TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
EMPLACEMENT SURVEILLANCE [11 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2016-12-21
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Anti-pollution Measures
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- clean-up
1, fiche 1, Anglais, clean%2Dup
correct, nom
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- cleanup 2, fiche 1, Anglais, cleanup
correct, nom
- cleaning-up 3, fiche 1, Anglais, cleaning%2Dup
correct, nom
- clean-up operation 4, fiche 1, Anglais, clean%2Dup%20operation
correct
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
clean-up; cleaning-up: terms extracted from the “Glossaire de l’environnement” and reproduced with permission of the Organisation for Economic Co-operation and Development. 5, fiche 1, Anglais, - clean%2Dup
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Mesures antipollution
Fiche 1, La vedette principale, Français
- nettoyage
1, fiche 1, Français, nettoyage
correct, voir observation, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- épuration 2, fiche 1, Français, %C3%A9puration
correct, voir observation, nom féminin
- assainissement 2, fiche 1, Français, assainissement
correct, voir observation, nom masculin
- dépollution 3, fiche 1, Français, d%C3%A9pollution
correct, voir observation, nom féminin
- décontamination 3, fiche 1, Français, d%C3%A9contamination
correct, voir observation, nom féminin
- remise en état 3, fiche 1, Français, remise%20en%20%C3%A9tat
correct, voir observation, nom féminin
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
[...] des codes de pratique concernant la prévention de la pollution et précisant les procédures, les méthodes ou les limites de rejet relatives aux ouvrages, entreprises ou activités au cours des divers stades de leur réalisation ou exploitation, notamment en ce qui touche l'emplacement, la conception, la construction, la mise en service, la fermeture, la démolition, le nettoyage et les activités de surveillance. [Loi canadienne sur la protection de l'environnement] 4, fiche 1, Français, - nettoyage
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Les termes français ne sont pas des synonymes, mais des équivalents possibles parmi lesquels il faut choisir selon le contexte. «Nettoyage» (d’un sol, des lieux d’un déversement) est le terme le moins technique. «Remise en état» se dit d’une décharge, par exemple. «Épuration» des eaux; «dépollution» des plages; «décontamination» des objets; «assainissement» d’une région, de l’air, etc. 5, fiche 1, Français, - nettoyage
Record number: 1, Textual support number: 2 OBS
nettoyage; épuration; assainissement; dépollution; décontamination; remise en état : termes extraits du «Glossaire de l’environnement» et reproduits avec l’autorisation de l’Organisation de coopération et de développement économiques. 5, fiche 1, Français, - nettoyage
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Campo(s) temático(s)
- Medidas contra la contaminación
Fiche 1, La vedette principale, Espagnol
- operación de depuración
1, fiche 1, Espagnol, operaci%C3%B3n%20de%20depuraci%C3%B3n
nom féminin
Fiche 1, Les abréviations, Espagnol
Fiche 1, Les synonymes, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2011-08-18
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Environmental Studies and Analyses
- Anti-pollution Measures
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- monitoring site
1, fiche 2, Anglais, monitoring%20site
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
The nation's air quality is monitored in a number of ways. ... The National Air Surveillance Network (NASN) is the principal air quality monitoring network operated by the federal government. Presently it has more than 200 monitoring sites, distributed essentially as one site per major urban area. 1, fiche 2, Anglais, - monitoring%20site
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
See also "monitoring network" and "monitoring station". 2, fiche 2, Anglais, - monitoring%20site
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Études et analyses environnementales
