TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

The confined research field trial program provides developers with an opportunity to grow PNTs [Plant with a Novel Trait] for research purposes under terms and conditions of confinement which are designed to minimize any impact the PNT may have on the environment. These research trials allow developers to evaluate the field performance of their PNT, to collect information to address the environmental safety criteria necessary for an application for unconfined release, or to undertake academic research.  1, fiche 1, Anglais, - confined%20research%20field%20trial%20program

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

Le programme d’essais de recherche au champ en conditions confinées fournit aux créateurs une occasion de produire des végétaux à caractères nouveaux(VCN) à des fins de recherche en conformité avec les conditions particulières de confinement, lesquelles visent à réduire au minimum toute répercussion que peut avoir un VCN sur l'environnement. Les essais de recherche permettent aux créateurs d’évaluer le rendement au champ de leur VCN, de recueillir de l'information répondant aux critères de sécurité environnementale et nécessaire pour présenter une demande de dissémination en milieu ouvert, ou même d’entreprendre de la recherche universitaire.  1, fiche 1, Français, - programme%20d%26rsquo%3Bessais%20de%20recherche%20au%20champ%20en%20conditions%20confin%C3%A9es

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol

Fiche 2,  Justifications,  Anglais

Record number: 2, Textual support number: 1 OBS

The Standard Contract Clause Inventory aims to simplify the Government of Canada's contractual documents by making them easier to read and understand. After selecting the applicable criteria, the inventory will automatically generate the conditions and clauses you'll need to build a contract. [The SICC] replaces the Standard Acquisition Clauses and Conditions (SACC) Manual.  1, fiche 2, Anglais, - Standard%20Contract%20Clause%20Inventory

Fiche 2,  Justifications,  Français

Record number: 2, Textual support number: 1 OBS

L'inventaire des clauses contractuelles uniformisées vise à simplifier les documents contractuels du gouvernement du Canada en les rendant plus faciles à lire et à comprendre. Après avoir sélectionné les critères applicables, l'inventaire génère automatiquement les conditions et les clauses dont vous aurez besoin pour élaborer un contrat. Ce répertoire remplace le Guide des clauses et conditions uniformisées d’achat(CCUA).  1, fiche 2, Français, - Inventaire%20des%20clauses%20contractuelles%20uniformis%C3%A9es

Fiche 2,  Justifications,  Espagnol

Fiche 3,  Justifications,  Anglais

Fiche 3,  Justifications,  Français

Record number: 3, Textual support number: 1 CONT

Offres à commandes. Les offres à commandes sont utilisées pour répondre à des besoins répétitifs dans les cas où les ministères et organismes commandent fréquemment les mêmes biens ou services. Une demande d’offre à commandes(DOC) est utilisée pour solliciter des offres à commandes. Les entreprises qui répondent aux critères d’évaluation énoncés dans la DOC sont les fournisseurs préqualifiés et ils sont détenteurs d’offres à commandes. Une offre à commandes est une offre déposée par un fournisseur éventuel qui propose de fournir, au besoin, des biens ou des services à des prix préétablis, selon des clauses et des conditions définies. Il n’ y a pas de marché tant que le gouvernement ne passe pas une commande subséquente à l'offre à commandes. Le gouvernement n’ est pas tenu d’acquérir tout bien ou service tant qu'une commande subséquente n’ est pas passée.  2, fiche 3, Français, - commande%20subs%C3%A9quente%20%C3%A0%20l%26rsquo%3Boffre%20%C3%A0%20commandes

Fiche 3,  Justifications,  Espagnol

Fiche 4,  Justifications,  Anglais

Record number: 4, Textual support number: 1 CONT

Standing Offers. Standing Offers are used to meet recurring needs when departments or agencies repeatedly order the same goods or services. A request for standing offer (RFSO) is used to solicit standing offers. Suppliers who meet the evaluation criteria stated in the RFSO become pre-qualified suppliers and holders of standing offers. A standing offer is an offer from a potential supplier to provide goods and/or services at pre-arranged prices, under set terms and conditions, when and if required. It is not a contract until the government issues a "call-up" against the standing offer. The government is under no actual obligation to purchase until that time.  2, fiche 4, Anglais, - request%20for%20standing%20offer

Fiche 4,  Justifications,  Français

Record number: 4, Textual support number: 1 CONT

Offres à commandes. Les offres à commandes sont utilisées pour répondre à des besoins répétitifs dans les cas où les ministères et organismes commandent fréquemment les mêmes biens ou services. Une demande d’offre à commandes(DOC) est utilisée pour solliciter des offres à commandes. Les entreprises qui répondent aux critères d’évaluation énoncés dans la DOC sont les fournisseurs préqualifiés et ils sont détenteurs d’offres à commandes. Une offre à commandes est une offre déposée par un fournisseur éventuel qui propose de fournir, au besoin, des biens ou des services à des prix préétablis, selon des clauses et des conditions définies. Il n’ y a pas de marché tant que le gouvernement ne passe pas une commande subséquente à l'offre à commandes. Le gouvernement n’ est pas tenu d’acquérir tout bien ou service tant qu'une commande subséquente n’ est pas passée.  2, fiche 4, Français, - demande%20d%26rsquo%3Boffre%20%C3%A0%20commandes

Fiche 4,  Justifications,  Espagnol

Fiche 5,  Justifications,  Anglais

Fiche 5,  Justifications,  Français

Record number: 5, Textual support number: 1 CONT

Offres à commandes. Les offres à commandes sont utilisées pour répondre à des besoins répétitifs dans les cas où les ministères et organismes commandent fréquemment les mêmes biens ou services. Une demande d’offre à commandes(DOC) est utilisée pour solliciter des offres à commandes. Les entreprises qui répondent aux critères d’évaluation énoncés dans la DOC sont les fournisseurs préqualifiés et ils sont détenteurs d’offres à commandes. Une offre à commandes est une offre déposée par un fournisseur éventuel qui propose de fournir, au besoin, des biens ou des services à des prix préétablis, selon des clauses et des conditions définies. Il n’ y a pas de marché tant que le gouvernement ne passe pas une commande subséquente à l'offre à commandes. Le gouvernement n’ est pas tenu d’acquérir tout bien ou service tant qu'une commande subséquente n’ est pas passée.  2, fiche 5, Français, - titulaire%20d%26rsquo%3Bune%20offre%20%C3%A0%20commandes

Fiche 5,  Justifications,  Espagnol

Fiche 6,  Justifications,  Anglais

Record number: 6, Textual support number: 1 CONT

The human poverty index is a composite index, which assesses three elements of deprivation in a country - longevity, knowledge, and a decent standard of living.  3, fiche 6, Anglais, - human%20poverty%20index

