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La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.

TRANSPORT NUMERO [29 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2015-01-07

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Commercial Aviation
OBS

Title of a Transport Canada's publication, number TP-385. "The policies, procedures and guidelines presented in this manual are designed to promote the Inspector's uniform understanding and implementation of the Transportation of Dangerous Goods Aviation Inspection Program."

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Aviation commerciale
OBS

Une publication de Transports Canada, numéro TP-385. \ «Les politiques, procédures et lignes directrices qui figurent dans ce manuel sont conçues pour promouvoir la compréhension et la mise en œuvre uniformes par ledit inspecteur du Programme d’inspection du transport des marchandises dangereuses-Aviation. »

Espagnol

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Fiche 2 2013-09-20

Anglais

Subject field(s)
  • Telephony and Microwave Technology
  • Wireless and Mobile Communications
DEF

The act of transferring a number from one carrier to another.

Français

Domaine(s)
  • Téléphonie et techniques hyperfréquences
  • Communications sans fil et mobiles
DEF

Ensemble d’opérations techniques et administratives réalisées par les opérateurs de télécommunication pour permettre à un abonné de conserver son numéro d’appel lorsqu’il change d’opérateur.

OBS

transport du numéro : terme et définition publiés au Journal officiel de la République française le 9 août 2013.

Espagnol

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Fiche 3 2010-08-20

Anglais

Subject field(s)
  • Domestic Trade
  • Financial Accounting
  • Foreign Trade
DEF

The statement of the itemized list of goods and prices, with the terms of sale, which the seller presents to the buyer ...

CONT

The trading invoice should state the names and addresses of the seller and buyer, the date and reference number of the buyer's order, a description of the goods sold, details of package ..., exact marks and numbers appearing on the package, the terms of sale and the details of shipping ...

Français

Domaine(s)
  • Commerce intérieur
  • Comptabilité générale
  • Commerce extérieur
DEF

Document commercial établi par le vendeur et adressé à l’acheteur pour matérialiser une transaction.

CONT

La facture commerciale doit mentionner les noms et adresses du vendeur et de l'acheteur, la date et le numéro de référence de l'ordre de l'acheteur, une description des marchandises vendues, les détails d’emballage [...], les marques exactes et les numéros figurant sur l'emballage, les conditions de vente, les détails de transport [...]

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Comercio interno
  • Contabilidad general
  • Comercio exterior
DEF

Documento que expide el vendedor de un producto donde se indican el precio y condiciones de venta. Este documento es exigido por la aduana de algunos países con fines informativos, en especial sobre la estructura del precio.

OBS

A diferencia de la factura pro forma, las condiciones son definitivas y comprometen al vendedor a entregar el producto en el lugar acordado y al comprador a pagar en las condiciones pactadas.

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Fiche 4 2008-09-12

Anglais

Subject field(s)
  • Standards and Regulations (Chemistry)
  • Information Processing (Informatics)
CONT

The IUPAC International Chemical Identifier (InChI, pronounced "INchee") is a textual identifier for chemical substances designed to provide a standard and human-readable way to encode molecular information and to facilitate the search for such information in databases and on the web. Developed by IUPAC [International Union of Pure and Applied Chemistry] and NIST [National Institute of Standards and Technology] during 2000-2005, the format and algorithms are non-proprietary and the software is freely available under the open source LGPL license (though the term "InChI" is a trademark of IUPAC).

OBS

Every InChI starts with the string "InCHI=" followed by the version number, currently 1. The remaining information is structured as a sequence of layers and sub-layers, with each layer providing one specific type of information. The layers and sub-layers are separated by the delimiter "/" and start with a characteristic prefix letter (except for the chemical formula sub-layer of the main layer).

CONT

Example: CH3CH2OH, ethanol. InCHI=1/C2H60/c1-2-3/h3H,2H2,1H3.

OBS

The InChIKey, sometimes referred to as a hashed InChI, is a fixed length (25 character) condensed digital representation of the InChI that is not human-readable. The InChIKey specification was released in September 2007 in order to facilitate web searches for chemical compounds, since these were problematical with the full-length InChI.

