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La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.

ACCUSEE [46 fiches]

Fiche 1 2024-04-03

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Practice and Procedural Law
CONT

The failure of the person charged, or of the wife or husband of such person, to testify, shall not be made the subject of comment by the judge, or by counsel for the prosecution.

Terme(s)-clé(s)
  • prosecution counsel

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Droit judiciaire
CONT

L'abstention de la personne accusée, ou de son conjoint, de témoigner ne peut faire le sujet de commentaires par le juge ou par l'avocat de la poursuite.

Espagnol

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Fiche 2 2024-02-08

Anglais

Subject field(s)
  • Security Devices
  • Electronic Devices
  • Offences and crimes
CONT

The anti-approach bracelet is a tool to protect the victims of conjugal violence or sexual abuse.

Terme(s)-clé(s)
  • antiapproach bracelet
  • anti approach bracelet

Français

Domaine(s)
  • Dispositifs de sécurité
  • Dispositifs électroniques
  • Infractions et crimes
CONT

Le bracelet antirapprochement est un outil électronique de géolocalisation qui sert à éviter qu'une personne accusée ou condamnée pour un délit commis en contexte conjugal ou d’exploitation sexuelle s’approche de sa victime.

Terme(s)-clé(s)
  • bracelet anti-rapprochement

Espagnol

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Fiche 3 2022-02-28

Anglais

Subject field(s)
  • Penal Law
  • Criminology
CONT

On application made by the prosecutor before any disposition to discharge an accused absolutely, the court may, at the conclusion of a hearing, find the accused to be a high-risk accused if the accused has been found not criminally responsible on account of mental disorder for a serious personal injury offence ...

Français

Domaine(s)
  • Droit pénal
  • Criminologie

Espagnol

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Fiche 4 2020-03-30

Anglais

Subject field(s)
  • Military Police
  • Special-Language Phraseology

Français

Domaine(s)
  • Police militaire
  • Phraséologie des langues de spécialité
CONT

En vertu du Code de discipline militaire, il est permis de mettre aux arrêts une personne, c'est-à-dire de la placer sous garde ou de la garder sous surveillance jusqu'à son procès en cour martiale ou en procès sommaire, relativement à une infraction pour laquelle elle a été accusée.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Policía militar
  • Fraseología de los lenguajes especializados
DEF

Retener a alguien y privarlo de su libertad.

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Fiche 5 - données d’organisme externe 2019-07-19

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment - Royal Canadian Mounted Police (RCMP)

Français

Domaine(s)
  • Tiroir - Gendarmerie royale du Canada (GRC)

Espagnol

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Fiche 6 - données d’organisme externe 2019-07-19

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment - Royal Canadian Mounted Police (RCMP)

Français

Domaine(s)
  • Tiroir - Gendarmerie royale du Canada (GRC)

Espagnol

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Fiche 7 2019-03-14

Anglais

Subject field(s)
  • Penal Law
  • Commercial Law
CONT

Part XXII.1 of the "Criminal Code" (sections 715.3-715.4) governs remediation agreements, which are also referred to, particularly in other jurisdictions, as deferred prosecution agreements.

CONT

A deferred prosecution agreement (DPA) generally is an arrangement reached between a prosecutor and a company to resolve a matter that could otherwise be prosecuted.

OBS

The agreement allows a prosecution to be suspended for a defined period, provided the organization meets certain specified conditions. A DPA is made with the approval or under the supervision of a judge.

Français

Domaine(s)
  • Droit pénal
  • Droit commercial
CONT

Un accord de réparation serait une solution de rechange à la poursuite de la procédure criminelle et à une possible déclaration de culpabilité à l'égard d’une organisation accusée d’une infraction criminelle.

CONT

D’abord adoptés aux États‑Unis et au Royaume-Uni, les accords de poursuite suspendue (les «APS») sont un moyen auquel les gouvernements recourent de plus en plus dans le monde pour tenir les sociétés responsables de leurs actes.

Espagnol

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Fiche 8 2017-11-20

Anglais

Subject field(s)
  • Acoustics (Physics)
CONT

In a system undergoing vibration, a mode of vibration designates the characteristic pattern of nodes and antinodes assumed by the system in which the motion of every particle, for a particular frequency, is simple harmonic (for linear systems) or has corresponding decay patterns.

OBS

Two or more modes may exist concurrently in a multi-degree-of-freedom system.

Français

Domaine(s)
  • Acoustique (Physique)
CONT

Dans un système en vibration, un mode de vibration indique la disposition caractéristique des nœuds et des ventres accusée par le système lorsque les mouvements de chacune de ses parties élémentaires, pour une fréquence donnée, sont harmoniques(cas des systèmes linéaires) ou présentent des types de décroissance correspondants.