Fiche 6,  Justifications,  Français

Record number: 6, Textual support number: 1 CONT

L'indice de pauvreté humaine(IPH) du [Programme des Nations Unies pour le développement] repose sur trois sous-indicateurs, chacun ayant ses propres critères, seuil, échelle : la possibilité de mourir avant 40 ans, le taux d’analphabétisme parmi les adultes et le déficit en termes de conditions de vie [...]  5, fiche 6, Français, - indice%20de%20pauvret%C3%A9%20humaine

Fiche 6,  Justifications,  Espagnol

Fiche 7,  Justifications,  Anglais

Record number: 7, Textual support number: 1 CONT

A conditional bid is defined as one which limits, modifies, expands or supplements any of the terms and conditions and/or specifications of the invitation for bids.  3, fiche 7, Anglais, - conditional%20bid

Fiche 7,  Justifications,  Français

Record number: 7, Textual support number: 1 DEF

Soumission dans laquelle le soumissionnaire ajoute, retire ou modifie des conditions, des critères d’évaluation ou des éléments de qualité aux documents d’appel d’offres.  2, fiche 7, Français, - soumission%20conditionnelle

Fiche 7,  Justifications,  Espagnol

Fiche 8,  Justifications,  Anglais

Record number: 8, Textual support number: 1 OBS

WHMIS will be implemented by federal and provincial legislation. The recently amended Hazardous Products Act (HPA) and the Controlled Products Regulations will require suppliers of hazardous materials to provide adequate labels and MSDSs as conditions of sale and importation. The Ingredient Disclosure List contains the names of chemicals which must be identified on material safety data sheets if they are included in products which fall into the WHMIS criteria/specified in the Controlled Products Regulations. The Hazardous Materials Information Review Act and regulations will establish a Commission to rule on claims and appeals related to exemptions from disclosure of confidential business information.  3, fiche 8, Anglais, - Hazardous%20Products%20Act

Fiche 8,  Justifications,  Français

Record number: 8, Textual support number: 1 OBS

Le SIMDUT sera mis en œuvre par les lois provinciales et fédérales. La Loi sur les produits dangereux et les Règlements sur les produits contrôlés obligeront les fournisseurs de matières dangereuses à fournir les étiquettes appropriées ainsi que des fiches signalétiques comme conditions de vente et d’importations. La liste de divulgation des ingrédients comporte les noms des produits chimiques qui doivent apparaître sur les fiches signalétiques lorsque ceux-ci ont servi à la fabrication de produits visés par les critères SIMDUT prévus dans le Règlement sur les produits contrôlés. La Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses et ses règlements établira une commission pour confirmer ou nier des demandes de dérogation et des appels reliés aux renseignements commerciaux confidentiels.  4, fiche 8, Français, - Loi%20sur%20les%20produits%20dangereux

Fiche 8,  Justifications,  Espagnol

Fiche 9,  Justifications,  Anglais

Record number: 9, Textual support number: 1 DEF

The range of conditions and events taken explicitly into account in the design of a nuclear facility, according to established criteria, such that the facility can withstand this range without exceeding authorized limits.  1, fiche 9, Anglais, - design%20basis

Fiche 9,  Justifications,  Français

Record number: 9, Textual support number: 1 DEF

Gamme des conditions et des événements qui sont pris explicitement en compte dans la conception d’une installation nucléaire, suivant des critères déterminés, de manière à offrir à l'installation la résistance voulue sans dépasser les limites autorisées.  1, fiche 9, Français, - dimensionnement

Fiche 9,  Justifications,  Espagnol

Fiche 10,  Justifications,  Anglais

Record number: 10, Textual support number: 1 CONT

WHMIS will be implemented by federal and provincial legislation. The recently amended Hazardous Products Act (HPA) and the Controlled Products Regulations will require suppliers of hazardous materials to provide adequate labels and MSDSs as conditions of sale and importation. The Ingredient Disclosure List contains the names of chemicals which must be identified on material safety data sheets if they are included in products which fall into the WHMIS criteria specified in the Controlled Products Regulations. The Hazardous Materials Information Review Act and regulations will establish a Commission to rule on claims and appeals related to exemptions from disclosure of confidential business information.  1, fiche 10, Anglais, - WHMIS%20criteria

Fiche 10,  Justifications,  Français

Record number: 10, Textual support number: 1 CONT

Le SIMDUT sera mis en œuvre par les lois provinciales et fédérales. La Loi sur les produits dangereux et les Règlements sur les produits contrôlés obligeront les fournisseurs de matières dangereuses à fournir les étiquettes appropriées ainsi que des fiches signalétiques comme conditions de vente et d’importations. La liste de divulgation des ingrédients comporte les noms des produits chimiques qui doivent apparaître sur les fiches signalétiques lorsque ceux-ci ont servi à la fabrication de produits visés par les critères SIMDUT prévus dans le Règlement sur les produits contrôlés. La Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses et ses règlements établira une commission pour confirmer ou nier des demandes de dérogation et des appels reliés aux renseignements commerciaux confidentiels.  1, fiche 10, Français, - crit%C3%A8res%20du%20SIMDUT

Fiche 10,  Justifications,  Espagnol

Fiche 11,  Justifications,  Anglais

Record number: 11, Textual support number: 1 OBS

DND 2432-F: form code used by the Department of National Defence and the Canadian Forces.  2, fiche 11, Anglais, - %C3%89nonc%C3%A9%20des%20crit%C3%A8res%20de%20m%C3%A9rite%20et%20conditions%20d%26rsquo%3Bemploi

Fiche 11,  Justifications,  Français

Record number: 11, Textual support number: 1 OBS

DND 2432-F : code de formulaire utilisé par le ministère de la Défense nationale et les Forces canadiennes.  2, fiche 11, Français, - %C3%89nonc%C3%A9%20des%20crit%C3%A8res%20de%20m%C3%A9rite%20et%20conditions%20d%26rsquo%3Bemploi

Fiche 11,  Justifications,  Espagnol

Fiche 12,  Justifications,  Anglais

Record number: 12, Textual support number: 1 OBS

Consideration of Bids/Evaluation Criteria: extracted from the Standard Acquisition Clauses and Conditions (SACC) Manual, produced by Public Works and Government Services Canada.  2, fiche 12, Anglais, - Consideration%20of%20Bids%2FEvaluation%20Criteria

Record number: 12, Textual support number: 2 OBS

A0001-0999: Standard procurement clause title.  2, fiche 12, Anglais, - Consideration%20of%20Bids%2FEvaluation%20Criteria