- Mesures antipollution
Fiche 2, La vedette principale, Français
- site de prélèvement
1, fiche 2, Français, site%20de%20pr%C3%A9l%C3%A8vement
correct, voir observation, nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
- emplacement de surveillance 2, fiche 2, Français, emplacement%20de%20surveillance
correct, voir observation, nom masculin
- emplacement d’observation 2, fiche 2, Français, emplacement%20d%26rsquo%3Bobservation
correct, voir observation, nom masculin
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
Nous allons donner ci-après trois exemples d’implantation de site de prélèvement (...) qui donneront une mesure exacte de l’effort qu’il faut consentir à accomplir si l’on veut que la pollution atmosphérique puisse être surveillée sur une vaste étendue de terrain. Cependant, l’effort est à la mesure des résultats à en attendre, car il ne faut pas perdre de vue que c’est grâce à une telle surveillance que des mesures de lutte efficaces peuvent être prises si la situation l’exige, et sont prises effectivement. 1, fiche 2, Français, - site%20de%20pr%C3%A9l%C3%A8vement
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Emplacement où sont effectuées les mesures et observations des polluants. 2, fiche 2, Français, - site%20de%20pr%C3%A9l%C3%A8vement
Record number: 2, Textual support number: 2 OBS
"Site de prélèvement" constitue une solution de traduction acceptable, puisque ce sont des prélèvements qui sont en pratique effectués dans les stations de surveillance. Ce terme n’ en demeure pas moins un spécifique, qui correspond à l'anglais "sampling site". Un terme plus générique, comme "emplacement de surveillance"(ou d’observation), pourrait aussi être utilisé. 2, fiche 2, Français, - site%20de%20pr%C3%A9l%C3%A8vement
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Campo(s) temático(s)
- Estudios y análisis del medio ambiente
- Medidas contra la contaminación
Fiche 2, La vedette principale, Espagnol
- sitio de monitoreo
1, fiche 2, Espagnol, sitio%20de%20monitoreo
nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Espagnol
Fiche 2, Les synonymes, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Record number: 2, Textual support number: 1 CONT
La elección del sitio requiere de la conjugación de suficientes datos descriptivos de la localidad objeto del monitoreo: climatología, meteorología, densidad de población, inventarios de emisiones, conocimientos suficientes de química atmosférica y manejo de modelos de dispersión entre los más importantes. 1, fiche 2, Espagnol, - sitio%20de%20monitoreo
Fiche 3 - données d’organisme externe 2011-01-26
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Nuclear Plant Safety
- Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- vibration monitoring
1, fiche 3, Anglais, vibration%20monitoring
correct
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Justifications, Anglais
Record number: 3, Textual support number: 1 CONT
The best form of preventive maintenance is predictive maintenance, which is based on equipment condition. Maintenance or replacement is only done when diagnostic test results (such as vibration monitoring) indicate equipment degradation. 1, fiche 3, Anglais, - vibration%20monitoring
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Sûreté des centrales nucléaires
- Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
Fiche 3, La vedette principale, Français
- surveillance des vibrations
1, fiche 3, Français, surveillance%20des%20vibrations
correct, nom féminin
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
Fiche 3, Justifications, Français
Record number: 3, Textual support number: 1 CONT
La forme la plus intéressante d’entretien préventif est l'entretien anticipé, qui est basé sur l'état de l'équipement. L'entretien ou leur emplacement est effectué seulement lorsque des résultats d’essai de diagnostic(comme la surveillance des vibrations) indiquent la détérioration de l'équipement. 1, fiche 3, Français, - surveillance%20des%20vibrations
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Fiche 4 - données d’organisme externe 2008-07-03
