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RELEVE B [15 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2011-10-04
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Training of Personnel
- Federal Administration
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- guidance process
1, fiche 1, Anglais, guidance%20process
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- orientation process 2, fiche 1, Anglais, orientation%20process
correct
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
The Guidance Process is administered by the Language Training Branch. Its purpose is (a) to assess the person's aptitude to learn a second language, (b) to determine the most suitable training program, (c) to estimate the duration of language training needed to meet the required level of language knowledge. 3, fiche 1, Anglais, - guidance%20process
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Perfectionnement et formation du personnel
- Administration fédérale
Fiche 1, La vedette principale, Français
- processus d'orientation
1, fiche 1, Français, processus%20d%27orientation
correct, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Le processus d’orientation, qui relève de la Direction générale de la formation linguistique, a pour objet a) d’évaluer l'aptitude d’une personne à apprendre une langue seconde, b) de déterminer le programme de cours le plus approprié, c) d’évaluer la période de formation linguistique nécessaire pour atteindre le niveau exigé de connaissance linguistique. 2, fiche 1, Français, - processus%20d%27orientation
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2010-04-21
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Long-Distance Pipelines
- Transport of Oil and Natural Gas
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- crossing design
1, fiche 2, Anglais, crossing%20design
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
The crossing designs and criteria for frost bulb and aufeis mitigation should also address changes in the thermal regime of the pipe associated with the intallation of any additional compressor stations required to enable the throughput of the Mackenzie Valley Pipeline. 1, fiche 2, Anglais, - crossing%20design
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Canalisations à grande distance
- Transport du pétrole et du gaz naturel
Fiche 2, La vedette principale, Français
- plan de franchissement
1, fiche 2, Français, plan%20de%20franchissement
correct, nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
- plan de croisement 2, fiche 2, Français, plan%20de%20croisement
correct, nom masculin
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Sea Breeze doit déposer auprès de l'Office les rapports ou plans suivants au moins quatre-vingt-dix(90) jours avant la date prévue du début de la construction : a) les résultats du relevé des mauvaises herbes [...]; b) le plan de protection des arbres; c) le plan de franchissement de cours d’eau, y compris les stratégies d’atténuation et techniques de construction propres à chaque site; [...] 1, fiche 2, Français, - plan%20de%20franchissement
Record number: 2, Textual support number: 2 CONT
La demande d’autorisation pour la pose de câbles d’énergie électrique [...] comprend : Les plans de croisement établis conjointement avec le propriétaire ou le gestionnaire des câbles ou des pipelines existants qui seront croisés par le câble d’énergie électrique en projection horizontale et verticale nécessaires à une échelle suffisante; [...] 2, fiche 2, Français, - plan%20de%20franchissement
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 2008-07-18
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian)
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- Identity Screening Regulations
1, fiche 3, Anglais, Identity%20Screening%20Regulations
correct, Canada
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