Fiche 12,  Justifications,  Français

Record number: 12, Textual support number: 1 OBS

Examen des soumissions/critères d’évaluation : extrait du Guide des clauses et conditions uniformisées d’achat(CCUA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.  2, fiche 12, Français, - Examen%20des%20soumissions%2Fcrit%C3%A8res%20d%26rsquo%3B%C3%A9valuation

Record number: 12, Textual support number: 2 OBS

A0001-0999 : Titre de clause uniformisée d’achat.  2, fiche 12, Français, - Examen%20des%20soumissions%2Fcrit%C3%A8res%20d%26rsquo%3B%C3%A9valuation

Fiche 12,  Justifications,  Espagnol

Fiche 13,  Justifications,  Anglais

Record number: 13, Textual support number: 1 CONT

... the beginning and the end of a cut are excellent beginning and ending points for an element.  1, fiche 13, Anglais, - cut

Fiche 13,  Justifications,  Français

Record number: 13, Textual support number: 1 CONT

L'élément de travail répondant à toutes les conditions se rencontre rarement. Le chronométreur ne doit envisager ces différents points de nue avant de faire son découpage pour retenir les critères  1, fiche 13, Français, - d%C3%A9coupage

Fiche 13,  Justifications,  Espagnol

Fiche 14,  Justifications,  Anglais

Record number: 14, Textual support number: 1 CONT

Wind chill warnings, based on local climate, are issued when significant wind chills are expected to occur.  1, fiche 14, Anglais, - wind%20chill%20warning

Record number: 14, Textual support number: 2 CONT

Environment Canada issues winter weather warnings only when severe weather is expected to occur ... [A] windchill warning [is issued] when the risk of frostbite or hypothermia exists. The criteria for windchill warnings vary in different parts of the [country] because people become acclimatized to the winter in their area.  2, fiche 14, Anglais, - wind%20chill%20warning

Fiche 14,  Justifications,  Français

Record number: 14, Textual support number: 1 CONT

Environnement Canada n’ émet d’avertissement météo hivernal que lorsque des phénomènes météorologiques violents sont prévus [.. ] [Un] avertissement de refroidissement éolien [est émis] quand il y a risque de gelure ou d’hypothermie. Puisque les gens s’acclimatent aux conditions hivernales propres à leur région, les critères d’émission d’un avertissement de refroidissement éolien varient selon les parties [du pays].  2, fiche 14, Français, - avertissement%20de%20refroidissement%20%C3%A9olien

Fiche 14,  Justifications,  Espagnol

Fiche 15,  Justifications,  Anglais

Record number: 15, Textual support number: 1 DEF

[A Canadian Nuclear Safety Commission] handbook which consolidates into a single document the criteria that will be used to verify compliance with the licence, as well as interpretations and administrative control of licence conditions.  1, fiche 15, Anglais, - Licence%20Conditions%20Handbook

Fiche 15,  Justifications,  Français

Record number: 15, Textual support number: 1 DEF

[Manuel à la Commission canadienne de sûreté nucléaire] qui réunit en un seul document les critères qui seront utilisés pour vérifier la conformité ainsi que les interprétations et le contrôle administratif des conditions du permis.  1, fiche 15, Français, - Manuel%20des%20conditions%20de%20permis

Fiche 15,  Justifications,  Espagnol

Fiche 16,  Justifications,  Anglais

Record number: 16, Textual support number: 1 OBS

The period of time measured from the start of mixing until the material has set according to criteria and conditions prescribed for each particular material.  1, fiche 16, Anglais, - setting%20time%20of%20a%20dental%20cement

Fiche 16,  Justifications,  Français

Record number: 16, Textual support number: 1 OBS

Temps mesuré depuis le début du mélange jusqu'à ce que le produit ait pris, conformément à des critères et des conditions précisés pour chaque produit particulier.  1, fiche 16, Français, - temps%20de%20prise%20d%26rsquo%3Bun%20ciment%20dentaire

Fiche 16,  Justifications,  Espagnol

Record number: 16, Textual support number: 1 DEF

Periodo de tiempo medido desde el inicio de la mezcla hasta que el cemento se endurece de acuerdo a los criterios y condiciones estipuladas para cada material en particular.  1, fiche 16, Espagnol, - tiempo%20de%20endurecimiento%20de%20un%20cemento%20dental

Record number: 16, Textual support number: 1 OBS

Por razones técnicas (por ejemplo materiales encapsulados) ciertas especificaciones pueden requerir que la medida del tiempo de endurecimiento se tome a partir del final de la mezcla.  1, fiche 16, Espagnol, - tiempo%20de%20endurecimiento%20de%20un%20cemento%20dental

Fiche 17,  Justifications,  Anglais

Record number: 17, Textual support number: 1 OBS

This statement lists the essential and asset qualifications, operational requirements, organizational needs and the conditions of employment to be used in assessing applicants. It is available in the official language of your choice. If the entire Statement of Merit Criteria & Conditions of Employment has not been provided on the Publiservice Public Service Staffing Advertisements & Notifications site, you may request a copy from the department conducting the appointment process.  1, fiche 17, Anglais, - Statement%20of%20Merit%20Criteria%20%26%20Conditions%20of%20Employment

Fiche 17,  Justifications,  Français

Record number: 17, Textual support number: 1 OBS

Cet énoncé énumère les qualifications essentielles et celles constituant un atout, les exigences opérationnelles, les besoins de l'organisation et les conditions d’emploi à utiliser dans l'évaluation des candidats. Il est disponible dans la langue officielle de votre choix. Si tout l'Énoncé des critères de mérite et des conditions d’emploi n’ a pas été fourni sur le site Publiservice Annonces et notifications de dotation de la Fonction publique vous pouvez en demander une copie du ministère qui dirige ce processus de nomination.  1, fiche 17, Français, - %C3%89nonc%C3%A9%20des%20crit%C3%A8res%20de%20m%C3%A9rite%20et%20conditions%20d%26rsquo%3Bemploi

Fiche 17,  Justifications,  Espagnol

Fiche 18,  Justifications,  Anglais

Record number: 18, Textual support number: 1 CONT

[Nuclear reactors and fuels.] Fabrication of non-oxide matrix fuels. Advanced metal-clad fuels in which the fuel matrix is composed of actinide carbides, nitrides, and metals are being developed. Fabrication of carbides and nitrides is similar to that for oxide fuels with the exception that these fuels are very sensitive to the presence of oxygen and humidity and so they must be fabricated under carefully controlled inert atmospheres.  1, fiche 18, Anglais, - fuel%20matrix

