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Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

Le plan Piratox est un volet spécialisé du plan gouvernemental Vigipirate comprenant une partie prévention et vigilance face à une menace terroriste de nature chimique, une partie plan d’urgence mis en place en France en cas d’intoxication chimique massive ainsi qu'un volet judiciaire comprenant la recherche, l'identification et la neutralisation des auteurs de l'attentat ou de l'acte malveillant. Le scénario le plus probable est celui d’une action terroriste avec diffusion d’un agent chimique toxique, comme l'attentat au gaz sarin du métro de Tokyo(20 mars 1995), l'atteinte à un site industriel traitant des produits toxiques ou la contamination volontaire de réseau d’eau potable. Le premier plan Piratox a été élaboré à la fin des années 1970, et consistait essentiellement en des mesures de contrôle des matières chimiques et biologiques(fabrication, transport, destination) en période sensible. Il a été remanié en 1995 puis en 2003 et 2005 pour intégrer un plan d’intervention en cas d’attentat.  1, fiche 1, Français, - Piratox

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol

Fiche 2,  Justifications,  Anglais

Record number: 2, Textual support number: 1 CONT

... there should be no further drilling in the area until a full and independent hydrology study has been carried out. Consideration should also be given to classifying coal bed methane sites as industrial chemical sites controlled by the relevant regulations.  2, fiche 2, Anglais, - industrial%20chemical%20site

Record number: 2, Textual support number: 2 CONT

In September 2004, the Court found that Italy had breached the Directive in relation to three landfills for hazardous waste in Rodano (Milan), at a former industrial chemical site.  3, fiche 2, Anglais, - industrial%20chemical%20site

Fiche 2,  Justifications,  Français

Record number: 2, Textual support number: 1 CONT

Le PER [Plan d’Exposition aux Risques] s’intéresse aux sites exposés à des risques ayant une probabilité d’occurrence plus élevée(zones inondables connues, proximité de site industriel chimique, sites pollués).  2, fiche 2, Français, - site%20industriel%20chimique

Record number: 2, Textual support number: 2 CONT

En septembre 2004, la Cour a estimé que l'Italie avait enfreint la directive en ce qui concerne trois décharges de déchets dangereux à Rodano(Milan), sur un ancien site industriel chimique.  3, fiche 2, Français, - site%20industriel%20chimique

Fiche 2,  Justifications,  Espagnol

Fiche 3,  Justifications,  Anglais

Fiche 3,  Justifications,  Français

Record number: 3, Textual support number: 1 CONT

Au sein de ces catégories [de déchets liquides de faible et moyenne activité] on distingue de plus [...] :-les liquides de composition définie, issus généralement d’un processus industriel, qui conservent dans le temps une composition chimique et radiologique constante, liée au procédé;-les liquides variables, de composition mal définie et évolutive. C'est le cas en particulier des déchets de laboratoires, et plus généralement de ceux de Centres d’Études Nucléaires qui rassemblent sur un même site géographique un grand nombre d’installations à vocations multiples;-les liquides organiques [...]  1, fiche 3, Français, - d%C3%A9chet%20de%20laboratoire

Record number: 3, Textual support number: 2 CONT

Le risque biologique d’infection ou de contamination bactérienne, dans le cas des déchets de laboratoires médicaux, peut être plus important que le risque radiologique; on en verra la prise en compte dans la politique de gestion adoptée.  1, fiche 3, Français, - d%C3%A9chet%20de%20laboratoire

Fiche 3,  Justifications,  Espagnol