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ETABLIR REGLES [53 fiches]

Fiche 1 2025-02-27

Anglais

Subject field(s)
  • Artificial Intelligence
CONT

Conflict resolution chooses a rule from the conflict set for firing. There are different conflict resolution strategies, such as choosing a random rule from the set, or selecting a rule by some certain function.

Terme(s)-clé(s)
  • strategy of conflict resolution
  • strategy of rule conflict resolution

Français

Domaine(s)
  • Intelligence artificielle
CONT

Au cours de chaque cycle d’inférence, la liste des règles actives, pouvant potentiellement être déclenchées, doit être maintenue. Cette liste de règles éligibles est appelée l'ensemble des conflits. Cependant, il importe d’établir leur ordre de déclenchement. Pour ce faire, une stratégie préétablie est utilisée, afin d’affecter une priorité d’exécution à chacune des règles de l'ensemble des conflits. Ce processus d’ordonnancement est appelé la stratégie de résolution de conflits [...]

Terme(s)-clé(s)
  • stratégie de résolution de conflit entre les règles
  • stratégie de résolution de conflits de règles
  • stratégie de résolution de conflit de règles

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 - données d’organisme externe 2022-07-07

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment - Royal Canadian Mounted Police (RCMP)
Universal entry(ies)
4228
code de profession, voir observation
OBS

4228: Royal Canadian Mounted Police job code.

OBS

The member is responsible for: conducting in-depth regional audit/quality assurance reviews and risk assessments for information management components of Electronic Major Case Management (E-MCM) applications; developing, maintaining and implementing regional supplemental audit and compliance procedures and policies and ensuring compliance to national policy and procedures designed for Major Case Management (MCM); assisting in training on utilization of business rules, national and regional supplemental policy and procedures for MCM, operational, administrative and legislative compliance and auditing; ensuring legislative standards and policies are followed and reviewing and interpreting legislation, regulations and policies to advise E-MCM users; overseeing and developing regional business solutions for information integration with other police or intelligence information systems; and developing regional supplemental policy and procedures on auditing, unit level quality assurance, compliance and risk management.

Terme(s)-clé(s)
  • Compliance, Risk Management and Integration Co-ordinator
  • Compliance, Risks Management and Integration Coordinator
  • Compliance, Risks Management and Integration Co-ordinator

Français

Domaine(s)
  • Tiroir - Gendarmerie royale du Canada (GRC)
Entrée(s) universelle(s)
4228
code de profession, voir observation
OBS

4228 : code d’emploi de la Gendarmerie royale du Canada.

OBS

Le membre remplit les fonctions suivantes : effectuer des évaluations des risques et des vérifications ou des examens approfondis de l'assurance de la qualité régionaux concernant les éléments de gestion de l'information des applications de gestion de cas graves électronique(GCGe) ;établir, tenir à jour et mettre en œuvre des politiques et procédures supplémentaires régionales de vérification et de conformité et assurer la conformité avec les politiques et procédures nationales établies pour la Gestion des cas graves(GCG) ;participer à la formation sur l'application des règles administratives et des politiques et procédures supplémentaires nationales et régionales concernant la GCG ainsi que la conformité et vérification législatives, administratives et opérationnelles; assurer le respect des normes et politiques législatives et examiner et interpréter les lois, les règlements et les politiques pour conseiller les utilisateurs de GCGe; coordonner et élaborer des solutions commerciales régionales concernant l'intégration de l'information dans d’autres systèmes de police ou de renseignement; établir des politiques et procédures supplémentaires régionales sur la vérification, l'assurance de la qualité au sein d’un service, la conformité et la gestion des risques.

Terme(s)-clé(s)
  • coordinateur de la conformité, de la gestion des risques et de l’intégration
  • coordinatrice de la conformité, de la gestion des risques et de l’intégration

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2019-03-22

Anglais

Subject field(s)
  • Ballistics
  • Diagnostic Procedures (Medicine)
DEF

... the study of the interaction of wounding agents (such as bullets and fragments from explosive weapons) with tissue.

CONT

Lawyers need a good grasp of wound ballistics to promote rules limiting the use of force and prohibiting certain bullets. Forensic experts need an understanding of wound ballistics in presenting evidence in court about cause of death.

Français

Domaine(s)
  • Balistique
  • Méthodes diagnostiques (Médecine)
CONT

Les juristes doivent eux aussi connaître la balistique lésionnelle pour promouvoir des règles limitant l'usage de la force et interdisant certains projectiles. Quant aux médecins légistes, il est également nécessaire qu'ils soient familiarisés avec cette science s’ils veulent être à même d’établir la cause d’un décès, pour les besoins de la justice.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2018-03-19

Anglais

Subject field(s)
  • International Bodies and Committees
  • Government Accounting
OBS

INTOSAI: International Organization of Supreme Audit Institutions.

