TERMIUM Plus®

La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.

TYPE LICENCE [10 fiches]

Fiche 1 2025-02-05

Anglais

Subject field(s)
  • Information Processing (Informatics)
  • Information Technology (Informatics)
  • Scientific Research
CONT

FAIR data are data and corresponding metadata that are (i) findable by both machines and humans, (ii) accessible using a standard open protocol, (iii) interoperable so they can easily be processed and analyzed, and (iv) resuable so the data can be understood by anyone and make analyses reproducible.

Français

Domaine(s)
  • Traitement de l'information (Informatique)
  • Technologie de l'information (Informatique)
  • Recherche scientifique
DEF

Données dont l'identification, la description normalisée, les conditions d’accès techniques ou juridiques et le type de licence facilitent leur mise à disposition et leur exploitation par les personnes intéressées.

OBS

données facilement accessibles, interopérables et réutilisables; données FAIR : termes et définition publiés au Journal officiel de la République française le 9 mars 2021.

Terme(s)-clé(s)
  • donnée facilement accessible, interopérable et réutilisable
  • donnée FAIR

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2022-07-26

Anglais

Subject field(s)
  • Computer Hardware
  • Software
  • Internet and Telematics
CONT

The SDK [software development kit] contains four layers of APIs [application programming interfaces]. ... The first layer contains plain C functions that validate product keys and activation codes, load and store product keys and activation keys, store the date of product installation, and connect to the activation server.

Français

Domaine(s)
  • Matériel informatique
  • Logiciels
  • Internet et télématique
CONT

Dans une installation type ne comportant qu'une seule licence, [le logiciel] contacte le serveur d’activation [...] via Internet et soumet une demande d’activation. Le serveur d’activation vérifie le produit, puis renvoie une réponse d’activation à l'ordinateur ayant effectué la demande.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2020-10-14

Anglais

Subject field(s)
  • Official Documents
  • Foreign Trade
CONT

... Individual export permits. An individual export permit allows exports of goods and technology described therein to specified consignees in a single country. Individual permits may authorize exports of any cryptographic items controlled in Group 1: Category 5 – Part 2 of the Export Control List (ECL). ... Once it has been issued to an applicant, this type of permit generally does not require that actual exports be reported (in contrast to some other permit types).

Français

Domaine(s)
  • Documents officiels
  • Commerce extérieur
CONT

[...] Licences d’exportation individuelles. Une licence individuelle autorise l'exportation des marchandises et de la technologie qui y sont décrites, à des destinataires désignés, dans un seul pays. Une licence individuelle peut autoriser l'exportation de tout article de cryptographie contrôlé du groupe 1, catégorie 5 – partie 2 de la LMTEC [Liste des marchandises et des technologies d’exportation contrôlée]. Une fois délivré, ce type de licence ne requiert pas, en général, la déclaration des marchandises exportées(à la différence de certains autres types de licence).

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2009-11-27

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Contracts (common law)
  • Law of Obligations (civil law)
CONT

Court holds that plaintiff entered into a binding online click-wrap agreement by clicking an 'I Agree' icon, which indicated he had read, understood and agreed to the terms of the parties' contract. The contract's terms were available for review online by clicking on a link which appeared on the Register.com website just above the 'I Agree' icon.

Terme(s)-clé(s)
  • online click wrap agreement
  • online click wrap contract
  • web clickwrap agreement
  • web clickwrap contract

Français

Domaine(s)
  • Droit des contrats (common law)
  • Droit des obligations (droit civil)
DEF

Contrat associé au cybercommerce, notamment à l’achat de logiciels par Internet ou à leur téléchargement, qui établit les conditions d’un contrat dans un environnement en ligne.

CONT

Une convention d’achat en ligne établit les conditions d’un contrat dans un environnement en ligne et il s’agit d’une sorte de convention type, car une partie rédige les conditions de la convention sans consulter l'autre ou les autres parties ou sans les négocier avec elles. Une convention d’achat en ligne apparaît habituellement comme une boîte de dialogue à l'écran du client, lorsque ce dernier cherche à télécharger un logiciel ou à commander des biens ou des services en ligne. La boîte de dialogue contient les conditions et les modalités de la licence ou de la vente que le consommateur reçoit, question d’examiner avant d’accepter en cliquant sur un bouton au bas de la boîte de dialogue.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2006-11-03

Anglais

Subject field(s)
  • Government Positions
  • Air Transport
OBS

Transport Canada. The requirements are an Airline Transport Pilot Licence (ATPL) with 3,000 or more flying hours and at least 500 hours multi-engine experience as pilot-in-command (PIC). Certain positions may require experience in conducting pilot flight tests, training and testing flight instructors and a valid Class 1 Instructor Rating. As well, others require pilot qualifications in advanced aircraft. Experience in a variety of special flight operations may be an asset. Experience in the development of written examinations and aviation publications is also an asset.