Under the Aeronautics Act. "These Regulations apply in respect of the following passengercarrying flights if the passengers are screened before boarding for weapons, explosive substances, incendiary devices or their components or other dangerous items that could be used to jeopardize the security of an aerodrome or an aircraft: (a) domestic flights ... (b) international flights ...". 1, fiche 3, Anglais, - Identity%20Screening%20Regulations
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens
Fiche 3, La vedette principale, Français
- Règlement sur le contrôle de l'identité
1, fiche 3, Français, R%C3%A8glement%20sur%20le%20contr%C3%B4le%20de%20l%27identit%C3%A9
correct, nom masculin, Canada
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 OBS
Relève de la Loi sur l'aéronautique. «Le présent règlement s’applique aux vols ci-après transportant des passagers si les passagers font l'objet d’un contrôle avant l'embarquement pour des armes, des substances explosives, des engins incendiaires ou leurs parties constituantes ou d’autres articles dangereux qui pourraient être utilisés pour compromettre la sécurité d’un aérodrome ou d’un aéronef : a) les vols intérieurs [...] b) les vols internationaux [...]. » 1, fiche 3, Français, - R%C3%A8glement%20sur%20le%20contr%C3%B4le%20de%20l%27identit%C3%A9
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Fiche 4 - données d’organisme interne 2006-01-25
Fiche 4, Anglais
Fiche 4, Subject field(s)
- Information Processing (Informatics)
- Anti-pollution Measures
Fiche 4, La vedette principale, Anglais
- international transaction log 1, fiche 4, Anglais, international%20transaction%20log
Fiche 4, Les abréviations, Anglais
Fiche 4, Les synonymes, Anglais
Fiche 4, Justifications, Anglais
Record number: 4, Textual support number: 1 CONT
The compliance of each Annex B Party with its emission target will be assessed by comparing its emissions during the commitment period with the assigned amount held by the Party. A system of electronic registries is being established to keep track of the levels of assigned amount for each Party. ... In order to transparently coordinate and track the movement of all these units, registries are linked via secure [Internet] channels. It is the job of the international transaction log, which is being put in place by the secretariat, to coordinate and monitor all these activities and ensure that each step conforms to the rules set under the Kyoto Protocol. 1, fiche 4, Anglais, - international%20transaction%20log
Fiche 4, Français
Fiche 4, Domaine(s)
- Traitement de l'information (Informatique)
- Mesures antipollution
Fiche 4, La vedette principale, Français
- relevé international des transactions
1, fiche 4, Français, relev%C3%A9%20international%20des%20transactions
nom masculin
Fiche 4, Les abréviations, Français
Fiche 4, Les synonymes, Français
Fiche 4, Justifications, Français
Record number: 4, Textual support number: 1 CONT
Le respect des engagements pris par chacune des Parties visées à l'annexe B est évalué en comparant les émissions produites au cours de la période d’engagement aux quantités attribuées. Un système de registres électroniques est en train d’être mis en place afin de suivre l'évolution de ces quantités. [...] Afin d’assurer avec transparence la coordination et le suivi du mouvement de toutes ces unités, les registres sont reliés par des lignes Internet sûres. C'est le relevé international des transactions, que le secrétariat est en train de mettre en place, qui coordonne et contrôle toutes ces activités et qui veille à ce que chaque étape du processus soit conforme aux règles du Protocole de Kyoto. 1, fiche 4, Français, - relev%C3%A9%20international%20des%20transactions
Fiche 4, Espagnol
Fiche 4, Justifications, Espagnol
Fiche 5 - données d’organisme interne 2004-08-02
Fiche 5, Anglais
Fiche 5, Subject field(s)
- Accounting