CONT

Dans un système à plusieurs degrés de liberté, il peut exister simultanément deux ou plusieurs modes de vibration.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2017-09-29

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Evidence
  • Police
CONT

The need for the accused to testify to raise a doubt after the prosecution has produced evidence — where, for example, he or she wishes to rely on an alibi defence — results from a decision over which the Crown has no control.

Terme(s)-clé(s)
  • alibi defense

Français

Domaine(s)
  • Droit de la preuve
  • Police
CONT

Le fait que la personne accusée doive témoigner pour soulever un doute après la présentation de la preuve de la poursuite, par exemple lorsqu'elle veut présenter une défense d’alibi, résulte d’une décision sur laquelle le ministère public n’ a aucun contrôle.

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2017-02-28

Anglais

Subject field(s)
  • Offences and crimes
  • Social Problems
DEF

Any act of sexual interference accompanied by either actual bodily injury or threat of bodily injury.

PHR

sexual assault against women, sexual assault of a disabled person

Français

Domaine(s)
  • Infractions et crimes
  • Problèmes sociaux
CONT

Une personne peut être accusée d’agression sexuelle si elle a forcé une autre personne à des étreintes, des caresses ou à des relations sexuelles avec elle ou bien si elle l'a embrassée ou touchée sexuellement contre sa volonté(sans qu'il y ait aucun signe de violence ou de blessures physiques).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Infracciones y crímenes
  • Problemas sociales
DEF

Hecho delictivo consistente en atentar contra la libertad sexual de otra persona, con violencia e intimidación.

CONT

La agresión supone que el autor del hecho delictivo ha de tener un contacto corporal con la víctima, ya que, si no lo hay, se estaría cometiendo el delito en grado de tentativa. Existen dos tipos en este delito: 1) tipo básico, en que el contacto corporal es exterior, y 2) tipo cualificado, en el que, en la agresión sexual, existe acceso carnal o de otros objetos.

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2017-02-28

Anglais

Subject field(s)
  • Rights and Freedoms
  • Industrial and Economic Psychology
CONT

The more serious the allegations and potential negative repercussions for the person accused of harassment, the more stringent the aspects of procedural fairness should be. Investigators should always respect procedural fairness, but the extent to which measures are taken to protect these principles will depend on the nature of the allegations and the consequences for the parties ...

OBS

procedural fairness: terminology used by Citizenship and Immigration Canada and the Immigration and Refugee Board (IRB).

Français

Domaine(s)
  • Droits et libertés
  • Psychologie industrielle et économique
CONT

Plus les allégations et les répercussions négatives potentielles sont graves pour la personne accusée de harcèlement, plus les aspects de l'équité procédurale devraient être stricts. Les enquêteurs devraient toujours respecter les principes d’équité procédurale, mais la mesure dans laquelle des dispositions sont prises pour protéger ces principes dépend de la nature des allégations et des conséquences pour les parties [...]

OBS

équité procédurale; équité en matière de procédure : terminologie employée par Citoyenneté et Immigration Canada.

OBS

équité procédurale : terminologie employée par la Commission de l’immigration et du statut de réfugié (CISR).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derechos y Libertades
  • Psicología económica e industrial
DEF

[Conjunto de principios] necesarios para intervenir en los procesos judiciales o administrativos en condiciones de igualdad con las demás partes para favorecer el equilibrio procesal.

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2016-09-20

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law
  • Special-Language Phraseology
CONT

Notwithstanding anything in the Criminal Code or in any other statute or law, a corporation charged with an offence under [the Competition Act] shall be tried without a jury.

PHR

elect to be tried without a jury

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire
  • Phraséologie des langues de spécialité
CONT

Nonobstant le Code criminel ou toute autre loi, une personne morale accusée d’une infraction visée à la présente loi est jugée sans jury.

PHR

choisir d’être jugé sans jury, choisir de subir un procès sans jury

Espagnol

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Fiche 13 2016-09-09

Anglais

Subject field(s)
  • National and International Security
  • Offences and crimes
  • Special-Language Phraseology
Terme(s)-clé(s)
  • charged with a terrorist financing offense

Français

Domaine(s)
  • Sécurité nationale et internationale
  • Infractions et crimes
  • Phraséologie des langues de spécialité
OBS

accusé de financer des activités terroristes; accusée de financer des activités terroristes : termes tirés du mini-lexique Terrorisme et sécurité nationale, et reproduits avec l'autorisation du Centre de ressources en français juridique de l'Université de Saint-Boniface.

Espagnol

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Fiche 14 2016-03-03

Anglais

Subject field(s)
  • Legal System
  • Law of Evidence
  • Rules of Court
CONT

Historically, different rationales were advanced to support and justify the "rule of spousal incompetency," some of which have been overcome in the more modern era with the legal recognition of spouses as being two separate entities. However, two rationales have survived to this day. ... The first justification for the rule is that it promotes conjugal confidences and protects marital harmony. The second is that the rule prevents "the indignity of conscripting an accused’s spouse to participate in the accused’s own prosecution."

