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CONDUITE TRANSPORT [34 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2023-03-29

Anglais

Subject field(s)
  • Long-Distance Pipelines
  • Transport of Oil and Natural Gas
  • Gas Industry
DEF

A [long pipe or system of pipes], often underground, through which gas can flow for long distances ...

Français

Domaine(s)
  • Canalisations à grande distance
  • Transport du pétrole et du gaz naturel
  • Industrie du gaz
DEF

Canalisation transportant le gaz naturel sur de longues distances.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Tuberías de larga distancia
  • Transporte de petróleo y gas natural
  • Industria del gas
DEF

Tubería de grueso calibre y gran longitud para conducir a distancia gas combustible, procedente por lo general de emanaciones naturales.

OBS

gasoducto; gaseoducto: La Fundación del Español Urgente (Fundéu BBVA), con el asesoramiento de la Real Academia Española, indica que "gasoducto", mejor que "gaseoducto", es la grafía recomendada [...] El Diccionario de la lengua española recoge ambas formas, pero, como ya se explicaba en el Diccionario panhispánico de dudas, se prefiere "gasoducto" por su correcta formación y su uso mayoritario, mejor que "gaseoducto", creada por analogía con "oleoducto".

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Fiche 2 2022-10-28

Anglais

Subject field(s)
  • School and School-Related Administration
  • Military Administration
DEF

A form used in schools and the armed forces to record someone's offences and punishments.

Français

Domaine(s)
  • Administration scolaire et parascolaire
  • Administration militaire
CONT

Si un élève fait preuve d’une conduite inacceptable, on lui refusera le privilège du transport, mais il ou elle sera quand même tenu de venir à l'école. Lors d’un incident de conduite inacceptable sur l'autobus, le conducteur ou la conductrice remettra une fiche de conduite à la direction.

Espagnol

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Fiche 3 - données d’organisme externe 2021-06-29

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment - Royal Canadian Mounted Police (RCMP)
OBS

The Aviation & Transportation Sub-Program is responsible for operational policy related to airport protective policing, federal statute investigations involving organized criminal groups at Canadian international airports and other transportation related policy. This sub-program collaborates with other federal authorities and industry stakeholders in support of investigations relating to aviation, airports, transportation safety, transportation of dangerous goods, as well as transportation in the rail and marine environments.

Terme(s)-clé(s)
  • Aviation & Transportation Sub-Programme
  • Aviation & Transportation Subprogram
  • Aviation & Transportation Subprogramme
  • Aviation and Transportation Sub-Program
  • Aviation and Transportation Sub-Programme
  • Aviation and Transportation Subprogram
  • Aviation and Transportation Subprogramme

Français

Domaine(s)
  • Tiroir - Gendarmerie royale du Canada (GRC)
OBS

Le Sous-programme de l'aviation et des transports est chargé des politiques opérationnelles liées à la protection des aéroports, des enquêtes relatives aux lois fédérales ciblant les groupes criminels organisés présents dans les aéroports internationaux canadiens ainsi que d’autres politiques concernant les transports. Ce sous-programme collabore avec divers organes fédéraux et entités privées du secteur dans la conduite d’enquêtes relatives à l'aviation, aux aéroports, à la sûreté des transports, au transport des marchandises dangereuses ainsi qu'au transport par voie ferroviaire et maritime.

Espagnol

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Fiche 4 - données d’organisme externe 2021-03-18

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment – Nomenclature 4.0
  • Museums and Heritage (General)
OBS

carriage apron: an item in the "Land Transportation Tools and Equipment" class of the "Distribution and Transportation Objects" category.

Français

Domaine(s)
  • Tiroir – Nomenclature 4.0
  • Muséologie et patrimoine (Généralités)
OBS

tablier de conduite : objet de la classe «Outils et équipement de transport terrestre» de la catégorie «Objets de manutention et de transport».

Espagnol

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Fiche 5 2017-02-14

Anglais

Subject field(s)
  • Types of Aircraft
  • Aerospace Equipment (Military)
CONT

The new Sagem SDTI interim tactical drone system successfully completed its first series of tests in late 2002 (but the event was only recently disclosed). A derivative of the Sperwer, the SDTI is due to replace the Crecerelle, which has been in service with the French Army since 1995 ...