Terme(s)-clé(s)
  • Internal Control Standards Committee of the International Organization of Supreme Audit Institutions
  • Internal Control Standards Committee of INTOSAI

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités internationaux
  • Comptabilité publique
OBS

Guide sur la bonne gouvernance de l'INTOSAI […] La Commission des normes de contrôle interne de l'INTOSAI a préparé ce guide en vue de [:] fournir un cadre général pour établir et maintenir un système efficace de contrôles internes[;] présenter les règles et responsabilités du contrôle interne pour les managers et auditeurs de l'administration[;] décrire les pratiques générales en vigueur du contrôle interne […]

OBS

INTOSAI : Organisation internationale des institutions supérieures de contrôle des finances publiques.

Terme(s)-clé(s)
  • Commission des normes de contrôle interne de l’Organisation internationale des institutions supérieures de contrôle des finances publiques

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organismos y comités internacionales
  • Contabilidad pública
OBS

En junio de 1992 la Comisión de Normas de Control Interno de la INTOSAI publicó unas Directrices para las Normas de Control Interno.

OBS

INTOSAI: Organización Internacional de las Entidades Fiscalizadoras Superiores.

Terme(s)-clé(s)
  • Comisión de Normas de Control Interno de la Organización Internacional de las Entidades Fiscalizadoras Superiores
Conserver la fiche 4

Fiche 5 - données d’organisme externe 2018-01-24

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment - Royal Canadian Mounted Police (RCMP)
Universal entry(ies)
4316
code de profession, voir observation
OBS

4316: Royal Canadian Mounted Police job code.

OBS

The member is responsible for: developing and maintaining an electronic platform for collection, research and reference information on criminal organizations and individuals in support of RCMP (Royal Canadian Mounted Police) operations; designing, maintaining and updating wiki pages and websites using wiki software and web design software; creating business rules and an editing manual for users of the electronic platform; and designing, developing and delivering presentations, reports and publications.

Terme(s)-clé(s)
  • Electronic Information Co-ordinator

Français

Domaine(s)
  • Tiroir - Gendarmerie royale du Canada (GRC)
Entrée(s) universelle(s)
4316
code de profession, voir observation
OBS

4316 : code d’emploi de la Gendarmerie royale du Canada.

OBS

Le membre remplit les fonctions suivantes :établir et maintenir une plate-forme électronique de collecte, de recherche et de consultation de renseignements sur des individus et des organisations criminelles à l'appui des opérations de la GRC(Gendarmerie royale du Canada) ;concevoir et mettre à jour des pages wiki et des sites Web à l'aide de logiciel wiki et de logiciel de conception de sites Web; créer des règles administratives et un manuel d’édition pour les utilisateurs de la plate-forme électronique; concevoir et remettre des présentations, des rapports et des publications.

Terme(s)-clé(s)
  • information électronique - coordonnateur
  • information électronique - coordonnatrice

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2017-10-26

Anglais

Subject field(s)
  • Market Structure (Trade)
  • Investment
CONT

I define it [principle-based regulation] as follows: clearly stating the principle and desired outcome but allowing flexibility for industry participants to determine how the outcome is achieved as contrasted with prescriptive rules that dictate how particular outcomes must be achieved.

Français

Domaine(s)
  • Morphologie des marchés (Commerce)
  • Investissements et placements
CONT

Je définirai cette réglementation comme suit : énoncer les principes et les résultats attendus avec clarté, mais en prévoyant une marge de manœuvre suffisante pour que les participants du secteur puissent déterminer eux-mêmes la meilleure manière d’atteindre ces résultats, plutôt que d’établir des règles normatives qui dictent la manière dont les résultats doivent être obtenus.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 - données d’organisme externe 2017-07-14

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment - Royal Canadian Mounted Police (RCMP)
Universal entry(ies)
2915
code de profession, voir observation
OBS

2915: Royal Canadian Mounted Police job code.

OBS

The member is responsible for: developing national policies, guidelines, program strategies and implementing labour relations initiatives; interpreting labour relations legislation and policy and advising on rules of practice and procedure; evaluating and recommending improvements to legislation and directives; and liaising with personnel, staff relations representatives, legal services and other clients on grievance, discipline and public complaints issues.

Terme(s)-clé(s)
  • Internal Affairs Adviser

Français

Domaine(s)
  • Tiroir - Gendarmerie royale du Canada (GRC)
Entrée(s) universelle(s)
2915
code de profession, voir observation
OBS

2915 : code d’emploi de la Gendarmerie royale du Canada.