Fiche 18,  Justifications,  Français

Record number: 18, Textual support number: 1 CONT

[Les critères de rechargement d’un assemblage non étanche] résultent des connaissances acquises sur le comportement du combustible dans les réacteurs de puissance en situation normale et dans les boucles expérimentales du CEA [Commissariat à l'énergie atomique] d’étude en situation accidentelle. Ils sont validés par plus de 10 ans d’expérience qui montrent que dans ces conditions les assemblages ne relâchent pas de matière fissile de manière significative dans le circuit primaire(la matrice combustible en céramique frittée est conçue pour retenir les produits de fission et résister à une attaque chimique de l'eau).  2, fiche 18, Français, - matrice%20combustible

Record number: 18, Textual support number: 2 CONT

Étudier par la thermodynamique les transformations d’un combustible nucléaire n’a de sens que si l’on considère à la fois les éléments constitutifs de ce combustible (ou matrice combustible, par exemple uranium et oxygène pour le combustible à base de dioxyde d’uranium utilisé dans les réacteurs à eau sous pression [REP]) et les produits de fission créés par irradiation.  3, fiche 18, Français, - matrice%20combustible

Fiche 18,  Justifications,  Espagnol

Fiche 19,  Justifications,  Anglais

Record number: 19, Textual support number: 1 DEF

Area on psychometric chart which shows conditions of temperature, humidity, and sometimes air movement, in which most people are comfortable.  4, fiche 19, Anglais, - comfort%20zone

Fiche 19,  Justifications,  Français

Record number: 19, Textual support number: 1 DEF

Sur un diagramme, zone représentant les conditions de température et d’humidité correspondant aux critères de confort de la majorité des individus.  3, fiche 19, Français, - zone%20de%20confort

Record number: 19, Textual support number: 1 CONT

Degré hygrométrique. S’exprime en %. Il exprime la quantité d’eau contenue dans l’air à une température donnée par rapport à la quantité maximale que l’air peut contenir à la même température. La zone de confort se situe environ entre 40 et 60 %.  4, fiche 19, Français, - zone%20de%20confort

Fiche 19,  Justifications,  Espagnol

Record number: 19, Textual support number: 1 DEF

Zona, delimitada por una curva de comodidad, en la que se experimenta una sensación de comodidad....  1, fiche 19, Espagnol, - zona%20de%20comodidad

Fiche 20,  Justifications,  Anglais

Record number: 20, Textual support number: 1 OBS

An advertised process must meet two conditions. First, persons in the area of selection are informed of the appointment opportunity and second, they have an opportunity to apply and to demonstrate their suitability against the merit criteria.  2, fiche 20, Anglais, - advertised%20appointment%20process

Fiche 20,  Justifications,  Français

Record number: 20, Textual support number: 1 CONT

Un processus de nomination annoncé doit respecter deux conditions. Premièrement, les personnes dans la zone de sélection sont informées de la possibilité de nomination et, deuxièmement, elles ont l'occasion de présenter leur candidature et de démontrer leurs aptitudes par rapport aux critères définissant le mérite.  2, fiche 20, Français, - processus%20de%20nomination%20annonc%C3%A9

Fiche 20,  Justifications,  Espagnol

Fiche 21,  Justifications,  Anglais

Record number: 21, Textual support number: 1 DEF

A material that can react by itself (for example, polymerization) or with air or water to produce a hazardous condition.  2, fiche 21, Anglais, - dangerously%20reactive%20material

Record number: 21, Textual support number: 1 CONT

The Controlled Products Regulations describe technical criteria for identifying materials which are classified as dangerously reactive. A dangerously reactive material can react vigorously: with water to produce a very toxic gas; on its own by polymerization or decomposition; or under conditions of shock, or an increase in pressure or temperature. A dangerously reactive material may cause a fire, explosion or other hazardous condition. It is very important to know which conditions (such as shock, heating or contact with water) may set off the dangerous reaction so that appropriate preventive measures can be taken.  3, fiche 21, Anglais, - dangerously%20reactive%20material

Fiche 21,  Justifications,  Français

Record number: 21, Textual support number: 1 CONT

Le Règlement sur les produits contrôlés donne les critères techniques servant à identifier les substances qui appartiennent à la catégorie des matières dangereusement réactives. Une matière dangereusement réactive peut réagir violemment : avec de l'eau pour produire un gaz très toxique; par elle-même par polymérisation ou par décomposition; ou sous l'effet d’un choc ou d’une augmentation de pression ou de température. Une matière dangereusement réactive peut déclencher un incendie ou une explosion, ou donner lieu à d’autres conditions dangereuses. Il est très important de connaître les conditions susceptibles d’occasionner une réaction dangereuse(choc, chaleur, humidité) pour pouvoir prendre les mesures de prévention appropriées.  2, fiche 21, Français, - mati%C3%A8re%20dangereusement%20r%C3%A9active

Fiche 21,  Justifications,  Espagnol

Fiche 22,  Justifications,  Anglais

Record number: 22, Textual support number: 1 CONT

The metal contents and petrogenetic associations of porphyry deposits are diverse.  2, fiche 22, Anglais, - metal%20content

Fiche 22,  Justifications,  Français

Record number: 22, Textual support number: 1 CONT

Pour qu’un produit naturel soit considéré comme un minerai, il est nécessaire que ce produit renferme une teneur suffisante en métal ou en matière utile.  7, fiche 22, Français, - contenu%20m%C3%A9tallique

Record number: 22, Textual support number: 2 CONT

Les critères principaux de classification [des dépôts hydrothermaux] sont : les conditions thermiques du dépôt-les minéraux, la paragenèse, le contenu métallique-la profondeur de mise en place des roches «ignées» auxquelles les dépôts sont affiliés(ou censés l'être).  4, fiche 22, Français, - contenu%20m%C3%A9tallique

Record number: 22, Textual support number: 3 CONT

Les plans de teneurs (ou plans d’essais) peuvent se présenter de diverses manières [...] Pour l’exploitant une donnée encore plus importante est le contenu métal, par exemple au mètre carré de couche dans un gisement stratiforme comme les Kupferschiefer [...]  4, fiche 22, Français, - contenu%20m%C3%A9tallique

Record number: 22, Textual support number: 4 CONT

En géologie minière, les études concernant les teneurs en métaux (faible teneur et traces), ainsi que les positions de ces traces (camouflées dans les silicates, entre les cristaux, etc.) et les formes minéralogiques de ces traces permettront sans doute de confirmer certaines hypothèses sur la genèse des minerais, ou bien donneront naissance à de nouvelles idées.  8, fiche 22, Français, - contenu%20m%C3%A9tallique

Fiche 22,  Justifications,  Espagnol

Fiche 23,  Justifications,  Anglais

Record number: 23, Textual support number: 1 DEF

An appointment process which does not meet the conditions for an advertised appointment process and is based on pre-established organizational criteria.  2, fiche 23, Anglais, - non%2Dadvertised%20appointment%20process