OBS

The SDTI, developed by Sagem for the French army, is a drone derived from the Sperwer tactical drone.

OBS

Although the expression "intermediary tactical drone system" is sometimes found, it is an incorrect decoding of the acronym SDTI.

Terme(s)-clé(s)
  • interim tactical drones system

Français

Domaine(s)
  • Types d'aéronefs
  • Matériel aérospatial (Militaire)
CONT

Le système de drone tactique intérimaire(SDTI) remplace le système Crecerelle et précède la mise en place du drone multi-capteurs multi-missions(MCMM). Le SDTI est capable d’assurer la conduite de missions d’observation, de surveillance du champ de bataille et de réglage de tir d’artillerie. Il est articulé autour d’une composante terrestre montée sur des véhicules lui conférant une mobilité tactique et d’une composante aérienne qui lui permet l'emport de capteurs pour réaliser des missions de jour comme de nuit. Le système de drone tactique intérimaire se compose des sous-ensembles suivants : 18 drones destinés à remplir des missions d’observation et de renseignement, 4 stations sol permettant la mise en œuvre, le contrôle des drones et la diffusion des informations recueillies par le biais d’une station de contrôle et de communication(SCC), 2 systèmes de lancement, récupération et reconditionnement(LRC) pouvant mettre en œuvre les drones, 1 système de soutien constitué de moyens logistiques, 1 sous-ensemble pour l'entraînement en temps de paix et la formation, 1 sous-ensemble de stockage et de transport.

OBS

Le SDTI, ou système de drone tactique intérimaire, a été conçu par la société Sagem pour l’Armée de Terre française et il appartient à la famille de drones Sperwer.

OBS

Bien que l’on voit parfois l’expression «système de drone tactique intermédiaire», celle-ci est fautive car il s’agit du décodage erroné de l’acronyme SDTI.

Terme(s)-clé(s)
  • système de drone intérimaire
  • système de drones tactiques intérimaires

Espagnol

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Fiche 6 2015-08-27

Anglais

Subject field(s)
  • Flights (Air Transport)
DEF

The non-commercial operation or use of aircraft by a company for the carriage of passengers or goods as an aid to the conduct of company business, flown by a professional pilot(s) employed to fly the aircraft.

Français

Domaine(s)
  • Vols (Transport aérien)
CONT

L'aviation d’affaires est un secteur du transport aérien qui recouvre l'exploitation et l'utilisation d’un avion par des sociétés pour le transport de passagers et de marchandises en tant qu'aide à la conduite de leurs affaires, généralement non utilisé en tant que service payant et confié à des pilotes pouvant justifier au minimum d’une licence commerciale et d’une qualification de vol aux instruments.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2015-07-16

Anglais

Subject field(s)
  • Flights (Air Transport)
  • Air Freight
CONT

Approximately five minutes later, Avionair Flight 403, a cargo flight (with two in the flight crew) that was conducting an instrument approach to runway 25, was cleared to land by the relieving controller.

Français

Domaine(s)
  • Vols (Transport aérien)
  • Fret aérien
CONT

Quelque cinq minutes plus tard, l'avion du vol 403 d’Avionair qui effectue un vol de transport de marchandises avec deux membres d’équipage de conduite à son bord et qui exécute une approche aux instruments sur la piste 25 est autorisé à atterrir sur cette piste par le contrôleur de relève.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Vuelos (Transporte aéreo)
  • Carga aérea
Conserver la fiche 7

Fiche 8 2014-08-25

Anglais

Subject field(s)
  • Power Networks and Distrib. Stations (Elec.)
DEF

A station which is subsidiary to a central station and at which high-tension electricity from the central station is transformed to electricity lower in potential and converted if desired to continuous current or to alternating current of a different frequency.

Terme(s)-clé(s)
  • sub-station
  • electric sub-station
  • electrical sub-station

Français

Domaine(s)
  • Réseaux et postes (Distribution électrique)
DEF

Partie d’un réseau électrique regroupant les extrémités des lignes de transport ou de distribution, de l'appareillage électrique, des bâtiments, souvent des dispositifs de sécurité et de conduite du réseau, et dans certains cas des transformateurs.