Français

Domaine(s)
  • Normes et réglementation (Chimie)
  • Traitement de l'information (Informatique)
CONT

Il existe différentes méthodes d’identification internationales :-Le numéro CAS [...].-Le numéro RTECS [ou les] numéros d’identification de l'ONU utilisés dans le cadre du transport international. [...] Il existe d’autres nomenclatures et systèmes de référencement pour la classification des substances chimiques, y compris les dénominations UICPA [Union internationale de chimie pure et appliquée] attribuées par le «International Chemical Identifier»(InChI)(Service d’Identification International de Produits Chimiques), et les [...] Nombres CE, ces derniers étant attribués par la Commission des Communautés européennes aux substances chimiques disponibles dans le commerce, principalement au sein de l'Union européenne.

CONT

L’IUPAC a lancé une nouvelle version de son système InChI d’identification chimique, InChIKey. Cette version condensée permet de représenter presque n’importe quelle substance chimique avec une série fixe de 25 caractères. Elle pourrait rendre beaucoup plus simple la recherche sur Internet de composés spécifiques en empêchant les coupures imprévisibles et d’autres problèmes rencontrés avec des séries d’InChI de longueur arbitraire.

OBS

identificateur : terme attesté. Le Trésor de la langue française en donne la définition suivante dans le domaine de l’informatique : «Symbole destiné à identifier un corps de données». Pour les attestations en chimie, voir les justifications complémentaires qui suivent.

OBS

Le nom et le numéri EINECS ou ELINCS de ces substances doivent être mentionnés [...]. Le numéro CAS et le nom UICPA [...] peuvent également être utiles. Pour les substances mentionnées par une désignation de remplacement, [...] un identificateur chimique n’est pas nécessaire.

OBS

L’identificateur de la matière (marque de commerce, nom ou numéro de code, désignation chimique, nom générique ou désignation commerciale).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Normas y reglamentaciones (Química)
  • Tratamiento de la información (Informática)
Conserver la fiche 4

Fiche 5 2007-11-29

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Air Safety
OBS

Transport Canada. TP-12687E. Laminated card, showing the applicable safety marks used in the air transportation of dangerous goods.

Terme(s)-clé(s)
  • Safety Marks in Aviation for the Transportation of Dangerous Goods

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Sécurité (Transport aérien)
OBS

Transports Canada, numéro TP-12687F. Carte plastifiée comportant les étiquettes de danger utilisées pour le transport aérien de marchandises dangereuses.

Terme(s)-clé(s)
  • Étiquettes de danger utilisées en aviation pour le transport des marchandises dangereuses

Espagnol

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Fiche 6 2007-04-20

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Electric Currents
OBS

Industry Canada. Interference-Causing Equipment Standard, number ICES-004, December 2001. "In this standard alternating current high voltage power system means any generating station, substation or power line , or any combination thereof, that is operated under common management for the generation, transmission or distribution of alternating current electric power."

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Courants (Électrocinétique)
OBS

Industrie Canada. Norme sur le matériel brouilleur, numéro NMB-004, décembre 2001. «Dans la présente norme «réseau électrique de courant alternatif à haute tension »ou «réseau électrique »désigne une centrale électrique, un poste ou une ligne électrique, ou toute combinaison de ces installations qui relève d’une direction commune pour la production, le transport ou la distribution de ce courant alternatif. »

Espagnol

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Fiche 7 2006-09-18

Anglais

Subject field(s)
  • Names of Events
OBS

At the Top of the World, in the Yukon-Alaskan Interior, an epic event takes place every year that few people from "down south" have experienced. Covering 1000 miles between Whitehorse, Yukon Territory and Fairbanks, Alaska during the depths of the Arctic winter, the Yukon Quest is the "Toughest Sled Dog Race in the World." The Yukon Quest is a true test of the capacity of humans and canines, and a tribute to the strength of the ancient bond that unites them.

