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BIEN SUBSTITUE [7 fiches]

Fiche 1 2017-01-12

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Interior Design (General)
DEF

One who specializes in interior design.

CONT

Clear and attractive graphics are frequently a vital part of nonresidential interiors such as airports, hospitals, and schools. The interior designer is concerned with all aspects of how a space looks and functions. He may also choose to design particular components of the interior himself, such as furniture or graphics or he may choose readily available items from a wide variety of manufacturers' and designers' ranges.

OBS

space cadet: Architects' slang for interiors specialists.

OBS

Interior decoration is an important part of interior design, and the terms are sometimes used interchangeably, though strictly the designer is concerned with larger concepts and the overall organization of space; the decorator works to select the best fabrics, furniture, colours, and accessory furnishing to enhance the entire interior space.

Terme(s)-clé(s)
  • interiors specialist

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Architecture d'intérieurs (Généralités)
DEF

Personne qui, dans l’aménagement d’un local, est chargée d’organiser l’espace intérieur délimité par l’architecte, pour tout ce qui concerne le second œuvre.

OBS

Il faut distinguer l'«architecture d’intérieur» de ce qu'on nomme communément «décoration». Dans l'acception courante, ce dernier terme signifie une activité dont le but est moins celui d’organiser que d’«embellir» les espaces intérieurs, de leur donner du «caractère» ou du «style» [...] En ce sens, bien souvent, l'architecture d’intérieur se confond avec la décoration [...] L'architecte d’intérieur se substitue en quelque sorte au client pour lui proposer un véritable «art de vivre».

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2015-04-08

Anglais

Subject field(s)
  • Road Transport
  • Foreign Trade
CONT

The contract [for the carriage of goods by road] shall be confirmed by the making out of a consignment note ... in three original copies signed by the sender and by the carrier. ... When the goods which are to be carried have to be loaded in different vehicles, or are of different kinds or are divided into different lots, the sender or the carrier shall have the right to require a separate consignment note to be made out for each vehicle used, or for each kind or lot of goods.

OBS

Whereas the term "waybill" designates a document used for several modes of transport, "consignment note", when not qualified by the words "rail" or "air" (as in "air consignment note"), designates specifically the title of transport adopted internationally at the Convention on the Contract for the International Carriage of Goods by Road (C.M.R.).

Français

Domaine(s)
  • Transport routier
  • Commerce extérieur
CONT

Le contrat de transport [de marchandises par route] est constaté par une lettre de voiture [...] établie en trois exemplaires originaux signés par l’expéditeur et par le transporteur [...] Lorsque la marchandise à transporter doit être chargée dans des véhicules différents, ou lorsqu’il s’agit de différentes espèces de marchandises ou de lots distincts, l’expéditeur ou le transporteur a le droit d’exiger l’établissement d’autant de lettres de voiture qu’il doit être utilisé de véhicules ou qu’il y a d’espèces ou de lots de marchandises.

OBS

Le texte (version française et version anglaise) de la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (C.M.R.) se trouve dans la publication intitulée : «Transport Laws of the World», volume I: Road Conventions and Agreements, compiled by Don Hill and Malcolm Evans; 1977, Oceana Publications, Dobbs Ferry, N.Y. et dont le code de source est HITRA-1977.

OBS

Bien qu'il s’agisse ici principalement de transport pour le commerce international, cela n’ exclut pas l'usage de la lettre de voiture à des fins de commerce intérieur; cependant, on lui substitue souvent la feuille de route, ou le récépissé ou la déclaration d’expédition tenant lieu de lettre de voiture, ou tout autre document remplissant, pour le transport intérieur, des fonctions équivalentes.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Transporte por carretera
  • Comercio exterior
DEF

Documento análogo, en transporte terrestre, al conocimiento de embarque en transporte marítimo.

CONT

La carta de porte contiene el nombre y domicilio del transportador, el del remitente y el de la persona a quien se expide la descripción de la mercancía, la indicación del flete y demás gastos, lugares de salida y destino y medio de transporte.

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2007-02-26

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Estates (common law)
  • Law of Trusts (common law)
DEF

A trust whereby provisions can be altered or canceled dependent on the grantor. During the life of the trust, income earned is distributed to the grantor, and only after death does property transfer to the beneficiaries.

CONT

What is a revocable living trust? A trust is a written agreement that names someone to be responsible for managing property for the benefit of others. A revocable living trust (also called a "living trust" or "revocable trust") is one type of trust. It's a "living" trust because you create it while you're alive. It's "revocable" because, as long as you're mentally competent, you can change or end the trust at any time, for any reason.

OBS

According to the Canadian Dictionary, revocable trust is the preferred spelling.

Français

Domaine(s)
  • Droit successoral (common law)
  • Droit des fiducies (common law)
DEF

Fiducie qui peut être résiliée ou modifiée par la personne qui l’a établie.

CONT

[...] une fiducie est dite révocable ou sans droit de regard si le bien transféré ou le bien substitué à celui-ci peut revenir au cédant ou être transféré à des personnes désignées par ce dernier après la création de la fiducie, ou si aucun de ces biens ne peut être aliéné du vivant du cédant sans son consentement.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2001-08-14

Anglais

Subject field(s)
  • Chemical Elements and Compounds
  • Air Pollution
  • Chemistry
CONT

If the richer nations are serious about ending CFC use, Indian delegate Z.R. Ansari said, they must provide the other nations with substitutes for those chemicals, and the money and technological assistance to make the substitution possible.

Français

Domaine(s)
  • Éléments et composés chimiques
  • Pollution de l'air
  • Chimie
DEF

Utilisation d’un produit qui remplit le même office qu’un autre mais sans présenter certains inconvénients.

DEF

Introduction, dans les achats des consommateurs, de biens voisins et aux qualités similaires, qui remplacent d’autres biens qui se trouvaient antérieurement acquis.

CONT

Le calcul de l'élasticité de substitution permet de mesurer le degré auquel un bien peut être substitué à un autre par l'acheteur qui désire obtenir une satisfaction donnée. Lorsque l'élasticité est égale à zéro, les deux biens ne sont pas substituables. Lorsque l'élasticité est infinie, les deux biens sont parfaitement identiques; ce sont des substituts parfaits.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 1993-02-02

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
OBS

Source: Income Tax Act, S. 248(5).

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Source de bien substitué : Loi de l'impôt sur le revenu, article 248(5). Source de bien de remplacement : Loi de l'impôt sur le revenu, article 54(i).

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1985-06-26

Anglais

Subject field(s)
  • Private Law

Français

Domaine(s)
  • Droit privé

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Law of Succession (civil law)
  • Law of Estates (common law)

Français

Domaine(s)
  • Droit successoral (droit civil)
  • Droit successoral (common law)

Espagnol

Conserver la fiche 7

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