TERMIUM Plus®

La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.

HORS EXPLOITATION [29 fiches]

Fiche 1 2017-09-13

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Financial Institutions
DEF

An entity, organization or company that is in receipt of passive income ... or holds passive assets.

Terme(s)-clé(s)
  • passive nonfinancial foreign entity

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Institutions financières
DEF

Entité, organisme ou société qui reçoit un revenu passif [...] ou détient des actifs hors exploitation.

OBS

entité étrangère non financière passive; EENF passive : termes tirés du mini-lexique «Droit fiscal» et reproduits avec l’autorisation du Centre de ressources en français juridique de l’Université de Saint-Boniface.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2017-02-27

Anglais

Subject field(s)
  • Production Management
  • Oil Production
Terme(s)-clé(s)
  • re-commissioning

Français

Domaine(s)
  • Gestion de la production
  • Production pétrolière
DEF

Ensemble des procédures et des opérations préalables à l'exploitation d’une installation pétrolière ou gazière qui avait été mise hors service.

OBS

remise en service : terme et définition publiés au Journal officiel de la République française le 14 août 2015.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2015-05-15

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Financial Accounting
CONT

Stakeholders, such as selfstorage facilities and campgrounds, have expressed concern as to the application of the rules used to define passive versus active business income. To continue to improve the fairness and simplicity of the tax system, the Government will conduct a review of the active versus passive business income rules for purposes of the small business deduction.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Comptabilité générale
DEF

Revenu tiré des actifs hors exploitation.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2015-03-11

Anglais

Subject field(s)
  • Flight Instruments and Equipment (Aeroindustry)
  • Flights (Air Transport)
DEF

A list which provides for the operation of aircraft, subject to specified conditions, with particular equipment inoperative, prepared by an operator in conformity with, or more restrictive than, the MMEL [master minimum equipment list] established for the aircraft type. [Definition officially approved by ICAO.]

OBS

minimum equipment list; MEL: term and abbreviation standardized by the Glossary for Pilots and Air Traffic Services Personnel Committee and officially approved by the International Civil Aviation Organization (ICAO).

Français

Domaine(s)
  • Instruments et équipement de bord (Constructions aéronautiques)
  • Vols (Transport aérien)
DEF

Liste prévoyant l'exploitation d’un aéronef, dans des conditions spécifiées, avec un équipement particulier hors de fonctionnement; cette liste, établie par un exploitant, est conforme à la LMER [liste principale d’équipement minimal] de ce type d’aéronef ou plus restrictive que celle-ci. [Définition uniformisée par l'OACI. ]

OBS

liste des équipements indispensables au vol; MEL : terme et abréviation uniformisés par le Comité d’uniformisation de la terminologie aéronautique (CUTA) - Opérations aériennes.

OBS

liste minimale d’équipements; LME : terme et abréviation uniformisés par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI).

OBS

liste minimale d’équipements; LME; liste d’équipement minimal; MEL : termes et abréviations normalisés par le Comité sur le Glossaire à l’intention des pilotes et du personnel des services de la circulation aérienne.

Terme(s)-clé(s)
  • liste minimale d'équipement
  • liste d'équipements minimale

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Instrumentos y equipo de vuelo (Industria aeronáutica)
  • Vuelos (Transporte aéreo)
DEF

Lista del equipo que basta para el funcionamiento de una aeronave, a reserva de determinadas condiciones, cuando parte del equipo no funciona, y que ha sido preparada por el explotador de conformidad con la MMEL [lista maestra de equipo mínimo] establecida para el tipo de aeronave, o de conformidad con criterios más restrictivos. [Definición aceptada oficialmente por la OACI.]

OBS

lista de equipo mínimo; MEL: término y abreviatura aceptados oficialmente por la Organización de Aviación Civil Internacional (OACI).

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2012-04-04

Anglais

Subject field(s)
  • Marketing
  • Service Industries
  • Trade
CONT

Pre-emption of scarce facilities or resources required by a competitor for the operation of a business, with the object of withholding the facilities or resources from a market.

Terme(s)-clé(s)
  • preemption of scarce facilities
  • pre-emption of scarce facility
  • preemption of scarce facility

Français

Domaine(s)
  • Commercialisation
  • Entreprises de services
  • Commerce
OBS

La préemption d’installations ou de ressources rares nécessaires à un concurrent pour l'exploitation d’une entreprise, dans le but de retenir ces installations ou ces ressources hors d’un marché.