OBS

Le membre remplit les fonctions suivantes :établir les politiques, les lignes directrices et les stratégies de programme nationales et mettre en œuvre les initiatives en matière de relations de travail; interpréter les lois et les politiques sur les relations de travail et conseiller sur les règles de pratique et de procédure; évaluer et recommander les améliorations à apporter aux lois et aux directives; communiquer avec le personnel, les représentants des relations fonctionnelles, les services juridiques et d’autres clients sur des questions relatives aux griefs, aux mesures disciplinaires et aux plaintes du public.

Terme(s)-clé(s)
  • affaires internes - conseiller
  • affaires internes - conseillère

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2017-05-12

Anglais

Subject field(s)
  • Architectural Drafting and Tools

Français

Domaine(s)
  • Dessin architectural et instruments
DEF

Document graphique représentant géométriquement une construction ou un ensemble de constructions, tel qu’il apparaît à l’œil de l’observateur.

OBS

Plusieurs règles permettent d’établir de tels documents graphiques.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2017-03-22

Anglais

Subject field(s)
  • Non-Gov. Provincial Bodies and Committees (Canadian)
  • Advertising
CONT

The AAPQ was created to meet the following objectives: To defend, promote and represent the interests of Quebec advertising agencies to government bodies, businesses, specific media or media associations, unions, consumer protection associations and other organizations in the communications field, in Canada and abroad; To contribute to an improvement in the quality of advertising; To raise the public's awareness of the important role of advertising agencies; To establish and define for its members a code of ethics governing the various advertising agencies operating in Quebec so as to improve their professional relations with other parties involved.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités provinciaux non gouv. canadiens
  • Publicité
CONT

La création de l'AAPQ a été motivée par les objectifs suivants :. Défendre, promouvoir et représenter les intérêts des agences de publicité du Québec auprès des organismes et milieux gouvernementaux, milieux d’affaires, associations de médias ou médias particuliers, syndicats, organismes de protection du consommateur et autres associations du monde de la communication, au Canada comme à l'étranger; Contribuer à l'amélioration de la qualité de la publicité;-Entente collective des annonces publicitaires entre l'Union des Artistes et l'Association des producteurs conjoints-Calcul des hausses tarifaires-Grille de tarif. Sensibiliser le public en général à l'importance du rôle des agences de publicité; Établir et définir pour ses membres les règles d’un code d’éthique régissant les diverses agences de publicité œuvrant au Québec afin d’améliorer leurs relations professionnelles avec les différents intervenants.

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2017-02-09

Anglais

Subject field(s)
  • Foreign Trade
  • Treaties and Conventions
CONT

The objectives of this Agreement, as elaborated more specifically through its principles and rules, including national treatment, most-favored-nation treatment and transparency, are to: ... e) create effective procedures for the implementation and application of this Agreement, for its joint administration and for the resolution of disputes ...

OBS

Terminology related to the Free Trade Area of the Americas (FTAA) negotiating process.

Français

Domaine(s)
  • Commerce extérieur
  • Traités et alliances
CONT

Les objectifs du présent accord, définis de façon plus précise dans ses principes et ses règles, notamment le traitement national, le traitement de la nation la plus favorisée et la transparence, sont les suivants :[...] d) établir des procédures efficaces pour la mise en œuvre et l'application du présent accord, pour son administration conjointe et pour le règlement des différends [...]

OBS

Terminologie du processus d’établissement de la Zone de libre-échange des Amériques (ZLEA).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Comercio exterior
  • Tratados y convenios
CONT

Los objetivos del presente Tratado, expresados en sus principios y reglas, principalmente los de trato nacional, trato de nación más favorecida y transparencia, son los siguientes: [...] e. crear procedimientos eficaces para la aplicación y cumplimiento de este Tratado, para su administración conjunta y para la solución de controversias [...]

OBS

Terminología relacionada con el proceso de establecimiento del Área de Libre Comercio de las Américas (ALCA).

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2016-03-15

Anglais

Subject field(s)
  • Cybernetic Systems
  • Social Psychology
  • Operations Research and Management
DEF

A statement or a set of assumptions, projections, hypotheses or generalizations aimed at the conceptualization, description, evaluation or explanation of the causes and effects of or the interrelationship among ideas, facts and occurrences within biological, social or organizational systems for purposes of further investigation, analysis, model construction or decision-making.

Français

Domaine(s)
  • Systèmes cybernétiques
  • Psychologie sociale
  • Recherche et gestion opérationnelles
OBS

Von Bertalanffy avait avancé, dès avant la guerre, l’expression de «théorie du système général», parfois traduite [...] par «la théorie générale du système»; il fonde en 1954 la «Société pour l’Étude des Systèmes généraux».