Français

Domaine(s)
  • Théorie du droit
  • Droit de la preuve
  • Règles de procédure
CONT

Au cours de l'histoire, différentes raisons ont été avancées pour appuyer et justifier la «règle de l'inhabilité du conjoint à témoigner», dont certaines ne tiennent plus depuis que le droit moderne a reconnu les conjoints comme des entités distinctes. Deux de ces justifications subsistent néanmoins aujourd’hui. [...] La première justification de cette règle est qu'elle favorise les confidences entre époux et protège l'harmonie conjugale. La seconde est qu'elle empêche «l'indignité d’avoir à forcer le conjoint d’une personne accusée à participer aux poursuites dirigées contre l'accusé».

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2015-05-28

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Evidence
DEF

Evidence suggesting that an alleged fact does not exist, such as a witness's testifying that he or she did not see an event occur.

Français

Domaine(s)
  • Droit de la preuve
CONT

[...] Une personne accusée de parjure peut, pour ce seul motif, éviter une condamnation lorsqu'il est prouvé que son témoignage négatif(«je ne peux me souvenir») était faux et qu'elle le savait.

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2015-05-25

Anglais

Subject field(s)
  • Penal Law
DEF

A person who has been blamed for wrongdoing.

OBS

accused: generic name for the defendant in a criminal case.

Français

Domaine(s)
  • Droit pénal
OBS

Selon le Juridictionnaire, il conviendrait de mettre de l’ordre dans la terminologie du Code criminel. On pourrait résumer comme suit le nouvel usage proposé au sujet des infractions faisant l’objet de poursuites par voie de mise en accusation : Le terme «inculpé» (qui s’entendait à l’origine d’une personne considérée comme coupable d’une faute) aurait une vocation générique et s’emploierait pour désigner toute personne à qui une telle infraction est imputée. On établirait par ailleurs une distinction entre «prévenu» et «accusé». La personne poursuivie par voie de mise en accusation s’appellerait prévenu au cours des étapes préalables au procès (par exemple : l’enquête préliminaire) et deviendrait l’accusé à partir du moment où un acte d’accusation («indictment») serait présenté contre elle, le cas échéant. Cet emploi permettrait d’établir un lien logique entre «acte d’accusation» et «accusé».

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho penal
DEF

Persona a la que en un procedimiento penal o criminal se le imputa la comisión de un delito.

OBS

acusado; imputado; procesado; inculpado: términos y definición reproducidos del Glosario Provisional de Términos Juridícos con la autorización de la Oficina de las Naciones Unidas en Ginebra.

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2015-03-24

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law
  • Penal Law
DEF

An accused person who is on trial.

CONT

One accused of crime, who is actually on trial, is in legal effect a "prisoner at the bar," notwithstanding he has given bond for his appearance at the trial. He is a "prisoner" if held in custody either under bond or other process of law, or when physically held under arrest, and when actually on trial he is a "prisoner at the bar."

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire
  • Droit pénal

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho procesal
  • Derecho penal
Conserver la fiche 17

Fiche 18 2013-07-22

Anglais

Subject field(s)
  • Special-Language Phraseology
  • Offences and crimes
CONT

A person may be charged with sexual assault with a weapon, threats to a third party or causing bodily harm if: you were sexually assaulted while he or she used a weapon (an imitation or a real weapon) or threatened to use a weapon; he or she threatened to hurt someone else, for instance, your child; he or she physically hurt you; he or she was with another person or other people who also sexually assaulted you.

Terme(s)-clé(s)
  • sexual assault with a weapon
  • sexual assault with threats to a third party
  • sexual assault causing bodily harm

Français

Domaine(s)
  • Phraséologie des langues de spécialité
  • Infractions et crimes
CONT

Une personne peut être accusée d’agression sexuelle armée, de menaces à une tierce personne ou d’avoir causé des lésions corporelles si : elle a utilisé ou a menacé d’utiliser une arme(ou une imitation d’arme) pendant qu'elle vous agressait sexuellement; elle a menacé de blesser quelqu'un d’autre, votre enfant, par exemple; elle vous a infligé des blessures physiques; elle était avec d’autres personnes qui vous ont également agressée sexuellement.

Terme(s)-clé(s)
  • agression sexuelle armée
  • agression sexuelle avec menaces à une tierce personne
  • agression sexuelle avec infliction de lésions corporelles

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 2012-12-11

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Laws and Legal Documents
  • Courts
  • Rules of Court
CONT

In Canada, the prosecution of someone accused of a criminal offence is generally initiated by the laying of an information before a justice of the peace. Anyone who, on reasonable grounds, believes that a person has committed an indictable offence may lay an information in writing and under oath before the justice.