Fiche 4, Anglais
Fiche 4, Subject field(s)
- Nuclear Plant Safety
- Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
Fiche 4, La vedette principale, Anglais
- predictive maintenance 1, fiche 4, Anglais, predictive%20maintenance
Fiche 4, Les abréviations, Anglais
Fiche 4, Les synonymes, Anglais
- condition based maintenance 1, fiche 4, Anglais, condition%20based%20maintenance
Fiche 4, Justifications, Anglais
Record number: 4, Textual support number: 1 CONT
The best form of preventive maintenance is predictive maintenance, which is based on equipment condition. Maintenance or replacement is only done when diagnostic test results (such as vibration monitoring) indicate equipment degradation. 1, fiche 4, Anglais, - predictive%20maintenance
Fiche 4, Terme(s)-clé(s)
- condition-based maintenance
Fiche 4, Français
Fiche 4, Domaine(s)
- Sûreté des centrales nucléaires
- Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
Fiche 4, La vedette principale, Français
- entretien anticipé
1, fiche 4, Français, entretien%20anticip%C3%A9
nom masculin
Fiche 4, Les abréviations, Français
Fiche 4, Les synonymes, Français
- entretien basé sur l’état constaté 1, fiche 4, Français, entretien%20bas%C3%A9%20sur%20l%26rsquo%3B%C3%A9tat%20constat%C3%A9
nom masculin
Fiche 4, Justifications, Français
Record number: 4, Textual support number: 1 CONT
La forme la plus intéressante d’entretien préventif est l'entretien anticipé, qui est basé sur l'état de l'équipement. L'entretien ou leur emplacement est effectué seulement lorsque des résultats d’essai de diagnostic(comme la surveillance des vibrations) indiquent la détérioration de l'équipement. 1, fiche 4, Français, - entretien%20anticip%C3%A9
Fiche 4, Espagnol
Fiche 4, Justifications, Espagnol
Fiche 5 - données d’organisme externe 2005-12-21
Fiche 5, Anglais
Fiche 5, Subject field(s)
- Nuclear Plant Safety
- Nuclear Fission Reactors
- Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
Fiche 5, La vedette principale, Anglais
- diagnostic test 1, fiche 5, Anglais, diagnostic%20test
Fiche 5, Les abréviations, Anglais
Fiche 5, Les synonymes, Anglais
Fiche 5, Justifications, Anglais
Record number: 5, Textual support number: 1 CONT
The best form of preventive maintenance is predictive maintenance, which is based on equipment condition. Maintenance or replacement is only done when diagnostic test results (such as vibration monitoring) indicate equipment degradation. 1, fiche 5, Anglais, - diagnostic%20test
Fiche 5, Français
Fiche 5, Domaine(s)
- Sûreté des centrales nucléaires
- Réacteurs nucléaires de fission
- Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
Fiche 5, La vedette principale, Français
- essai de diagnostic
1, fiche 5, Français, essai%20de%20diagnostic
nom masculin
Fiche 5, Les abréviations, Français
Fiche 5, Les synonymes, Français
Fiche 5, Justifications, Français
Record number: 5, Textual support number: 1 CONT
La forme la plus intéressante d’entretien préventif est l'entretien anticipé, qui est basé sur l'état de l'équipement. L'entretien ou leur emplacement est effectué seulement lorsque des résultats d’essai de diagnostic(comme la surveillance des vibrations) indiquent la détérioration de l'équipement. 1, fiche 5, Français, - essai%20de%20diagnostic
Fiche 5, Espagnol
Fiche 5, Justifications, Espagnol
Fiche 6 - données d’organisme externe 2004-02-17
Fiche 6, Anglais
Fiche 6, Subject field(s)
- Mining Operations
- Radioactive Ores (Mining)
- Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
Fiche 6, La vedette principale, Anglais
- uranium mine site 1, fiche 6, Anglais, uranium%20mine%20site
Fiche 6, Les abréviations, Anglais
Fiche 6, Les synonymes, Anglais
Fiche 6, Justifications, Anglais
Record number: 6, Textual support number: 1 CONT
With reference to future annual status reports on the unlicensed uranium mine sites, the Members requested that staff provide more information and evidence on the risks posed by each site, including relevant monitoring results and maps that show the relative locations of the sites to areas of human activity or settlement, as well as potentially sensitive features of the environment. 1, fiche 6, Anglais, - uranium%20mine%20site