OBS

J.-L. LeMoigne est l’auteur d’un ouvrage intitulé «La théorie du système général», PUF, 1978, qui est le pendant français de «General System Theory, Foundation, Development, Application», de Von Bertallanffy. (Cf. Q1795, 1979, page 125).

CONT

Notions sur la théorie générale des systèmes. [...] La notion de système [...] s’étend à de nombreux domaines [...] La théorie des systèmes se propose de définir un cadre dans lequel on peut étudier le comportement d’une entité complexe et analysable. Un système est [...] formé d’éléments [...] constituant des sous-systèmes. [...] La théorie des systèmes vise à établir des règles mathématiques permettant de qualifier et de quantifier les relations qui existent entre les éléments du système, et de définir les modifications possibles, acceptables, et limites.

Terme(s)-clé(s)
  • théorie générale du système

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2015-06-08

Anglais

Subject field(s)
  • Rules of Court
  • Special-Language Phraseology
CONT

Where, by these rules, a person is deemed to have been served with a document, the contrary may be shown on a motion made by him to set aside the consequences of his default ...

Français

Domaine(s)
  • Règles de procédure
  • Phraséologie des langues de spécialité
CONT

Lorsque, d’après les présentes règles, une personne est réputée avoir reçu signification d’un document, elle peut établir le contraire sur une motion en relevé des conséquences du défaut...

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2014-12-12

Anglais

Subject field(s)
  • National Bodies and Committees (Canadian)
  • Investment
DEF

A non-profit organization created by an Act of Parliament in 1980. Its members are deposit-taking institutions of which 40% are banks. The other 60% include trust companies, credit unions, caisses populaires and provincial savings offices. About one third are provincially incorporated and regulated. All members belong to statutory deposit insurance plans or, if they are credit union centrals, are regulated under special federal legislation.

CONT

The CPA was given two mandates: (i) to develop and operate the national clearing and settlement system; and (ii) to plan the evolution of the national payments system. In addition to operating the system, the CPA develops and implements the rules and procedures which govern clearing and settlement of payments. These rules and procedures ensure that the system is safe and sound and that payments are exchanged efficiently.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités nationaux canadiens
  • Investissements et placements
DEF

Organisme sans but lucratif créé par une loi fédérale de 1980. Ses membres sont les institutions de dépôt, dont 40% sont des banques. Les autres sont des sociétés de fiducie, des coopératives de crédit, des caisses populaires et une caisse d’épargne provinciale. Environ un tiers sont constitués ou réglementés au niveau provincial. Tous les membres participent à des régimes statutaires d’assurance-dépôts ou, dans le cas des coopératives de crédit centrales, sont réglementés par une loi fédérale spéciale.

CONT

L'ACP s’est vu confier deux mandats :(i) établir et mettre en œuvre le système national de compensation et de règlement; et(ii) planifier le développement du système national de paiement. L'ACP élabore et met en œuvre les règles qui régissent la compensation et le règlement des paiements entre ses membres. Ces règles et procédures assurent la sécurité et la viabilité du système et l'efficacité des opérations de paiement.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 - données d’organisme externe 2014-09-03

Anglais

Subject field(s)
  • Compartment - ISO/IEC JTC 1 Information Technology Vocabulary
Universal entry(ies)
28.03.08 (2382)
numéro d'article de norme ISO/CEI
DEF

iterative procedure that regulates the order in which inferences are drawn by starting with a goal rule whose truth value is to be determined, and going backwards through the rules of a system until a question is answered, until a previously stored result is found, until a contradiction is encountered, or until it is found that the truth value cannot be determined

OBS

backward chaining: term and definition standardized by ISO/IEC [ISO/IEC 2382-28:1995].

Français

Domaine(s)
  • Tiroir - ISO/CEI JTC 1 Vocabulaire des technologies de l'information
Entrée(s) universelle(s)
28.03.08 (2382)
numéro d'article de norme ISO/CEI
DEF

procédure itérative qui détermine l'ordre d’application des règles d’inférence en commençant par une règle but dont le système à base de règles doit établir la valeur de vérité et en reculant progressivement de règle en règle, jusqu'à obtenir la réponse à une question ou un résultat déjà enregistré, jusqu'à rencontrer une contradiction ou jusqu'à découvrir que la valeur de vérité ne peut être établie

OBS

chaînage arrière : terme et définition normalisés par l’ISO/CEI [ISO/IEC 2382-28:1995].

