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CONFECTION PLAN PARCELLAIRE [2 fiches]

Fiche 1 2012-04-18

Anglais

Subject field(s)
  • Areal Planning (Urban Studies)
  • Regulations (Urban Studies)
  • Technical Surveys
DEF

Determined by surveying, a diagram drawn to scale showing all data pertinent to the boundaries and subdivision of a parcel of land, sufficient for a legal description.

OBS

plot. Used interchangeably with "plat."

OBS

plot plan; lot plan: terms approved by the committee set up by the Centre international GP to study the terminology related to major project management.

Français

Domaine(s)
  • Aménagement du territoire
  • Réglementation (Urbanisme)
  • Levés et relevés techniques (Arpentage)
CONT

Le cadastre est un document public qui, pour chaque commune, détermine la surface et la valeur fiscale des fonds. Il se compose de deux documents essentiels : le plan cadastral et la matrice. Le plan cadastral est un plan parcellaire. La parcelle est l’ilôt de propriété; elle désigne toute étendue continue de terrain présentant une même nature de culture ou une même affectation, appartenant à un même propriétaire et située dans un même lieu-dit. Une propriété peut être constitué de plusieurs parcelles attenantes. La matrice cadastrale est un registre qui indique la liste des parcelles que chaque propriétaire possède sur le territoire de la commune ainsi que leur utilisation (culture, prairie, terrain bâti, etc.).

OBS

plan parcellaire : terme approuvé par le comité chargé par le Centre international GP d’étudier les termes de la gestion des grands projets.

PHR

Confection du plan parcellaire.

PHR

Établissement d’un plan parcellaire.

Terme(s)-clé(s)
  • carte cadastrale

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Planificación de zonas (Urbanismo)
  • Reglamentación (Urbanismo)
  • Levantamientos técnicos
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2005-02-02

Anglais

Subject field(s)
  • Areal Planning (Urban Studies)
  • Regulations (Urban Studies)
  • Technical Surveys
CONT

Plot plan - A plan of the property and buildings, based upon a visual inspection of the property, reference to recorded surveys and descriptions, and rough on-the-ground measurements, prepared by a licensed professional. This is far less accurate, and far less costly, than a full instrument survey. Most residential mortgage loans other than condominiums will require the preparation of a plot plan.

OBS

This booklet discusses (1) developing a plot plan showing the boundaries and physical features that will affect your design, (2) conducting a site analysis to determine environmental features such as soil type, seasonal sun directions, shade, and wind direction, and (3) locating and developing use areas, such as parking, storage, play and entertainment areas, to accommodate specific activities.

Français

Domaine(s)
  • Aménagement du territoire
  • Réglementation (Urbanisme)
  • Levés et relevés techniques (Arpentage)
CONT

Balthazard Vignat est employé en 1859 et 1860, en qualité de géomètre à traitement fixe, au service municipal de la Voirie. Il est chargé du tracé des alignements des rues et du levé d’un nouveau plan parcellaire du quartier de Perrache. À la fin de la rédaction de ce dernier, en 1861, à l'instigation de l'ingénieur en chef Bonnet, il s’établit à son compte pour continuer la confection du plan parcellaire de toute la partie de la Ville située à l'ouest du Rhône [...]

Espagnol

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