PHR

Sous-station de secours, de transformation.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Redes y plantas de distribución (Electricidad)
Conserver la fiche 8

Fiche 9 2012-09-27

Anglais

Subject field(s)
  • Medical and Hospital Organization
  • Emergency Management
DEF

A permanent facility or a temporary structure, located in the designated zone either at or near an incident site, to which recovered dead bodies and human remains are brought for identification or forensic examinations and where they are kept until they are transported to another location or released.

OBS

disaster mortuary; disaster morgue: terms and definition standardized by the Canadian Capability-Based Planning Terminology Committee and the Translation Bureau.

Français

Domaine(s)
  • Organisation médico-hospitalière
  • Gestion des urgences
DEF

Installation permanente ou structure temporaire située dans la zone désignée sur le lieu ou à proximité d’un lieu d’incident, dans laquelle on amène les corps et les restes humains récupérés pour identification ou conduite d’examens médico-légaux et où on les conserve jusqu'au moment de leur transport vers un autre endroit ou jusqu'à leur libération.

OBS

morgue postcatastrophe; morgue en cas de catastrophe : termes et définition normalisés par le Comité de terminologie de la planification axée sur les capacités au Canada et le Bureau de la traduction.

Terme(s)-clé(s)
  • morgue post-catastrophe

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2012-01-16

Anglais

Subject field(s)
  • Pipes and Fittings
  • Transport of Water (Water Supply)
  • Civil Engineering
OBS

pressurized line: term officially approved by the Lexicon Project Committee (New Brunswick).

Français

Domaine(s)
  • Tuyauterie et raccords
  • Adduction d'eau (Alimentation en eau)
  • Génie civil
DEF

Conduite ou canalisation entièrement remplie, sans communication avec l'atmosphère, constituée par un assemblage de tuyaux ou de tubes et de raccords réunis au moyen de joints, destinée au transport de l'eau, du lieu de prélèvement au lieu d’utilisation.

OBS

Selon certains auteurs, le terme «canalisation» serait généralement réservé au transport des eaux usées et au domaine des égouts.

OBS

canalisation sous pression : terme uniformisé par le Comité du projet de lexiques (Nouveau-Brunswick).

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2011-09-15

Anglais

Subject field(s)
  • Civil Engineering
  • Long-Distance Pipelines
  • Pipes and Fittings
OBS

hook-up: term officially approved by the Lexicon Project Committee (New Brunswick

Français

Domaine(s)
  • Génie civil
  • Canalisations à grande distance
  • Tuyauterie et raccords
DEF

Structure ou ligne reliant un bâtiment à une conduite principale de gaz, d’égout ou d’eau, ou à une ligne principale de transport d’électricité ou de télécommunication.

OBS

raccordement : terme uniformisé par le Comité du projet de lexiques (Nouveau-Brunswick).

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2007-10-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Air Transport Personnel and Services
OBS

Published by the Canadian Air Transport Security Authority (CATSA).

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Personnel et services (Transport aérien)
OBS

Publié par l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA).

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2003-03-17

Anglais

Subject field(s)
  • Road Transport
  • Urban Studies
CONT

Occasional services are services of a vehicle to the exclusive disposal of a person or group(s) with at least ten persons and beforehand constituted. These services may exclusively be rendered by businesses having subscribed to the Register of Road Public Transport of Persons. Authorisations permit the return journey to a beforehand- defined point anywhere in France.

OBS

... the French court held that "the activity distinct from that of private taxi driver carried on by the accused in rendering transport services for persons under contracts entered into with the European Parliament on 1 September 1988 and 27 July 1991 and then on 23 March 1995 cannot be held to constitute private non-urban transport of persons by road ..., since the European Parliament clearly does not come within one of the categories of organising entity mentioned therein liable to make a prior declaration to the Prefect for the Lower Rhine."

Français

Domaine(s)
  • Transport routier
  • Urbanisme
CONT

Le transport de personnes par route est une activité réglementée qui ne peut pas être exercée librement, sans contraintes. L'exercice de cette profession s’effectuant sur la voie publique, il est nécessaire de contrôler les entreprises et de sanctionner celles dont les véhicules ne respectent pas les règles de sécurité routière ou dont les conducteurs, du fait du non-respect des temps de conduite et de repos constituent un danger potentiel pour leurs passagers ou pour les usagers de la route. Une entreprise, lorsqu'elle exerce une activité de transport public routier de voyageurs, doit être préalablement inscrite au registre des transporteurs publics routiers de voyageurs dit registre des voyageurs. L'exercice, par une entreprise non inscrite au registre, d’une activité de transport public routier de personnes est un délit punissable d’un an d’emprisonnement et de 15 000 Euros d’amende.

