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GASPE [36 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2020-05-01

Anglais

Subject field(s)
  • Geographical Names
  • Hydrology and Hydrography
OBS

... southern GSL [Gulf of St. Lawrence] (sGSL): this region is shallow ... and much warmer in summer. It is under the influence of the Gaspé current and includes TIDM [Magdalen Islands] section only.

Français

Domaine(s)
  • Noms géographiques
  • Hydrologie et hydrographie
CONT

[...] sud du GSL [golfe Saint-Laurent](sGSL) : cette région est peu profonde [...] et beaucoup plus chaude en été. Elle est influencée par le courant de Gaspé et n’ inclut que le transect des îles de la Madeleine(TIDM) [...]

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2017-06-27

Anglais

Subject field(s)
  • Private-Sector Bodies and Committees
  • Trade
  • Tourism

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités du secteur privé
  • Commerce
  • Tourisme
OBS

Le but de la Chambre est de travailler au bien-être économique, civique et social de la ville de Gaspé et au développement de ses ressources. Cet organisme sans but lucratif a aussi pour mission de favoriser le développement économique et social par son rôle de catalyseur auprès des entreprises de Gaspé. Elle tente d’assurer le maintien de conditions socio-économiques propices à la croissance des affaires et de voir au développement des secteurs commercial et touristique de son territoire tout en défendant les intérêts de ses membres.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2008-08-08

Anglais

Subject field(s)
  • Geology
CONT

The ... Rae domain ... has an age zonation perpendicular to the NE[north-east]-trending regional structure grain.

OBS

regional structural grain; regional structure grain: terms used at Natural Resources Canada - Earth Sciences Sector.

Français

Domaine(s)
  • Géologie
CONT

Le domaine de Rae [...] présente une zonation suivant l’âge perpendiculaire à la direction N.-E. [nord-est] du grain régional de la structure.

CONT

L'interprétation met en évidence des structures obliques par rapport au grain structural régional et souligne l'importance d’un corridor géophysique et structural NE-SO [nord-est-sud-ouest] qui recoupe l'ensemble de la ceinture de Gaspé(Ordovicien tardif-Dévonien médian).

OBS

direction structurale régionale; grain régional de la structure : termes en usage à Ressources naturelles Canada - Secteur des sciences de la Terre.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2007-11-08

Anglais

Subject field(s)
  • Construction Standards and Regulations
DEF

Permit needed to perform certain types of work such as gas welding, tar covering of roofs or the like.

CONT

All temporary operations involving open flames or producing heat and/or sparks require a hot work permit. This includes, but is not limited to brazing, cutting, grinding, soldering, thawing, and welding.

CONT

The hot work permit for the Port of Gaspé is a pro-forma document stipulating that all work must be performed in strict compliance with all current fire codes, standards, and safe practices ...

Français

Domaine(s)
  • Réglementation et normalisation (Construction)
CONT

Permis de travail à chaud -[Permis obligatoire] lorsque la chaleur utilisée ou générée par ce processus de travail est d’intensité suffisante pour causer une explosion ou un incendie.

CONT

Le permis pour travaux à chaud vise à faire en sorte qu’on prenne toutes les mesures de précaution voulues avant d’entreprendre des travaux de brûlage, de soudage et d’autres travaux à chaud faisant appel au gaz oxyacétylénique.

CONT

Permis pour travaux à chaud [...] Au port de Gaspé, le permis est un document type précisant que tous les travaux doivent être effectués en conformité rigoureuse avec tous les codes, normes et pratiques visant à prévenir les incendies [...]

CONT

Il faut un permis de travaux à haute température lorsque la tâche à accomplir comporte une flamme nue, des étincelles ou une source de chaleur pouvant provoquer l’inflammation d’une substance explosive, inflammable ou combustible.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2006-05-18

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations, Administrative Units and Committees
OBS

The Mines Gaspé copper deposits at Murdochville, Quebec are hosted by a folded, carbonate-rich Lower Paleozoic sequence of the Gaspé-Connecticut Valley synclinorium ...