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2014-01-15

Anglais

Subject field(s)
  • Electoral Systems and Political Parties
CONT

Clause 270 requires each pair of special ballot officers to prepare a statement of the vote and deliver it to the special voting rules administrator, who is to keep the statements in safe custody until the day after the communication of the results.

Français

Domaine(s)
  • Systèmes électoraux et partis politiques
CONT

Selon l'article 270, chaque groupe d’agents des bulletins de vote spéciaux doit établir un relevé du scrutin et le remettre à l'administrateur des règles électorales spéciales; celui-ci doit garder les relevés en lieu sûr jusqu'au lendemain de la communication des résultats.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Sistemas electorales y partidos políticos
Conserver la fiche 15

Fiche 16 2013-03-13

Anglais

Subject field(s)
  • Sociology (General)
  • Sociology of Recreation
OBS

lude: A game.

OBS

-eme: A suffix denoting a basic structural element ...

OBS

phoneme.

Français

Domaine(s)
  • Sociologie (Généralités)
  • Sociologie des loisirs
DEF

Élément (ou constituant) d’un jeu.

CONT

Sémiologiquement, le problème des jeux, comme celui des arts est double : une morphologie dont l'objet est de réduire chaque jeu à ses «constituants immédiats» en vue de les classer et de définir leurs fonctions, c'est-à-dire, les règles de leurs combinaisons; une sémantique(et une symbolique) qui devront établir le sens et la fonction sociale de ces «ludèmes» au sein d’une culture ainsi que les racines mythiques qui les fondent et les connotent.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2012-08-30

Anglais

Subject field(s)
  • Air Traffic Control
DEF

Controlled airspace within which both IFR [instrument flight rules] and VFR [visual flight rules] flights are permitted, but VFR flights must establish two-way communications with the appropriate ATC [air traffic control] agency prior to entering the airspace.

OBS

ATC separation is provided only to IFR aircraft. TCAs [terminal control areas] and associated primary control zones may be classified as Class D airspace.

OBS

Class D airspace: term and definition standardized by the Glossary for Pilots and Air Traffic Services Personnel Committee; term officially approved by the International Civil Aviation Organization (ICAO).

Français

Domaine(s)
  • Circulation et trafic aériens
DEF

Espace aérien contrôlé à l'intérieur duquel les vols IFR [règles de vol aux instruments] et VFR [règles de vol à vue] sont autorisés, mais où les vols VFR doivent établir des communications bidirectionnelles avec l'organisme ATC [contrôle de la circulation aérienne] compétent avant d’y pénétrer.

OBS

L’ATC assure l’espacement des vols IFR seulement. Les TCA [régions de contrôle terminal] et les zones de contrôle qui s’y rattachent peuvent également faire partie de l’espace aérien de classe D.

OBS

espace aérien de classe D : terme et définition normalisés par le Comité sur le Glossaire à l’intention des pilotes et du personnel des services de la circulation aérienne; terme uniformisé par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Control de tránsito aéreo
DEF

Se permiten vuelos IFR y VFR y se proporciona a todos los vuelos servicio de control de tránsito aéreo, los vuelos IFR están separados de otros vuelos IFR y reciben información de tránsito respecto a los vuelos VFR, los vuelos VFR reciben información de tránsito respecto a todos los otros vuelos. [Definición aceptada oficialmente por la OACI.]

OBS

espacio aéreo de Clase D: término aceptado oficialmente por la Organización de Aviación Civil Internacional (OACI).

Conserver la fiche 17

Fiche 18 2012-07-13

Anglais

Subject field(s)
  • Air Traffic Control
DEF

Controlled airspace within which both IFR [instrument flight rules] and VFR [visual flight rules] flights are permitted, but VFR flights do not have to establish two-way communications with the appropriate ATC [air traffic control] agency prior to entering the airspace.

OBS

ATC separation is provided only to IFR aircraft. All high level controlled airspace above FL [flight level] 600 within the SCA [southern control area], NCA [northern control area] and ACA [Arctic control area] is Class E airspace. Also, low level airways, low level fixed area navigation (RNAV) routes, control area extensions, transition areas, or control zones established without an operating control tower may be classified as Class E airspace.

OBS

Class E airspace: term and definition standardized by the Glossary for Pilots and Air Traffic Services Personnel Committee; term officially approved by the International Civil Aviation Organization (ICAO).

Français

Domaine(s)
  • Circulation et trafic aériens
DEF

Espace aérien contrôlé à l'intérieur duquel les vols IFR [règles de vol aux instruments] et VFR [règles de vol à vue] sont autorisés, mais où les vols VFR n’ ont pas besoin d’établir des communications bidirectionnelles avec l'organisme ATC [contrôle de la circulation aérienne] compétent avant d’y pénétrer.