Français

Domaine(s)
  • Noms de manifestations et d'activités diverses
OBS

La Yukon Quest a lieu chaque année, en février, entre Whitehorse, au Yukon, et Fairbanks, en Alaska, en passant par la vallée de la rivière Yukon. Les départs de cette épreuve sont donnés alternativement de Whitehorse et de Fairbanks. La Yukon Quest se distingue des autres courses en ce qu'elle met l'accent sur l'endurance. Elle reproduit le trajet que parcouraient à l'époque les équipages chargés du transport des marchandises, et l'élément vitesse n’ est pas le seul à être pris en compte. Il faut franchir deux grandes chaînes de montagnes. Les températures varient entre moins 50 degrés et plus 10 degrés. Les conditions météorologiques sont toujours imprévisibles, et les concurrents doivent s’attendre à affronter la neige, le vent, des surfaces rocheuses, la crue de la rivière et des chinooks soudains. Chaque équipage doit transporter l'intégralité de ses provisions et de son matériel et n’ est autorisé qu'à deux arrêts où les conducteurs d’attelage peuvent disposer de l'aide des maîtres-chiens pour nourrir et soigner les bêtes. Il arrive souvent à ces équipages de courir de 24 à 48 heures sans s’octroyer le moindre repos. Débats du Sénat(hansard), 1re Session, 37e législature, Volume 139, numéro 93, le mercredi 6 mars 2002.

Espagnol

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Fiche 8 2006-09-11

Anglais

Subject field(s)
  • Names of Special Years, Weeks, Days
  • Fine Arts (General)
OBS

In October 2004, Abebooks.com, in association with the Victoria READ Society, announced the launch of "Random Acts of Poetry Week," the first nation-wide public poetry celebration that will see Canadian poets reading poems in their own communities to people on the street. Twenty-seven poets, living in 17 different cities from Newfoundland to British Columbia, will take part. Each poet will travel through their city, randomly reading poems to people in parks, bus stops, schools, cafes, shops, libraries, hair salons and other everyday places.

Français

Domaine(s)
  • Désignations d'années, de semaines et de jours spéciaux
  • Beaux-arts (Généralités)
OBS

Pendant cette semaine, les poètes réciteront des poèmes dans les villes et villages canadiens. Ils ne le feront pas en studio ni dans des amphithéâtres, mais plutôt là où ils sentent l'envie de le faire, que ce soit dans un parc public, un véhicule de transport en commun ou un salon de coiffure, ou même dans la rue. En outre, les poètes distribueront des recueils de poésie. La Semaine de la poésie à l'improviste est une initiative de Wendy Morton, une poétesse de Victoria. L'idée lui est venue que la poésie trouverait des adeptes si plus de gens y étaient exposés, peu importe l'endroit. Il faut également signaler l'importante contribution de abebooks. com, le promoteur de cet événement en collaboration avec la Victoria Read Society. Parlement du Canada, 38e législature, 1re session,(4 octobre 2004-29 novembre 2005), Hansard révisé • Numéro 016, Mercredi 27 octobre 2004.

Terme(s)-clé(s)
  • Semaine de la poésie à l'improviste

Espagnol

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Fiche 9 - données d’organisme externe 2006-01-10

Anglais

Subject field(s)
  • Security Posters and Signs
  • Special Packaging
  • Transport of Goods
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

"Safety mark" includes any design, symbol, device, sign, label, placard, letter, word, number, abbreviation or any combination thereof that is to be displayed pursuant to section 20 on radioactive materials or transport containers, packages, or packaging.

Français

Domaine(s)
  • Affichage de sécurité
  • Emballages spéciaux
  • Transport de marchandises
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

«Marque de sécurité» désigne tout dessin, symbole, dispositif, signe, étiquette, panneau, lettre, mot, numéro, abréviation, ou combinaison de ceux-ci, qui doit être affiché sur une matière radioactive, un conteneur de transport, un colis ou un emballage [...]

Espagnol

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Fiche 10 - données d’organisme externe 2005-10-25

Anglais

Subject field(s)
  • Transport of Goods
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
DEF

... the number for a package or transport container ...

DEF

A number assigned to a package to control the total quantity of packages that can be transported together in a consignment.

CONT

The total TI for all packages must not exceed the limit required by regulations for that type of shipment.

Français

Domaine(s)
  • Transport de marchandises
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
DEF

[...] numéro attribué à un colis ou à un conteneur de transport [...]

DEF

Nombre assigné à un colis pour contrôler la quantité de colis qui peut faire partie d’une même expédition.