Français

Domaine(s)
  • Organismes, unités administratives et comités
OBS

Les gisements de cuivre de Mines Gaspé, à Murdochville au Québec, sont encaissés dans une séquence plissée du synclinorium de Gaspé-Connecticut Valley remontant au Paléozoïque inférieur et qui renferme une forte composante de roches carbonatées [...]

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2004-07-12

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

A same designation could refer to a geographic or a geologic entity, sometimes with a slight variant in spelling or writing. It is important to distinguish one from the other and write each correctly according to the given context.

OBS

Pebbles are mainly of limestone of the Ordovician and Silurian White Head and Lower Devonian Grande Grève Formations and sandstone of the underlying Battery Point Formation ...

OBS

Mines Gaspé in the Murdochville, Quebec area.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

La règle concernant la majuscule au générique d’un nom géologique demeure imprécise. Habituellement, les noms de divisions stratigraphiques portent la majuscule et les entités de moindre importance n’en portent pas.

OBS

Une même désignation peut se référer à une entité géographique et à une entité géologique, parfois avec une légère variante. Il importe de bien distinguer l’une de l’autre et d’utiliser la graphie correcte selon le contexte.

OBS

Les cailloux sont en majorité du calcaire de la formation de White Head de l’Ordovicien et du Silurien et de la formation de Grande Grève du Dévonien inférieur, et du grès de la formation sous-jacente de Battery Point [...]

OBS

Camp minier de Mines Gaspé, région de Murdochville, Québec.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2004-07-12

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

A same designation could refer to a geographic or a geologic entity, sometimes with a slight variant in spelling or writing. It is important to distinguish one from the other and write each correctly according to the given context.

OBS

Located in the Gaspé Peninsula, Quebec.

OBS

Mines Gaspé in the Murdochville ... area.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

La règle concernant la majuscule au générique d’un nom géologique demeure imprécise. Habituellement, les noms de divisions stratigraphiques portent la majuscule et les entités de moindre importance n’en portent pas.

OBS

Une même désignation peut se référer à une entité géographique et à une entité géologique, parfois avec une légère variante. Il importe de bien distinguer l’une de l’autre et d’utiliser la graphie correcte selon le contexte.

OBS

Camp minier de Mines Gaspé, région de Murdochville, Québec.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2004-07-12

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

A same designation could refer to a geographic or a geologic entity, sometimes with a slight variant in spelling or writing. It is important to distinguish one from the other and write each correctly according to the given context.

OBS

The ore occurs along several faults within a sharp zone in altered calcareous shales and limestones of the Lower Devonian Grand Grève and underlying Cape Bon Ami Formations, and as a stockwork of fracture fillings (Ford, 1959).

OBS

Located in Gaspé Peninsula, Quebec.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

La règle concernant la majuscule au générique d’un nom géologique demeure imprécise. Habituellement, les noms de divisions stratigraphiques portent la majuscule et les entités de moindre importance n’en portent pas.

OBS

Une même désignation peut se référer à une entité géographique et à une entité géologique, parfois avec une légère variante. Il importe de bien distinguer l’une de l’autre et d’utiliser la graphie correcte selon le contexte.

OBS

Le minerai s’étend le long de plusieurs failles dans une zone de skarn dans les schistes argileux calcaires et les calcaires altérés de la formation de Grande Grève de Dévonien inférieur et gît également dans la formation sous-jacente de Cap Bon Ami et comme stockwerk de remplissage de fractures (Ford, 1959).

OBS

Camp minier de Mines Gaspé, région de Murdochville, Québec.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2004-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
  • Tectonics
OBS

Mines Gaspé in the Murdochville, Quebec area.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
  • Tectonique
OBS

Camp minier de Mines Gaspé, région de Murdochville, Québec.

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2004-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

Mines Gaspé in the Murdochville, Quebec area.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

Camp minier de Mines Gaspé, région de Murdochville, Québec.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2004-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

Mines Gaspé in the Murdochville, Quebec area.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

Camp minier de Mines Gaspé, région de Murdochville, Québec.

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2004-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
  • Tectonics
OBS

Mines Gaspé in the Murdochville, Quebec area.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
  • Tectonique
OBS

Camp minier de Mines Gaspé, région de Murdochville, Québec.

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2004-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

Mines Gaspé in the Murdochville, Quebec area.

