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CONFORMITE NORME [36 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2024-10-18

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Standards
  • Auditing (Accounting)
OBS

Public accountants are often asked to provide assurance on an entity's compliance with statutes, regulations and agreements. ... In March 2018, [the Auditing and Assurance Standards Board] issued [the standard:] Attestation Engagements to Report on Compliance ...

OBS

Applicable to both reasonable assurance (audit) and limited assurance (review) engagements.

Français

Domaine(s)
  • Titres de normes
  • Vérification (Comptabilité)
OBS

On demande souvent aux experts-comptables de fournir une assurance sur la conformité d’une entité à des dispositions légales, réglementaires ou contractuelles. [...] En mars 2018, [le Conseil des normes d’audit et de certification] a publié la [norme :] Missions d’attestation visant la délivrance d’un rapport sur la conformité [...]

OBS

Cette norme s’applique tant aux missions d’assurance raisonnable (missions d’audit) qu’aux missions d’assurance limitée (missions d’examen).

Espagnol

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Fiche 2 2024-10-18

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Standards
  • Auditing (Accounting)
OBS

Public accountants are often asked to provide assurance on an entity's compliance with statutes, regulations and agreements. ... In March 2018, [the Auditing and Assurance Standards Board] issued [the standard:] Direct Engagements to Report on Compliance

OBS

Applicable to both reasonable assurance (audit) and limited assurance (review) engagements.

Français

Domaine(s)
  • Titres de normes
  • Vérification (Comptabilité)
OBS

On demande souvent aux experts-comptables de fournir une assurance sur la conformité d’une entité à des dispositions légales, réglementaires ou contractuelles. [...] En mars 2018, [le Conseil des normes d’audit et de certification] a publié la [norme :] Missions d’appréciation directe visant la délivrance d’un rapport sur la conformité [...]

OBS

Cette norme s’applique tant aux missions d’assurance raisonnable (missions d’audit) qu’aux missions d’assurance limitée (missions d’examen).

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2023-05-16

Anglais

Subject field(s)
  • Industrial Standardization
  • Quality Control (Management)
DEF

The provision of a sample of the object of conformity assessment, according to a procedure.

OBS

object: In this definition, the term "object" refers to any particular product, material, installation, process, system, person or body to which conformity assessment is applied. (The quoted standard states that the term "product" includes services and that the term "subject" would be the body doing the assessment.)

OBS

sampling: conformity assessment term relating to selection and determination.

OBS

sampling: term and definition standardized by the International Organization for Standardization (ISO).

Français

Domaine(s)
  • Normalisation industrielle
  • Contrôle de la qualité (Gestion)
DEF

Prélèvement d’un échantillon de l’objet de l’évaluation de la conformité, selon une procédure.

OBS

objet : Dans cette définition, le terme «objet» se réfère au produit, au matériau, à l'installation, au processus, au système, à la personne ou à l'organisme auquel l'évaluation de la conformité est appliquée.(La norme citée ajoute que le terme «produit» comprend les services et que le «sujet» serait l'organisme effectuant l'évaluation.)

OBS

échantillonnage : terme d’évaluation de la conformité relatif à la sélection et à la détermination.

OBS

échantillonnage : terme et définition normalisés par l’Organisation internationale de normalisation (ISO).

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2023-05-16

Anglais

Subject field(s)
  • Industrial Standardization
  • Quality Control (Management)
DEF

A body that performs conformity assessment services.

OBS

An accreditation body is not a conformity assessment body.

OBS

Changes in terminology: ... The term "accreditation" is now [note that the quoted standard was published in 2004] applicable only to attestation regarding a conformity assessment body. The definition in ISO/IEC Guide 2 [ISO: International Organization for Standardization; IEC: International Electrotechnical Commission], by contrast, would have been equally applicable to the certification of persons, as specified in ISO/IEC 17024. Following this change, the terms "conformity assessment body" and "accreditation body" are defined separately ...

OBS

conformity assessment body: term related to conformity assessment, a subject field that includes activities such as testing, inspection and certification, as well as the accreditation of conformity assessment bodies.

OBS

conformity assessment body: term and definition standardized by ISO.

Français

Domaine(s)
  • Normalisation industrielle
  • Contrôle de la qualité (Gestion)
DEF

Organisme qui fournit des services d’évaluation de la conformité.

OBS

Un organisme d’accréditation n’est pas un organisme d’évaluation de la conformité.

OBS

Changements de terminologie :[...] Le terme «accréditation» est désormais [il est à noter que la norme citée a été publiée en 2004] applicable uniquement à l'attestation concernant un organisme d’évaluation de la conformité. La définition figurant dans le Guide ISO/CEI 2 [ISO : Organisation internationale de normalisation; CEI : Commission électrotechnique internationale], par contraste, aurait été également applicable à la certification de personnes, telle qu'elle est spécifiée dans l'ISO/CEI 17024. Suite à ce changement, les termes «organisme d’évaluation de la conformité» et «organisme d’accréditation» sont définis séparément [...]