- Taxation
Fiche 5, La vedette principale, Anglais
- true return
1, fiche 5, Anglais, true%20return
correct
Fiche 5, Les abréviations, Anglais
Fiche 5, Les synonymes, Anglais
Fiche 5, Justifications, Anglais
Record number: 5, Textual support number: 1 CONT
(1) Every person required by this Part to pay a charge shall make each month a true return, in such form and containing such information as the regulations require, of his (a) receipt of domestic petroleum for processing or consumption in Canada, or (b) importation of foreign petroleum and petroleum products, or both, as the case may be, for the last preceding month... 2, fiche 5, Anglais, - true%20return
Fiche 5, Français
Fiche 5, Domaine(s)
- Comptabilité
- Fiscalité
Fiche 5, La vedette principale, Français
- rapport fidèle
1, fiche 5, Français, rapport%20fid%C3%A8le
nom masculin
Fiche 5, Les abréviations, Français
Fiche 5, Les synonymes, Français
Fiche 5, Justifications, Français
Record number: 5, Textual support number: 1 CONT
(1) Quiconque est tenu par la présente partie de verser une redevance doit établir chaque mois un relevé exact : a) soit du pétrole domestique qu'il a reçu le mois précédent en vue de le traiter ou de le consommer au Canada; b) soit de ses importations de pétrole étranger et de produits pétroliers du mois précédent, ou les deux, selon le cas. Le contenu et la forme de ce relevé sont prescrits par règlement [...] 2, fiche 5, Français, - rapport%20fid%C3%A8le
Fiche 5, Espagnol
Fiche 5, Justifications, Espagnol
Fiche 6 - données d’organisme interne 2002-07-16
Fiche 6, Anglais
Fiche 6, Subject field(s)
- Astrophysics and Cosmography
- Navigation Instruments
- Aircraft Piloting and Navigation
Fiche 6, La vedette principale, Anglais
- Earth convergency
1, fiche 6, Anglais, Earth%20convergency
correct
Fiche 6, Les abréviations, Anglais
- EC 2, fiche 6, Anglais, EC
correct
Fiche 6, Les synonymes, Anglais
Fiche 6, Justifications, Anglais
Record number: 6, Textual support number: 1 CONT
From 1954-56 Greenaway served with the USAF Strategic Air Command on many arctic Flights aboard B47 and B52 aircraft. At this time he worked on gyro steering techniques and developing the Earth Convergency Grid which was put to civil use by Scandinavian Airline System on their trans polar flights. 3, fiche 6, Anglais, - Earth%20convergency
Record number: 6, Textual support number: 2 CONT
RTW [residual transport wander] is the difference between Earth convergency (EC) and map convergency (MC), however it is expressed as a rate since the error depends also upon the vehicle velocity. Therefore the average RTW rate is a function of earth convergency, map convergency and elapsed time. 2, fiche 6, Anglais, - Earth%20convergency
Fiche 6, Français
Fiche 6, Domaine(s)
- Astrophysique et cosmographie
- Instruments de navigation
- Pilotage et navigation aérienne
Fiche 6, La vedette principale, Français
- convergence terrestre
1, fiche 6, Français, convergence%20terrestre
nom féminin
Fiche 6, Les abréviations, Français
Fiche 6, Les synonymes, Français
- convergence de la Terre 2, fiche 6, Français, convergence%20de%20la%20Terre
nom féminin
Fiche 6, Justifications, Français
Record number: 6, Textual support number: 1 CONT
La déviation apparente résiduelle (R.T.W.) est la différence entre la convergence de la Terre et la convergence sur la carte; cependant elle est exprimée en taux, puisque cette erreur dépend aussi de la vitesse du véhicule. Alors le taux moyen de la déviation apparente résiduelle dépend de la convergence de la Terre, la convergence sur la carte et aussi du temps écoulé. 2, fiche 6, Français, - convergence%20terrestre
Record number: 6, Textual support number: 2 CONT
Sur une carte, on a relevé au point A une inclinaison grille de 22, 5° et au point B une inclinaison grille de 5, 5°. Entre ces deux points la convergence terrestre est de 19°. 1, fiche 6, Français, - convergence%20terrestre