Français

Domaine(s)
  • Lois et documents juridiques fédéraux
  • Tribunaux
  • Règles de procédure
CONT

Au Canada, pour qu'une personne accusée d’un acte criminel puisse être poursuivie, il faut généralement qu'une dénonciation soit faite devant un juge de paix. Quiconque croit, pour des motifs raisonnables, qu'une personne a commis un acte criminel peut faire une dénonciation par écrit et sous serment devant un juge de paix.

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 2012-02-01

Anglais

Subject field(s)
  • Symptoms (Medicine)
  • Musculoskeletal System
DEF

A gibbous deformity, i.e., a sharp angulation of the spine, occurring in Pott's disease.

Français

Domaine(s)
  • Symptômes (Médecine)
  • Appareil locomoteur (Médecine)
DEF

Cyphose à faible courbure avec proéminence accusée d’une ou de deux apophyses épineuses, caractéristique du mal de Pott.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Síntomas (Medicina)
  • Sistema musculoesquelético (Medicina)
Conserver la fiche 20

Fiche 21 2011-07-26

Anglais

Subject field(s)
  • Skiing and Snowboarding
CONT

The more you angle the top of the highback towards the front of the binding, the more forward lean you have. Zero forward lean means that the highback is in a neutral, vertical position.

CONT

[forward lean:] ... an upright position in which the hips are forward of the balls of the feet.

CONT

An important result of the laboratory experiment was that whereas a ski boot can be moved without difficulty into a strong forward lean position of the skier by an experienced sportsman, a beginner can olny assume a forward lean with 20% less inclination (this being a significant difference).

Français

Domaine(s)
  • Ski et surf des neiges
CONT

[...] pour passer une bosse, le skieur doit prendre une position avancée(le centre de gravité du skieur est porté, avant la bosse, en avant de la perpendiculaire d’équilibre). [...] Sans ce mouvement correctif, le skieur risque de tomber en arrière [...]. Pour un changement de pente peu accusé, l'avancé s’obtient par une flexion de l'articulation de la cheville. Pour une cassure de pente plus accusée, l'avancé doit s’accompagner d’une flexion des genoux [...]. Pour franchir une zone de petites bosses rapprochées, le skieur n’ a plus le temps [...] de prendre les positions d’avancé et de recul. Creux et bosses sont alors absorbés par [...] les jambes jouant le rôle d’amortisseurs [...].

CONT

Si le poids du skieur, debout, en flexion ou en extension, est également réparti, on le dit en «position intermédiaire»; s’il est majoritairement dans la portion avant du ski (vers la spatule), on le dit en «position d’avancé(e)» ou «position avancée»; s’il est d’avantage dans la portion arrière du ski (vers le talon du ski), on le dit en «position de recul». Dans un cas comme dans l’autre, le skieur doit prendre ces positions alors qu’il contrôle bien ses skis sinon, l’avancé ou le recul peut l’entraîner dans une chute.

OBS

On dit : «être en position d’avancé sur ses skis».

OBS

Les deux sources françaises citées s’entendent sur «position avancée» au féminin, mais s’opposent pour ce qui est du genre du nom en l’absence du terme «position», l’une voulant «avancé» (et «position d’avancé») au masculin, et l’autre préférant «avancée» (et «position d’avancée») au féminin. Toutes deux peuvent avoir raison. Mais si le féminin vient de l’analogie avec le terme «avance» («avoir une avance sur quelqu’un»), le masculin s’impose davantage par le lien logique entre les termes techniques "position d’avancé et de recul», «l’avancé et le recul sur ses skis».

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 2011-07-19

Anglais

Subject field(s)
  • Skiing and Snowboarding
DEF

The unbalanced positioning of the skier on his/her skis when the body leans backward of a virtual vertical perpendicular line starting on mid-point of the middle of the ski bindings.

OBS

... rests the weight back on the heels and requires upper body motion for effective maneuvering. Action of the lower body is restricted to stemming motions.

OBS

rücklage: A term of German origin.

Français

Domaine(s)
  • Ski et surf des neiges
CONT

Les pentes des montagnes sont rarement unies et planes. [...] Pour passer un creux, le skieur doit prendre une position de recul, avant le creux, centre de gravité en arrière de la perpendiculaire d’équilibre. Sans ce mouvement correctif, le skieur risque de tomber en avant [...]. Pour un changement de pente peu accusé, le recul s’obtient par une flexion de l'articulation de la cheville. Pour une cassure de pente plus accusée, [...] le recul s’accompagne d’une extension [...]. Pour franchir une zone de petites bosses rapprochées, le skieur n’ a plus le temps [...] de prendre les positions d’avancé et de recul. Creux et bosses sont alors absorbés par [...] les jambes jouant le rôle d’amortisseurs [...].