OBS

organisme d’évaluation de la conformité : terme relatif à l’évaluation de la conformité, un domaine qui comprend des activités telles que les essais, l’inspection et la certification, de même que l’accréditation des organismes d’évaluation de la conformité.

OBS

organisme d’évaluation de la conformité : terme et définition normalisés par l’ISO.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2020-02-11

Anglais

Subject field(s)
  • Personnel and Job Evaluation
  • Physical Fitness Training and Bodybuilding
  • Military Training
CONT

The FORCE evaluation marked a fundamental turn in how the CAF [Canadian Armed Forces] tackles fitness testing by focusing on operational and functional tasks and making it one common performance standard regardless of age, gender, rank or occupation.

OBS

FORCE: Fitness for Operational Requirements of Canadian Armed Forces Employment.

Français

Domaine(s)
  • Évaluation du personnel et des emplois
  • Conditionnement physique et culturisme
  • Instruction du personnel militaire
CONT

L'évaluation FORCE n’ est pas une évaluation de la condition physique; elle reflète la norme minimale physique relative à l'emploi des FAC [Forces armées canadiennes] pour les tâches communes liées à la défense et à la sécurité, en conformité avec le principe de l'universalité du service.

OBS

FORCE : Forme opérationnelle requise dans le cadre de l’emploi.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2019-10-09

Anglais

Subject field(s)
  • Strength of Materials
  • Joining Elements (Mechanical Components)
DEF

The axial force within a bolt resulting from its elongation [from tightening].

Français

Domaine(s)
  • Résistance des matériaux
  • Éléments d'assemblage (Composants mécaniques)
CONT

Aussitôt livrés en chantier, les boulons doivent être entreposés à l'abri des intempéries, dans des contenants bien scellés, afin d’éviter que leur état de surface soit altéré, ce qui pourrait éventuellement modifier la tension de serrage pour un couple de serrage donné. Une fois les attestations de conformité vérifiées, l'entrepreneur doit [...] prélever trois boulons par lot et effectuer des essais au tensiomètre en suivant la méthode de serrage [décrite dans la norme pertinente]. Le tensiomètre est un appareil mesurant la tension dans le boulon quand on applique un couple de serrage.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2017-07-12

Anglais

Subject field(s)
  • Seafood and Freshwater Food (Food Industries)
  • Regulations and Standards (Food)
DEF

An evaluation of a federally registered fish processing establishment's documented Quality Management Program plan against the QMP [Quality Management Program] Reference Standard to verify that it contains all the necessary components and has the necessary controls to ensure compliance with the Fish Inspection Regulations.

Terme(s)-clé(s)
  • systems verification

Français

Domaine(s)
  • Produits de mer et d'eau douce (Industr. alim.)
  • Réglementation et normalisation (Alimentation)
DEF

Évaluation du plan de Programme de gestion de la qualité documenté d’un établissement de transformation du poisson agréé au fédéral par rapport aux exigences énoncées dans la Norme de référence du PGQ [Programme de gestion de la qualité] pour assurer qu'il contient tous les éléments nécessaires et qu'il comporte les contrôles nécessaires pour garantir la conformité au Règlement sur l'inspection du poisson.

Terme(s)-clé(s)
  • vérification des systèmes

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2017-02-02

Anglais

Subject field(s)
  • Regulations and Standards (Food)
  • Microbiology and Parasitology
CONT

The certified materials have been processed at a temperature not lower than 133 degrees Celsius and for not less than 20 minutes at a pressure of 3 bars or processed according to an alternative system of thermal treatment that is approved by CFIA [Canadian Food Inspection Agency] and assures guarantees to meet the established microbial standard.

Français

Domaine(s)
  • Réglementation et normalisation (Alimentation)
  • Microbiologie et parasitologie
CONT

Il peut s’agir de la norme de l'ACIA [Agence canadienne d’inspection des aliments] énoncée dans le Manuel des normes et des méthodes des produits du poisson, des articles du Règlement ou une norme équivalente ou plus stricte que celle de l'ACIA. La norme doit préciser les critères d’acceptation et de rejet qui définissent la conformité(p. ex., norme organoleptique, norme microbiologique, norme sur le mercure, tolérances relatives aux résidus de médicaments, etc.).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Reglamentación y normalización (Alimentación)
  • Microbiología y parasitología
Conserver la fiche 8

Fiche 9 2016-05-31

Anglais

Subject field(s)
  • Mechanical Components
  • Aeroindustry
DEF

A part manufactured in conformance with a specification established, published and maintained by a consensus standards organization, a government agency, or a holder of a design approval meeting specific criteria.

