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RELEVE CLOTURE [5 fiches]

Fiche 1 2015-07-07

Anglais

Subject field(s)
  • Real Estate
DEF

The adjustment of accounts between the vendor and the purchaser of real property relating to the sale price, taxes, public utilities, mortgage, fuel, etc.

OBS

The vendor pays all his expenses to that date (such as his proportional share of fuel, real estate taxes etc.). He credits money prepaid and debits bills not paid; the end calculation will show either a credit or a debit. The closing statement is normally prepared by the lawyer, or notary in Quebec.

Français

Domaine(s)
  • Immobilier
DEF

Rajustement des comptes entre le vendeur et l’acheteur du bien réel, relativement au prix de vente, à l’impôt foncier, aux frais hypothécaires, de services publics et de combustible, etc.

OBS

Le vendeur règle tous ses frais à ce jour, soit sa part de frais de combustible, d’impôt foncier, etc. Il crédite les sommes payées d’avance et débite les factures impayées; le calcul final indiquera un crédit ou un débit. En règle générale, le relevé de clôture est préparé par l'avocat ou le notaire(au Québec).

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2012-10-23

Anglais

Subject field(s)
  • PAJLO
  • Property Law (common law)
DEF

A statement of account prepared at, or immediately after, the closing of a real estate transaction; generally sets forth the total dollar amounts received by or credited to the seller, and paid by or credited to the purchaser (including all closing adjustments). ("The Arnold Encyclopedia of Real Estate", 1978, p. 137).

Français

Domaine(s)
  • PAJLO
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

relevé de clôture : terme normalisé par le Comité de normalisation dans le cadre du Programme national de l'administration de la justice dans les deux langues officielles(PAJLO).

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2010-04-21

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Auditing (Accounting)

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Vérification (Comptabilité)
DEF

Mode particulier de rapprochement bancaire présenté sous forme de tableau en quatre colonnes et utilisé fréquemment en audit, permettant de rapprocher d’une part les soldes d’ouverture et de clôture, les encaissements et les décaissements de la période figurant au relevé bancaire, et d’autre part ces mêmes éléments tels qu'ils figurent dans les comptes de l'entité.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2008-03-10

Anglais

Subject field(s)
  • Business and Administrative Documents
  • Financial Accounting
DEF

A list or abstract of the balances or of total debits and total credits of the accounts in a ledger, the purpose being to determine the equality of posted debits and credits and to establish a basic summary for financial statements.

Français

Domaine(s)
  • Écrits commerciaux et administratifs
  • Comptabilité générale
DEF

Document comptable contenant la liste de tous les comptes non soldés figurant dans un grand livre, avec mention de leurs soldes respectifs (ou parfois de la somme des débits et de la somme des crédits), dont l’objet est de vérifier l’exactitude arithmétique des écritures comptables, c’est-à-dire de s’assurer que les opérations enregistrées dans les comptes l’ont été conformément au principe de la comptabilité en partie double.

OBS

La balance est dite générale si on y retrouve un relevé des soldes de tous les comptes du grand livre général d’une entité. Lorsqu'elle renferme les soldes d’une catégorie de comptes donnée, par exemple les comptes fournisseurs ou les comptes clients, on parlera de balance des fournisseurs, balance des clients. On établit une balance de vérification avant régularisations, appelée aussi balance provisoire ou balance avant inventaire, pour s’assurer de l'exactitude des comptes avant d’entamer la procédure d’inventaire. Après avoir procédé aux régularisations, mais avant la clôture des comptes, on prépare une balance de vérification après régularisations, appelée aussi balance définitive ou balance après inventaire, à partir de laquelle sont dressés les états financiers(ou comptes) annuels. Après la clôture des comptes de résultats, on établit également une balance de vérification après clôture, appelée aussi balance de clôture, dans laquelle n’ apparaissent que les comptes de bilan.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Documentos comerciales y administrativos
  • Contabilidad general
DEF

Estado que se formula periódicamente, por lo general a fin de cada mes para comprobar que la totalidad de los cargos es igual que la totalidad de los abonos hechos en los libros durante cierto período . La Balanza casi siempre contiene los siguientes datos: a) folios de las cuentas; b) nombre de las cuentas; c) saldos deudores y acreedores debidamente clasificados; d) sumas de saldos, las cuales deben ser iguales entre sí.

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1991-10-31

Anglais

Subject field(s)
  • Investment
  • Stock Exchange
CONT

After the close of each day's trading, the records of all [Vancouver Stock Exchange and Alberta Stock Exchange] trades are used to produce a clearing report which is issued to each member for verification. Clearing reports summarize each day's trading input alphabetically and by time. Data include: the buying or selling member; the security bought or sold including name, number, ticker symbol; shares traded and price; total trade and value; time of each trade and each floor ticket number.

Terme(s)-clé(s)
  • clearing return

Français

Domaine(s)
  • Investissements et placements
  • Bourse
CONT

Chaque jour, après la clôture des négociations, on utilise les relevés de toutes les opérations à la Bourse de Vancouver et à la Bourse de l'Alberta afin de produire un relevé de compensation(...) publié à l'intention de chaque membre aux fins de vérification. Les relevés de compensation résument chaque entrée d’opérations de la journée en ordre alphabétique et selon l'heure. Les données comprennent : le nom du membre acheteur ou vendeur; le titre vendu ou acheté, avec le nom, le numéro et le symbole du téléscripteur; les actions négociées et leurs cours, la valeur globale des opérations, l'heure d’exécution de chaque opération et chaque numéro de fiche de vente.

Espagnol

Conserver la fiche 5

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