CONT

Pour déterminer la répartition du poids du skieur sur ses skis, on trace, à la verticale, une ligne virtuelle à angle droit depuis le point milieu entre la talonnière et la butée des fixations sur ses skis. Si le poids du skieur, debout, en flexion ou en extension, est également réparti, on le dit en «position intermédiaire»; s’il est majoritairement dans la portion avant du ski (vers la spatule), on le dit en «position d’avancé(e)» ou «position avancée»; s’il est davantage dans la portion arrière du ski (vers le talon du ski), on le dit en «position de recul». Dans un cas comme dans l’autre, le skieur doit prendre ces positions alors qu’il contrôle bien ses skis sinon, la position d’avancée ou celle de recul peut l’entraîner dans une chute. Exécutée en contrôle, cette position permet de skier dans la poudreuse.

CONT

Changement de pente par recul.

OBS

On dit : «être en position de recul sur ses skis».

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 2010-12-08

Anglais

Subject field(s)
  • Offences and crimes
  • Social Problems
CONT

In March, Serge Ewonde was charged with kidnapping, sexual assault with a weapon, unlawful confinement and armed assault against his former girlfriend, Mylène Marceau.

Français

Domaine(s)
  • Infractions et crimes
  • Problèmes sociaux
CONT

Une personne peut être accusée d’agression sexuelle armée [...] si elle a utilisé ou a menacé d’utiliser une arme(ou une imitation d’arme) pendant qu'elle vous agressait sexuellement [...]

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 2010-11-19

Anglais

Subject field(s)
  • Penal Law
DEF

An individual accused of an offense or crime by the filing of a charging document.

Français

Domaine(s)
  • Droit pénal
OBS

[...] dans le Code criminel, la personne poursuivie par voie de procédure sommaire est appelée euphémiquement défendeur ou défenderesse (defendant). En pratique, cependant, le législateur et les avocats utilisent aussi accusé et prévenu quant aux infractions faisant l’objet de poursuites par procédure sommaire.

OBS

Dans les pays de langue française, le défendeur désigne la personne contre laquelle est formée une demande en justice au civil, même si les dictionnaires ne précisent pas cette limitation. Par contre, au Canada, on considère défendeur, accusé et prevenu comme équivalents de «defendant» en matière pénale.

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 2010-11-04

Anglais

Subject field(s)
  • Penal Law
  • Offences and crimes
  • Rights and Freedoms
CONT

A person may be charged with aggravated sexual assault if, while you were sexually assaulted, you were wounded, crippled, disfigured, or brutally beaten or your life was endangered.

Français

Domaine(s)
  • Droit pénal
  • Infractions et crimes
  • Droits et libertés
CONT

Une personne peut être accusée d’agression sexuelle grave relativement à l'agression sexuelle commise contre vous si vous avez été blessée, mutilée, défigurée ou brutalement battue ou si votre vie a été mise en danger.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho penal
  • Infracciones y crímenes
  • Derechos y Libertades
CONT

Y en el mismo sentido Octavio de Toledo y Ubieto destaca que cuando los comportamientos sexuales se realicen sobre niños, no será necesario el empleo de violencia o intimidación y advierte el agravio comparativo que implica su calificación como abusos agravados del art. 182 frente a la pena que corresponde a la agresión sexual agravada por la concurrencia de alguna de las circunstancias del art. 180 (Octavio de Toledo y Ubieto, 1996. pp. 608 y 609).

Conserver la fiche 25

Fiche 26 2010-08-19

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Evidence

Français

Domaine(s)
  • Droit de la preuve
CONT

Infractions d’ordre sexuel. Inadmissibilité du consentement du plaignant. Lorsqu'une personne est accusée d’une infraction prévue aux articles 151 ou 152 [...] à l'égard d’un plaignant âgé de moins de quatorze ans, ne constitue pas un moyen de défense le fait que le plaignant a consenti aux actes à l'origine de l'accusation.(Loi modifiant le Code criminel et la Loi sur la preuve, tiré du Chapitre 19, 3e supplément, article 150. 1)

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho probatorio
OBS

Los artículos 151 ó 152 del Código Penal de Canadá no admiten que el consentimiento [de un menor de catorce años] en la actividad que es objeto de la acusación sea presentada como defensa.

Conserver la fiche 26

Fiche 27 2010-05-25

Anglais

Subject field(s)
  • Symptoms (Medicine)
  • Nervous System
  • Muscles and Tendons
DEF

A state of increased muscular tone with exaggeration of the tendon reflexes.

CONT

Physical trauma to the central nervous system, stroke, multiple sclerosis, cerebral palsy, and hereditary spastic parapaesis are all common causes of spasticity.

Français

Domaine(s)
  • Symptômes (Médecine)
  • Système nerveux
  • Muscles et tendons
DEF

Hypertonie accusée des muscles du squelette avec rigidité et exagération des réflexes ostéo-tendineux.