OBS

The specification includes design manufacturing, test and acceptance criteria, and identification requirements.

Français

Domaine(s)
  • Composants mécaniques
  • Constructions aéronautiques
DEF

Pièce fabriquée en conformité aux caractéristiques établies et tenues à jour par un organisme de norme consensuelle, un organisme gouvernemental ou un titulaire d’une approbation de conception qui satisfait à des critères spécifiques.

OBS

Les caractéristiques portent sur une conception de fabrication, des critères d’essai et d’acceptation ainsi que des formalités d’identification.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Componentes mecánicos
  • Industria aeronáutica
Conserver la fiche 9

Fiche 10 2016-03-24

Anglais

Subject field(s)
  • Wheels and Tires (Motor Vehicles and Bicycles)
CONT

The compliance of a tire with [the snow traction] standard is evaluated by performing a standardized test on packed snow; tires that achieve a traction index higher than 110 (compared to a reference tire with an index of 100) are deemed worthy of bearing the logo.

OBS

reference tire: term proposed by the World Road Association.

Terme(s)-clé(s)
  • reference tyre

Français

Domaine(s)
  • Roues et pneus (Véhicules automobiles et bicyclettes)
CONT

La conformité d’un pneu d’hiver à [la] norme [de traction sur surface enneigée] est évaluée en effectuant un essai standardisé sur une surface de neige durcie; seuls les pneus qui se méritent un indice de traction supérieur à 110(par rapport à un pneu de référence dont l'indice est 100) sont jugés dignes d’afficher ce symbole.

OBS

pneu de référence : terme proposé par l’Association mondiale de la route.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2015-02-25

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Courses
  • Training of Personnel
Universal entry(ies)
T710
code de système de classement, voir observation
OBS

This course outlines federal standards and guidelines on Web accessibility and emphasizes the requirements, roles and responsibilities for compliance with this standard. Participants will learn about the availability of authoritative resources, how to apply them in a consistent manner and the assessment methodology for measuring and reporting departmental conformance.

OBS

T710: a Canada School of Public Service course code.

Français

Domaine(s)
  • Titres de cours
  • Perfectionnement et formation du personnel
Entrée(s) universelle(s)
T710
code de système de classement, voir observation
OBS

Ce cours décrit les normes et lignes directrices fédérales sur l'accessibilité des contenus Web et met l'accent sur les exigences, les rôles et responsabilités en matière de conformité à cette norme. Les participants se familiariseront davantage avec les ressources qui font autorité en matière d’accessibilité, sur leur application cohérente, leur évaluation et la présentation des rapports de conformité au niveau des ministères.

OBS

T710 : code de cours de l’École de la fonction publique du Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2015-02-24

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Government Programs (Canadian)
  • Management Control
OBS

The intent of this document is to provide guidance for completing the Project Complexity and Risk Assessment (PCRA) in accordance with the Standard for Project Complexity and Risk.

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Contrôle de gestion
OBS

Le présent document a pour objet d’expliquer comment faire l'Évaluation de la complexité et des risques des projets(ECRP) en conformité avec la Norme relative à la complexité et aux risques des projets.

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2014-08-12

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Government Programs (Canadian)
  • Management Operations (General)
  • Federal Administration
OBS

Chief Information Officer Branch (CIOB), Treasury Board of Canada Secretariat.

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Opérations de la gestion (Généralités)
  • Administration fédérale
OBS

Direction du dirigeant principal de l’information (DDPI), Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2014-06-02

Anglais

Subject field(s)
  • Ethics and Morals

Français

Domaine(s)
  • Éthique et Morale

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2013-07-10

Anglais

Subject field(s)
  • Industrial Standardization
  • Quality Control (Management)
DEF

The issue of a statement, based on a decision following review, that fulfilment of specified requirements has been demonstrated.

OBS

The resulting statement, referred to in this international standard [ISO-IEC-17000] as a "statement of conformity," conveys the assurance that the specified requirements have been fulfilled. Such an assurance does not, of itself, afford contractual or other legal guarantees.

OBS

Changes in terminology: Instead of "assurance of conformity," the term "attestation" is used for the activity of conveying assurance through the issue of a "statement of conformity."

OBS

attestation: conformity assessment term relating to review and attestation. Conformity assessment is a subject field that includes activities such as testing, inspection and certification, as well as the accreditation of conformity assessment bodies.

OBS

First-party and third-party attestation activities are distinguished by the terms "declaration" [first-party attestation], "certification" [third-party attestation related to products, processes, systems or persons] and "accreditation" [third-party attestation related to a conformity assessment body conveying formal demonstration of its competence to carry out specific conformity assessment tasks]. For second-party attestation, no special term is available.