Terme(s)-clé(s)
  • pré-emption d'installations rares
  • préemption d'installation rare
  • pré-emption d'installation rare

Espagnol

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Fiche 6 2011-09-21

Anglais

Subject field(s)
  • Engineering Tests and Reliability
  • Pipes and Fittings
  • Nuclear Fission Reactors
CONT

Operations· operator errors due to inattention to details; loss of system configuration control (e.g., valve alignment errors) ...

Français

Domaine(s)
  • Fiabilité, contrôle et essais (Ingénierie)
  • Tuyauterie et raccords
  • Réacteurs nucléaires de fission
CONT

Incidents particulièrement liés aux facteurs humains […] Parmi les erreurs de lignage, l'Inspecteur général pour la sûreté nucléaire d’EDF [Électricité de France] mentionne les suivantes dans son rapport de 1996 :— la découverte, lors d’un essai, d’un robinet du circuit d’injection de sécurité mal positionné […] — la mise hors exploitation de deux pompes d’injection de sécurité à basse pression et d’une vanne sur le système d’injection de sécurité à haute pression par suite d’une erreur de consignation; — l'écoulement de 30 m³ d’eau contaminée dans le bâtiment des auxiliaires nucléaires à la suite d’une erreur de lignage […]

OBS

Le 1er mai 2003, lors d’opérations de remplissage de la piscine du bâtiment réacteur, une alarme indiquant un niveau d’eau trop faible s’est déclenchée. Durant les opérations, une succession d’erreurs a conduit à la modification du lignage (c’est-à-dire du branchement des tuyauteries et des ouvertures et fermetures de vannes) et à la vidange lente de la piscine. Les opérateurs ont amorcé le remplissage de la piscine du réacteur, de façon à annuler l’alarme au bout de 15 minutes.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2010-02-10

Anglais

Subject field(s)
  • Aeronautical Engineering and Maintenance
OBS

The scope of this document shall encompass all changes to aircraft, power plant or components, affecting aircraft in service and, where necessary, to aircraft either temporarily out of service or undelivered.

Français

Domaine(s)
  • Aérotechnique et maintenance
OBS

Ce document couvre toutes les modifications des aéronefs, moteurs ou équipements, relatives aux aéronefs en service et, si nécessaire, aux aéronefs temporairement hors exploitation ou non encore livrés.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2009-06-11

Anglais

Subject field(s)
  • Financial and Budgetary Management
  • Financial Accounting
DEF

... financial statements which have been adjusted to eliminate unusual items or anomalies and facilitate comparisons.

Français

Domaine(s)
  • Gestion budgétaire et financière
  • Comptabilité générale
DEF

En évaluation d’entreprises, états financiers dont on a éliminé les actifs et passifs hors exploitation et les autres anomalies(éléments non récurrents, non économiques ou autrement inhabituels) en vue de faciliter les comparaisons.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2009-04-16

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
OBS

passive assets; non-operating assets; redundant assets: terms usually used in the plural.

Terme(s)-clé(s)
  • passive asset
  • non-operating asset
  • redundant asset

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
DEF

Biens appartenant à l’entité qui ne sont pas mis directement à contribution dans l’exploitation.

OBS

L’expression «actifs excédentaires» est celle qui est privilégiée en français au Canada dans le domaine de l’évaluation d’entreprises.

OBS

actifs excédentaires; actifs hors exploitation; biens hors exploitation; éléments d’actif hors exploitation : termes habituellement utilisés au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • actif hors exploitation
  • bien hors exploitation
  • actif excédentaire
  • élément d'actif hors exploitation

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2008-06-16

Anglais

Subject field(s)
  • Financial and Budgetary Management
  • Taxation
CONT

You can also think about NOPAT as simply net income with interest expense (net of taxes) added back.

CONT

NOPAT is an operation performance measure after taking account of taxation but before financing cost (i.e. interest is excluded).

Français

Domaine(s)
  • Gestion budgétaire et financière
  • Fiscalité
DEF

Résultat net tenant compte uniquement des produits et des charges d’exploitation de la période ainsi que des impôts ou des économies d’impôts s’y rapportant.