Fiche 6, Espagnol
Fiche 6, Justifications, Espagnol
Fiche 7 - données d’organisme interne 2001-05-03
Fiche 7, Anglais
Fiche 7, Subject field(s)
- Penal Law
- Finance
- Games of Chance
Fiche 7, La vedette principale, Anglais
- large cash disbursement record
1, fiche 7, Anglais, large%20cash%20disbursement%20record
correct
Fiche 7, Les abréviations, Anglais
Fiche 7, Les synonymes, Anglais
Fiche 7, Justifications, Anglais
Record number: 7, Textual support number: 1 CONT
A large cash disbursement record shall indicate (a) the name of the person to whom the disbursement is made; (b) the date and nature of the disbursement; (c) the person's address and the nature of the principal business or occupation in which the person is engaged; and (d) where the employee or director making the disbursement on behalf of the casino has reason to believe that the person is receiving the cash on behalf of a third party, whether, according to that person, the cash is received on behalf of a third person ... 1, fiche 7, Anglais, - large%20cash%20disbursement%20record
Fiche 7, Français
Fiche 7, Domaine(s)
- Droit pénal
- Finances
- Jeux de hasard
Fiche 7, La vedette principale, Français
- relevé de déboursement important en espèces
1, fiche 7, Français, relev%C3%A9%20de%20d%C3%A9boursement%20important%20en%20esp%C3%A8ces
nom masculin
Fiche 7, Les abréviations, Français
Fiche 7, Les synonymes, Français
Fiche 7, Justifications, Français
Record number: 7, Textual support number: 1 CONT
Tout relevé de déboursement important en espèces doit contenir les renseignements suivants : a) le nom de la personne qui reçoit le montant; b) la date et la nature du déboursement; c) l'adresse de la personne qui reçoit le montant et la nature de sa profession ou de son entreprise principale; d) lorsque l'employé ou l'administrateur qui fait le déboursement pour le compte du casino a des raisons de croire que la personne qui reçoit le montant agit pour le compte d’un tiers, une mention indiquant, selon ce qu'allègue cette personne, si le montant est reçu pour le compte d’un tiers [...] 1, fiche 7, Français, - relev%C3%A9%20de%20d%C3%A9boursement%20important%20en%20esp%C3%A8ces
Fiche 7, Espagnol
Fiche 7, Justifications, Espagnol
Fiche 8 - données d’organisme interne 2000-08-10
Fiche 8, Anglais
Fiche 8, Subject field(s)
- Special-Language Phraseology
- Environmental Law
Fiche 8, La vedette principale, Anglais
- declaration of equivalent provisions
1, fiche 8, Anglais, declaration%20of%20equivalent%20provisions
correct
Fiche 8, Les abréviations, Anglais
Fiche 8, Les synonymes, Anglais
Fiche 8, Justifications, Anglais
Record number: 8, Textual support number: 1 CONT
Declaration of equivalent provisions. ... Subject to subsections (4), (5) and (6), where the Minister and a government agree in writing that there are in force by or under the laws applicable to the jurisdiction of the government (a) provisions that are equivalent to a regulation made under a provision referred to in subsection (1) or (2), and (b) provisions that are similar to sections 17 to 20 for the investigation of alleged offences under environmental legislation of that jurisdiction ... 1, fiche 8, Anglais, - declaration%20of%20equivalent%20provisions
Record number: 8, Textual support number: 1 OBS
Statute cited: Canadian Environmental Protection Act. 2, fiche 8, Anglais, - declaration%20of%20equivalent%20provisions
Fiche 8, Français
Fiche 8, Domaine(s)
- Phraséologie des langues de spécialité
- Droit environnemental
Fiche 8, La vedette principale, Français
- décret d'exemption
1, fiche 8, Français, d%C3%A9cret%20d%27exemption
nom masculin
Fiche 8, Les abréviations, Français
Fiche 8, Les synonymes, Français
Fiche 8, Justifications, Français
Record number: 8, Textual support number: 1 CONT