OBS

attestation: term and definition standardized by the International Organization for Standardization (ISO).

Français

Domaine(s)
  • Normalisation industrielle
  • Contrôle de la qualité (Gestion)
DEF

Fourniture d’une affirmation, basée sur une décision qui fait suite à la revue, démontrant que les exigences spécifiées sont respectées.

OBS

L'affirmation qui en résulte, désignée dans la présente norme internationale [ISO-IEC-17000] sous le nom de «déclaration de conformité», donne l'assurance que les exigences spécifiées ont été respectées. Une telle assurance ne procure, en soi, aucune garantie contractuelle, juridique ou autre.

OBS

Changements de terminologie : À la place d’«assurance de la conformité», le terme «attestation» est utilisé pour l’activité de communication de l’assurance au moyen de l’émission d’une «déclaration de conformité».

OBS

attestation : terme d’évaluation de la conformité relatif à la revue et à l’attestation. L’évaluation de la conformité est un domaine qui comprend des activités telles que les essais, l’inspection et la certification, de même que l’accréditation des organismes d’évaluation de la conformité.

OBS

Les activités d’attestation de la conformité par première et tierce partie se distinguent par les termes «déclaration» [attestation réalisée par une première partie], «certification» [attestation réalisée par une tierce partie, relative à des produits, des processus, des systèmes ou des personnes] et «accréditation» [attestation délivrée par une tierce partie, ayant rapport à un organisme d’évaluation de la conformité, constituant une reconnaissance formelle de la compétence de ce dernier à réaliser des activités spécifiques d’évaluation de la conformité]. Pour l’attestation de la conformité par seconde partie, il n’y a aucun terme particulier.

OBS

attestation : terme et définition normalisés par l’Organisation internationale de normalisation (ISO).

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2013-07-09

Anglais

Subject field(s)
  • Industrial Standardization
  • Quality Control (Management)
DEF

A third-party attestation related to a conformity assessment body conveying formal demonstration of its competence to carry out specific conformity assessment tasks.

OBS

First-party and third-party attestation activities are distinguished by the terms "declaration" [first-party attestation], "certification" [third-party attestation related to products, processes, systems or persons] and "accreditation" [third-party attestation related to a conformity assessment body conveying formal demonstration of its competence to carry out specific conformity assessment tasks]. For second-party attestation, no special term is available. 

OBS

Changes in terminology: ... The term "accreditation" is now [note that the quoted standard was published in 2004] applicable only to attestation regarding a conformity assessment body. The definition in ISO/IEC Guide 2 [ISO: International Organization for Standardization; IEC: International Electrotechnical Commission], by contrast, would have been equally applicable to the certification of persons, as specified in ISO/IEC 17024. Following this change, the terms "conformity assessment body" and "accreditation body" are defined separately ...

OBS

accreditation: conformity assessment term relating to review and attestation.

OBS

accreditation: term and definition standardized by the International Organization for Standardization (ISO).

Français

Domaine(s)
  • Normalisation industrielle
  • Contrôle de la qualité (Gestion)
DEF

Attestation délivrée par une tierce partie, ayant rapport à un organisme d’évaluation de la conformité, constituant une reconnaissance formelle de la compétence de ce dernier à réaliser des activités spécifiques d’évaluation de la conformité.

OBS

Les activités d’attestation de la conformité par première et tierce partie se distinguent par les termes «déclaration» [attestation réalisée par une première partie], «certification» [attestation réalisée par une tierce partie, relative à des produits, des processus, des systèmes ou des personnes] et «accréditation» [attestation délivrée par une tierce partie, ayant rapport à un organisme d’évaluation de la conformité, constituant une reconnaissance formelle de la compétence de ce dernier à réaliser des activités spécifiques d’évaluation de la conformité]. Pour l’attestation de la conformité par seconde partie, il n’y a aucun terme particulier.

OBS

Changements de terminologie :[...] Le terme «accréditation» est désormais [il est à noter que la norme citée a été publiée en 2004] applicable uniquement à l'attestation concernant un organisme d’évaluation de la conformité. La définition figurant dans le Guide ISO/CEI 2 [ISO : Organisation internationale de normalisation; CEI : Commission électrotechnique internationale], par contraste, aurait été également applicable à la certification de personnes, telle qu'elle est spécifiée dans l'ISO/CEI 17024. Suite à ce changement, les termes «organisme d’évaluation de la conformité» et «organisme d’accréditation» sont définis séparément [...]

OBS

accréditation : terme d’évaluation de la conformité relatif à la revue et à l’attestation.

OBS

accréditation : terme et définition normalisés par l’Organisation internationale de normalisation (ISO).