OBS

Le résultat d’exploitation après impôts correspond au résultat net ajusté pour en retirer les produits, les charges, les profits et les pertes hors exploitation après effets d’impôts, notamment les produits financiers et les charges financières, les produits et les charges exceptionnels et extraordinaires, ainsi que les produits et les charges provenant d’opérations accessoires ou périphériques de l'entité.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2008-03-11

Anglais

Subject field(s)
  • Aeronautical Engineering and Maintenance
CONT

The scope of this document shall encompass all changes to aircraft, power plant or components, affecting aircraft in service and, where necessary, to aircraft either temporarily out of service or undelivered.

Français

Domaine(s)
  • Aérotechnique et maintenance
CONT

Ce document couvre toutes les modifications des aéronefs, moteurs ou équipements, relatives aux aéronefs en service et, si nécessaire, aux aéronefs temporairement hors exploitation ou non encore livrés.

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2006-11-16

Anglais

Subject field(s)
  • Finance
DEF

The act of disbursing.

Français

Domaine(s)
  • Finances
DEF

Action de débourser une somme à la suite d’opérations d’exploitation(achats de marchandises, matières ou fournitures, frais de personnel, charges générales, dépenses de commercialisation, frais financiers, etc.) ou d’opérations hors exploitation(acquisition d’immobilisations, prise de participation, frais de développement, remboursement de dette, etc.).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Finanzas
Conserver la fiche 12

Fiche 13 2006-07-28

Anglais

Subject field(s)
  • Corporate Economics
DEF

the value of the business enterprise's tangible assets (excluding excess assets and non-operating assets) minus the value of its liabilities.

Français

Domaine(s)
  • Économie de l'entreprise
DEF

Dans l'évaluation d’une entreprise, valeur des actifs corporels de l'entreprise, à l'exclusion des actifs hors exploitation, et après déduction de la valeur de ses passifs.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2006-04-13

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Financial and Budgetary Management
  • Special-Language Phraseology

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Gestion budgétaire et financière
  • Phraséologie des langues de spécialité
DEF

Obligation juridique, d’origine légale, réglementaire, contractuelle ou autre, à laquelle donnera lieu la mise hors service d’une immobilisation corporelle et qui découle de son acquisition, de sa construction, de son développement ou de sa mise en valeur, ou de son exploitation normale, par exemple une obligation liée à la restauration du site d’une mine ou d’une décharge, au démantèlement d’un puits de pétrole ou de gaz, ou encore au déclassement d’une centrale nucléaire.

OBS

Une obligation liée à la mise hors service d’une immobilisation peut, dans certaines circonstances, donner lieu à la constatation d’un passif. Au moment où le passif est constaté, un coût de mise hors service correspondant est ajouté à la valeur comptable de l’immobilisation en cause.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 - données d’organisme externe 2005-06-22

Anglais

Subject field(s)
  • Nuclear Plant Safety
  • Environmental Studies and Analyses
  • Radioactive Contamination
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

To meet this standard, a licensee shall ... file with the designated CNSC contact, a quarterly operations report that contains the following information for the quarter: ... the results of any offsite monitoring in response to an unplanned release of a nuclear or hazardous substance ...

Français

Domaine(s)
  • Sûreté des centrales nucléaires
  • Études et analyses environnementales
  • Pollution par radioactivité
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Pour satisfaire à la présente norme, le titulaire de permis doit déposer à la personne désignée de la CCSN [...] un rapport trimestriel sur l'exploitation contenant les renseignements suivants :[...] les résultats de la surveillance hors site en réaction à un rejet imprévu d’une substance nucléaire ou dangereuse [...]

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 - données d’organisme externe 2004-03-15

Anglais

Subject field(s)
  • Translation (General)
  • Engineering Tests and Reliability
  • Nuclear Power Stations
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Regular planned maintenance outages will ensure that the TFRP [Triplet Fusion Reactor Project] remains a viable facility, and the extant conditions of the TFRP at the time of future possible life extension should provide no impediment to that action.

Français

Domaine(s)
  • Traduction (Généralités)
  • Fiabilité, contrôle et essais (Ingénierie)
  • Centrales nucléaires
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Des mises hors service régulières et planifiées, aux fins de maintenance, permettront d’assurer la viabilité du PRFT [Projet de réacteur à fusion Triplet], et lorsque viendra le moment de prolonger la durée de vie du réacteur, son dossier d’exploitation ne devrait poser aucun obstacle au prolongement.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2002-09-12

Anglais

Subject field(s)
  • Investment
DEF

The disposal of a piece of capital or the failure to maintain a capital good that is being worn out or used up.