OBS

hypertonie spastique : terme privilégié par le Comité de sémiologie médicale.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Síntomas (Medicina)
  • Sistema nervioso
  • Músculos y tendones
DEF

Cualidad de espástico o espasmódico [que se manifiesta en un] aumento del tono muscular o contracción sostenida.

Conserver la fiche 27

Fiche 28 2008-05-16

Anglais

Subject field(s)
  • Offences and crimes
DEF

A criminal offense, which occurs when a person obtains money, behavior, or other goods and/or services from another by wrongfully threatening or inflicting harm to his person, reputation, or property.

CONT

Extortion. Every one commits extortion who, without reasonable justification or excuse and with intent to obtain anything, by threats, accusations, menaces or violence induces or attempts to induce any person, whether or not he is the person threatened, accused or menaced or to whom violence is shown, to do anything or cause anything to be done.

OBS

Officially approved by the Terminology Committee of the Department of the Solicitor General.

Français

Domaine(s)
  • Infractions et crimes
CONT

Extorsion. Commet une extorsion quiconque, sans justification ou excuse raisonnable et avec l'intention d’obtenir quelque chose, par menaces, accusations ou violence, induit ou tente d’induire une personne, que ce soit ou non la personne menacée ou accusée, ou celle contre qui la violence est exercée, à accomplir ou à faire accomplir quelque chose.

OBS

Terme uniformisé par le Comité de terminologie du ministère du Solliciteur général.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Infracciones y crímenes
Conserver la fiche 28

Fiche 29 2006-10-18

Anglais

Subject field(s)
  • Penal Law
CONT

The appellant was charged with second-degree murder for having caused the death of her husband on August 10, 1999. She was acquitted by a jury of that charge (and of the included offence of manslaughter).

Français

Domaine(s)
  • Droit pénal
CONT

L'appelante a été accusée de meurtre au second degré pour avoir causé la mort de son mari le 10 août 1999. Un jury l'a acquittée de cette accusation(ainsi que relativement à l'infraction incluse d’homicide involontaire coupable).

Espagnol

Conserver la fiche 29

Fiche 30 2005-12-01

Anglais

Subject field(s)
  • Special-Language Phraseology
  • Penal Law
OBS

Malice aforethought means any one or more of the following states of mind ... (a)An intention to cause the death of, or grievous bodily harm to, any person, whether such person is the person actually killed or not; (b)knowledge that the act which causes death will probably cause the death of, or grievous bodily harm to, some person, whether such person is the person actually killed or not, although such knowledge is accompanied by indifference whether death or grievous bodily harm is caused or not ...

Français

Domaine(s)
  • Phraséologie des langues de spécialité
  • Droit pénal
CONT

Manal purge une peine de 50 mois. Officiellement, elle a été accusée de tentative de meurtre avec préméditation.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Fraseología de los lenguajes especializados
  • Derecho penal
Conserver la fiche 30

Fiche 31 2005-08-25

Anglais

Subject field(s)
  • International Criminal Law
CONT

The crimes listed in the Rome Statute are the most serious crimes of international concern, namely, genocide, crimes against humanity and war crimes. ... The crime of aggression is also listed, with the proviso that the [International Criminal Court] will not exercise jurisdiction over this crime until states agree upon a definition and relevant preconditions, and these are adopted by a Review Conference.

Français

Domaine(s)
  • Droit pénal international
CONT

[La Cour pénale internationale] peut juger toute personne accusée de génocide, de crime contre l'humanité, de crime de guerre et, lorsqu'une définition acceptable aura été adoptée, de crime d’agression.

Espagnol

Conserver la fiche 31

Fiche 32 2005-01-13

Anglais

Subject field(s)
  • Offences and crimes
  • Family Law (common law)
  • Special-Language Phraseology
CONT

Notwithstanding subsection (1), where an accused is charged with an offence under section 151 or 152, subsection 173(2) or section 271 in respect of a complainant who is twelve years of age or more but under the age of fourteen years ...

Français

Domaine(s)
  • Infractions et crimes
  • Droit de la famille (common law)
  • Phraséologie des langues de spécialité
CONT

Par dérogation au paragraphe(1), lorsqu'une personne est accusée d’une infraction prévue aux articles 151 ou 152, au paragraphe 173(2) ou à l'article 271 à l'égard d’un plaignant âgé de douze ans ou plus mais de moins de quatorze ans [...]

Espagnol

Conserver la fiche 32

Fiche 33 2005-01-13

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Evidence
  • Legal Actions
  • Special-Language Phraseology
CONT

Notwithstanding section 650, where an accused is charged with an offence referred to in subsection (2.102), the presiding judge or justice, as the case may be, may order that any witness testify ... outside the court room or behind a screen or other device that would allow the witness not to see the accused, if the judge or justice is of the opinion that the order is necessary to obtain a full and candid account from the witness.