Fiche 23,  Justifications,  Français

Record number: 23, Textual support number: 1 DEF

Processus de nomination qui ne répond pas aux conditions établies pour un processus de nomination annoncé et qui repose sur des critères organisationnels prédéterminés.  2, fiche 23, Français, - processus%20de%20nomination%20non%20annonc%C3%A9

Fiche 23,  Justifications,  Espagnol

Fiche 24,  Justifications,  Anglais

Record number: 24, Textual support number: 1 CONT

Record your field observations in a notebook. [Example approved by the Avalanche Bulletin Terminology Standardization Committee.]  1, fiche 24, Anglais, - field%20observation

Record number: 24, Textual support number: 1 OBS

Observation is the key to safe travel in avalanche terrain. Observation not only of the mountain scenery but of the multitude of clues indicating snow conditions visible to the perceptive traveller. Some of the things you should look for are as follows: Evidence of Avalanching. ... Wind Direction. Aspect. The aspect of a slope to both sun and wind is most important. ... The Snow Surface. ...  2, fiche 24, Anglais, - field%20observation

Record number: 24, Textual support number: 2 OBS

Travelers in the backcountry usually make mental notes of the observed factors and draw immediate conclusions about snow stability. Snow safety operations, however, usually retain written records of the observations. The records are needed for future analysis, for application in forecasting models, and for communication with other operations and agencies. ... Observations should be carried out accurately, reliably, and according to standards (when standards for data collection exist). ... Every observation should be relevant to snow stability. ... Observation should be carried out in places where weather and snow conditions simulate avalanche starting zones as closely as possible ...  3, fiche 24, Anglais, - field%20observation

Record number: 24, Textual support number: 3 OBS

field observation: term officially approved by the Avalanche Bulletin Terminology Standardization Committee.  4, fiche 24, Anglais, - field%20observation

Fiche 24,  Justifications,  Français

Record number: 24, Textual support number: 1 CONT

La prévention et gestion du risque(spatial) d’avalanches sur un site. [...] Une étude locale du site : Trois analyses sont engagées simultanément à ce premier stade de l'expertise :(i) l'étude des critères physiques du site avalancheux [...](ii) l'étude de ses conditions climatiques hivernales [...](iii) enfin, l'étude des avalanches historiques [...] Ces trois enquêtes consistent à rassembler les données de base nécessaires à l'étape suivante [soit, la description de scénarios d’avalanches majeures], mais constituent déjà des expertises en elles-mêmes. Il y a intérêt à les mener conjointement car elles reposent évidemment en grande partie sur le résultat des observations de terrain à effectuer sur le site.  2, fiche 24, Français, - observation%20de%20terrain

Record number: 24, Textual support number: 2 CONT

Inscrivez vos observations de terrain dans votre carnet de notes. [Exemple entériné par le Comité d’uniformisation de la terminologie des bulletins d’avalanche.]  1, fiche 24, Français, - observation%20de%20terrain

Record number: 24, Textual support number: 1 OBS

observation de terrain : terme uniformisé par le Comité d’uniformisation de la terminologie des bulletins d’avalanche.  3, fiche 24, Français, - observation%20de%20terrain

Fiche 24,  Justifications,  Espagnol

Fiche 25,  Justifications,  Anglais

Record number: 25, Textual support number: 1 OBS

Bill C-303.  1, fiche 25, Anglais, - Early%20Learning%20and%20Child%20Care%20Act

Fiche 25,  Justifications,  Français

Record number: 25, Textual support number: 1 OBS

Projet de Loi C-303.  1, fiche 25, Français, - Loi%20sur%20l%26rsquo%3Bapprentissage%20et%20la%20garde%20des%20jeunes%20enfants

Fiche 25,  Justifications,  Espagnol

Fiche 26,  Justifications,  Anglais

Record number: 26, Textual support number: 1 DEF

Formal agreement covering occupancy by a government client of specific PWC [Public Works Canada] administered accommodation; identifies the premises, the term, the rental rate, the conditions of escalation and any amendments to standard provisions. Provides the basis for PWC billing of rent.  3, fiche 26, Anglais, - occupancy%20instrument

Fiche 26,  Justifications,  Français

Record number: 26, Textual support number: 1 DEF

Accord officiel régissant l'occupation, par un client du gouvernement, de locaux administrés par T. P. C. [Travaux publics Canada] ;précise l'emplacement des locaux, la durée d’occupation, le taux de location, les critères de révision et toute modification aux conditions générales. Sert de base pour la facturation du loyer par T. P. C.  1, fiche 26, Français, - accord%20d%26rsquo%3Boccupation%20de%20locaux

Fiche 26,  Justifications,  Espagnol

Fiche 27,  Justifications,  Anglais

Record number: 27, Textual support number: 1 DEF

State of the atmosphere at a particular time, as defined by the various meteorological elements.  3, fiche 27, Anglais, - weather

Fiche 27,  Justifications,  Français

Record number: 27, Textual support number: 1 DEF

A un moment déterminé, état de l’atmosphère défini par les différents éléments météorologiques.  4, fiche 27, Français, - temps

Record number: 27, Textual support number: 1 OBS

Cet état est caractérisé par l’aspect sensoriel de l’environnement atmosphérique : présence de nuages, d’hydrométéores, de phénomènes optiques, électriques et acoustiques, ainsi que par la valeur des principaux critères physiques mesurables : pression, température, humidité, précipitations, rayonnement solaire, vent.  5, fiche 27, Français, - temps

Record number: 27, Textual support number: 2 OBS

Les principaux critères permettant d’identifier cet état sont les suivants : la température de l'air et ses éventuels accidents; la teneur de l'air en vapeur d’eau; la pression atmosphérique et sa tendance immédiate; la nature et la répartition spatiale actuelle des divers types de nuages ainsi que leur évolution constatée au moment de l'observation; l'occurrence et l'intensité des hydrométéores précipitants(pluie, neige, grêle, etc...) et des électrométéores(orage, tonnerre, éclair) ;la transparence de l'atmosphère et la nature d’un éventuel trouble atmosphérique(brouillards, fumée, brumes, poussière, sable) ;l'agitation de l'air exprimée par la direction et la vitesse moyenne du vent ainsi que leurs fluctuations quasi instantanées(rafales) autour de ces valeurs moyennes; les profils verticaux des principaux critères atmosphériques. En fonction des activités concernées par les événements météorologiques, la description des conditions atmosphériques insistera sur les paramètres ayant les incidences les plus significatives; les critères, intéressant par exemple l'agriculture, n’ étant pas les mêmes que ceux qui préoccupent les responsables de la circulation aérienne.  5, fiche 27, Français, - temps