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2013-07-08

Anglais

Subject field(s)
  • Industrial Standardization
  • Quality Control (Management)
OBS

[In the quoted standard,] the expression "object of conformity assessment" [is introduced] as a means of referring to any particular product, [material, installation,] process, system, person or body to which conformity assessment is applied. [The term "product" includes services.] (The "subject" would more logically be the body doing the assessment.)

Français

Domaine(s)
  • Normalisation industrielle
  • Contrôle de la qualité (Gestion)
OBS

[Dans la norme citée, ] l'expression «objet de l'évaluation de la conformité» [se réfère] au produit, [au matériau, à l'installation, ] au processus, au système, à la personne ou à l'organisme auquel l'évaluation de la conformité est appliquée. [Le terme «produit» comprend les services. ](Le «sujet» serait plus logiquement l'organisme effectuant l'évaluation.)

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 2013-07-02

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Management
  • Pollution (General)
  • Anti-pollution Measures
  • Environment
DEF

compliance or performance control: An investigation or programme of on-going inspection, testing or monitoring, to confirm that a remediation strategy has been properly implemented (for example, all contaminated material has been removed) and/or when a containment approach has been adopted, that this continues to perform to the specified level.

OBS

compliance control; performance control: In the ISO 11074 standard, these terms appear combined in the expression "compliance or performance control." This expression and its definition have been standardized by the International Organization for Standardization (ISO).

Français

Domaine(s)
  • Gestion environnementale
  • Pollution (Généralités)
  • Mesures antipollution
  • Environnement
DEF

diagnostic de conformité ou de performance : Étude ou programme de contrôle, de tests ou de surveillance effectué en continu pour vérifier qu’une stratégie de remédiation a été convenablement mise en œuvre (par exemple élimination de tous les matériaux contaminés) et/ou, quand l’approche adoptée est celle du confinement, que les résultats sont maintenus au niveau prévu.

OBS

diagnostic de conformité; diagnostic de performance : Dans la norme ISO 11074, ces termes figurent regroupés dans l'expression «diagnostic de conformité ou de performance». Ce sont cette expression et sa définition qui ont été normalisées par l'Organisation internationale de normalisation(ISO).

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 2012-03-28

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Destructive and Non-destructive Tests (Mat.)
  • Engineering Tests and Reliability
OBS

NDT: non-destructive testing.

OBS

Natural Resources Canada (NRCan) manages Canada's nation-wide program for the certification of individuals performing non-destructive testing (NDT). The NDT Certifying Agency of NRCan is an independent body that certifies individuals according to the National Standard of Canada, CAN/CGSB-48.9712-2006 "Qualification and Certification of Non-Destructive Testing Personnel." The National Standard and the NRCan certification procedure comply with the requirements of International Standard ISO 9712:2005 and European Standard EN 473:2000. The NDT Certifying Agency of NRCan also serves as the "qualifying body" for the Exposure Device Operator examination of the Canadian Nuclear Safety Commission.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Contrôle destructif et non destructif (Matér.)
  • Fiabilité, contrôle et essais (Ingénierie)
OBS

END : essai non destructif.

OBS

Ressources naturelles Canada(RNCan) gère le programme canadien de certification du personnel affecté aux essais non destructifs(END). L'Organisme de certification en END de RNCan est un organisme indépendant très reconnu qui certifie les personnes en conformité avec la norme nationale du Canada(CAN/CGSB-48. 9712-2000 "Qualification et certification du personel affecté aux essais non destructifs". La norme nationale et le processus de certification de RNCan répondent aux exigences de la norme internationale ISO 9712 : 1999 et de la norme européenne EN 473 : 2000. L'Oranisme de certification en END de RNCan sert également d’orgaisme de qualification pour l'examen des opérateurs d’appareils d’exposition de la Commission canadienne de sûreté nucléaire.

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 2010-08-16

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Management
CONT

This International Standard is applicable to an organization that wishes to : ... make a self-determination and self-declaration of conformance with this International Standard...

OBS

Term and context excerpted from ISO standards on the environmental management system.

OBS

Term approved by the Translation Bureau and in general use within the industry and related businesses as well as in public administration.

Français

Domaine(s)
  • Gestion environnementale
CONT

La présente Norme internationale est applicable à tout organisme qui souhaite :[...] réaliser une auto-évaluation et une autodéclaration de conformité à la présente Norme internationale.

OBS

Terme et contexte extraits des normes ISO sur le management environnemental.

OBS

Terme entériné par le Bureau de la traduction et généralement utilisé dans les milieux de l’industrie, de l’entreprise privée et de l’administration publique.

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 2009-10-09

Anglais

Subject field(s)
  • Engineering Tests and Reliability
  • Quality Control (Management)
OBS

conformity evaluation: term standardized by the International Electrotechnical Commission (IEC).