OBS

L’ATC assure l’espacement des vols IFR uniquement. Tout l’espace aérien de niveau supérieur contrôlé au-dessus du FL [niveau de vol] 600 dans la SCA [région de contrôle du sud), la NCA [région de contrôle du nord] et l’ACA [région de contrôle de l’Arctique] fait partie de l’espace aérien de classe E. Les voies aériennes inférieures, les routes RNAV [navigation de surface] fixes de l’espace aérien inférieur, les prolongements de région de contrôle, les zones de transition et les zones de contrôle sans tour de contrôle en service peuvent aussi faire partie de l’espace aérien de classe E.

OBS

espace aérien de classe E : terme et définition normalisés par le Comité sur le Glossaire à l’intention des pilotes et du personnel des services de la circulation aérienne; terme uniformisé par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Control de tránsito aéreo
DEF

Se permiten vuelos IFR y VFR, se proporciona a los vuelos IFR servicio de control de tránsito aéreo y están separados de otros vuelos IFR. [Definición aceptada oficialmente por la OACI.]

OBS

espacio aéreo de Clase E: término aceptado oficialmente por la Organización de Aviación Civil Internacional (OACI).

Conserver la fiche 18

Fiche 19 2012-03-12

Anglais

Subject field(s)
  • Restrictive Practices (Law)
  • Courts
CONT

A committee of no more than six Tribunal members, appointed by the Chairperson, may make general rules for carrying out the work of the Tribunal, the management of its internal affairs and the duties of its staff, as well as rules governing its practice and procedures ...

Français

Domaine(s)
  • Pratiques restrictives (Droit)
  • Tribunaux
CONT

Un comité formé d’au plus six membres du Tribunal nommés par le président peut établir des règles d’application générale concernant l'accomplissement des travaux du Tribunal, la gestion de ses affaires internes et les responsabilités de son personnel ainsi que des règles de procédure pour régir ses activités [...]

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 2012-01-24

Anglais

Subject field(s)
  • Remote Sensing
  • Areal Planning (Urban Studies)
  • Statistical Surveys
CONT

The The Settlements Earth Observation Inventory (SEOI) … is an inventory of geographic information and codes based on an overlay and analysis of the blocks in comparison to satellite imagery. The analysis of the SEOI led to the concepts and threshold-setting for rules related to population, employed labour force (ELF) and dwelling densities, as well as buffers. A ‘buffer’ is a zone around a block or cluster of blocks; for example, a block cluster with a buffer of 1 km would involve a zone 1 km wide around the periphery of the block cluster boundary.

Français

Domaine(s)
  • Télédétection
  • Aménagement du territoire
  • Sondages et enquêtes (Statistique)
CONT

L'Inventaire des zones de peuplement par l'observation de la Terre(IZPOT) est un inventaire de données géographiques et de codes résultant d’une superposition et d’une analyse des îlots en comparaison avec des images satellites. […] L'IZPOT a fourni des données permettant d’analyser et de comprendre la structure, la distribution et les relations spatiales entre les îlots habités. L'analyse de l'inventaire a permis d’adopter les concepts et d’établir les seuils pour les règles portant sur la population, la population active occupée et les densités d’habitat ainsi que sur les zones tampons. Une «zone tampon »est une zone autour d’un îlot ou d’une grappe d’îlots; par exemple, une grappe d’îlots avec une zone tampon d’un kilomètre comprend une zone d’un kilomètre de large autour de la périphérie de la limite de la grappe d’îlots.

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 2012-01-18

Anglais

Subject field(s)
  • Rules of Court
CONT

Subject to the approval of the Governor in Council, the Tribunal may make general rules that are not inconsistent with this Part or the Competition Act (a) for regulating the practice and procedure of the Tribunal; and (b) for carrying out the work of the Tribunal, the management of its internal affairs and the duties of its officers and employees.

Français

Domaine(s)
  • Règles de procédure
CONT

Sous réserve de l'approbation du gouverneur en conseil, le Tribunal peut établir des règles d’application générale qui ne sont pas incompatibles avec la présente partie ou avec la Loi sur la concurrence : a) afin de régir la pratique et la procédure devant lui; b) concernant l'accomplissement de ses travaux, la gestion de ses affaires internes et les responsabilités de son personnel.

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 2011-12-21

Anglais

Subject field(s)
  • History of Technology
DEF

Informal research methodology that examines the causes and effects of past events.

Français

Domaine(s)
  • Histoire des techniques
DEF

Réflexion sur les procédés, les moyens qu'utilisent les historiens et sur les règles qu'ils suivent pour découvrir et établir le passé des hommes.

