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ECART RAPPORT MODELE [3 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2014-05-26

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Government Contracts
Universal entry(ies)
PWGSC-TPSGC 9038
code de formulaire, voir observation
OBS

Design Change/Deviation: extracted from the Standard Acquisition Clauses and Conditions (SACC) Manual, produced by Public Works and Government Services Canada.

OBS

PWGSC-TPSGC 9038: code of a form used at Public Works and Government Services Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Marchés publics
Entrée(s) universelle(s)
PWGSC-TPSGC 9038
code de formulaire, voir observation
OBS

Modification/Écart par rapport au modèle : extrait du Guide des clauses et conditions uniformisées d’achat(CCUA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

OBS

PWGSC-TPSGC 9038 : code d’un formulaire employé à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2014-05-15

Anglais

Subject field(s)
  • Patents (Law)
  • Copyright, Patent and Trademark Law
CONT

Memorandum regarding the law of co-existing patents and the right to bring suit for infringement by plaintiff; notice of filing.

OBS

co-existing patents: term usually used in the plural in this context.

Terme(s)-clé(s)
  • co-existing patent

Français

Domaine(s)
  • Brevets d'invention (Droit)
  • Propriété industrielle et intellectuelle
CONT

[...] on observe que les variables «nombre de brevets cités par l'examinateur» et «nombre de brevets cumulés citant par l'examinateur» n’ améliorent pas la prévision par rapport au modèle simple reposant seulement sur la variable «durée de délivrance :écart en mois entre le dépôt et la délivrance».

OBS

brevets cumulés : terme habituellement utilisé au pluriel dans ce contexte.

Terme(s)-clé(s)
  • brevet cumulé

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2011-12-14

Anglais

Subject field(s)
  • Economic Fluctuations
CONT

Levin, Wieland and Williams (1999) find that rules that include the deviation of inflation from its target, the output gap and the lagged interest rate (interest rate-smoothing rules) are robust to model uncertainty ...

Français

Domaine(s)
  • Fluctuations économiques
CONT

Levin, Wieland et Williams(1999) constatent que les règles englobant l'écart de l'inflation par rapport au taux visé, l'écart de production et le taux d’intérêt retardé(c'est-à-dire les règles où les taux d’intérêt sont lissés) sont peu sensibles à l'incertitude entourant la formulation appropriée du modèle.

Espagnol

Conserver la fiche 3

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