Français

Domaine(s)
  • Droit de la preuve
  • Actions en justice
  • Phraséologie des langues de spécialité
CONT

Par dérogation à l'article 650, lorsqu'une personne est accusée d’une infraction mentionnée au paragraphe(2. 102), le juge qui préside le procès ou le juge de paix peut ordonner qu'un témoin dépose [...] à l'extérieur de la salle d’audience ou derrière un écran ou un dispositif qui permet au témoin de ne pas voir l'accusé s’il est d’avis que cela est nécessaire pour obtenir du témoin un récit complet et franc des faits.

Espagnol

Conserver la fiche 33

Fiche 34 2004-03-25

Anglais

Subject field(s)
  • Penal Law
DEF

... a person accused of having committed an offence to which this Act applies in any part of Her Majesty's Realms and Territories, except Canada, and who has left that part.

OBS

Fugitive Offenders Act

Français

Domaine(s)
  • Droit pénal
DEF

Personne accusée d’avoir commis une infraction à laquelle s’applique la présente loi dans quelque partie des royaumes et territoires de Sa Majesté, autre que le Canada, et qui a quitté cette partie.

OBS

Loi sur les criminels fugitifs.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Derecho penal
Conserver la fiche 34

Fiche 35 2002-09-18

Anglais

Subject field(s)
  • Oceanography
  • Geomorphology and Geomorphogeny

Français

Domaine(s)
  • Océanographie
  • Géomorphologie et géomorphogénie
DEF

Déclivité accusée d’un relief en mer.

CONT

Mouiller à l’accore ou aux accores de la roche.

OBS

accore : terme employé au singulier ou au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • accores

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Oceanografía
  • Geomorfología y geomorfogénesis
Conserver la fiche 35

Fiche 36 2001-08-13

Anglais

Subject field(s)
  • Sports Equipment and Accessories
  • Skiing and Snowboarding
  • Surfing and Water-Skiing
DEF

The trailing edge or rear of the ski ...

CONT

The key to a good balance between grip and glide is camber - the arching of the middle section of the ski above its tail and tip like a shallow longbow.

Français

Domaine(s)
  • Équipement et accessoires de sport
  • Ski et surf des neiges
  • Ski nautique et surfing
DEF

La partie arrière d’un ski.

CONT

Le secret de l'équilibre parfait entre la prise et la glisse est la cambrure, c'est-à-dire la courbe accusée par la partie centrale du ski par rapport au talon et à la spatule, un peu comme un arc de tir.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Equipo y accesorios deportivos
  • Esquí y snowboard
  • Esquí acuático y surfing
Conserver la fiche 36

Fiche 37 2000-12-11

Anglais

Subject field(s)
  • Climatology

Français

Domaine(s)
  • Climatologie
CONT

L'indice climatique de potentialité agricole de Turc. Cet indice est le produit d’un indice héliothermique et d’un facteur sécheresse. L'indice héliothermique est lui-même le produit d’un facteur thermique et d’un facteur solaire, tandis que le facteur sécheresse(dont les valeurs varient de 1 à 0) est d’autant plus fiable que la sécheresse est accusée.

CONT

La faiblesse de la pluviosité ne suffit pas à caractériser l’aridité d’un climat, ou d’une région; il faut y associer d’autres facteurs climatologiques comme le rayonnement, la température, le vent et l’humidité de l’air. Pour caractériser le niveau d’aridité on peut citer les indices suivants : L’indice d’aridité de Martonne [...] Le facteur d’humidité (ou facteur pluvial) de Lang [...] L’indice d’aridité de C.W. Thornthwaite [...] Le coefficient d’aridité de Gorczynski [...] L’indice d’aridité de Dubief [...] L’indice climatique de potentialité agricole de Turc [...]

Espagnol

Conserver la fiche 37

Fiche 38 2000-02-17

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Laws and Regulations (Canadian)
  • Penal Law

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements fédéraux canadiens
  • Droit pénal

Espagnol

Conserver la fiche 38

Fiche 39 1999-10-28

Anglais

Subject field(s)
  • Law of the Sea

Français

Domaine(s)
  • Droit de la mer

Espagnol

Conserver la fiche 39

Fiche 40 1998-03-03

Anglais

Subject field(s)
  • Symptoms (Medicine)
  • Musculoskeletal System
DEF

The high-stepping gait with exaggerated flexion at the hip and knee, the advancing foot hanging with the toe pointing toward the ground (foot drop).

OBS

It is due to paralysis of the anterior tibial and peroneal muscles and is seen in lesions of the lower motor neuron, such as multiple neuritis, lesions of the anterior motor horn cells, and lesions of the cauda equina.

OBS

The term "steppage gait" was recommended by the Medical Signs and Symptoms Committee.