Français

Domaine(s)
  • Fiabilité, contrôle et essais (Ingénierie)
  • Contrôle de la qualité (Gestion)
CONT

Au sens strict, l'évaluation de la conformité est l'opération qui consiste à vérifier que des produits, matériaux, services, systèmes ou individus sont conformes aux spécifications d’une norme pertinente.

OBS

évaluation de la conformité : terme normalisé par la Commission électrotechnique internationale (CEI).

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 2007-12-17

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Standards
  • Management Operations (General)
OBS

Transport Canada. Publication number (TP 14693). The purpose of the Civil Aviation Integrated Management System Standard is to set out requirements for the effective and efficient management of the Civil Aviation Program in accordance with the Government of Canada's management framework and policies.

Terme(s)-clé(s)
  • CAIMSS
  • IMSS

Français

Domaine(s)
  • Titres de normes
  • Opérations de la gestion (Généralités)
OBS

Transports Canada. Numéro de publication(TP 14693). La Norme sur le Système de gestion intégrée de l'Aviation civile a pour objet d’énoncer les exigences destinées à gérer le programme de l'Aviation civile de façon efficace et efficiente, en conformité avec le cadre et les politiques de gestion du gouvernement du Canada.

Terme(s)-clé(s)
  • NSGIAC
  • NSGI

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 2006-10-17

Anglais

Subject field(s)
  • Decisions (Practice and Procedural Law)
CONT

Since the dispute concerns the compliance of the school board's decision with the requirements of the Canadian Charter, an analysis of the standard of review is unnecessary and that this analysis led the Court of Appeal to an erroneous decision.

Français

Domaine(s)
  • Décisions (Droit judiciaire)
CONT

Notre collègue la juge Charron(par. 20) estime que, comme la contestation concerne la conformité de la décision de la Commission scolaire aux exigences de la Charte canadienne, l'analyse de la norme de contrôle n’ est pas nécessaire et a amené la Cour d’appel à rendre une décision erronée.

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 2004-11-25

Anglais

Subject field(s)
  • Quality Control (Management)
CONT

A maintenance audit is a complete assessment of the maintenance function in an organization. An audit of this type gives a clear picture of how the function is operating, what is working well, what items need to be improved and clear guidelines on the steps to take in order to implement the improvements.

CONT

On the morning of April 10, 2003, the Infrastructure Continuity Unit (ICU) underwent its first external maintenance audit and passed with flying colours.

Français

Domaine(s)
  • Contrôle de la qualité (Gestion)
DEF

Vérification systématique et documentée permettant d’obtenir et d’évaluer, d’une manière objective, des preuves afin de porter un jugement sur le maintien de la conformité à la norme de référence et le maintien de l'efficacité du système à satisfaire les objectifs environnementaux de l'entreprise.

CONT

Le but d’un audit de maintenance est d’évaluer l’état présent du processus de maintenance de l’usine. L’audit peut aussi inclure de façon optionnelle l’évaluation de différents facteurs clés, mais le but principal est d’évaluer l’efficacité et la qualité des opérations de maintenance.

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 2003-01-06

Anglais

Subject field(s)
  • Industrial Standardization
  • Quality Control (Management)
CONT

Conformity assessment is the act of determining whether a certain product/process conforms to a standard, and it must be carried out by an accredited laboratory. Conformity assessment can be carried out in several ways ... Third Party Assessment (Certification): A company pays an accredited certification organization to test its products. In this case the results are open to the public.

Français

Domaine(s)
  • Normalisation industrielle
  • Contrôle de la qualité (Gestion)
CONT

L'évaluation de conformité est l'action de déterminer si un certain produit ou procédé est conforme à une norme. L'évaluation doit être conduite par un laboratoire accrédité et peut varier de plusieurs façons. [...] Évaluation par tierce partie(Certification) : L'entreprise engage un organisme de certification accrédité pour tester ses produits. Dans ce cas, les résultats sont disponibles au public.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Normalización industrial
  • Control de la calidad (Gestión)
Conserver la fiche 25

Fiche 26 2002-12-19

Anglais

Subject field(s)
  • Information Processing (Informatics)
  • Computer Programs and Programming
  • Computer Memories
CONT

The goal of Ada validation is to ensure compliance to the standard (ANSI/MIL-STD-1815A-1983) and prevent the proliferation of subsets, supersets, or dialects of the Ada programming language.

Français

Domaine(s)
  • Traitement de l'information (Informatique)
  • Programmes et programmation (Informatique)
  • Mémoires (Informatique)
CONT

Le but de la validation Ada est d’assurer sa conformité à la norme(ANSI/MIL-STD-1815A-1983) et de prévenir la prolifération de sous-ensembles, de surensembles ou de dialectes du langage Ada.