CONT

La somme des IT de tous les colis ne doit pas dépasser la limite réglementaire prévue pour ce type d’expédition.

Espagnol

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Fiche 11 - données d’organisme externe 2005-06-23

Anglais

Subject field(s)
  • Special Packaging
  • Transport of Goods
  • Radiation Protection
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Paragraph 4(j) of the Regulations is replaced by the following: (j) where the nuclear substance is required to be transported in a package of a certified design or in a package that has been approved as Type B(U)-96, Type C-96 or H(U)-96 by a foreign competent authority in accordance with the applicable process specified in the IAEA Regulations [for the Safe Transport of Radioactive Material], the number of the certificate or approval applicable to the package ...

Français

Domaine(s)
  • Emballages spéciaux
  • Transport de marchandises
  • Radioprotection
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

L'alinéa 4j) du même règlement est remplacé par ce qui suit : j) si la substance doit être transportée dans un colis d’un modèle homologué ou un colis qui a été approuvé comme colis du type B(U)-96, du type C-96 ou du type H(U)-96 par une autorité compétente à l'étranger conformément au processus applicable mentionné dans le Règlement [de transport des matières radioactives] de l'AIEA, le numéro de l'homologation ou de l'approbation applicable [...]

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 - données d’organisme externe 2005-06-23

Anglais

Subject field(s)
  • Special Packaging
  • Transport of Goods
  • Radiation Protection
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Paragraph 4(j) of the Regulations is replaced by the following: (j) where the nuclear substance is required to be transported in a package of a certified design or in a package that has been approved as Type B(U)-96, Type C-96 or H(U)-96 by a foreign competent authority in accordance with the applicable process specified in the IAEA Regulations [for the Safe Transport of Radioactive Material], the number of the certificate or approval applicable to the package ...

Français

Domaine(s)
  • Emballages spéciaux
  • Transport de marchandises
  • Radioprotection
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

L'alinéa 4j) du même règlement est remplacé par ce qui suit : j) si la substance doit être transportée dans un colis d’un modèle homologué ou un colis qui a été approuvé comme colis du type B(U)-96, du type C-96 ou du type H(U)-96 par une autorité compétente à l'étranger conformément au processus applicable mentionné dans le Règlement [de transport des matières radioactives] de l'AIEA, le numéro de l'homologation ou de l'approbation applicable [...]

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2005-03-24

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Reports
  • Statistical Surveys
OBS

A survey of Statistics Canada, number 2798. The survey collects annual financial, operating and employment data on bus companies operating in Canada. It also includes municipalities and government agencies that operate urban transit and commuter services.

Terme(s)-clé(s)
  • ACBI
  • Canadian Bus Industry Survey

Français

Domaine(s)
  • Titres de rapports
  • Sondages et enquêtes (Statistique)
OBS

Une enquête de Statistique Canada, numéro 2798. L'enquête recueille sur une base annuelle des données sur les employées, sur les finances ainsi que sur les opérations des compagnies opérant un service de transport par autobus au Canada. L'enquête regroupe également les municipalités et les agences gouvernementales qui opèrent un service de transport en commun ou de transport interurbain.

Terme(s)-clé(s)
  • Enquête sur l'industrie des autobus
  • EAIA

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2004-11-09

Anglais

Subject field(s)
  • Air Transport
CONT

Air waybills can be used by many truckers as through documents for coordinated air-truck service.

Terme(s)-clé(s)
  • air truck service
  • air/truck service

Français

Domaine(s)
  • Transport aérien
DEF

Transport par lequel du fret aérien est acheminé par des camions portant un numéro de vol.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 - données d’organisme externe 2004-09-08

Anglais

Subject field(s)
  • Inventory and Material Management
  • Transport of Goods
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Paragraphs 4(m) and (n) of the Regulations are replaced by the following: ... where the nuclear substance is to be transported by sea, the International Maritime Dangerous Goods Code transport schedule number for the nuclear substance ...

Français

Domaine(s)
  • Gestion des stocks et du matériel
  • Transport de marchandises
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Les alinéas 4m) et n) du même règlement sont remplacés par ce qui suit :[...] en cas de transport maritime, le numéro de fiche de transport de la substance au titre du Code maritime international des marchandises dangereuses [...]

