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BIEN REPRIS [4 fiches]

Fiche 1 1999-05-20

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
CONT

For example, if a registrant dealer sells a new vehicle in a non-participating province to a non-registrant individual, and accepts the individual's leasehold interest as a trade-in, the tax payable is calculated as follows: Cost of new car $20,000. Leasehold interest accepted as trade-in 1,000. Adjusted cost $19,000 GST ($19,000 x 7%) 1,330. Total amount payable $20,330. These rules also apply to a registrant individual trading in a leasehold interest in a leased vehicle where the vehicle was used less than 90% in the individual's commercial activities.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
CONT

Par exemple, si un concessionnaire inscrit vend un véhicule neuf à un particulier non inscrit dans une province non participante et accepte comme bien repris le droit de tenure à bail du particulier, la taxe payable est calculée de la façon suivante : Coût de la voiture neuve 20 000$. Droit de tenure à bail accepté comme bien repris 1 000. Prix rajusté 19 000 TPS(19 000 $ x 7 %) 1 330. Montant total payable 20 330$. Ces règles visent aussi le particulier inscrit qui donne en échange le droit de tenure à bail dans un véhicule loué lorsque le véhicule était utilisé à moins de 90 % dans le cadre de ses activités commerciales.

Espagnol

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Fiche 2 1992-08-20

Anglais

Subject field(s)
  • Commercial Law
  • Property Law (civil law)
  • Property Law (common law)

Français

Domaine(s)
  • Droit commercial
  • Droit des biens et de la propriété (droit civil)
  • Droit des biens et de la propriété (common law)

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1986-07-08

Anglais

Subject field(s)
  • Transport of Wood
  • Forestry Operations
CONT

Productivity and cost assumptions were made to produce values for the five components in logging cost: (a) road construction, (b) falling, (c) yarding, (d) loading and (e) hauling ... (B.J. Sauder et M.M. Nagy, Coast Logging: High-Lead versus Long-Reach Alternatives, December 1977, p. 2).

Français

Domaine(s)
  • Transport du bois
  • Exploitation forestière
DEF

Opération préliminaire de débardage, qui consiste à approcher les arbres, soit à l’aide du treuil d’un débardeur, soit à l’aide d’un engin de tirage auxiliaire, en direction du débardeur principal, lorsque celui-ci ne peut accéder au point d’abattage.

OBS

S’ils sont difficilement accessibles à un engin d’abattage, les terrains montagneux sont aussi difficilement accessibles à la plupart des débardeurs. Même de petits débardeurs ne pourront pas toujours s’approcher suffisamment de leur charge. C'est alors qu'on utilisera un tracteur muni d’un treuil de débusquage. Le tracteur s’approchera donc le plus possible des arbres à débusquer, c'est-à-dire qu'il montera aussi haut que la pente le lui permet. Puis, se servant du câble de 30 à 40 mètres de long enroulé sur son treuil, il attachera les arbres épars avec les élingues et, actionnant son treuil, formera une charge de 7 ou 8 arbres derrière son tracteur. Celui-ci pourra alors tirer la charge au bas de la pente ou en bordure de route, où souvent les arbres seront tronçonnés et chargés sur des porteurs ou dans des camions, ou bien repris en charge plus grosse par un débardeur à pince ou un semi-porteur.

OBS

Généralement, l’abattage mécanique ne demande par (...) l’intervention d’un débusqueur, parce qu’alors l’abatteuse ou bien transportera le bois elle-même (abatteuse-porteuse), ou bien le regroupera d’une certaine façon, préparant ainsi la charge pour le débardeur. Il ne faut pas oublier que le débusqueur ne prenant qu’une très petite charge (7 à 8 arbres, 10 au maximum) ne peut se permettre de d"barder sur une grande distance : le coût en serait prohibitif.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 1978-01-11

Anglais

Subject field(s)
  • Breadmaking
  • Meats and Meat Industries
  • Prepared Dishes (Cooking)

Français

Domaine(s)
  • Boulangerie
  • Salaison, boucherie et charcuterie
  • Plats cuisinés
DEF

Nom d’un plat sur un menu de restaurant. Il s’agit d’un bifteck servi sur un petit pain rond recouvert de graines de sésame.

OBS

Le petit pain empereur est un pain façonné. [...] Les pâtons sont, d’abord, tournés en boule. Placés moulure en dessus, ils sont repris après un petit repos, de préférence, et abaissés à la main sur le tour légèrement saupoudré de farine de riz, de seigle ou de manioc. [...] le petit pain doit être bien rond et les branches bien régulières.

Espagnol

Conserver la fiche 4

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