OBS

Termes (et justifications) tirés des bitextes intitulés : «TBITS 9 : Programming Language ADA - Implementation Criteria/NCTTI 9 : Langage de programmation ADA - Critères d’applicabilité» publiés dans les Normes du Conseil du Trésor sur la technologie de l’information (NCTTI)/Treasury Board Information and Technology Standards (TBITS) par le Secrétariat du Conseil du Trésor du Gouvernement du Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 2001-06-29

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Periodicals
  • Security
OBS

The NRPL is a list of TEMPEST-compliant equipment approved for use by all institutions. The NRPL equipment complies with the effective NATO National Standard.

OBS

Ceased with October 1996 issues.

Français

Domaine(s)
  • Titres de périodiques
  • Sécurité
OBS

La NRPL de l'OTAN cite le matériel à conformité TEMPEST et pouvant être utilisé par tous les établissements. L'équipement visé par la NRPL est conforme à la norme en vigueur de l'OTAN et du Canada.

Terme(s)-clé(s)
  • Liste des produits recommandés par l’OTAN

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 1999-02-05

Anglais

Subject field(s)
  • Regulations and Standards (Food)
OBS

Source(s): CFIA [Canadian Food Inspection Agency].

Français

Domaine(s)
  • Réglementation et normalisation (Alimentation)
OBS

Évaluation sur place du Programme de gestion de la qualité de l'entreprise aux fins de conformité à la Norme de référence et aux règlements applicables.

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 1995-05-16

Anglais

Subject field(s)
  • Lexicology, Lexicography, Terminology
  • General Vocabulary
OBS

[strict -- in Russian lexicography was in force in the 30's and lasted until de-stalinization took place twenty- five years later]

Français

Domaine(s)
  • Lexicologie, lexicographie et terminologie
  • Vocabulaire général
OBS

--caractère de ce qui est normatif, de ce qui tend à constituer une norme. [aussi -- 74]

Espagnol

Conserver la fiche 29

Fiche 30 1994-01-25

Anglais

Subject field(s)
  • Information Processing (Informatics)
  • Internet and Telematics
DEF

A CCITT standard for testing compliance with the 1984 X.400 standards.

Français

Domaine(s)
  • Traitement de l'information (Informatique)
  • Internet et télématique
DEF

Standard CCITT de conformité à la norme X. 400 1984 de messagerie ISO.

Espagnol

Conserver la fiche 30

Fiche 31 1993-09-09

Anglais

Subject field(s)
  • Information Processing (Informatics)
  • Internet and Telematics
OBS

Term standardized by AFNOR.

Français

Domaine(s)
  • Traitement de l'information (Informatique)
  • Internet et télématique
DEF

Norme internationale (multipartie) ou Recommandation du CCITT ou projet de norme ou de Recommandation contenant une ou plusieurs ATS normalisés.

OBS

Terme et définition normalisés par l’AFNOR.

Espagnol

Conserver la fiche 31

Fiche 32 1993-09-09

Anglais

Subject field(s)
  • Information Processing (Informatics)
  • Internet and Telematics
OBS

Term standardized by AFNOR.

Français

Domaine(s)
  • Traitement de l'information (Informatique)
  • Internet et télématique
DEF

Description de l'objectif précis du test, centrée sur une seule condition de conformité, spécifiée dans la Norme internationale ou la Recommandation du CCITT relative à l'OSI correspondante(par exemple : vérification de la prise en charge d’une valeur spécifique d’un paramètre spécifique.

OBS

Terme et définition normalisés par l’AFNOR.

Espagnol

Conserver la fiche 32

Fiche 33 1990-01-30

Anglais

Subject field(s)
  • Phraseology
  • Packaging
  • Transport of Goods
CONT

Reuse of Packagings. No person shall use a previously used packaging that bears a specification mark, or is otherwise represented as complying with a safety standard, for handling or transporting dangerous goods unless ... the person who inspected the packaging ... attests that the packaging meets the applicable safety standard by marking the packaging ... with the capital letter "R", and where the packaging has passed a seam leak test set out in the applicable safety standard, with the capital letter "L" following the capital letter "R".

Français

Domaine(s)
  • Phraséologie
  • Emballages
  • Transport de marchandises
CONT

Il est interdit à une personne d’utiliser aux fins de la manutention ou du transport de marchandises dangereuses un emballage qui a déjà servi [...] sauf si :[...] la personne qui a examiné l'emballage [...] atteste la conformité de l'emballage à la norme de sécurité en marquant sur l'emballage les renseignements suivants :[...](ii) la lettre majuscule "R",(iii) dans le cas où l'emballage a subi avec succès l'épreuve d’étanchéité des joints prévue dans la norme de sécurité, la lettre majuscule "L" après la lettre majuscule "R".