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2003-12-08

Anglais

Subject field(s)
  • Orbital Stations
  • Research Experiments in Space
CONT

The COF Element is a multi-purpose cylindrical pressurised laboratory with an Earth-like atmosphere, permanently attached to the ISS. It has a capacity for 10 international standard payload racks (5 of which are allocated for use by other International Partners) with the facilities to be used primarily for the materials science, fluid physics and compatible life science disciplines. The COF also has external attachment points providing resources for Space Science, Earth Observation and Technology disciplines. The COF ... will be attached to the "front-end" of the ISS at Node 2. The primary structure is based on the Italian Space Agency's Mini Payload Logistics Module (MPLM) primary structure and is 6.7 m long by 4.46 m diameter.

OBS

The steady-state operations of the COF systems and the European Payloads located within the COF will be supported by a number of organisations, teams and ground segment facilities both in Europe and the US ... Each facility is interconnected with the ESA provided IGS (Interconnect Ground Subnet). This wide area network will be implemented around a hub in Europe, with relays at the major points of data entry (MCC-H, PDSS) and nodes at each of the sites in Europe involved in COF operations. It will be based on a combination of leased lines and a public service provided ATM Virtual Private Network (VPN).

OBS

Columbus orbital facility; COF: term and abbreviation officially approved by the International Space Station official approval Group (ISSOAG).

Français

Domaine(s)
  • Stations orbitales
  • Travaux de recherche dans l'espace
CONT

Le COF se présente physiquement sous la forme d’un cylindre accusant 9500 kg au lancement, mesurant 6, 7 mètres sur 4, 5 mètres. Raccordé au point de branchement numéro 2(node 2), il en recevra sa puissance électrique sous la forme de courant continu à 120 volts et d’autres ressources. Sa consommation pourra aller jusqu'à 13, 5 kW. Vu de l'extérieur, le COF est une coque pressurisée cylindrique munie de deux cônes d’extrémité, ainsi que de tourillons servant au transport et à la manutention du module. Rigidifiée et recouverte de plusieurs couches d’isolant thermique et d’un blindage de protection contre les météorites ainsi que les débris spatiaux de plus en plus nombreux, elle est en outre équipée d’une structure d’accrochage sur la coque extérieure en vue des opérations de manutention et d’assemblage au moyen du bras télémanipulateur de la Station spatiale(SSRMS) pouvant aussi servir à la transmission de signaux électriques et de données au moyen de relais integrés.

OBS

[...] le laboratoire européen Columbus [est] doté d’un petit bras pour les manipulations extérieures.

OBS

module laboratoire Columbus; COF : terme et abréviation uniformisés par le Groupe de travail de la terminologie de la Station spatiale internationale (GTTSSI).

PHR

Coque extérieure du COF.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2002-08-20

Anglais

Subject field(s)
  • Operations (Air Forces)
DEF

The number given to a complete load and to the transporting carrier.

OBS

chalk number: term and definition standardized by NATO.

Français

Domaine(s)
  • Opérations (Forces aériennes)
DEF

Numéro attribué à un chargement complet et à son moyen de transport.

OBS

numéro-repère : terme et définition normalisés par l’OTAN; terme uniformisé par le Comité de terminologie française du Conseil de doctrine et de tactique de l’Armée de terre et le Groupe de travail de terminologie du soutien au combat.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Operaciones (Fuerzas aéreas)
DEF

Número que se asigna a una carga completa y al transporte que la realiza.

Conserver la fiche 17

Fiche 18 - données d’organisme externe 2002-04-03

Anglais

Subject field(s)
  • Statutes and Regulations (Transportation)
  • Transport of Goods
  • Statutes and Regulations (Air Transport)
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
DEF

The four-digit number assigned by the United Nations Committee of Experts on the Transport of Dangerous Goods to identify a substance or a particular group of substances.

