.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 - données d’organisme externe 2007-11-08

Anglais

Subject field(s)
  • Nuclear Fission Reactors
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Based on the explanation and clarifications provided in the attached draft report, this needs to be revised and inclusion of fairly rapid (seconds to minutes) completion of the said reaction and the impact it will have on resulting core melt progression and energetic explosive reactions need to be taken into account.

Français

Domaine(s)
  • Réacteurs nucléaires de fission
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

À la lumière de cette explication et des éclaircissements fournis dans l'ébauche du rapport annexé, cet aspect doit être révisé et l'on doit inclure l'information que cette réaction est plutôt rapide(de quelques secondes à quelques minutes) ;de plus, il faut tenir compte des incidences qu'elle aura sur la progression de la fusion du coeur et les réactions explosives énergétiques.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2007-06-26

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Reports
  • Finance
OBS

June 2006. The Crawford Panel on a Single Canadian Securities Regulator today released its final report titled "A Blueprint for a Canadian Securities Commission". The final report incorporates input received from consultations earlier this year with market participants, regulators and government representatives. The report recommends a practical structural solution that addresses the weaknesses inherent in the current multi-jurisdictional system of securities regulation in Canada. Also known as: Crawford Report.

Français

Domaine(s)
  • Titres de rapports
  • Finances
OBS

Juin 2006. Le groupe Crawford, dont le mandat porte sur un organisme unique de réglementation des valeurs mobilières au Canada, publie aujourd hui son document définitif intitulé «Ébauche d’une Commission canadienne des valeurs mobilières». Ce document définitif intègre les observations exprimées dans le cadre de consultations tenues plus tôt cette année auprès des participants des marchés des capitaux, des organismes de réglementation et de représentants des gouvernements, et il recommande une solution structurelle pratique qui répondra aux faiblesses inhérentes au système actuel du régime plurigouvernemental de réglementation des valeurs mobilières au Canada. Aussi connu sous : le rapport Crawford.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 - données d’organisme externe 2004-03-16

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Reports
  • Management Operations
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
OBS

The committee noted the draft Report on Plans and Priorities 2003-2004.

Français

Domaine(s)
  • Titres de rapports
  • Opérations de la gestion
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
OBS

Le Comité prend acte de l'ébauche du Rapport sur les plans et les priorités 2003-2004.

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 - données d’organisme externe 2004-02-09

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
  • Management Operations
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
OBS

... Deloitte & Touche presented the draft report of its modern comptrollership capacity assessment of the CNSC. [Members] of the Modern Management Implementation Group were in attendance.

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
  • Opérations de la gestion
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
OBS

[...] Deloitte & Touche présentent l'ébauche du rapport sur l'évaluation de la capacité de la fonction moderne de contrôleur à la CCSN. [Des membres] du Groupe sur l'implantation du modèle de gestion sont présents.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 - données d’organisme externe 2004-01-30

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Reports
  • Nuclear Plant Safety
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
OBS

The Committee noted the draft CNSC Performance Report, which is to be submitted to Treasury Board.

Français

Domaine(s)
  • Titres de rapports
  • Sûreté des centrales nucléaires
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
OBS

Le Comité prend acte de l'ébauche du Rapport sur le rendement de la CCSN, qui sera soumis au Conseil du Trésor.

Espagnol

Conserver la fiche 11

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