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CHARGE EXPLICITE [3 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2010-08-23

Anglais

Subject field(s)
  • Foreign Trade
  • Cargo (Water Transport)
  • Transport of Goods
CONT

"free alongside ship" means that the seller delivers when the goods are placed alongside the vessel at the named port of shipment. This means that the buyer has to bear all costs and risks of loss of or damage to the goods from that moment. The FAS term requires the seller to clear for export. This is a reversal from previous Incoterms versions which required the buyer to arrange for export clearance. However, if the parties wish the buyer to clear the goods for export, this should be made clear by adding explicit wording to this effect in the contract of sale. This term can be used only for sea or inland waterway transport.

OBS

free alongside ship: term (Incoterm 2000) standardized by the International Chamber of Commerce (ICC) and the Canadian General Standard Board (CGSB).

OBS

FAS: abbreviation (Incoterm 2000) standardized by the International Chamber of Commerce (ICC).

OBS

Expression usually followed by the named port of shipment.

Français

Domaine(s)
  • Commerce extérieur
  • Cargaisons (Transport par eau)
  • Transport de marchandises
CONT

«franco le long du navire» signifie que le vendeur a dûment livré dès lors que la marchandise a été placée le long du navire, au port d’embarquement convenu. C'est à partir de ce moment-là que l'acheteur doit supporter tous les frais et risques de perte ou de dommage que la marchandise peut courir. Le terme FAS impose au vendeur l'obligation de dédouaner la marchandise à l'exportation. C'est là un renversement de la situation par rapport aux versions antérieures des Incoterms qui mettaient à la charge de l'acheteur le dédouanement à l'exportation. Toutefois, si les parties souhaitent que l'acheteur dédouane la marchandise à l'exportation, elles doivent le préciser en insérant à cet effet une clause explicite dans le contrat de vente. Le terme FAS est à utiliser exclusivement pour le transport par mer ou par voies navigables intérieures.

OBS

franco le long du navire : terme (Incoterm 2000) normalisé par la Chambre de commerce internationale (CCI) et par l’Office des normes générales du Canada (ONGC).

OBS

FAS : abréviation (Incoterm 2000) normalisée par la Chambre de commerce internationale (CCI).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Comercio exterior
  • Cargamento (Transporte por agua)
  • Transporte de mercancías
DEF

Regla internacional elaborada por la Cámara Internacional de Comercio, en la que se especifica que el vendedor entrega y el comprador adquiere la mercancía cuando ésta se sitúa sobre el muelle. A partir de ese instante el comprador corre con todos los gastos.

OBS

Definición extraída del CAPITAL Business Dictionary con la autorización de LID Editorial Empresarial.

OBS

El puerto de carga convenido frecuentemente sigue esta expresión.

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2005-01-17

Anglais

Subject field(s)
  • Foreign Trade
  • Transport of Goods
  • Customs and Excise
CONT

"ex works" means that the seller delivers when he places the goods at the disposal of the buyer at the seller's premises or another named place (i.e. works, factory, warehouse, etc.) not cleared for export and not loaded on any collecting vehicle. This term thus represents the minimum obligation for the seller, and the buyer has to bear all costs and risks involved in taking the goods from the sellers' premises. However, if the parties wish the seller to be responsible for the loading of the goods on departure and to bear the risks and all costs of such loading, this should be made clear by adding explicit wording to this effect in the contract of sale.

OBS

This term should not be used when the buyer cannot carry out the export formalities directly or indirectly. In such circumstances, the FCA term should be used, provided the seller agrees that he will load at his cost and risk.

OBS

ex works: term (Incoterm 2000) standardized by the International Chamber of Commerce (ICC) and the Canadian General Standard Board (CGSB).

OBS

EXW: abbreviation (Incoterm 2000) standardized by the International Chamber of Commerce (ICC).

OBS

Expression usually followed by the named place of delivery.

Français

Domaine(s)
  • Commerce extérieur
  • Transport de marchandises
  • Douanes et accise
CONT

«à l'usine» signifie que le vendeur a dûment livré la marchandise dès lors que celle-ci a été mise à la disposition de l'acheteur dans ses locaux propres ou dans un autre lieu convenu(atelier, usine, entrepôt, etc.) et ce sans accomplissement des formalités douanières à l'exportation et sans chargement sur un quelconque véhicule d’enlèvement. Ce terme définit donc l'obligation minimale du vendeur, l'acheteur ayant à supporter tous les frais et risques inhérents à la prise en charge de la marchandise depuis les locaux du vendeur. Toutefois si les parties souhaitent faire assumer au vendeur la responsabilité du chargement de la marchandise au départ ainsi que les risques et tous les frais y afférents, elles doivent le préciser clairement en insérant à cet effet une clause explicite dans le contrat de vente.

OBS

Le terme «à l’usine» ne devrait pas être utilisé lorsque l’acheteur ne peut effectuer directement ou indirectement les formalités douanières à l’exportation. En pareils cas, le terme FCA doit être utilisé, sous réserve que le vendeur accepte de charger la marchandise à ses frais et risques.

OBS

à l’usine : terme (Incoterm 2000) normalisé par la Chambre de commerce internationale (CCI) et par l’Office des normes générales du Canada (ONGC).

OBS

EXW : abréviation (Incoterm 2000) normalisée par la Chambre de commerce internationale (CCI).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Comercio exterior
  • Transporte de mercancías
  • Aduana e impuestos internos
DEF

Indicativo de que el vendedor solamente es responsable de poner la mercancía a disposición del comprador en fábrica.

OBS

El lugar convenido frecuentemente sigue esta expresión.

OBS

Término Incoterm utilizado en el comercio.

Conserver la fiche 2

Fiche 3 1981-01-28

Anglais

Subject field(s)
  • Pricing Theory
  • Laws of the Market (Economy)
  • Cost Accounting
OBS

The long-run Break-even level of costs includes, in addition to explicit costs outlays, those implicit costs that accrue to factors which might otherwise be used in alternative ways.

Français

Domaine(s)
  • Théorie des prix
  • Lois du marché (Économie)
  • Comptabilité analytique

Espagnol

Conserver la fiche 3

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