CONT

Un number stands for United Nations number. The UN number is a four-digit number assigned to a potentially hazardous material (such as gasoline, UN 1203) or class of materials (such as corrosive liquids, UN 1760). These numbers are used by fire fighters and other emergency response personnel for identification of materials during transportation emergencies. UN (United Nations) numbers are internationally recognized. NA (North American) numbers are used only for shipments within Canada and the United States. PINs (Product Identification Numbers) are used in Canada. UN, NA and PIN numbers have the same uses.

OBS

UN number: term and definition officially approved by the International Civil Aviation Organization (ICAO).

Terme(s)-clé(s)
  • United Nations number

Français

Domaine(s)
  • Législation et réglementation (Transports)
  • Transport de marchandises
  • Réglementation et législation (Transp. aérien)
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
DEF

Numéro à quatre chiffres assigné par le Comité d’experts des Nations Unies en matière de transport des marchandises dangereuses pour identifier une matière ou un groupe donné de marchandises dangereuses.

CONT

Les informations fondamentales qui sont considérées comme indispensables pour toute matière ou objet dangereux présentés au transport par un mode quelconque sont les suivantes : a) La désignation officielle de transport [...] b) La classe [...] c) Le numéro ONU attribué à la matière ou à l'objet; d) La quantité totale de marchandises [...]

OBS

numéro ONU : terme et définition uniformisés par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Legislación y reglamentación (Transporte)
  • Transporte de mercancías
  • Reglamentación y legislación (Transporte aéreo)
  • Compartimiento - Comisión Canadiense de Seguridad Nuclear
DEF

Número de cuatro dígitos asignado por el Comité de expertos en transporte de mercaderías peligrosas, de la Naciones Unidas, que sirven para reconocer las diversas sustancias o determinado grupo de ellas.

OBS

número de las Naciones Unidas: término y definición aceptados oficialmente por la Organización de Aviación Civil Internacional (OACI).

Conserver la fiche 18

Fiche 19 - données d’organisme externe 2002-02-18

Anglais

Subject field(s)
  • Transport of Goods
  • Statutes and Regulations (Transportation)
  • Security
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

... the type of package for and the procedures for packaging and transporting any equipment that may contain a nuclear substance, including the emergency response plan to be followed in case of a transportation accident involving the equipment ...

CONT

... the identification number of the emergency response assistance plan approved under section 7 of the Transportation of Dangerous Goods Act, 1992 or a reference to the effect that such a plan is not required by that Act ...

OBS

Regulation cited: Packaging and Transport of Nuclear Substances Regulations.

Français

Domaine(s)
  • Transport de marchandises
  • Législation et réglementation (Transports)
  • Sécurité
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

[...] le type de colis et les procédures d’emballage et de transport de l’équipement pouvant contenir une substance nucléaire, y compris le plan d’intervention d’urgence à suivre en cas d’ accident pendant le transport de l’équipement [...]

CONT

[...] le numéro d’identification du plan d’intervention d’urgence agréé en vertu de l'article 7 de la Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses ou la mention qu'un tel plan n’ est pas exigé par cette loi [...]

OBS

Règlement cité : Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires.

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 - données d’organisme externe 2002-02-18

Anglais

Subject field(s)
  • Special-Language Phraseology
  • Official Documents
  • Transport of Goods
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Licence to Transport while in Transit. An application for a licence to transport a nuclear substance while in transit shall contain the following information: (a) the name, address and telephone number of the consignor; (b) a description of the nuclear substance, including its quantity; (c) the country of origin of the nuclear substance; (d) the name and address of each consignee; (e) the reason for selecting a route through Canada; (f) the name of every carrier; (g) the route and schedule; (h) the dates, times and locations of arrival into and departure from Canada ...

OBS

Regulation cited: Packaging and Transport of Nuclear Substances Regulations.

Français

Domaine(s)
  • Phraséologie des langues de spécialité
  • Documents officiels
  • Transport de marchandises
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Permis de transport en transit. La demande de permis de transport d’une substance nucléaire en transit comprend les renseignements suivants : a) les nom, adresse et numéro de téléphone de l'expéditeur; b) une description de la substance, y compris la quantité; c) le pays d’origine de la substance; d) les nom et adresse de chaque destinataire; e) la raison du choix d’un itinéraire passant par le Canada; f) le nom de chaque transporteur; g) l'itinéraire et le calendrier; h) les date, heure et endroit de l'arrivée au Canada et du départ du Canada [...]