OBS

Copper Brook aureole.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

Camp minier de Mines Gaspé, région de Murdochville, Québec.

OBS

Auréole du ruisseau Copper.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2004-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

Mines Gaspé in the Murdochville, Quebec area.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

Camp minier de Mines Gaspé, région de Murdochville, Québec.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2004-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

Mines Gaspé in the Murdochville, Quebec area.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

Camp minier de Mines Gaspé, région de Murdochville, Québec.

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2004-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

Mines Gaspé in the Murdochville, Quebec area.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

Camp minier de Mines Gaspé, région de Murdochville, Québec.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2004-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

Mines Gaspé in the Murdochville, Quebec area.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

Camp minier de Mines Gaspé, région de Murdochville, Québec.

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 2004-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

Mines Gaspé in the Murdochville, Quebec area.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

Camp minier de Mines Gaspé, région de Murdochville, Québec.

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 2004-05-30

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

Mines Gaspé in the Murdochville, Quebec area.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

Camp minier de Mines Gaspé, région de Murdochville, Québec.

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 2004-05-29

Anglais

Subject field(s)
  • Tectonics
CONT

The Mines Gaspé copper deposits at Murdochville, Quebec are hosted by a folded, carbonate-rich Lower Paleozoic sequence of the Gaspé-Connecticut Valley synclinorium ...

Français

Domaine(s)
  • Tectonique
CONT

Les gisements de cuivre de Mines Gaspé, à Murdochville au Québec, sont encaissés dans une séquence plissée du synclinorium de Gaspé-Connecticut Valley remontant au Paléozoïque inférieur et qui renferme une forte composante de roches carbonatées [...]

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 2004-05-29

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

The Mines Gaspé copper deposits at Murdochville, Quebec are hosted by a folded, carbonate-rich Lower Paleozoic sequence of the Gaspé-Connecticut Valley synclinorium ...

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

Les gisements de cuivre de Mines Gaspé, à Murdochville au Québec, sont encaissés dans une séquence plissée du synclinorium de Gaspé-Connecticut Valley remontant au Paléozoïque inférieur et qui renferme une forte composante de roches carbonatées [...]

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 1999-09-29

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

A same designation could refer to a geographic or a geologic entity, sometimes with a slight variant in spelling or writing. It is important to distinguish one from the other and write each correctly according to the given context.

OBS

The Malbaie Formation, the youngest unit of the Gaspé Sandstone, occurs only in easternmost Gaspé Peninsula.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

La règle concernant la majuscule au générique d’un nom géologique demeure imprécise. Habituellement, les noms de divisions stratigraphiques portent la majuscule et les entités de moindre importance n’en portent pas.

OBS

Une même désignation peut se référer à une entité géographique et à une entité géologique, parfois avec une légère variante. Il importe de bien distinguer l’une de l’autre et d’utiliser la graphie correcte selon le contexte.

OBS

La formation de Malbaie, la plus récente unité du grès de Gaspé, se trouve seulement à l'extrémité orientale de la Gaspésie.

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 1999-09-28

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Water Transport
OBS

Fisheries and Oceans Canada. Series: Sailing Directions.

OBS

Spine title: St. Lawrence River: Cap Whittle/Cap Gaspé to Les Escoumins.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Transport par eau
OBS

Pêches et Océans Canada. Collection : Instructions nautiques.

OBS

Titre au dos : Fleuve Saint-Laurent : Cap Whittle/Cap Gaspé à Les Escoumins.

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 1999-08-12

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

A same designation could refer to a geographic or a geologic entity, sometimes with a slight variant in spelling or writing. It is important to distinguish one from the other and write each correctly according to the given context.

OBS

In the Matapedia region along northern Gaspé Trough about 10,000 feet of Silurian strata comprise four conformable formations. The Awantjish Formation, the oldest, consists of 150 to 1,000 feet of late Llandoverian green, grey, and rare red calcareous shale and siltstone that rest unconformably on folded Ordovician rocks in a small inlier.

OBS

Located in Southeastern Canada.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

La règle concernant la majuscule au générique d’un nom géologique demeure imprécise. Habituellement, les noms de divisions stratigraphiques portent la majuscule et les entités de moindre importance n’en portent pas.