CONT

Libéralisation des transports publics routiers de voyageurs. Le service de transport public routier de voyageurs est soumis au système d’autorisations ou d’agrément qui précise le nombre et la capacité de véhicules, les itinéraires autorisés, la catégorie et éventuellement le nombre de services autorisés.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2003-02-24

Anglais

Subject field(s)
  • Drainage and Irrigation (Agric.)
CONT

Often, the combined efficiency of a conveyance and distribution system is described as irrigation network efficiency. En. It is defined as the water delivered to farm field inlets divided by the water diverted from the prime source: En = Vf/Vs = Ec x Ed.

CONT

For water supply and irrigation, the network efficiency must be improved, since the yield is oscillating around 60%.

Terme(s)-clé(s)
  • efficiency of an irrigation network

Français

Domaine(s)
  • Drainage et irrigation (Agriculture)
CONT

L’efficience d’un réseau d’irrigation est le rapport entre la masse d’eau effectivement apportée aux parcelles et la masse d’eau pompée ou puisée. Elle dépend donc des pertes (fuites des canalisations, infiltrations dans les parois des canaux).

OBS

On recense au niveau des réseaux d’irrigation plusieurs types d’actions possibles : L'amélioration de l'efficience des réseaux collectifs d’irrigations, par la mise en place des programmes d’entretien et maintenance des Périmètres Publics et l'installation de système de comptage, afin de limiter les pertes d’eau au niveau du transport et de la conduite de l'irrigation à la parcelle. Ceci exige l'étanchéisation aussi parfaite que possible des canalisations(canaux bétonnés, conduites enterrées) et des ouvrages(réservoirs, chambres de vannes, bornes et prises, etc.), et l'extension des canalisations tertiaires jusqu'à la limite des propriétés.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2002-10-18

Anglais

Subject field(s)
  • Conference Titles
  • Commercial Aviation
OBS

The International Air Transport Association (IATA) was formed by a group of scheduled airlines and adopted in 1945 the "Provisions for the Regulation and Conduct of IATA Traffic Conferences" which created the IATA mechanism for the establishment of international fares and rates.

Français

Domaine(s)
  • Titres de conférences
  • Aviation commerciale
OBS

Un groupe de transporteurs aériens réguliers ont fondé l'Association de Transport aérien international. En 1954, l'IATA a adopté les «dispositions pour la réglementation et la conduite des Conférences de trafic» qui ont instauré le mécanisme d’établissement des tarifs internationaux de l'IATA.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Títulos de conferencias
  • Aviación comercial
OBS

Un grupo de líneas aéreas regulares créo la Asociación del Transporte Aéreo Internacional (IATA), que en 1945 adoptó las "Disposiciones para la reglamentación y dirección de las Conferencias de tráfico de la IATA" en virtud de las cuales se estableció un mecanismo para fijar las tarifas internacionales de pasajeros y carga.

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2002-02-11

Anglais

Subject field(s)
  • Land Forces
  • Airborne Forces
DEF

The ground combat, supporting and air vehicle units required to conduct an airmobile operation.

OBS

airmobile forces: term and definition standardized by NATO.

Terme(s)-clé(s)
  • airmobile force

Français

Domaine(s)
  • Forces terrestres
  • Forces aéroportées
DEF

Unités de combat, d’appui et de transport par air nécessaires à la conduite d’une opération aéromobile.

OBS

force aéromobile : terme et définition normalisés par l’OTAN.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Ejército de tierra
  • Fuerzas aerotransportadas
DEF

Unidades de combate terrestre, de apoyo y de medios aéreos, que son necesarias para realizar una operación aeromóvil.

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2001-11-05

Anglais

Subject field(s)
  • Telecommunications Transmission
DEF

A line used to transmit messages from one location to another.

Français

Domaine(s)
  • Transmission (Télécommunications)
CONT

raccordement : structure ou ligne reliant un bâtiment à une conduite principale de gaz, d’égout ou d’eau, ou à une ligne principale de transport d’électricité ou de télécommunication.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Transmisión (Telecomunicaciones)
DEF

Línea telefónica y de comunicación en general, utilizada en la transmisión de mensajes de un punto a otro.