Fiche 6, Français
Fiche 6, Domaine(s)
- Exploitation minière
- Minerais radioactifs (Mines métalliques)
- Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
Fiche 6, La vedette principale, Français
- site minier d’uranium
1, fiche 6, Français, site%20minier%20d%26rsquo%3Buranium
nom masculin
Fiche 6, Les abréviations, Français
Fiche 6, Les synonymes, Français
Fiche 6, Justifications, Français
Record number: 6, Textual support number: 1 CONT
Les commissaires demandent que, dans les futurs rapports d’étape annuels concernant les sites miniers d’uranium sans permis, le personnel fournisse plus d’information et d’éléments de preuve concernant les risques associés à chaque site, y compris les résultats des programmes de surveillance et des cartes indiquant l'emplacement des sites par rapport aux zones d’occupation humaine, ainsi que les aspects de l'environnement susceptibles d’être touchés. 1, fiche 6, Français, - site%20minier%20d%26rsquo%3Buranium
Fiche 6, Espagnol
Fiche 6, Justifications, Espagnol
Fiche 7 - données d’organisme externe 2004-02-17
Fiche 7, Anglais
Fiche 7, Subject field(s)
- Mining Operations
- Radioactive Ores (Mining)
- Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
Fiche 7, La vedette principale, Anglais
- unlicensed uranium mine site 1, fiche 7, Anglais, unlicensed%20uranium%20mine%20site
Fiche 7, Les abréviations, Anglais
Fiche 7, Les synonymes, Anglais
Fiche 7, Justifications, Anglais
Record number: 7, Textual support number: 1 CONT
With reference to future annual status reports on the unlicensed uranium mine sites, the Members requested that staff provide more information and evidence on the risks posed by each site, including relevant monitoring results and maps that show the relative locations of the sites to areas of human activity or settlement, as well as potentially sensitive features of the environment. 2, fiche 7, Anglais, - unlicensed%20uranium%20mine%20site
Fiche 7, Français
Fiche 7, Domaine(s)
- Exploitation minière
- Minerais radioactifs (Mines métalliques)
- Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
Fiche 7, La vedette principale, Français
- site minier d’uranium sans permis
1, fiche 7, Français, site%20minier%20d%26rsquo%3Buranium%20sans%20permis
nom masculin
Fiche 7, Les abréviations, Français
Fiche 7, Les synonymes, Français
Fiche 7, Justifications, Français
Record number: 7, Textual support number: 1 CONT
Les commissaires demandent que, dans les futurs rapports d’étape annuels concernant les sites miniers d’uranium sans permis, le personnel fournisse plus d’information et d’éléments de preuve concernant les risques associés à chaque site, y compris les résultats des programmes de surveillance et des cartes indiquant l'emplacement des sites par rapport aux zones d’occupation humaine, ainsi que les aspects de l'environnement susceptibles d’être touchés. 1, fiche 7, Français, - site%20minier%20d%26rsquo%3Buranium%20sans%20permis
Fiche 7, Espagnol
Fiche 7, Justifications, Espagnol
Fiche 8 - données d’organisme externe 2004-02-17
Fiche 8, Anglais
Fiche 8, Subject field(s)
- Business and Administrative Documents
- Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
Fiche 8, La vedette principale, Anglais
- annual status report 1, fiche 8, Anglais, annual%20status%20report
Fiche 8, Les abréviations, Anglais
Fiche 8, Les synonymes, Anglais
Fiche 8, Justifications, Anglais
Record number: 8, Textual support number: 1 CONT
With reference to future annual status reports on the unlicensed uranium mine sites, the Members requested that staff provide more information and evidence on the risks posed by each site, including relevant monitoring results and maps that show the relative locations of the sites to areas of human activity or settlement, as well as potentially sensitive features of the environment. 1, fiche 8, Anglais, - annual%20status%20report
Fiche 8, Français
Fiche 8, Domaine(s)
- Écrits commerciaux et administratifs
- Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
Fiche 8, La vedette principale, Français