OBS

Une même désignation peut se référer à une entité géographique et à une entité géologique, parfois avec une légère variante. Il importe de bien distinguer l’une de l’autre et d’utiliser la graphie correcte selon le contexte.

OBS

Dans la région de la Matapédia, le long du flanc nord de la dépression de Gaspé, les couches siluriennes, d’une puissance d’environ 10, 000 pieds, comprennent quatre formations concordantes. La formation d’Awantjish, la plus ancienne, épaisse de 150 à 1, 000 pieds, est formée de schiste argileux calcaire et siltstone verts, gris et rarement rouges, de la fin du Llandovérien et recouvre en discordance les roches ordoviciennes plissées dans une petite enclave.

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 1999-08-12

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

A same designation could refer to a geographic or a geologic entity, sometimes with a slight variant in spelling or writing. It is important to distinguish one from the other and write each correctly according to the given context.

OBS

In the Matapedia facies belt, in axial Gaspé Trough between Québec and Miramichi Geanticlines, deposition of limestone and shale continued from Middle Ordovician to early Silurian ...

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

La règle concernant la majuscule au générique d’un nom géologique demeure imprécise. Habituellement, les noms de divisions stratigraphiques portent la majuscule et les entités de moindre importance n’en portent pas.

OBS

Une même désignation peut se référer à une entité géographique et à une entité géologique, parfois avec une légère variante. Il importe de bien distinguer l’une de l’autre et d’utiliser la graphie correcte selon le contexte.

OBS

Dans la zone du faciès de Matapédia, dans l'axe de la dépression de Gaspé, entre le géanticlinal de Québec et celui de Miramichi, la mise en place de calcaire et de schiste argileux s’est poursuivie, depuis l'Ordovicien moyen jusqu'au début du Silurien [...]

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 1999-07-28

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

A same designation could refer to a geographic or a geologic entity, sometimes with a slight variant in spelling or writing. It is important to distinguish one from the other and write each correctly according to the given context.

OBS

In Gaspé Peninsula stibnite occurs in quartz veins in Ordovician quartzite and conglomerate in New Richmond Township and in small pockets in volcanic rocks and limestone in Carleton Township.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

La règle concernant la majuscule au générique d’un nom géologique demeure imprécise. Habituellement, les noms de divisions stratigraphiques portent la majuscule et les entités de moindre importance n’en portent pas.

OBS

Une même désignation peut se référer à une entité géographique et à une entité géologique, parfois avec une légère variante. Il importe de bien distinguer l’une de l’autre et d’utiliser la graphie correcte selon le contexte.

OBS

Dans la péninsule de Gaspé, la stibine gît dans les filons de quartz, dans du quartzite et du conglomérat de l'Ordovicien dans le canton de New Richmond et sous forme de petites masses dans des roches volcaniques et calcaires dans le canton de Carleton.

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 1999-07-28

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

A same designation could refer to a geographic or a geologic entity, sometimes with a slight variant in spelling or writing. It is important to distinguish one from the other and write each correctly according to the given context.

OBS

In Gaspé Peninsula stibnite occurs in quartz veins in Ordovician quartzite and conglomerate in New Richmond Township and in small pockets in volcanic rocks and limestone in Carleton Township.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

La règle concernant la majuscule au générique d’un nom géologique demeure imprécise. Habituellement, les noms de divisions stratigraphiques portent la majuscule et les entités de moindre importance n’en portent pas.

OBS

Une même désignation peut se référer à une entité géographique et à une entité géologique, parfois avec une légère variante. Il importe de bien distinguer l’une de l’autre et d’utiliser la graphie correcte selon le contexte.

OBS

Dans la péninsule de Gaspé, la stibine gît dans les filons de quartz, dans du quartzite et du conglomérat de l'Ordovicien dans le canton de New Richmond et sous forme de petites masses dans des roches volcaniques et calcaires dans le canton de Carleton.

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 1999-07-19

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

A same designation could refer to a geographic or a geologic entity, sometimes with a slight variant in spelling or writing. It is important to distinguish one from the other and write each correctly according to the given context.