Décret d’exemption. [...] Sous réserve des paragraphes(4),(5) et(6), sur recommandation du ministre, le gouverneur en conseil peut, par décret, déclarer que les règlements pris aux termes des dispositions énumérées aux paragraphes(1) et(2) ne s’appliquent pas dans un lieu qui relève de la compétence d’un gouvernement lorsque le ministre et ce gouvernement sont convenus qu'y sont applicables dans le cadre des règles de droit du lieu : a) d’une part, des dispositions équivalentes à ces règlements; b) d’autre part, des dispositions similaires aux articles 17 à 20 concernant les enquêtes pour infractions à la législation du lieu en matière d’environnement. 1, fiche 8, Français, - d%C3%A9cret%20d%27exemption
Record number: 8, Textual support number: 1 OBS
Loi citée : Loi canadienne sur la protection de l’environnement. 2, fiche 8, Français, - d%C3%A9cret%20d%27exemption
Fiche 8, Espagnol
Fiche 8, Justifications, Espagnol
Fiche 9 - données d’organisme interne 2000-07-25
Fiche 9, Anglais
Fiche 9, Subject field(s)
- Aboriginal Law
Fiche 9, La vedette principale, Anglais
- Category B Lands
1, fiche 9, Anglais, Category%20B%20Lands
correct, pluriel
Fiche 9, Les abréviations, Anglais
Fiche 9, Les synonymes, Anglais
Fiche 9, Justifications, Anglais
Record number: 9, Textual support number: 1 OBS
Category B Land: term usually used in the plural in this agreement. 2, fiche 9, Anglais, - Category%20B%20Lands
Record number: 9, Textual support number: 2 OBS
Category B Lands: term taken from the Nisga'a Final Agreement [the letter "g" in Nisga'a a should be underlined]. 2, fiche 9, Anglais, - Category%20B%20Lands
Fiche 9, Terme(s)-clé(s)
- Category B Land
Fiche 9, Français
Fiche 9, Domaine(s)
- Droit autochtone
Fiche 9, La vedette principale, Français
- terres de la catégorie B
1, fiche 9, Français, terres%20de%20la%20cat%C3%A9gorie%20B
correct, nom féminin, pluriel
Fiche 9, Les abréviations, Français
Fiche 9, Les synonymes, Français
Fiche 9, Justifications, Français
Record number: 9, Textual support number: 1 OBS
terre de la catégorie B : terme utilisé au pluriel habituellement dans cette entente. 2, fiche 9, Français, - terres%20de%20la%20cat%C3%A9gorie%20B
Record number: 9, Textual support number: 2 OBS
terres de la catégorie B : terme relevé dans l'Accord définitif Nisga’a [la lettre «g» dans Nisga’a devrait être soulignée]. 2, fiche 9, Français, - terres%20de%20la%20cat%C3%A9gorie%20B
Fiche 9, Terme(s)-clé(s)
- terre de la catégorie B
Fiche 9, Espagnol
Fiche 9, Justifications, Espagnol
Fiche 10 - données d’organisme interne 2000-02-04
Fiche 10, Anglais
Fiche 10, Subject field(s)
- Group Dynamics
- Educational Psychology
Fiche 10, La vedette principale, Anglais
- interaction analysis
1, fiche 10, Anglais, interaction%20analysis
correct
Fiche 10, Les abréviations, Anglais
Fiche 10, Les synonymes, Anglais
- interaction process analysis 2, fiche 10, Anglais, interaction%20process%20analysis
correct
- interaction-process analysis 3, fiche 10, Anglais, interaction%2Dprocess%20analysis
Fiche 10, Justifications, Anglais
Fiche 10, Français
Fiche 10, Domaine(s)
- Dynamique des groupes
- Psychologie scolaire
Fiche 10, La vedette principale, Français
- analyse des interactions
1, fiche 10, Français, analyse%20des%20interactions
correct, nom féminin
Fiche 10, Les abréviations, Français
Fiche 10, Les synonymes, Français
- analyse de l'interaction 2, fiche 10, Français, analyse%20de%20l%27interaction
correct, nom féminin
- analyse des processus d'interaction 3, fiche 10, Français, analyse%20des%20processus%20d%27interaction
nom féminin
Fiche 10, Justifications, Français
Record number: 10, Textual support number: 1 CONT
L'analyse des interactions comporte [...] le relevé du nombre d’unités de communication émises par chaque sujet : a) en direction de chacun des autres; b) en direction du groupe en général. Les résultats sont inscrits dans un tableau à double entrée [...] 2, fiche 10, Français, - analyse%20des%20interactions
Fiche 10, Espagnol