Conserver la fiche 17

Fiche 18 2000-06-27

Anglais

Subject field(s)
  • Aircraft Propulsion Systems
  • Flight Instruments and Equipment (Aeroindustry)
DEF

dual control: Two sets of pilot's controls linked to operate in unison, either for instruction purposes in trainers or in large aircraft to enable the second pilot to take over the flying.

CONT

An aircraft shall not be flown under simulated instrument flight conditions unless fully functioning dual controls are installed in the aircraft ...

OBS

dual controls: term standardized by ISO.

OBS

dual control: term officially approved by the International Civil Aviation Organization (ICAO).

Français

Domaine(s)
  • Propulsion des aéronefs
  • Instruments et équipement de bord (Constructions aéronautiques)
DEF

double-commande; double commande : Dans un avion, une automobile, duplication de certains organes pour permettre à un instructeur ou à un moniteur d’intervenir lors de l'apprentissage du pilotage ou de la conduite.(Les avions de transport en sont également pourvus pour permettre au pilote et au copilote de se relayer.)

CONT

Un aéronef ne volera pas dans des conditions fictives de vol aux instruments à moins que l’aéronef ne soit équipé de doubles commandes en parfait état de fonctionnement [...]

OBS

double commande : terme normalisé par l’ISO.

OBS

double commande : terme uniformisé par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Sistemas de propulsión de aeronaves
  • Instrumentos y equipo de vuelo (Industria aeronáutica)
OBS

doble mando : término aceptado oficialmente por la Organización de Aviación Civil Internacional (OACI).

Conserver la fiche 18

Fiche 19 2000-06-13

Anglais

Subject field(s)
  • Long-Distance Pipelines
OBS

(canalisations, souterrains); T-705, 1-75 pp. 2, 10; DCGD 68; ... be included to provide an encasing pipe to protect the integrity of the embankment should the carrier pipe fail.

Français

Domaine(s)
  • Canalisations à grande distance
OBS

T-705F, 1-75 pp. 2, 10;... un tuyau de revêtement pour protéger le remblai en cas de défaillance d’une conduite de transport.

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 1999-11-29

Anglais

Subject field(s)
  • Sewers and Drainage
DEF

A pipe or channel for conveying fluids.

Français

Domaine(s)
  • Égouts et drainage
DEF

Conduite destinée au transport d’un fluide, plus spécialement des eaux usées.

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 1997-12-15

Anglais

Subject field(s)
  • Trucking (Road Transport)
  • Bodywork and Framework (Motor Vehicles)
  • Special Road Transport
DEF

On-board berth, located in a sleeper compartment of a road transport vehicle, for the driving crew.

Français

Domaine(s)
  • Camionnage
  • Carrosserie, caisse et châssis (Véhicules automobiles)
  • Transports routiers spéciaux
DEF

Lit de bord aménagé dans un compartiment couchette pour le repos du personnel de conduite d’un véhicule de transport routier.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Transporte por camión
  • Carrocería y chasis (Vehículos automotores)
  • Transporte por carretera especial
DEF

Cama estrecha y sencilla instalada en un camarote para que descanse el personal que conduce un vehículo de transporte.

Conserver la fiche 21

Fiche 22 1996-06-22

Anglais

Subject field(s)
  • Conference Titles
Terme(s)-clé(s)
  • Northern Pipeline Research Conference

Français

Domaine(s)
  • Titres de conférences
Terme(s)-clé(s)
  • Conférence sur le transport par conduite dans le Nord

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 1996-04-23

Anglais

Subject field(s)
  • Tools and Equipment (Textile Industries)
  • Textiles: Preparation and Processing
  • Applications of Automation

Français

Domaine(s)
  • Outillage et équipement (Industries du textile)
  • Apprêt et traitements divers (Textiles)
  • Automatisation et applications
CONT

Matériel de séchage. Rame de séchage et de thermofixage type HN équipée avec de nouvelles tuyères Facetta à rendement amélioré et d’un système de transport à chaînes sans lubrification. Système de conduite automatique des rames et d’enregistrement des données PVS 5 000, PVS 1 000 et PVS Sub. Maquette du système Bruckner de récupération de la chaleur et de nettoyage de l'air de retour.