OBS

Source : Règlement sur le transport des marchandises dangereuses. - Modification (Annexe no 9) - Gazette du Canada, Partie I. Le 8 août 1987.

Espagnol

Conserver la fiche 33

Fiche 34 1989-11-06

Anglais

Subject field(s)
  • Engineering Tests and Reliability
  • Testing and Quality Control (Packaging)
CONT

Reuse of Packagings. No person shall use a previously used packaging ... for handling or transporting dangerous goods unless ... the person who inspected the packaging ... attests that the packaging meets the applicable safety standard by marking the packaging ... with the capital letter "R", and where the packaging has passed a seam leak test set out in the applicable safety standard, with the capital letter "L" following the capital letter "R"

Français

Domaine(s)
  • Fiabilité, contrôle et essais (Ingénierie)
  • Essais et contrôle (Emballages)
CONT

Il est interdit à une personne d’utiliser aux fins de la manutention ou du transport de marchandises dangereuses un emballage qui a déjà servi(...) sauf si :(...) la personne qui a examiné l'emballage atteste la conformité de l'emballage à la norme de sécurité en marquant sur l'emballage les renseignements suivants :(...)(ii) la lettre majuscule "R",(iii) dans le cas où l'emballage a subi avec succès l'épreuve d’étanchéité des joints prévue dans la norme de sécurité, la lettre majuscule "L" après la lettre majuscule "R".

OBS

source: Règlement sur le transport des marchandises dangereuses. - Modification (Annexe no 9) - Gazette du Canada, Partie I, le 8 août 1987.

Espagnol

Conserver la fiche 34

Fiche 35 1987-10-30

Anglais

Subject field(s)
  • Recording and Control Instrumentation
  • Noise Pollution
CONT

Dosimeters are integrating sound meters that operate over fixed time periods, usually 8 hours. They convert dBA level to frequency in accordance with the OSHA dBA/ exposure time relationship and produce a composite exposure number on a digital readout.

OBS

Noise dosimeters are of two types: (1) personal noise dosimeters ... and (2) noise dosimeters which are placed in a fixed location.

Français

Domaine(s)
  • Appareils de contrôle et d'enregistrement
  • Pollution par le bruit
CONT

Le sonomètre intégrateur permet(...) de mesurer directement le niveau acoustique équivalent, exprimé en dBA. Son usage s’est généralisé pour mesurer l'exposition des travailleurs à des bruits stationnaires.(...) un détecteur de crête(...) et un intégrateur sont couplés à une horloge, permettant ainsi la mesure(...) sur une période donnée(...) A partir de la norme on vérifie la conformité de l'exposition totale au maximum admissible(...).

Espagnol

Conserver la fiche 35

Fiche 36 1987-06-29

Anglais

Subject field(s)
  • Inspection for Defects (Materials Engineering)
  • Engineering Tests and Reliability
CONT

Deviant material means any assembly parts or material that does not conform to engineering or quality specifications.

Français

Domaine(s)
  • Détection des défauts des matériaux
  • Fiabilité, contrôle et essais (Ingénierie)
CONT

Les exigences des clients aidant et les spécifications se précisant et se multipliant, les services de Contrôle ou d’Inspection se sont développés, leur fonction essentielle étant d’arrêter les défectueux.

CONT

Norme AFNOR X06-023 6. 67. Règles et tables d’échantillonnage pour les contrôles par mesures de pourcentages de défectueux.

OBS

La technique de Quality Cost (...) permet de réduire et même d’optimiser les coûts d’obtention de la qualité et les pertes dues aux non-conformités. (...) -coûts d’estimation : tout ce qui permet d’évaluer la qualité et d’éliminer les non-conformités : inspections, laboratoires de contrôle, etc.; -coûts de défaillance : tous les défauts et leur correction (...)

OBS

"non-conformité" : Défaut de conformité.

OBS

Le problème était (...) d’éviter au maximum que les défaillances de production ne viennent gêner l’efficience de la fabrication, (...) La recherche des causes de défaillance de qualité, découlant des tentatives d’application du système, fit que, rapidement, la qualité du produit n’était plus la seule affaire des services d’Inspection (...)

OBS

Un système moderne de contrôle de qualité en cours de fabrication comprendra nécessairement : (...) un classement par importance des différents défauts possibles (...)

OBS

"Audit qualité" : Examen méthodique d’une situation relative à un produit, processus, organisation en matière de qualité, réalisé en coopération avec les intéressés, en vue de vérifier la conformité de cette situation aux dispositions préétablies et l'adéquation de ces dernières à l'objectif recherché. [Source :norme AFNOR X 50-109, déc. 1979, page 2].

Espagnol

Conserver la fiche 36

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