CONT

La méthodologie historique s’intéresse à deux problèmes : Comment l’historien mène-t-il son enquête? Une fois les résultats de sa recherche rassemblés, comment écrit-il l’histoire?

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 2010-12-15

Anglais

Subject field(s)
  • Private-Sector Bodies and Committees
  • Financial and Budgetary Management
OBS

The Institut québécois de planification financière (IQPF) is the only organization in Quebec authorized to grant financial planning diplomas and to establish rules concerning the ongoing professional development of professional financial planners. Only professionals recognized by the Institut québécois de planification financière are authorized to use the title of Financial Planner (F.Pl.).

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités du secteur privé
  • Gestion budgétaire et financière
OBS

L'Institut québécois de planification financière(IQPF) est le seul organisme au Québec autorisé à décerner le diplôme de planificateur financier et à établir les règles relatives à la formation continue de ses diplômés. Seuls les professionnels diplômés par l'Institut québécois de planification financière sont autorisés à porter le titre de planificateur financier.

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 2010-09-14

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Laws and Legal Documents
CONT

Privacy regulations prevented researchers from finding out whether Nortel had submitted its technology to Canada’s export control review process, which oversees the export of military and dual-use technologies. The Government of Canada maintains strict control over dual-use technologies and reviews them from a human rights perspective.

Français

Domaine(s)
  • Lois et documents juridiques fédéraux
CONT

À cause des règles de confidentialité en vigueur, l'équipe de recherche n’ a pas été en mesure d’établir si Nortel Networks avait soumis sa technologie à l'examen des instances de contrôle des exportations, qui surveillent le commerce de technologies militaires et des technologies à double usage. Le gouvernement canadien applique un contrôle sévère sur l'exportation de ces dernières, qui sont scrutées en fonction de leur impact éventuel sur les droits humains.

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 2010-09-08

Anglais

Subject field(s)
  • Disabled Sports
DEF

An independent sport federation recognized by the IPC [International Paralympic Committee] as the sole worldwide representative of the specific sport for athletes with a disability and being granted the status of Paralympic sport by the IPC Governing Board.

OBS

For example, the international Paralympic sport federation for wheelchair tennis is the International Tennis Federation.

Français

Domaine(s)
  • Sports adaptés
OBS

Chaque sport paralympique est chapeauté par une fédération internationale de sport paralympique chargée d’en établir les règles.

OBS

À titre d’exemple, le rugby en fauteuil roulant est régi par l’International Wheelchair Rugby Federation (IWRF), un comité de l’International Wheelchair and Amputee Sports Federation (IWAS).

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 2009-01-23

Anglais

Subject field(s)
  • Animal Science
  • Animal Husbandry
CONT

... establish rules of eligibilty for registration and identification of animals in the General Stud and Herd Book.

Français

Domaine(s)
  • Zootechnie
  • Élevage des animaux
CONT

[...] établir des règles d’admissibilité pour l'enregistrement et l'identification des animaux dans le livre généalogique général.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Zootecnia
  • Cría de ganado
Conserver la fiche 26

Fiche 27 2008-02-15

Anglais

Subject field(s)
  • Accounting
  • Financial Accounting
DEF

The total adjustments necessary to reconcile the net income stated on the financial statements (calculated using the accrual method of accounting) and the cash generated by operations stated on the statement of changes in financial position.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité
  • Comptabilité générale
DEF

Ensemble des éléments nécessaires pour établir la concordance entre le résultat net déterminé selon les règles de la comptabilité d’exercice, et le chiffre des flux de trésorerie d’exploitation présentés dans l'état des flux de trésorerie.

OBS

Les ajustements comprennent 1) les variations durant l’exercice dans les stocks, dans les créances (et dettes) d’exploitation ainsi que dans les charges payées (et produits reçus) d’avance, 2) les éléments sans effet sur la trésorerie, notamment les dotations aux amortissements et aux provisions et les variations des actifs et passifs d’impôts différés, et 3) les autres éléments de résultat, tels que les plus-values (ou moins-values) de cession, pour lesquels l’effet sur la trésorerie consiste en flux de trésorerie d’investissement ou de financement.

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 2007-11-15

Anglais

Subject field(s)
  • Advertising
CONT

Children's advertising refers to any paid commercial message that is carried in or immediately adjacent to a children's program. Children's advertising also includes any commercial message that is determined by the broadcaster and being directed to children and is carried in or immediately adjacent to any other program.

Français

Domaine(s)
  • Publicité
CONT

Les annonceurs, les agences de publicité, les médias et les gouvernements au Canada traitent depuis longtemps la publicité destinée aux enfants avec prudence et respect. Ils ont volontairement créé au fil des ans de nombreuses règles destinées à établir des pratiques responsables dans ce domaine.