- rapport d’étape annuel
1, fiche 8, Français, rapport%20d%26rsquo%3B%C3%A9tape%20annuel
nom masculin
Fiche 8, Les abréviations, Français
Fiche 8, Les synonymes, Français
Fiche 8, Justifications, Français
Record number: 8, Textual support number: 1 CONT
Les commissaires demandent que, dans les futurs rapports d’étape annuels concernant les sites miniers d’uranium sans permis, le personnel fournisse plus d’information et d’éléments de preuve concernant les risques associés à chaque site, y compris les résultats des programmes de surveillance et des cartes indiquant l'emplacement des sites par rapport aux zones d’occupation humaine, ainsi que les aspects de l'environnement susceptibles d’être touchés. 1, fiche 8, Français, - rapport%20d%26rsquo%3B%C3%A9tape%20annuel
Fiche 8, Espagnol
Fiche 8, Justifications, Espagnol
Fiche 9 - données d’organisme externe 2004-01-30
Fiche 9, Anglais
Fiche 9, Subject field(s)
- Urban Studies
- Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
Fiche 9, La vedette principale, Anglais
- area of human activity 1, fiche 9, Anglais, area%20of%20human%20activity
Fiche 9, Les abréviations, Anglais
Fiche 9, Les synonymes, Anglais
- area of human settlement 1, fiche 9, Anglais, area%20of%20human%20settlement
Fiche 9, Justifications, Anglais
Record number: 9, Textual support number: 1 CONT
With reference to future annual status reports on the unlicensed uranium mine sites, the Members requested that staff provide more information and evidence on the risks posed by each site, including relevant monitoring results and maps that show the relative locations of the sites to areas of human activity or settlement, as well as potentially sensitive features of the environment. 1, fiche 9, Anglais, - area%20of%20human%20activity
Fiche 9, Français
Fiche 9, Domaine(s)
- Urbanisme
- Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
Fiche 9, La vedette principale, Français
- zone d’occupation humaine
1, fiche 9, Français, zone%20d%26rsquo%3Boccupation%20humaine
nom féminin
Fiche 9, Les abréviations, Français
Fiche 9, Les synonymes, Français
Fiche 9, Justifications, Français
Record number: 9, Textual support number: 1 CONT
Les commissaires demandent que, dans les futurs rapports d’étape annuels concernant les sites miniers d’uranium sans permis, le personnel fournisse plus d’information et d’éléments de preuve concernant les risques associés à chaque site, y compris les résultats des programmes de surveillance et des cartes indiquant l'emplacement des sites par rapport aux zones d’occupation humaine, ainsi que les aspects de l'environnement susceptibles d’être touchés. 1, fiche 9, Français, - zone%20d%26rsquo%3Boccupation%20humaine
Fiche 9, Espagnol
Fiche 9, Justifications, Espagnol
Fiche 10 - données d’organisme interne 2003-02-04
Fiche 10, Anglais
Fiche 10, Subject field(s)
- Environmental Studies and Analyses
Fiche 10, La vedette principale, Anglais
- monitoring of pollutants
1, fiche 10, Anglais, monitoring%20of%20pollutants
correct
Fiche 10, Les abréviations, Anglais
Fiche 10, Les synonymes, Anglais
- pollutant monitoring 2, fiche 10, Anglais, pollutant%20monitoring
correct
Fiche 10, Justifications, Anglais
Record number: 10, Textual support number: 1 CONT
Execution of practical field work, environmental drilling, on site measurement of pollutants, monitoring of pollutants over time. Sampling, on site analysis and monitoring of: stack emissions, indoor air quality, noise and vibration, drinking water quality, surface and groundwater quality, soil contamination, waste, asbestos etc. 3, fiche 10, Anglais, - monitoring%20of%20pollutants
Record number: 10, Textual support number: 1 OBS
monitoring of pollutants: term used by the Food and Agriculture Organization of the United Nations. 4, fiche 10, Anglais, - monitoring%20of%20pollutants
Record number: 10, Textual support number: 1 PHR
In-situ, on-line monitoring of pollutants. 5, fiche 10, Anglais, - monitoring%20of%20pollutants
Fiche 10, Français
Fiche 10, Domaine(s)
- Études et analyses environnementales
Fiche 10, La vedette principale, Français