Record number: 27, Textual support number: 3 OBS

météo : terme familier.  6, fiche 27, Français, - temps

Record number: 27, Textual support number: 4 OBS

météo; Wx : terme et abréviation uniformisés par le Comité d’uniformisation de la terminologie aéronautique (CUTA) - Opérations aériennes.  7, fiche 27, Français, - temps

Fiche 27,  Justifications,  Espagnol

Record number: 27, Textual support number: 1 DEF

Estado de la atmósfera en un instante dado, definido por los diversos elementos meteorológicos.  2, fiche 27, Espagnol, - tiempo

Fiche 28,  Justifications,  Anglais

Record number: 28, Textual support number: 1 DEF

A stand of trees deemed above-average for the ecological conditions of a given site, with respect to one or several specific criteria.  2, fiche 28, Anglais, - selected%20stand

Fiche 28,  Justifications,  Français

Record number: 28, Textual support number: 1 DEF

Peuplement d’arbres forestiers considérés comme supérieurs à la moyenne pour les conditions écologiques d’une station donnée, au regard d’un ou plusieurs critères données.  1, fiche 28, Français, - peuplement%20s%C3%A9lectionn%C3%A9

Fiche 28,  Justifications,  Espagnol

Fiche 29,  Justifications,  Anglais

Record number: 29, Textual support number: 1 DEF

In North America, a period of calm, and abnormally warm, weather (by day) in mid- or late autumn.  3, fiche 29, Anglais, - Indian%20summer

Record number: 29, Textual support number: 1 CONT

In New England, at least one killing frost and preferably a substantial period of normally cool weather must precede this warm spell in order for it to be considered a true Indian summer. It does not occur every year, and in some years there may be two or three Indian summers. The term is most often heard in the northeastern United States, but its usage extends throughout English- speaking countries. It dates back at least to 1778, but its origin is not certain; the most probable suggestions relate it to the way that the American Indians availed themselves of this extra opportunity to increase their winter stores. The comparable period in Europe is termed the Old Wives' summer, and, poetically, may be referred to as halcyon days. In England, dependent upon dates of occurrence, such a period may be called St. Martin's summer, St. Luke's summer, and formerly All-hallown summer.  4, fiche 29, Anglais, - Indian%20summer

Record number: 29, Textual support number: 1 OBS

Indian summer ... sometimes occurs in October or early November, after the first frosts of autumn.  5, fiche 29, Anglais, - Indian%20summer

Fiche 29,  Justifications,  Français

Record number: 29, Textual support number: 1 DEF

En Amérique du Nord, période de temps calme et anormalement chaud (de jour) au milieu ou à la fin de l’automne.  7, fiche 29, Français, - %C3%A9t%C3%A9%20des%20Indiens

Record number: 29, Textual support number: 1 CONT

Puisque l'été des Indiens n’ est pas réellement scientifique, mais plutôt populaire, les critères ne sont pas vraiment établis. On considère que l'on vit un été des Indiens lorsque : la période de temps exceptionnellement chaud suit une période de gel; le temps est généralement ensoleillé; il n’ y a pas ou peu de précipitations; les vents sont légers, de direction variable; il peut y avoir un peu de brouillard matinal; les températures nocturnes sont près des normales; les températures diurnes sont plus élevées que la normale(environ 4 à 6 degrés de plus) ;ces conditions doivent se poursuivre pendant au moins 3 jours.  8, fiche 29, Français, - %C3%A9t%C3%A9%20des%20Indiens

Record number: 29, Textual support number: 1 OBS

[...] appellation [qui] remonte au XVIIIe siècle, semble-t-il, [...] Dans les répertoires de québécismes et de canadianismes, c’est d’abord l’expression plus traditionnelle été des sauvages qu’on a consignée, mais son caractère qui est perçu maintenant comme trop péjoratif l’a fait remplacer par été des Indiens.  9, fiche 29, Français, - %C3%A9t%C3%A9%20des%20Indiens

Record number: 29, Textual support number: 2 OBS

Selon le Dictionnaire des anglicismes (REYAN 1980) de Josette Rey-Debove et Gilberte Gagnon, les termes «été des indiens», «été des Indiens» et «été indien» sont des calques de l’américain «Indian summer».  10, fiche 29, Français, - %C3%A9t%C3%A9%20des%20Indiens

Record number: 29, Textual support number: 3 OBS

Dans plusieurs pays d’Europe, on retrouve des périodes analogues à l’été des Indiens (i.e. ayant à peu près les mêmes critères). Ces périodes portent toutes des noms faisant allusion à un élément culturel, religieux ou folklorique. Dans la vallée du Saint-Laurent, on parle donc de l’été des Indiens ou de l’été des Sauvages. En France et dans les pays d’Europe occidentale en général, on parle aussi de l’été de la St-Denis (9 octobre), été de la St-Géraud (13 octobre) ou été de la St-Martin (11 novembre). Une légende suédoise parle de l’été de la Toussaint qui se produit à la fin octobre ou au début novembre et qui est du temps chaud et ensoleillé, accompagné de brume sèche. En Angleterre, en plus d’avoir adopté l’expression américaine, on appelle aussi été de la Saint-Luc (18 octobre), une période de temps beau et calme. En Allemagne, on le nomme l’été de l’aïeule. Finalement, en Europe centrale, on parle du old wives’summer (été des bonnes femmes) qui se produit vers la fin septembre.  8, fiche 29, Français, - %C3%A9t%C3%A9%20des%20Indiens

Fiche 29,  Justifications,  Espagnol

Record number: 29, Textual support number: 1 DEF

En América del Norte, término aplicado a un período de calma con tiempo anormalmente cálido (durante el día) que ocurre a mediados o finales del otoño.  1, fiche 29, Espagnol, - verano%20indio

Fiche 30,  Justifications,  Anglais

Record number: 30, Textual support number: 1 CONT

Interactions between trees and urban environment have been studied by many authors ... With pertinent trees planting, several improvements are expectable for aesthetic, visual, historical or symbolic purpose, for runoff, noise and pollutant control and from a microclimatic point of view. Some of these actions seem be obvious but it should be noticed that few information are available from literature for precise quantitative results. Most of existing results are based on measurements and can be considered only as specific data in a certain context. What happens if vegetation is introduced in a mineral space or if a building is constructed instead of a park? Extrapolations of measurements are often not possible, so only numerical simulations can afford advice to urban planners on the way they may improve urban environment.  1, fiche 30, Anglais, - mineral%20space

Fiche 30,  Justifications,  Français

Record number: 30, Textual support number: 1 DEF

Espace comportant des rues, des places, des boulevards, des passages couverts, etc.  2, fiche 30, Français, - espace%20min%C3%A9ral