CONT

Matériel de séchage. Séchoir tumbler Rotoswing pour séchage et retrait des tissus chaîne-et-trame et maille tubulaire ou ouverte; tuyères mobiles transversalement augmentant le gonflant et l’effet tumbler.

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 1996-04-18

Anglais

Subject field(s)
  • Tools and Equipment (Textile Industries)
  • Textile Industries

Français

Domaine(s)
  • Outillage et équipement (Industries du textile)
  • Industries du textile
CONT

Matériel de préparation. Rame de séchage et de thermofixage type HN équipée avec de nouvelles tuyères Facetta à rendement amélioré et d’un système de transport à chaînes sans lubrification. Rame sécheuse-thermofixeuse multiparcours VNW-P à 1, 3 ou 5 parcours. Système de conduite automatique des rames et d’enregistrement des données PVS 5000, PVS 1000 et PVS Sub. Maquette du système Bruckner de récupération de la chaleur et de nettoyage de l'air de retour. Installation de lavage et blanchiment en continu d’articles tubulaires Tubolavar-Galaxy. Installation de lavage et de séchage de tissus imprimés comprenant les machines suivantes : machine à laver rotative Scout; section d’exprimage avec rouleaux exprimeurs réglables individuellement; ligne de lavage en boyaux Delphin(la configuration du circuit permet la relaxation de la matière lors du traitement) ;maquette du séchoir relaxant Witro pour matière tricotée. Machine de teinture à faible rapport de bain Janus.

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 1996-02-07

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Law
  • Federal Laws and Legal Documents
CONT

Hook-up means a structure or line that connects a building to a main gas, sewer, water, electrical transmission or telecommunication line.

Français

Domaine(s)
  • Droit environnemental
  • Lois et documents juridiques fédéraux
CONT

Raccordement : structure ou ligne reliant un bâtiment à une conduite principale de gaz, d’égout ou d’eau, ou à une ligne principale de transport d’électricité ou de télécommunication.

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 1996-02-07

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Law
  • Federal Laws and Legal Documents
CONT

Hook-up means a structure or line that connects a building to a main gas, sewer, water, electrical transmission or telecommunication line.

Français

Domaine(s)
  • Droit environnemental
  • Lois et documents juridiques fédéraux
CONT

raccordement : structure ou ligne reliant un bâtiment à une conduite principale de gaz, d’égout ou d’eau, ou à une ligne principale de transport d’électricité ou de télécommunication.

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 1996-02-07

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Law
  • Federal Laws and Legal Documents
CONT

Hook-up means a structure or line that connects a building to a main gas, sewer, water, electrical transmission or telecommunication line.

Français

Domaine(s)
  • Droit environnemental
  • Lois et documents juridiques fédéraux
CONT

Raccordement : structure ou ligne reliant un bâtiment à une conduite principale de gaz, d’égout ou d’eau, ou à une ligne principale de transport d’électricité ou de télécommunication.

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 1996-02-07

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Law
  • Federal Laws and Legal Documents
CONT

Hook-up means a structure or line that connects a building to a main gas, sewer, water, electrical transmission or telecommunication line.

Français

Domaine(s)
  • Droit environnemental
  • Lois et documents juridiques fédéraux
CONT

Raccordement : structure ou ligne reliant un bâtiment à une conduite principale de gaz, d’égout ou d’eau, ou à une ligne principale de transport d’électricité ou de télécommunication.

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 1996-02-07

Anglais

Subject field(s)
  • Electrical Power Supply
CONT

Hook-up means a structure or line that connects a building to a main gas, sewer, water, electrical transmission or telecommunication line.

Français

Domaine(s)
  • Alimentation (Distribution électrique)
CONT

raccordement : structure ou ligne reliant un bâtiment à une conduite principale de gaz, d’égout ou d’eau, ou à une ligne principale de transport d’électricité ou de télécommunication.

OBS

Les termes «ligne de transport d’électricité» et «electrical transmission line» sont utilisés dans la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale (1992) ou dans les règlements connexes de cette loi.

Espagnol

Conserver la fiche 29

Fiche 30 1987-01-26

Anglais

Subject field(s)
  • Modes of Transport (Tourism)
CONT

... the pre-authorization for travel shall be supported by recorded reasons if the transportation standards ... are not adhered to (e.g. air travel by other than the most economical means, travel to a destination in excess of 300 kilometres in employee-operated vehicles, etc.).