Français

Domaine(s)
  • Investissements et placements
DEF

Action de détruire ou de mettre hors service des biens d’équipement dont l'exploitation n’ est plus rentable.

Terme(s)-clé(s)
  • carence d'investissement

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Inversiones
OBS

Ocurre cuando los bienes de capital - máquinas, edificios, vehículos, etc. - no se sustituyen a medida que se desechan, por lo que los inventarios se reducen.

Conserver la fiche 17

Fiche 18 - données d’organisme externe 2002-05-28

Anglais

Subject field(s)
  • Official Documents
  • Nuclear Power Stations
  • Underground Mining
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Operating Licence. An application for a licence to operate a mine or mill shall include the applicable fee set out in the AECB Cost Recovery Fees Regulations ... A licence ... may contain conditions respecting ... the maximum quantity and concentration of radioactive and non-radioactive contaminants that may be released into the environment from the mine or mill ...

Français

Domaine(s)
  • Documents officiels
  • Centrales nucléaires
  • Exploitation minière souterraine
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Permis d’exploitation. La demande de permis pour exploiter une mine ou une usine de concentration est accompagnée des droits prévus par le Règlement sur les droits pour le recouvrement des coûts de la CCEA [...] Le permis peut [...] contenir [...] la quantité et la concentration maximales de contaminants radioactifs et non radioactifs qui pourraient être rejetés dans l'environnement hors de la mine ou de l'usine de concentration [...]

CONT

Des procédures pour assurer la conformité aux exigences du présent document doivent être établies et soumises à l’approbation de la Commission de contrôle de l’énergie atomique (CCEA) avant que celle-ci puisse délivrer le permis de construire ou le permis d’exploitation.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Documentos oficiales
  • Centrales nucleares
  • Explotación minera subterránea
  • Compartimiento - Comisión Canadiense de Seguridad Nuclear
Conserver la fiche 18

Fiche 19 2001-01-25

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Trade
DEF

The act of receiving money...

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Commerce
DEF

Action d’encaisser une somme à la suite d’opérations, d’exploitation(par exemple les ventes), d’opérations connexes(produits accessoires et produits financiers) et d’opérations hors exploitation(augmentation de capital et emprunts).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contabilidad general
  • Comercio
Conserver la fiche 19

Fiche 20 1998-09-29

Anglais

Subject field(s)
  • Financial and Budgetary Management
  • Finance

Français

Domaine(s)
  • Gestion budgétaire et financière
  • Finances
CONT

La valeur substantielle. Elle(...) prend en considération l'ensemble des actifs qui participent à l'exploitation(les biens hors exploitation en sont exclus)(...). On retient par exemple dans ce calcul les biens loués ou sous contrat de crédit bail, les constructions sur terrain d’autrui dans la mesure où ils sont indispensables au fonctionnement de l'entreprise. Il(...) s’agit(...) d’une base de référence pour apprécier la rentabilité de l'entreprise.

Terme(s)-clé(s)
  • valeur des opérations
  • valeur de l'entreprise en opération

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 1997-06-10

Anglais

Subject field(s)
  • Accounting
  • Trade
  • Finance
DEF

The act of receiving money.

PHR

timing of receipts

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité
  • Commerce
  • Finances
DEF

Action d’encaisser une somme à la suite d’opérations d’exploitation(par exemple les ventes), d’opérations connexes(produits accessoires et produits financiers) et d’opérations hors exploitation(augmentation de capital et emprunts).

PHR

échéance des rentrées

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 1997-01-21

Anglais

Subject field(s)
  • Ground-Drilling Facilities (Mining)
CONT

... "coal mine" includes any work place above ground that is used in the operation of the mine ....

Français

Domaine(s)
  • Installations de forage minier
CONT

[...] sont assimilés à la mine de charbon les lieux de travail hors terre destinés à l'exploitation de celle-ci [...].

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 1994-09-09

Anglais

Subject field(s)
  • IT Security
CONT

The proliferation of microcomputer systems has been so rapid that the security measures available have not kept pace. One of the alternatives, along with insurance, service contracts, off-site processing, etc., is the duplicate hardware. It is an expensive solution and the hardware must be kept off-site for security reason.