Record number: 30, Textual support number: 1 CONT

[Il est] possible de distinguer de manière presque fiable(problème des sols nus) les espaces à composante végétale des espaces «minéraux». L'extraction de l'espace bâti ne peut être effectué à partir de ces seuls indices. En effet, on retrouve des formes de bâti urbain dans les zones à composante végétale. Par exemple, les zones pavillonnaires se caractérisent par une coexistence étroite entre de la végétation et des maisons. Le bâti urbain est par conséquent difficile à extraire. De la même manière, l'espace «minéral» est loin d’être homogène. Tout ce qui est «minéral» ne saurait être authentifié comme appartenant à de l'espace bâti(l'exemple des champs labourés est à ce point révélateur). Dans ces conditions, il s’agit de faire appel à de nouveaux critères pour extraire la composante «bâti» des espaces à dominante végétale et minérale à l'aide des images SPOT. On peut considérer en effet que l'espace bâti se distingue des autres espaces par sa texture. Prenons l'exemple d’une zone périurbaine où se côtoient des espaces bâtis, des champs labourés, des espaces à dominante végétale. Un champs labouré(minéral), une forêt(végétal), auront une texture relativement homogène, c'est-à-dire des valeurs de réponses de pixels proches. Un espace pavillonnaire quant à lui, sera constitué par une combinaison de valeurs de pixels distinctes les unes des autres.  3, fiche 30, Français, - espace%20min%C3%A9ral

Fiche 30,  Justifications,  Espagnol

Fiche 31,  Justifications,  Anglais

Record number: 31, Textual support number: 1 DEF

Formal documentation, required by Section 25(1) of the Financial Administration Act, certifying that funds are available within an allotment for a proposed transaction involving the future disbursement of funds. Normally signed by a Financial Officer who has ready access to the necessary financial information and who has been delegated specific authority to sign commitment certificates.  4, fiche 31, Anglais, - commitment%20certificate

Fiche 31,  Justifications,  Français

Record number: 31, Textual support number: 1 CONT

On peut consulter l'attestation d’engagement, les critères et les autres renseignements sur le Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d’emploi dans le Guide des clauses et conditions uniformisées d’achat(CCUA), dans la section 2, de même que dans le tableau d’affichage électronique du système MERX.  3, fiche 31, Français, - certificat%20d%26rsquo%3Bengagement

Record number: 31, Textual support number: 1 OBS

«certificate of commitment» et «attestation d’engagement» sont tirés du Manuel du Conseil du Trésor/Marchés.  4, fiche 31, Français, - certificat%20d%26rsquo%3Bengagement

Fiche 31,  Justifications,  Espagnol

Fiche 32,  Justifications,  Anglais

Record number: 32, Textual support number: 1 DEF

[Race] in which a basic weight allowance for age and sex of horse is varied by added weight penalties for past successes (measured in prize money terms).  3, fiche 32, Anglais, - allowance%20race

Record number: 32, Textual support number: 1 CONT

In an allowance race, a horse cannot be claimed or bought for the price specified as a condition of running horses in claiming races.  4, fiche 32, Anglais, - allowance%20race

Fiche 32,  Justifications,  Français

Record number: 32, Textual support number: 1 CONT

La deuxième catégorie [de courses] est celle des «courses à conditions». Les poids et distances y sont attribués en fonction de divers critères, principalement les victoires ou sommes gagnées antérieurement, qui entraînent des surcharges pour leurs tributaires. Le résultat est un certain équilibrage des chances.  2, fiche 32, Français, - course%20%C3%A0%20conditions

Fiche 32,  Justifications,  Espagnol

Fiche 33,  Justifications,  Anglais

Record number: 33, Textual support number: 1 DEF

... a regular race for which the eligibility of horses is determined in accordance with one or more conditions that, in particular, may be based on: (a) the winnings of the horses for a determined number of races or for a determined period of time; (b) the position of the horses after a determined number of races or after a determined period of time, except the position obtained in a schooling race without pari-mutuel; (c) the age of the horses; (d) the sex of the horses; (e) the number of starts of the horses during a determined period of time; (f) special criteria in the case of foreign horses that do not have a sufficient number of starts in Canada or the United States.  2, fiche 33, Anglais, - conditioned%20race

Record number: 33, Textual support number: 1 OBS

Horse racing term.  3, fiche 33, Anglais, - conditioned%20race

Fiche 33,  Justifications,  Français

Record number: 33, Textual support number: 1 DEF

[...] course ordinaire pour laquelle l'admissibilité des chevaux est déterminée selon une ou plusieurs conditions qui peuvent être basées, entre autres, sur : a) les gains des chevaux pour un nombre déterminé de courses ou pendant une période de temps déterminée; b) le rang des chevaux après un nombre déterminé de courses ou une période de temps déterminée, à l'exception du rang obtenu lors d’une course école sans pari mutuel; c) l'âge des chevaux; d) le sexe des chevaux; e) le nombre de départs des chevaux pendant une période de temps déterminée; f) des critères particuliers, dans le cas de chevaux étrangers qui n’ ont pas un nombre de départs suffisants au Canada et aux États-Unis.  3, fiche 33, Français, - course%20avec%20conditions

Record number: 33, Textual support number: 1 OBS

Terme de courses de chevaux.  4, fiche 33, Français, - course%20avec%20conditions

Fiche 33,  Justifications,  Espagnol

Fiche 34,  Justifications,  Anglais

Record number: 34, Textual support number: 1 CONT

The avalanche ran through the monitored site entirely, affecting the ski run below for a track of 50 m where it stopped its run leaving a deposit consisting of round-shaped blocks behind. ... through a survey after the event, a series of very detailed nivologic information were collected. .. In particular strata profiles in proximity to the release zone and in correspondence to the major deposits along the gliding zone and the accumulation zone were carried out. Along the whole avalanche site a series of transverse sections were considered. In correspondence to these, values of the snow cover height were checked and analyses of stratigraphy of the snow cover able to single out snow masses which had been drifted by wind and deposited by the progressing avalanche.  1, fiche 34, Anglais, - nivologic

Fiche 34,  Justifications,  Français

Record number: 34, Textual support number: 1 CONT

Lorsque l'on examine les plaques sélectionnées, il semble qu'un certain nombre de conditions nivologiques sont nécessaires pour qu'un déclenchement [d’une avalanche] se produise. Pour les tester, nous avons retenu les critères se rapportant au type de grains(neige fraîche à l'exception des couches comprenant surtout des étoiles, ou particules reconnaissables), à l'épaisseur de neige nouvelle(plus de 9 cm au cours des 5 journées précédentes) et à la masse volumique(plus de 75 kg/m3).  1, fiche 34, Français, - nivologique