Français

Domaine(s)
  • Moyens de transport (Tourisme)
CONT

(...) il faut appuyer l'autorisation préalable de voyage sur des raisons consignées si les normes de transport(...) ne sont pas respectées(p. ex. si les voyages en avion ne se font pas de la façon la plus économique, s’il y a déplacement sur une distance de plus de 300 kilomètres au moyen d’une voiture conduite par un employé, etc.).

Espagnol

Conserver la fiche 30

Fiche 31 1986-07-01

Anglais

Subject field(s)
  • Passenger Service (Rail Transport)
CONT

... CN may be called upon to serve as an instrument of public policy. As enunciated in the National Transportation Act, prevailing transport policy declares that: "each mode of transport, so far as practical, receive compensation for the resources, facilities and services that it is required to provide as an imposed public duty." (Corporate Plan 1985-1989, Executive Summary p.3).

Français

Domaine(s)
  • Trafic voyageurs (Transport par rail)
CONT

Les régimes d’exploitation des chemins de fer [...] se caractérisent par leur degré de dépendance vis-à-vis de l’État. Toute la gamme existe pratiquement, du chemin de fer entièrement privé auquel n’est pas imposé l’obligation de service public au chemin de fer d’État entièrement géré comme un service administratif. (MOTR 70, 87).

CONT

Comme le stipule la Loi nationale sur les transports, la ligne de conduite qui prévaut en matière de transport prévoit :"que chaque moyen de transport soit, autant que possible, indemnisé pour les ressources, les facilités et les services qu'il est tenu de fournir à titre de service public commandé. "(Plan d’entreprise 1985-1989, Sommaire administratif p. 3).

OBS

obligation de service public: terme uniformisé par le CN.

Espagnol

Conserver la fiche 31

Fiche 32 1982-09-21

Anglais

Subject field(s)
  • Air Transport
OBS

The maintenance of competency of flight crew members, engaged in commercial air transport operations, may be satisfactorily established by demonstration of skill during proficiency flight checks (...)

Français

Domaine(s)
  • Transport aérien
OBS

Le maintien du niveau de compétence des équipages de conduite des aéronefs de transport aérien commercial peut être assuré de façon satisfaisante par la démonstration de l'habileté requise, au cours des contrôles de compétence(...)

Espagnol

Conserver la fiche 32

Fiche 33 1980-06-06

Anglais

Subject field(s)
  • Market Prices
  • Freight Service (Rail Transport)
OBS

Inclusive door-to-door rates based on pick-up by highway trailer at shipper's premises. The trailer is mounted on a rail flat car for the line haul movement between cities; is unloaded from flat car at destination city to permit delivery to the consignee by road. Larger shipments are usually accorded a lower rate per 100 lbs. than smaller shipments based on a graduated scale of rates.

Français

Domaine(s)
  • Prix (Commercialisation)
  • Trafic marchandises (Transport par rail)
OBS

Taux pour le transport de porte à porte, établi en tenant compte du fait que le camionneur va chercher les marchandises chez l'expéditeur. La remorque à cette fin, montée sur un wagon plat, est transportée d’une ville à l'autre par rail; rendue à destination, elle est descendue et conduite jusqu'à l'adresse du destinataire. Les expéditions considérables bénéficient ordinairement d’un taux moins élevé par 100 liv. que les plus petits chargements, en raison d’une échelle graduée des taux.

Espagnol

Conserver la fiche 33

Fiche 34 1980-02-07

Anglais

Subject field(s)
  • Switchgear (Rail Transport)
  • Railroad Safety
OBS

Where difficult soil conditions, high pressures ... or other conditions prevail ... the Railway will require that an encasing pipe be provided to protect the embankment ...(T-705, p. 10).

Français

Domaine(s)
  • Appareils de voie (Transport par rail)
  • Sécurité (Transport par rail)
CONT

(...) le Chemin de fer exigera l'emploi d’un tuyau de revêtement pour protéger le remblai en cas de défaillance d’une conduite de transport.

OBS

T-705F p. 10; PETO 1963, p. 362.

Espagnol

Conserver la fiche 34

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