Français

Domaine(s)
  • Sécurité des TI
CONT

La prolifération des systèmes micro-informatiques est si rapide que les mesures de sécurité courantes ne suffisent pas. Comme solution de rechange, avec les assurances, les contrats de maintenance, l'exploitation hors-site, etc., il est possible de doubler le matériel; c'est une solution coûteuse et le double du matériel doit être gardé hors du site pour des fins de sécurité.

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 1992-12-11

Anglais

Subject field(s)
  • Financial and Budgetary Management
  • Federal Administration

Français

Domaine(s)
  • Gestion budgétaire et financière
  • Administration fédérale
CONT

Le tableau de flux de trésorerie [recense] les dépenses et les recettes, en les regroupant en grandes catégories : dépenses ou recettes d’exploitation, hors exploitations courantes patrimoniales.

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 1990-02-05

Anglais

Subject field(s)
  • Trade
  • Inventory and Material Management
DEF

A technique used to identify all costs associated with a requirement over its useful life, to determine the best value.

OBS

The acronym stands for: P: Product Cost - Direct cost of the goods, basic contractual price including transportation and installation. R: Resource Cost - Indirect administrative cost of design and specification preparation, contract administration and quality assurance. O: Operating cost - Cost of operating, maintaining and repairing the acquisition over its useful life, less estimated redisual value at time of retirement. C: Contingent Cost - The cost of not having the right goods, at the right place, at the right time.

OBS

Standardized by the CGSB.

Français

Domaine(s)
  • Commerce
  • Gestion des stocks et du matériel
DEF

Technique utilisée pour identifier tous les coûts associés à un besoin au cours de sa vie utile afin de déterminer le meilleur rapport qualité/prix.

OBS

L'acronyme signifie : P : Coût des produits-Coût direct des biens, prix contractuel de base, y compris les frais de transport et d’installation; R : Coût des ressources-Coût de gestion indirect lié à la conception et à l'élaboration de la spécification, à la gestion des contrats et à l'assurance de la qualité; E : Coût d’exploitation-Frais d’exploitation, d’entretien et de réparation d’un bien au cours de sa vie utile, moins la valeur résiduelle estimée au moment de sa mise hors service. I : coût des imprévus-Frais attribués à la non-disponibilité des biens requis aux bons endroits et moments.

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 1988-08-12

Anglais

Subject field(s)
  • Accounting
  • Corporate Economics

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité
  • Économie de l'entreprise
CONT

Les principales modifications apportées [par les analystes financiers] au bilan comptable concernent :[...]-séparation des besoins court terme et ressources court terme en besoins et ressources d’exploitation, d’une part, besoins et ressources hors cycle, d’autre part; [...]

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 1988-08-12

Anglais

Subject field(s)
  • Accounting
  • Corporate Economics

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité
  • Économie de l'entreprise
CONT

Les principales modifications apportées au bilan comptable [par des analystes financiers] concernent :[...]-séparation des besoins court terme et ressources court terme en besoins et ressources d’exploitation, d’une part, besoins et ressources hors cycle, d’autre part; [...]

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 1986-11-12

Anglais

Subject field(s)
  • Oil Refining
CONT

The utilization of these processing residues undoubtedly has a significant influence on the commercial viability of any non-coking synthetic crude production operation such as the CANMET hydrocracking process.

Français

Domaine(s)
  • Raffinage du pétrole
CONT

L'utilisation de ces résidus de traitement a hors de tout doute un effet appréciable sur la viabilité commerciale de toute exploitation de production de pétrole brut synthétique sans formation de coke, comme le procédé d’hydrocraquage du CANMET.

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 1986-10-30

Anglais

Subject field(s)
  • Crude Oil and Petroleum Products
CONT

The utilization of these processing residues undoubtedly has a significant influence on the commercial viability of any non-coking synthetic crude production operation such as the CANMET hydrocracking process.

Terme(s)-clé(s)
  • noncoking synthetic crude

Français

Domaine(s)
  • Pétroles bruts et dérivés
CONT

L'utilisation de ces résidus de traitement a hors de tout doute un effet appréciable sur la viabilité commerciale de toute exploitation de production de pétrole brut synthétique sans formation de coke, comme le procédé d’hydrocraquage du CANMET.

Espagnol

Conserver la fiche 29

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