Fiche 10, Justifications, Espagnol
Fiche 11 - données d’organisme interne 1993-07-05
Fiche 11, Anglais
Fiche 11, Subject field(s)
- Transport of Goods
Fiche 11, La vedette principale, Anglais
- clear running record 1, fiche 11, Anglais, clear%20running%20record
Fiche 11, Les abréviations, Anglais
Fiche 11, Les synonymes, Anglais
Fiche 11, Justifications, Anglais
Record number: 11, Textual support number: 1 DEF
A record, usually by computer, showing that a shipment was moved from point A to point B without a mechanical bad order occurring. 1, fiche 11, Anglais, - clear%20running%20record
Fiche 11, Français
Fiche 11, Domaine(s)
- Transport de marchandises
Fiche 11, La vedette principale, Français
- relevé d'acheminement sans avarie
1, fiche 11, Français, relev%C3%A9%20d%27acheminement%20sans%20avarie
nom masculin
Fiche 11, Les abréviations, Français
Fiche 11, Les synonymes, Français
Fiche 11, Justifications, Français
Record number: 11, Textual support number: 1 DEF
Relevé, habituellement informatique, relatif à un acheminement de marchandises sans encombre, d’un point A à un point B. 1, fiche 11, Français, - relev%C3%A9%20d%27acheminement%20sans%20avarie
Fiche 11, Espagnol
Fiche 11, Justifications, Espagnol
Fiche 12 - données d’organisme interne 1991-08-30
Fiche 12, Anglais
Fiche 12, Subject field(s)
- Radio Broadcasting
Fiche 12, La vedette principale, Anglais
- alphanumeric service
1, fiche 12, Anglais, alphanumeric%20service
correct
Fiche 12, Les abréviations, Anglais
Fiche 12, Les synonymes, Anglais
Fiche 12, Justifications, Anglais
Record number: 12, Textual support number: 1 DEF
A service that consists of letters, numbers, graphic designs or still images, or any combination thereof, that may be accompanied by a) background music, b) the programming service of a licensed AM station or licensed FM station, other than an educational radio programming service the operation of which is the responsibility of an educational authority, c) the service of Weather Radio Canada d) the Canadian programming service of a licensed national audio network operation, or e) spoken words that simply and briefly explain or describe what is represented by the letters, numbers, graphic designs or still images. 1, fiche 12, Anglais, - alphanumeric%20service
Fiche 12, Français
Fiche 12, Domaine(s)
- Radiodiffusion
Fiche 12, La vedette principale, Français
- service alphanumérique
1, fiche 12, Français, service%20alphanum%C3%A9rique
nom masculin
Fiche 12, Les abréviations, Français
Fiche 12, Les synonymes, Français
Fiche 12, Justifications, Français
Record number: 12, Textual support number: 1 DEF
Service constitué de lettres, de chiffres, de conceptions graphiques ou d’images fixes, ou de toute combinaison de ceux-ci, qui peut être accompagné : a) de musique d’ambiance; b) du service de programmation d’une station [AM] autorisée ou d’une station [AM] autorisée qui n’ est pas un service de programmation de radio éducative dont l'exploitation relève d’une autorité éducative; c) du service Radio-Météo Canada; d) du service de programmation canadien d’un réseau national sonore autorisé; e) de paroles qui expliquent ou décrivent simplement et brièvement ce que représentent ces lettres, chiffres, conceptions graphiques ou images fixes. 1, fiche 12, Français, - service%20alphanum%C3%A9rique
Fiche 12, Espagnol
Fiche 12, Justifications, Espagnol
Fiche 13 - données d’organisme interne 1987-11-09
Fiche 13, Anglais
Fiche 13, Subject field(s)
- Various Military Titles
Fiche 13, La vedette principale, Anglais
- Civilian Training and Development Council
1, fiche 13, Anglais, Civilian%20Training%20and%20Development%20Council
correct
Fiche 13, Les abréviations, Anglais
- CTDC 1, fiche 13, Anglais, CTDC
correct
Fiche 13, Les synonymes, Anglais
Fiche 13, Justifications, Anglais
Fiche 13, Français
Fiche 13, Domaine(s)
- Appellations militaires diverses
Fiche 13, La vedette principale, Français