- surveillance de polluants
1, fiche 10, Français, surveillance%20de%20polluants
correct, nom féminin
Fiche 10, Les abréviations, Français
Fiche 10, Les synonymes, Français
- contrôle des agents de pollution 2, fiche 10, Français, contr%C3%B4le%20des%20agents%20de%20pollution
à éviter, nom masculin
- contrôle des polluants 2, fiche 10, Français, contr%C3%B4le%20des%20polluants
à éviter, nom masculin
Fiche 10, Justifications, Français
Record number: 10, Textual support number: 1 CONT
L'emplacement d’une station de mesure et les polluants mesurés sont choisis en fonction de la nature du phénomène à surveiller. On distingue des sites de mesure plus spécialement dédiés à la surveillance de polluants industriels et d’autres plus spécialement dédiés à la surveillance de polluants urbains. 1, fiche 10, Français, - surveillance%20de%20polluants
Record number: 10, Textual support number: 1 OBS
contrôle des agents de pollution; contrôle des polluants : termes utilisés par l’Organisation des Nations Unies pour l’alimentation et l’agriculture, mais ne correspondant pas à la notion de «monitoring», qui se rapporte à la surveillance. 3, fiche 10, Français, - surveillance%20de%20polluants
Fiche 10, Espagnol
Fiche 10, Campo(s) temático(s)
- Estudios y análisis del medio ambiente
Fiche 10, La vedette principale, Espagnol
- vigilancia de los contaminantes
1, fiche 10, Espagnol, vigilancia%20de%20los%20contaminantes
nom féminin
Fiche 10, Les abréviations, Espagnol
Fiche 10, Les synonymes, Espagnol
- vigilancia de los agentes contaminantes 1, fiche 10, Espagnol, vigilancia%20de%20los%20agentes%20contaminantes
nom féminin
Fiche 10, Justifications, Espagnol
Fiche 11 - données d’organisme interne 2000-08-10
Fiche 11, Anglais
Fiche 11, Subject field(s)
- Environmental Management
- Anti-pollution Measures
- Security
Fiche 11, La vedette principale, Anglais
- monitoring activity
1, fiche 11, Anglais, monitoring%20activity
correct
Fiche 11, Les abréviations, Anglais
Fiche 11, Les synonymes, Anglais
Fiche 11, Justifications, Anglais
Record number: 11, Textual support number: 1 CONT
Objectives, Guidelines and Codes of Practice. For the purpose of carrying out the Minister's mandate related to preserving the quality of the environment, the Minister shall issue ... codes of practice respecting pollution prevention or specifying procedures, practices or release limits for environmental control relating to works, undertakings and activities during any phase of their development and operation, including the location, design, construction, start-up, closure, dismantling and clean-up phases and any subsequent monitoring activities. 1, fiche 11, Anglais, - monitoring%20activity
Record number: 11, Textual support number: 1 OBS
Statute cited: Canadian Environmental Protection Act. 2, fiche 11, Anglais, - monitoring%20activity
Fiche 11, Français
Fiche 11, Domaine(s)
- Gestion environnementale
- Mesures antipollution
- Sécurité
Fiche 11, La vedette principale, Français
- activité de surveillance
1, fiche 11, Français, activit%C3%A9%20de%20surveillance
nom féminin
Fiche 11, Les abréviations, Français
Fiche 11, Les synonymes, Français
Fiche 11, Justifications, Français
Record number: 11, Textual support number: 1 CONT
Objectifs, directives et codes de pratique. Le ministre établit, pour remplir sa mission de protéger la qualité de l'environnement [...] des codes de pratique concernant la prévention de la pollution et précisant les procédures, les méthodes ou les limites de rejet relatives aux ouvrages, entreprises ou activités au cours des divers stades de leur réalisation ou exploitation, notamment en ce qui touche l'emplacement, la conception, la construction, la mise en service, la fermeture, la démolition, le nettoyage et les activités de surveillance. 1, fiche 11, Français, - activit%C3%A9%20de%20surveillance
Record number: 11, Textual support number: 1 OBS
Loi citée : Loi canadienne sur la protection de l’environnement. 2, fiche 11, Français, - activit%C3%A9%20de%20surveillance
Fiche 11, Espagnol
Fiche 11, Justifications, Espagnol
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