OBS

The Chaleur Uplands are bounded on the north by Notre Dame Mountains, which extend from near Thetford Mines to Gaspé Bay, a distance of some 400 miles.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

La règle concernant la majuscule au générique d’un nom géologique demeure imprécise. Habituellement, les noms de divisions stratigraphiques portent la majuscule et les entités de moindre importance n’en portent pas.

OBS

Une même désignation peut se référer à une entité géographique et à une entité géologique, parfois avec une légère variante. Il importe de bien distinguer l’une de l’autre et d’utiliser la graphie correcte selon le contexte.

OBS

Les bas-plateaux des Chaleurs ont comme limite au nord les monts Notre-Dame qui s’étendent sur près de 400 milles, des environs de Thetford Mines à la baie de Gaspé.

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 1999-07-19

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

A same designation could refer to a geographic or a geologic entity, sometimes with a slight variant in spelling or writing. It is important to distinguish one from the other and write each correctly according to the given context.

OBS

Nickeliferous pyrrhotite is a common constituent of relatively unaltered basic and ultrabasic igneous rocks of ... Gregory River, Hare Bay, and Chapel Cove all in Newfoundland.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

La règle concernant la majuscule au générique d’un nom géologique demeure imprécise. Habituellement, les noms de divisions stratigraphiques portent la majuscule et les entités de moindre importance n’en portent pas.

OBS

Une même désignation peut se référer à une entité géographique et à une entité géologique, parfois avec une légère variante. Il importe de bien distinguer l’une de l’autre et d’utiliser la graphie correcte selon le contexte.

OBS

La pyrrhotine nickélifère est un élément courant des roches ignées basiques et ultrabasiques relativement non altérées de la région des Appalaches, en particulier des régions du mont Albert à Gaspé, de St. Stephen au Nouveau-Brunswick et de celles de Rope Cove Canyon, de Gregory River, de la baie aux Lièvres et de Chapel Cove à Terre-Neuve.

Espagnol

Conserver la fiche 29

Fiche 30 1999-05-12

Anglais

Subject field(s)
  • Ecology (General)

Français

Domaine(s)
  • Écologie (Généralités)
OBS

L'écozone acadienne comprend le Nouveau-Brunswick, la Nouvelle-Écosse, l'Île-du-Prince-Édouard, la région de Gaspé(au Québec) et le nord du Maine.

OBS

Source(s) : Gouvernement du Nouveau-Brunswick.

Espagnol

Conserver la fiche 30

Fiche 31 1998-03-27

Anglais

Subject field(s)
  • Commercial Fishing
  • Fish

Français

Domaine(s)
  • Pêche commerciale
  • Poissons
OBS

L'une de deux expressions proposées par les poissonneries des Maritimes pour remplacer l'expression «Gaspé Cure» que veulent se réserver en exclusivité les transformateurs de la Gaspésie.

OBS

Source(s) : Traduction MPO [ministère des Pêches et des Océans] et ACIA [Agence canadienne d’inspection des aliments].

Terme(s)-clé(s)
  • poisson canadien légèrement salé-doré
  • poisson canadien légèrement salé et doré

Espagnol

Conserver la fiche 31

Fiche 32 1998-03-27

Anglais

Subject field(s)
  • Commercial Fishing

Français

Domaine(s)
  • Pêche commerciale
OBS

Genuine slack salted : l'une des propositions faites par les poissonneries de la Nouvelle-Écosse(mais non retenue par le ministère des Pêches) pour remplacer l'expression «Gaspé Cure».

Terme(s)-clé(s)
  • légèrement salé authentique

Espagnol

Conserver la fiche 32

Fiche 33 1994-10-27

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
CONT

There are currently three regionally-based Investment Tax Credits - the Special Investment Tax Credit, the Atlantic/Gaspé Tax Credit, and the Atlantic Scientific Research and Experimental Development Investment Tax Credit. These credits have not been cost effective in attracting new investments to designated regions or reducing economic disparity. The budget proposes to eliminate the Special Investment Tax Credit, to reduce the Atlantic-Gaspé Investment Tax Credit rate from 15 per cent to 10 per cent, and to eliminate the Atlantic component of the Scientific Research and Experimental Development Tax Credit, effective December 31, 1994.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
CONT