Français

Domaine(s)
  • Symptômes (Médecine)
  • Appareil locomoteur (Médecine)
DEF

Trouble de la marche lié à une paralysie des muscles de la loge antéro-externe de la jambe entraînant une incapacité à relever le pied et par-là même une flexion accusée de la cuisse sur le bassin pour ne pas heurter contre le sol la pointe du pied, qui est constamment abaissée.

OBS

Ce trouble traduit en règle générale une atteinte tronculaire du nerf sciatique poplité externe, mais peut s’observer dans les syndromes radiculaires L4-L5 ou au cours des atteintes de la corne antérieure de la moelle.

OBS

Le terme «steppage» a été privilégié par le Comité de sémiologie médicale.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Síntomas (Medicina)
  • Sistema musculoesquelético (Medicina)
Conserver la fiche 40

Fiche 41 1993-11-22

Anglais

Subject field(s)
  • Statistics
  • Criminology

Français

Domaine(s)
  • Statistique
  • Criminologie
OBS

Dans le contexte du Programme révisé de déclaration uniforme de la criminalité, désigne l'ensemble des renseignements se rapportant à la personne accusée relativement à une affaire criminelle que doivent déclarer les services de police.

OBS

Terminologie du Centre canadien de la statistique juridique

OBS

Source : publication no 85-205

Espagnol

Conserver la fiche 41

Fiche 42 1978-07-27

Anglais

Subject field(s)
  • Paleontology
OBS

(...) Glossopteris (...) was considered for some time to be a fern (...) Recent studies of the epidermal structure of several species leave no doubt as to its being a seed plant (...)

Français

Domaine(s)
  • Paléontologie
OBS

Fougère fossile à feuilles simples, en forme de spatule ou de langue, à nervure médiane accusée et à nervures secondaires formant des mailles allongées.

Espagnol

Conserver la fiche 42

Fiche 43 1977-09-02

Anglais

Subject field(s)
  • Hydrology and Hydrography
OBS

A lake without pronounced thermal stratification.

Français

Domaine(s)
  • Hydrologie et hydrographie
OBS

(...) dont la stratification thermique n’ est pas accusée(...)

Espagnol

Conserver la fiche 43

Fiche 44 1977-07-19

Anglais

Subject field(s)
  • Paleontology
OBS

[Ammonoids of the family Popanoceratidae have a conch that is] discoidal to globular, [the] umbilicus [is] small. Sutures [are] ceratitic to ammonitic, forming a series of subequal lateral lobes. (...) "U. Carb. (M. Penn.) - U. Perm."

Français

Domaine(s)
  • Paléontologie
OBS

[Les Céphalopodes de la famille des Popanoceratidae ont une] Involution marquée, [un] ombilic petit, [des] constrictions internes, [une] ornementation peu accusée, [des] lignes d’accroissement flexueuses avec [un] sinus ventral. [La] Loge d’habitation :[est un] demi-tour. Suture :(...) [lobe externe] allongé; selles monophylles, spatulées, lobes trifides ou multifides.(...)

Espagnol

Conserver la fiche 44

Fiche 45 1977-07-18

Anglais

Subject field(s)
  • Paleontology
OBS

[Cephalopods of the family, aturiidae have a] smooth, very involute to occluded discoidal conch, flattened laterally, rounded ventrally, with [a] deep impressed zone; [they have a] suture with [a] broad, flattened ventral saddle, [a] narrow pointed lateral lobe, [a] broadly rounded lateral saddle, [a] broad lobe on [the] umbilical slope and dorsal area, and [a] broad saddle on [the] dorsal area divided by [a] deep, narrow lobe; [the] siphuncle [is] moderate in size, subdorsal and located in [a] infundibuliform dorsal adapical flexure of septa. "Paleoc.-Mio.".

Français

Domaine(s)
  • Paléontologie
OBS

[Les céphalopodes de la famille des aturidae ont un] nautilicône fortement comprimé, lisse, [un] ombilic petit, [une] loge d’habitation occupant un demi-tour, [une] dépression dorsale accusée, [une] suture différenciée au maximum(...), [un] siphon dorsal marginal à longs cols septaux en forme d’entonnoirs et emboîtés. [Ils ont une] flexure correspondante marquée du lobe dorsal sutural(...)

Espagnol

Conserver la fiche 45

Fiche 46 1977-03-07

Anglais

Subject field(s)
  • Paleontology
OBS

Type of disjunct pore rhomb; name derived from comb-like appearance of each half of rhomb, which commonly is surrounded by a ridge [on a Cystoid].

Français

Domaine(s)
  • Paléontologie
OBS

(...) Losange pectiné ou rhombe(...) plus développé et en général entouré d’une marge plus ou moins accusée [chez un Cystidé. ]

Espagnol

Conserver la fiche 46

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