OBS

Règlement cité : Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires.

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 - données d’organisme externe 2002-02-18

Anglais

Subject field(s)
  • Records Management (Management)
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

... where the nuclear substance is to be transported by sea, the International Maritime Dangerous Goods Code schedule number for the nuclear substance ...

OBS

Regulation cited: Packaging and Transport of Nuclear Substances Regulations.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des documents (Gestion)
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

[...] en cas de transport maritime, le numéro de fiche de la substance dans le Code maritime international des marchandises dangereuses [...]

OBS

Règlement cité : Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires.

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 - données d’organisme externe 2000-08-09

Anglais

Subject field(s)
  • Official Documents
  • Packaging Standards and Regulations
  • Special Packaging
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

Certification of packages and special form radioactive material ... The Commission or a designated officer authorized under paragraph 37(2)(a) of the Act may certify a package design or a design for special form radioactive material after receiving an application that includes the following information:(a) the information referred to in paragraphs 702, 705, 708 and 711 of the IAEA Regulations, as applicable; (b) the number of any approval issued by a foreign competent authority in accordance with the applicable process specified in the IAEA Regulations; (c) the quality assurance program that was followed in creating the design and that will be followed during the production of packages or material; and (d) in respect of a package design, (i) the recommended inspection and servicing program, and (ii) instructions for packaging, transport, receiving, maintenance and unpackaging.

OBS

Regulation cited : Packaging and Transport of Nuclear Substances Regulations.

Terme(s)-clé(s)
  • special form certification
  • notice 89-10

Français

Domaine(s)
  • Documents officiels
  • Réglementation et normalisation (Emballages)
  • Emballages spéciaux
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

Homologation des colis et matières radioactives sous forme spéciale. [...] La Commission ou un fonctionnaire désigné autorisé en vertu de l'alinéa 37(2) a) de la Loi peut homologuer un modèle de colis ou de matière radioactive sous forme spéciale sur réception d’une demande qui comprend les renseignements suivants : a) les renseignements applicables mentionnés aux paragraphes 702, 705, 708 et 711 du Règlement de l'AIEA; b) le numéro d’approbation attribué par une autorité compétente à l'étranger conformément au processus applicable mentionné dans le Règlement de l'AIEA; c) le programme d’assurance de la qualité ayant servi à créer le modèle et utilisé durant la production du colis ou de la matière; d) à l'égard du modèle de colis :(i) le programme d’inspection et d’entretien recommandé,(ii) les instructions pour l'emballage, le transport, la réception, l'entretien et le désemballage.(2) Avant d’effectuer un essai pour démontrer que le modèle de colis ou de matière radioactive sous forme spéciale est conforme au présent règlement, le demandeur avise la Commission de la date et de l'heure de l'essai pour lui donner la possibilité de l'observer.

OBS

Règlement cité : Projet de Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires (mars 2000).

Terme(s)-clé(s)
  • certificat de modèle de matières radioactives sous forme spéciale

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 1998-08-20

Anglais

Subject field(s)
  • Transport of Goods
  • Security
DEF

A four digit number, prefaced by UN or NA, used in Canada under the Transportation of Dangerous Goods Regulations for use by emergency personnel to identify a material in the event of an accident.

CONT

Product identification number (PIN). UN number ... NA number ... "9000" series number.

CONT

In certain instances, more than one name for one PIN has been identified as a shipping name ...

Français

Domaine(s)
  • Transport de marchandises
  • Sécurité
DEF

Désignation numérique ou alphanumérique figurant à la colonne II d’une liste et servant à identifier la marchandise dangereuse décrite à la colonne I de la liste.

CONT

Dans certains cas, plus d’un nom par numéro d’identification du produit figure comme désignation de transport [...]

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Transporte de mercancías
  • Seguridad
Conserver la fiche 23

Fiche 24 1998-07-30

Anglais

Subject field(s)
  • Telecommunications Facilities
  • Trademarks (Law)
DEF

The name given by France Telecom, the French telephone network operator, to its ISDN network.