Terme(s)-clé(s)
  • FCES

Français

Domaine(s)
  • Postes gouvernementaux
  • Transport aérien
OBS

Transports Canada. On demande une licence de pilote de ligne avec 3000 heures de vol ou plus, dont au moins 500 heures sur des aéronefs multimoteurs à titre de pilote commandant de bord. Des postes peuvent exiger une expérience de la tenue de tests en vol, de la formation et de l'examen des instructeurs de vol et une qualification valide d’instructeur de vol, classe 1. De plus, d’autres postes exigent des qualifications d’avion de type évolué et une expérience de divers opérations de vol spécialisées peut être un atout. Une expérience de la préparation d’examens écrits et de publications sur l'aviation est aussi un atout.

Terme(s)-clé(s)
  • SEMEC

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2004-07-12

Anglais

Subject field(s)
  • Oil Drilling
CONT

The following general information shall be furnished with an application for a Well Licence ... the particulars and specifications in respect of the make, model, type and rated capacity of drilling equipment, including the derrick or mast and the draw-works, blocks, hook, swivel, choke manifold, mud handling equipment and such other equipment as the Chief Operations Officer may require ...

Français

Domaine(s)
  • Forage des puits de pétrole
CONT

Les renseignements généraux ci-dessous sont joints à la demande de licence de puits [...] la description détaillée(marque, modèle, type) et les caractéristiques techniques(capacité nominale) de l'appareil de forage, y compris le derrick ou le mat de forage, le treuil principal, les moufles, le crochet, la tête d’injection, le manifold de duses, l'appareil de récupération des boues et autre équipement spécifié par le délégué aux opérations [...]

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2004-05-27

Anglais

Subject field(s)
  • Guns (Land Forces)
CONT

Brazil, on the other hand, has followed a slightly different path for its M41s: the original 76 mm M32 barrels have been bored out to 90 mm to enable them to fire 90 mm Cockerill ammunition produced locally under licence, including APFSDSs.

Français

Domaine(s)
  • Canons (Forces terrestres)
DEF

Rendre parfaitement régulière la surface intérieure d’un corps cylindrique.

CONT

Le Brésil s’est contenté d’aléser au calibre de 90 mm le tube de 76 mm M32 d’origine pour pouvoir tirer des obus de 90 mm Cockerill produits localement sous licence, notamment de type APFSDS.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Cañones (Ejército de tierra)
Conserver la fiche 7

Fiche 8 2000-09-19

Anglais

Subject field(s)
  • Guns (Land Forces)
CONT

Brazil, on the other hand, has followed a slightly different path for its M41s: the original 76 mm M32 barrels have been bored out to 90 mm to enable them to fire 90 mm Cockerill ammunition produced locally under licence, including APFSDSs.

Français

Domaine(s)
  • Canons (Forces terrestres)
CONT

Le Brésil s’est contenté d’aléser au calibre de 90 mm le tube de 76 mm M32 d’origine pour pouvoir tirer des obus de 90 mm Cockerill produits localement sous licence, notamment de type APFSDS.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 1996-03-28

Anglais

Subject field(s)
  • Types of Ships and Boats
  • Propulsion of Water-Craft
  • Sea Operations (Military)
  • Combat Systems (Naval Forces)
CONT

The Japan Maritime Self Defence Force has recently acquired three patrol hydrofoil vessels of the Italian Sparviero design, built under licence by Sumitomo, but this is much against the trend.

Français

Domaine(s)
  • Types de bateaux
  • Propulsion des bateaux
  • Opérations en mer (Militaire)
  • Systèmes de combat (Forces navales)
CONT

A contre-courant de la tendance générale, la Marine japonaise vient d’acquérir trois hydroptères de patrouille du type Sparviero italien, construits sous licence au Japon par Sumitomo.

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 1983-01-20

Anglais

Subject field(s)
  • Signalling and Illumination (Air Transport)
OBS

Set of requirements formulated by governmental authorities according to an ICAO proposal in order to establish the ratings of each kind of pilot licences. Source: Report of Commission of Inquiry on Aviation Safety.

Français

Domaine(s)
  • Signalisation (Transport aérien)
OBS

Concept introduit par l'OACI établissant les conditions minimales de l'exercice des privilèges reliés à chaque type de licence de pilote. Source : Rapport de la Commission d’enquête sur la sécurité aérienne, Ottawa.

Espagnol

Conserver la fiche 10

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