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CONDUITE DEBATS [5 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2000-10-30
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- International Bodies and Committees
- Economic Co-operation and Development
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- Inter-sessional open-ended working group on conduct of business and rationalization of proceedings of the Industrial Development Board
1, fiche 1, Anglais, Inter%2Dsessional%20open%2Dended%20working%20group%20on%20conduct%20of%20business%20and%20rationalization%20of%20proceedings%20of%20the%20Industrial%20Development%20Board
international
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Organismes et comités internationaux
- Coopération et développement économiques
Fiche 1, La vedette principale, Français
- Groupe de travail intersessions à composition non limitée sur la conduite des débats et la rationalisation des travaux du Conseil du développement industriel
1, fiche 1, Français, Groupe%20de%20travail%20intersessions%20%C3%A0%20composition%20non%20limit%C3%A9e%20sur%20la%20conduite%20des%20d%C3%A9bats%20et%20la%20rationalisation%20des%20travaux%20du%20Conseil%20du%20d%C3%A9veloppement%20industriel
international
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2000-10-30
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- International Bodies and Committees
- Economic Co-operation and Development
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- open-ended working group on conduct of business and rationalization of proceedings
1, fiche 2, Anglais, open%2Dended%20working%20group%20on%20conduct%20of%20business%20and%20rationalization%20of%20proceedings
international
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
[UNIDO]. United Nations Industrial Development Organization. 1, fiche 2, Anglais, - open%2Dended%20working%20group%20on%20conduct%20of%20business%20and%20rationalization%20of%20proceedings
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Organismes et comités internationaux
- Coopération et développement économiques
Fiche 2, La vedette principale, Français
- Groupe de travail à composition non limitée sur la conduite des débats et la rationalisation des travaux
1, fiche 2, Français, Groupe%20de%20travail%20%C3%A0%20composition%20non%20limit%C3%A9e%20sur%20la%20conduite%20des%20d%C3%A9bats%20et%20la%20rationalisation%20des%20travaux
international
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 2000-02-28
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Courts
- Rules of Court
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- conduct of the hearing
1, fiche 3, Anglais, conduct%20of%20the%20hearing
correct
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Tribunaux
- Règles de procédure
Fiche 3, La vedette principale, Français
- conduite des débats
1, fiche 3, Français, conduite%20des%20d%C3%A9bats
correct, nom féminin
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Fiche 4 - données d’organisme interne 1998-06-12
Fiche 4, Anglais
Fiche 4, Subject field(s)
- Parliamentary Language
Fiche 4, La vedette principale, Anglais
- conduct of business
1, fiche 4, Anglais, conduct%20of%20business
correct
Fiche 4, Les abréviations, Anglais
Fiche 4, Les synonymes, Anglais
Fiche 4, Justifications, Anglais
Fiche 4, Français
Fiche 4, Domaine(s)
- Vocabulaire parlementaire
Fiche 4, La vedette principale, Français
- conduite des débats
1, fiche 4, Français, conduite%20des%20d%C3%A9bats
correct, nom féminin
Fiche 4, Les abréviations, Français
Fiche 4, Les synonymes, Français
Fiche 4, Justifications, Français
Record number: 4, Textual support number: 1 OBS
d’une assemblée 2, fiche 4, Français, - conduite%20des%20d%C3%A9bats
Fiche 4, Espagnol
Fiche 4, Justifications, Espagnol
Fiche 5 - données d’organisme interne 1998-02-02
Fiche 5, Anglais
Fiche 5, Subject field(s)
- Titles of Monographs
Fiche 5, La vedette principale, Anglais
- Private Members' business: a practical guide
1, fiche 5, Anglais, Private%20Members%27%20business%3A%20a%20practical%20guide
correct, Canada
Fiche 5, Les abréviations, Anglais
Fiche 5, Les synonymes, Anglais
Fiche 5, Justifications, Anglais
Record number: 5, Textual support number: 1 OBS
Ottawa: House of Commons, 1997. Abstract: "Part A of this handbook is intended to explain in a clear and concise manner both the rules governing Private Members' Business and the process behind those rules so that Members and their staff can take full advantage of the opportunities now available to them under Private Members' Business.. Part B includes brief explanations of the Adjournment Proceedings, petitions, motions for concurrence in committee reports, Members' statements, questions on the Order Paper, notices of motions for the production of papers and emergency debates.. Part C provides a list of the services of the House of Commons which can assist Members with the various details of the procedures described in this brochure." --Foreword. 1, fiche 5, Anglais, - Private%20Members%27%20business%3A%20a%20practical%20guide
Fiche 5, Français
Fiche 5, Domaine(s)
- Titres de monographies
Fiche 5, La vedette principale, Français
- Affaires émanant des députés : guide pratique
1, fiche 5, Français, Affaires%20%C3%A9manant%20des%20d%C3%A9put%C3%A9s%20%3A%20guide%20pratique
correct, Canada
Fiche 5, Les abréviations, Français
Fiche 5, Les synonymes, Français
Fiche 5, Justifications, Français
Record number: 5, Textual support number: 1 OBS
Ottawa : Chambre des communes, 1997. Résumé :«La partie A du présent Guide fait ressortir, sous forme claire et succincte, les règles sur la conduite des affaires émanant des députés et les mécanismes qui les sous-tendent de sorte que les députés et leur personnel puissent tirer avantage des diverses possibilités que leur offre la participation aux affaires émanant des députés. [...] La partie B portent sur les sujets suivants :débats d’ajournement, pétitions, motions d’adoption des rapports de comités, déclarations des députés, questions inscrites au Feuilleton, avis de motions portant production de documents et débats d’urgence. [...] La partie C du guide offre un aperçu des services de la Chambre des communes susceptibles d’aider les députés en tout ce qui concerne les procédures expliquées ici. »--Avant-propos. 1, fiche 5, Français, - Affaires%20%C3%A9manant%20des%20d%C3%A9put%C3%A9s%20%3A%20guide%20pratique
Fiche 5, Espagnol
Fiche 5, Justifications, Espagnol
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