Fiche 34,  Justifications,  Espagnol

Fiche 35,  Justifications,  Anglais

Record number: 35, Textual support number: 1 CONT

Will evaluation criteria be made available re the points available for each of the non-salary conditions of employment questions (dental, extended health, long-term disability, short term disability, etc.)?  2, fiche 35, Anglais, - non%2Dsalary%20conditions

Fiche 35,  Justifications,  Français

Record number: 35, Textual support number: 1 CONT

Fera-t-on connaître les critères d’évaluation en ce qui concerne les points à attribuer pour chacune des conditions non salariales des questions relatives à l'emploi(soins dentaires, assurance-maladie complémentaire, invalidité de longue durée, incapacité de courte durée, et ainsi de suite) ?.  2, fiche 35, Français, - conditions%20non%20salariales

Fiche 35,  Justifications,  Espagnol

Fiche 36,  Justifications,  Anglais

Record number: 36, Textual support number: 1 CONT

... instructional objective for a particular course of study.  1, fiche 36, Anglais, - instructional%20objective

Fiche 36,  Justifications,  Français

Record number: 36, Textual support number: 1 DEF

«Objectif comprenant l’énoncé de base du comportement observable à acquérir.  2, fiche 36, Français, - objectif%20p%C3%A9dagogique

Record number: 36, Textual support number: 1 CONT

Objectif pédagogique. C'est ce qu'il faut que l'élève soit capable d’accomplir au terme d’une situation d’apprentissage. Un objectif se définit à partir : du comportement observable de l'élève lors de l'activité qui lui est proposée; du contenu(élément ou notions) ;des conditions dans lesquelles l'objectif devra être atteint; des critères de réussite.  3, fiche 36, Français, - objectif%20p%C3%A9dagogique

Record number: 36, Textual support number: 2 CONT

Il s’impose d’énumérer les objectifs pédagogiques, conformes au programme d’études, soutenus par le didacticiel et sa démarche.  4, fiche 36, Français, - objectif%20p%C3%A9dagogique

Fiche 36,  Justifications,  Espagnol

Fiche 37,  Justifications,  Anglais

Record number: 37, Textual support number: 1 DEF

A bitumen-based substance used with roofing material as an adhesive.  3, fiche 37, Anglais, - plying%20cement

Fiche 37,  Justifications,  Français

Record number: 37, Textual support number: 1 DEF

[...] enduit d’application à chaud(E. A. C.) des feuilles de bitume entre elles [...] ce bitume est défini par deux critères : point de ramollissement T. B. A.(température bille-anneau) et pénétration. Ces critères doivent être adaptés aux conditions d’établissement de la toiture : présence ou non d’isolant, pente, etc.  3, fiche 37, Français, - bitume%20de%20collage

Fiche 37,  Justifications,  Espagnol

Fiche 38,  Justifications,  Anglais

Fiche 38,  Justifications,  Français

Record number: 38, Textual support number: 1 OBS

l'élément de travail à toutes les conditions [...] se rencontre rarement. Le chronométreur ne doit [envisager ces différents points de vue avant de faire son découpage pour retenir les critères ]  1, fiche 38, Français, - d%C3%A9coupage

Fiche 38,  Justifications,  Espagnol

Fiche 39,  Justifications,  Anglais

Record number: 39, Textual support number: 1 CONT

An amendment to the Old Age Security Act provides for payment of SPA (Spouse's Allowance) to any widow or widower who is between the ages of 60 and 64, has been a Canadian resident for at least 10 years after age 18 and meets the income eligibility and residency status criteria. Benefits under Widowed SPA became payable to eligible widows or widowers as of September 1985.  1, fiche 39, Anglais, - residency%20status%20criteria

Fiche 39,  Justifications,  Français

Record number: 39, Textual support number: 1 CONT

Une modification à la Loi sur la sécurité de la vieillesse prévoit le paiement d’une Allocation au conjoint à toute personne veuve âgée de 60 à 64 ans qui a été résidant canadien pendant au moins 10 ans passé l'âge de 18 ans et qui répond aux conditions de revenu et aux critères de statut de résident. Les prestations en vertu de l'Allocation au conjoint survivant sont accordées depuis septembre 1985.  1, fiche 39, Français, - crit%C3%A8res%20de%20statut%20de%20r%C3%A9sident

Fiche 39,  Justifications,  Espagnol

Fiche 40,  Justifications,  Anglais

Fiche 40,  Justifications,  Français

Record number: 40, Textual support number: 1 OBS

Termes officiels utilisés dans les documents contractuels à l’Agence canadienne de développement international (ACDI).  1, fiche 40, Français, - Crit%C3%A8res%2C%20conditions%20et%20dispositions

Fiche 40,  Justifications,  Espagnol

Fiche 41,  Justifications,  Français

Fiche 41,  Justifications,  Espagnol

Fiche 42,  Justifications,  Français

Fiche 42,  Justifications,  Espagnol

Fiche 43,  Justifications,  Anglais

Record number: 43, Textual support number: 1 CONT

Under the Hazardous Products Act, a chemical must be listed in the Hazardous Ingredients Section of an MSDS if: it meets the criteria for a controlled product; it is on the Ingredient Disclosure List; there is no toxicological information available; or the supplier has reason to believe it might be hazardous. Certain chemicals may be exempt from disclosure on an MSDS if they meet specific criteria set out in the Hazardous Materials Information Review Act.  1, fiche 43, Anglais, - hazardous%20ingredient

Fiche 43,  Justifications,  Français

Record number: 43, Textual support number: 1 CONT

La Loi sur les produits dangereux stipule qu'un produit chimique doit figurer à la section "Ingrédients dangereux" d’une FTSS dans les conditions suivantes : il répond aux critères qui en font un produit contrôlé; il figure sur la Liste de divulgation des ingrédients; les données toxicologiques ne sont pas disponibles; ou le fournisseur a des raisons de croire que le produit peut être dangereux. On peut déroger à la divulgation de certaines matières chimiques sur la FTSS en présence des critères spécifiques stipulés dans la Loi sur le contrôle des renseignements relatifs aux matières dangereuses.  1, fiche 43, Français, - ingr%C3%A9dient%20dangereux

Fiche 43,  Justifications,  Espagnol

Fiche 44,  Justifications,  Anglais

Fiche 44,  Justifications,  Français

Record number: 44, Textual support number: 1 DEF

Modèle prenant en compte à la fois l'imprécision des critères de décision et l'incertitude affectant l'applicabilité de leurs connaissances selon les conditions dans lesquelles peut se poser un même problème.  1, fiche 44, Français, - mod%C3%A8le%20de%20raisonnement%20approximatif

Fiche 44,  Justifications,  Espagnol