Il existe actuellement trois crédits d’impôt à l'investissement à dimension régionale : le crédit d’impôt spécial à l'investissement, le crédit d’impôt pour l'Atlantique et la péninsule de Gaspé et le crédit d’impôt à l'investissement en recherche scientifique et développement expérimental dans la région de l'Atlantique. L'efficacité de ces crédits, s’agissant d’attirer de nouveaux investissements dans les régions désignées ou d’atténuer la disparité économique, a été faible. Le budget propose d’éliminer le crédit d’impôt spécial à l'investissement, de ramener de 15 à 10 pour cent le crédit d’impôt à l'investissement dans la région de l'Atlantique et dans la péninsule de Gaspé et d’éliminer la composante régionale pour l'Atlantique du crédit d’impôt à l'investissement en recherche scientifique et en développement expérimental à compter du 31 décembre 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 33

Fiche 34 1994-10-27

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Investment
CONT

There are currently three regionally-based Investment Tax Credits - the Special Investment Tax Credit, the Atlantic/Gaspé Tax Credit, and the Atlantic Scientific Research and Experimental Development Investment Tax Credit. These credits have not been cost effective in attracting new investments to designated regions or reducing economic disparity. The budget proposes to eliminate the Special Investment Tax Credit, to reduce the Atlantic-Gaspé Investment Tax Credit rate from 15 per cent to 10 per cent, and to eliminate the Atlantic component of the Scientific Research and Experimental Development Tax Credit, effective December 31, 1994.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Investissements et placements
CONT

Il existe actuellement trois crédits d’impôt à l'investissement à dimension régionale : le crédit d’impôt spécial à l'investissement, le crédit d’impôt pour l'Atlantique et la péninsule de Gaspé et le crédit d’impôt à l'investissement en recherche scientifique et développement expérimental dans la région de l'Atlantique. L'efficacité de ces crédits, s’agissant d’attirer de nouveaux investissements dans les régions désignées ou d’atténuer la disparité économique, a été faible. Le budget propose d’éliminer le crédit d’impôt spécial à l'investissement, de ramener de 15 à 10 pour cent le crédit d’impôt à l'investissement dans la région de l'Atlantique et dans la péninsule de Gaspé et d’éliminer la composante régionale pour l'Atlantique du crédit d’impôt à l'investissement en recherche scientifique et en développement expérimental à compter du 31 décembre 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 34

Fiche 35 1994-10-27

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
CONT

There are currently three regionally-based Investment Tax Credits - the Special Investment Tax Credit, the Atlantic/Gaspé Tax Credit, and the Atlantic Scientific Research and Experimental Development Investment Tax Credit. These credits have not been cost effective in attracting new investments to designated regions or reducing economic disparity. The budget proposes to eliminate the Special Investment Tax Credit, to reduce the Atlantic-Gaspé Investment Tax Credit rate from 15 per cent to 10 per cent, and to eliminate the Atlantic component of the Scientific Research and Experimental Development Tax Credit, effective December 31, 1994.

Terme(s)-clé(s)
  • Atlantic-Gaspé Tax Credit

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
CONT

Il existe actuellement trois crédits d’impôt à l'investissement à dimension régionale : le crédit d’impôt spécial à l'investissement, le crédit d’impôt pour l'Atlantique et la péninsule de Gaspé et le crédit d’impôt à l'investissement en recherche scientifique et développement expérimental dans la région de l'Atlantique. L'efficacité de ces crédits, s’agissant d’attirer de nouveaux investissements dans les régions désignées ou d’atténuer la disparité économique, a été faible. Le budget propose d’éliminer le crédit d’impôt spécial à l'investissement, de ramener de 15 à 10 pour cent le crédit d’impôt à l'investissement dans la région de l'Atlantique et dans la péninsule de Gaspé et d’éliminer la composante régionale pour l'Atlantique du crédit d’impôt à l'investissement en recherche scientifique et en développement expérimental à compter du 31 décembre 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 35

Fiche 36 1985-12-13

Anglais

Subject field(s)
  • Various Military Titles

Français

Domaine(s)
  • Appellations militaires diverses
OBS

(Gaspé).

Espagnol

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