- Conseil de l'instruction et du perfectionnement du personnel civil
1, fiche 13, Français, Conseil%20de%20l%27instruction%20et%20du%20perfectionnement%20du%20personnel%20civil
correct, nom masculin
Fiche 13, Les abréviations, Français
- CIPPC 1, fiche 13, Français, CIPPC
correct, nom masculin
Fiche 13, Les synonymes, Français
Fiche 13, Justifications, Français
Record number: 13, Textual support number: 1 OBS
Ce conseil relève du Commandement des communications des Forces canadiennes. Les abréviations et titres français et anglais sont tirés d’un modificatif datant de 1985 dans les sources a et b. 2, fiche 13, Français, - Conseil%20de%20l%27instruction%20et%20du%20perfectionnement%20du%20personnel%20civil
Fiche 13, Espagnol
Fiche 13, Justifications, Espagnol
Fiche 14 - données d’organisme interne 1986-11-25
Fiche 14, Anglais
Fiche 14, Subject field(s)
- Law of the Sea
- Types of Ships and Boats
- River and Sea Navigation
Fiche 14, La vedette principale, Anglais
- inland vessel 1, fiche 14, Anglais, inland%20vessel
Fiche 14, Les abréviations, Anglais
Fiche 14, Les synonymes, Anglais
Fiche 14, Justifications, Anglais
Fiche 14, Français
Fiche 14, Domaine(s)
- Droit de la mer
- Types de bateaux
- Navigation fluviale et maritime
Fiche 14, La vedette principale, Français
- bateau de navigation intérieure
1, fiche 14, Français, bateau%20de%20navigation%20int%C3%A9rieure
correct, nom masculin
Fiche 14, Les abréviations, Français
Fiche 14, Les synonymes, Français
Fiche 14, Justifications, Français
Record number: 14, Textual support number: 1 DEF
Expression employée pour désigner un engin flottant servant au transport des personnes ou des marchandises sur les cours d’eau ou les lacs par opposition aux engins flottants utilisés sur la mer. 1, fiche 14, Français, - bateau%20de%20navigation%20int%C3%A9rieure
Record number: 14, Textual support number: 1 OBS
Cette distinction présente de l'intérêt pour l'application a) de certaines règles de droit interne(droit privé, droit administratif) : elle relève alors du droit interne; b) de certaines conventions internationales : le sens de cette expression est alors celui que ces conventions ont entendu lui donner. 1, fiche 14, Français, - bateau%20de%20navigation%20int%C3%A9rieure
Fiche 14, Espagnol
Fiche 14, Justifications, Espagnol
Fiche 15 - données d’organisme interne 1986-09-08
Fiche 15, Anglais
Fiche 15, Subject field(s)
- Investment
- Stock Exchange
Fiche 15, La vedette principale, Anglais
- corrected clearing report
1, fiche 15, Anglais, corrected%20clearing%20report
correct
Fiche 15, Les abréviations, Anglais
Fiche 15, Les synonymes, Anglais
Fiche 15, Justifications, Anglais
Record number: 15, Textual support number: 1 CONT
Any disputed [Vancouver Stock Exchange] VSE corrections are settled by a ruling from the VSE Compliance Department. All corrections are applied to the original trades and processed so that a corrected clearing report can be issued to each member. 1, fiche 15, Anglais, - corrected%20clearing%20report
Fiche 15, Français
Fiche 15, Domaine(s)
- Investissements et placements
- Bourse
Fiche 15, La vedette principale, Français
- relevé de compensation rectifié
1, fiche 15, Français, relev%C3%A9%20de%20compensation%20rectifi%C3%A9
correct, nom masculin
Fiche 15, Les abréviations, Français
Fiche 15, Les synonymes, Français
Fiche 15, Justifications, Français
Record number: 15, Textual support number: 1 CONT
Toute correction litigieuse à la [Bourse de Vancouver] est tranchée par une décision du Service de vérification de la B. de V. Toutes les corrections sont apportées aux opérations initiales et traitées de façon qu'un relevé de compensation rectifié puisse être fourni à chaque membre. 1, fiche 15, Français, - relev%C3%A9%20de%20compensation%20rectifi%C3%A9
Fiche 15, Espagnol
Fiche 15, Justifications, Espagnol
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