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IDENTIFICATEUR ENREGISTREMENT [4 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2009-03-26

Anglais

Subject field(s)
  • Radioelectricity
  • Informatics
  • Telecommunications
DEF

A value, distinguishable from all other such values, which is associated with an object.

OBS

The object identifier can be numeric or alphanumeric and may be generated by the system or assigned in accordance with a registration standard, such as ISO.

OBS

object identifier; object ID; OID: term, abbreviations and definition standardized by ISO/IEC [International Electrotechnical Commission].

Français

Domaine(s)
  • Radioélectricité
  • Informatique
  • Télécommunications
DEF

Valeur qui se distingue de toutes autres valeurs semblables et qui est associée à un objet.

OBS

L'identificateur d’objet peut être numérique ou alphanumérique et il est directement généré par un système ou attribué conformément à une norme d’enregistrement, telle l'ISO.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2005-04-11

Anglais

Subject field(s)
  • Patents (Law)
  • Copyright, Patent and Trademark Law
CONT

Particulars of the qualifying examination for the registration of a patent agents.

Terme(s)-clé(s)
  • registration of patent agent

Français

Domaine(s)
  • Brevets d'invention (Droit)
  • Propriété industrielle et intellectuelle
CONT

Un numéro identificateur unique, similaire au numéro d’enregistrement des agents de brevets, est associé à chaque nom de personne et de compagnies contenues dans cette base de données.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1993-09-09

Anglais

Subject field(s)
  • Information Processing (Informatics)
  • Internet and Telematics
OBS

Term standardized by AFNOR.

Français

Domaine(s)
  • Traitement de l'information (Informatique)
  • Internet et télématique
DEF

Identificateur alloué à un point de raccordement au sous-réseau par l'autorité d’enregistrement du sous-réseau.

OBS

Terme et définition normalisés par l’AFNOR.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 1991-12-20

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright, Patent and Trademark Law
  • Occupational Health and Safety
  • Security Posters and Signs
CONT

A supplier who, pursuant to subsection II(1) of the Hazardous Materials Information Review Act, files a claim for exemption from a requirement to disclose information in respect of a controlled product on a material safety data sheet or on a label shall, in respect of the sale or importation of the controlled product or any controlled product having the same product identifier, disclose on the material safety data sheet and, where applicable, on the label of the controlled product or container in which the controlled product is packaged the date that the claim for exemption was filed and the registry number assigned to the claim under the Hazardous Materials Information Review Act. [Source: Controlled Products Regulations].

OBS

The Hazardous Materials Information Review Commission decides whether a claim for exemption is valid, and whether the proposed label and MSDS for the controlled product meet WHMIS requirements. The Commission is a federal agency reporting to the Minister of Consumer and Corporate Affairs Canada.

Français

Domaine(s)
  • Propriété industrielle et intellectuelle
  • Santé et sécurité au travail
  • Affichage de sécurité
CONT

Le fournisseur qui, en vertu du paragraphe II(1) de la Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses, présente une demande de dérogation à l'obligation de divulguer sur une fiche signalétique ou une étiquette des renseignements concernant un produit contrôlé doit, pour la vente ou l'importation de ce produit contrôlé ou de tout autre produit contrôlé qui a le même identificateur du produit, divulguer sur la fiche signalétique et, lorsqu'il y a lieu, sur l'étiquette du produit contrôlé ou du contenant dans lequel celui-ci est emballé la date d’enregistrement de la demande de dérogation et le numéro d’enregistrement attribué à celle-ci [...]. [Source : Règlement sur les produits contrôlés].

OBS

Voir aussi "renseignements commerciaux confidentiels" (en anglais : "confidential business information") dans Termium.

Espagnol

Conserver la fiche 4

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