Français

Domaine(s)
  • Installations de télécommunications
  • Marques de commerce (Droit)
DEF

Un type de réseau numérique à intégration de services sur le marché en France; il est né il y a une dizaine d’années dans les laboratoires du CNET.

CONT

Numeris est le nom commercial du réseau numérique français à intégration de service(RNIS). L'accès de base se présente sous forme de deux prises dites «SO», posées par France Telecom. Ces prises sont connectées à un équipement terminal numérique de réseau, c'est-à-dire en quelque sorte une interface entre le câble utilisateur et le réseau. L'accès de base offre deux canaux numériques(dénommés «canaux B») à 64 Kbits/seconde, destinés au transport des données. Un troisième canal(«canal D») fonctionnant le transport d’information utiles au contrôle du réseau, notamment le numéro de l'appelant.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Instalaciones de telecomunicaciones
  • Marcas de comercio (Derecho)
DEF

Red pública ISDN en Francia.

Conserver la fiche 24

Fiche 25 1998-05-01

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian)
  • Foreign Trade
  • Containers
  • Transportation
OBS

Pursuant to the Customs Tariff, repealed the NAFTA Temporary Admission of Conveyances or Containers (Tariff Item No. 9823.90.00) Regulations, July 5, 1997. NAFTA means North American Free Trade Agreement.

OBS

Repealed on January 1, 1998.

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens
  • Commerce extérieur
  • Conteneurs
  • Transports
OBS

En vertu du Tarif des douanes, abroge le Règlement sur l'admission temporaire de véhicules de transport et de conteneurs--numéro tarifaire 9823. 90. 00(ALÉNA), le 5 juillet 1997. ALÉNA signifie Accord de libre-échange nord-américain.

OBS

Abrogé le 1er janvier 1998.

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 1997-07-15

Anglais

Subject field(s)
  • System Names
  • Animal Husbandry
  • Transportation
Terme(s)-clé(s)
  • Humane Transportation QA System
  • Humane Transportation Quality Assurance (QA) System

Français

Domaine(s)
  • Noms de systèmes
  • Élevage des animaux
  • Transports
OBS

Source(s) :Numéro 8 du point sur le transport sans cruauté.

Terme(s)-clé(s)
  • Système d'AQ du transport sans cruauté
  • Système d'assurance de la qualité (AQ) du transport sans cruauté

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 1997-07-15

Anglais

Subject field(s)
  • Various Proper Names
  • Animal Husbandry
  • Transportation

Français

Domaine(s)
  • Appellations diverses
  • Élevage des animaux
  • Transports
OBS

Source(s) :Numéro 8 du point sur le transport sans cruauté, avril 1997.

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 1993-07-12

Anglais

Subject field(s)
  • Packaging
  • Transport of Goods
DEF

A package other than one currently authorized for shipping which is being tested under the rules of the Uniform or Canadian Freight Classification Committee. It must be marked "test container" and have the test permit number shown on it.

Français

Domaine(s)
  • Emballages
  • Transport de marchandises
DEF

Emballage de transport autre que ceux déjà homologués par le Comité de la Classification canadienne des marchandises ou l'«Uniform Classification Committee», et portant la mention «test container/emballage à l'essai» ainsi que le numéro du permis d’essai.

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 1987-01-26

Anglais

Subject field(s)
  • Business and Administrative Documents
  • Federal Administration
CONT

Departmental internal control systems ... shall include verification of the following: ... that appropriate internal procedures are established with respect to the use of the Central Travel Service (CTS) ... as a minimum, these control procedures shall include: ... maintenance of a central-control record by travel number including identification of the traveller, the appropriate financial coding, the date of travel and the transportation cost involved; ...

Français

Domaine(s)
  • Écrits commerciaux et administratifs
  • Administration fédérale
CONT

Les systèmes de contrôle interne des ministères(...) doivent permettre :(...) d’établir les procédures internes voulues en ce qui concerne le recours au Service central des voyages(SCV)(...) les procédures de contrôle devraient, à tout le moins, comprendre les mesures suivantes :(...) tenir un dossier central de contrôle par numéro de voyage qui fera mention du nom du voyageur, du code financier approprié, de la date du voyage et du coût du transport;(...)

Espagnol

Conserver la fiche 29

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