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 2006-04-25

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Legal Codes
  • Federalism
OBS

The purposes of this Code are to: (a) maintain and enhance public confidence and trust in the integrity of Members as well as the respect and confidence that society places in the House of Commons as an institution; (b) demonstrate to the public that Members are held to standards that place the public interest ahead of their private interests and to provide a transparent system by which the public may judge this to be the case; (c) provide for greater certainty and guidance for Members in how to reconcile their private interests with their public duties and functions; and (d) foster consensus among Members by establishing common standards and by providing the means by which questions relating to proper conduct may be answered by an independent, non-partisan adviser.

Français

Domaine(s)
  • Titres de codes juridiques
  • Fédéralisme
OBS

Le présent code a pour objet : a) de préserver et d’accroître la confiance du public dans l'intégrité des députés ainsi que le respect et la confiance de la société envers la Chambre des communes en tant qu'institution; b) de montrer au public que les députés doivent respecter des normes qui font passer l'intérêt public avant leurs intérêts personnels et d’établir un mécanisme transparent permettant au public de juger qu'il en est ainsi; c) de fournir des règles claires aux députés sur la façon de concilier leurs intérêts personnels et leurs fonctions officielles; d) de favoriser l'émergence d’un consensus parmi les députés par l'adoption de normes communes et la mise en place d’un organe indépendant et impartial chargé de répondre aux questions d’ordre déontologique.

Espagnol

Conserver la fiche 29

Fiche 30 2006-02-22

Anglais

Subject field(s)
  • Rules of Court
  • Citizenship and Immigration
  • Special-Language Phraseology
CONT

Subject to the approval of the Governor in Council, the Chief Justice of the Federal Court may make rules governing the practice and procedure in relation to applications for leave to commence an application for judicial review, for judicial review and for appeals.

OBS

make rules governing the practice and procedure : term found in the Immigration and Refugee Protection Act, 2001.

Français

Domaine(s)
  • Règles de procédure
  • Citoyenneté et immigration
  • Phraséologie des langues de spécialité
CONT

Le juge en chef de la Cour fédérale peut, avec l’agrément du gouverneur en conseil, prendre des règles régissant la pratique et la procédure relatives à la demande d’autorisation et de contrôle judiciaire et à l’appel [...]

OBS

prendre des règles régissant la pratique et la procédure : terme tiré de la Loi sur l’immigration et la protection des réfugiés, 2001.

Espagnol

Conserver la fiche 30

Fiche 31 2006-01-11

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Zoology
OBS

The International Code of Zoological Nomenclature is a set of rules in zoology that have one fundamental aim: to provide the maximum universality and continuity in classifying all animals according to taxonomic judgment. The Code is meant to guide the nomenclature of animals, while leaving the zoologists some degree of freedom in naming and classifying new species. The rules in the Code determine what names are potentially valid for any taxon including the ranks of subspecies and superfamily. Its provisions can be waived or modified in their application to a particular case when strict adherence would cause confusion. Such exceptions are not made by an individual scientist, no matter how well-respected within his or her field, but only by the International Commission on Zoological Nomenclature (ICZN), acting on behalf of all zoologists.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Zoologie
OBS

La Commission internationale de nomenclature zoologique(International Commission on Zoological Nomenclature-ICZN) est un organisme qui a été institué en 1895 pour établir les règles de nommage des espèces animales uniformes pour tous les groupes zoologiques. La Commission, qui compte aujourd’hui 25 membres venant de 20 pays différents, agit de deux façons. D'une part, il fait paraître le Code international de nomenclature zoologique qui contient toutes les règles de désignation des espèces animales. D'autre part il agit comme une sorte de tribunal pour régler les cas litigieux. La Commission fait paraître ses décisions dans son mensuel, le Bulletin of Zoological Nomenclature. Aujourd’hui la littérature scientifique compte plusieurs millions d’espèces animales et plus 2 000 nouveaux genres et 15 000 nouvelles espèces sont crées chaque année.

Espagnol

Conserver la fiche 31

Fiche 32 2004-07-07

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Laws and Legal Documents

Français

Domaine(s)
  • Lois et documents juridiques fédéraux

Espagnol

Conserver la fiche 32

Fiche 33 2003-12-12

Anglais

Subject field(s)
  • Reproduction (Medicine)
OBS

The basal body temperature (bbt) is the lowest temperature reached by the body of a healthy person during waking hours. Used in rhythm, it depends upon a single variable (ovulation) ... Immediately preceding ovulation, the bbt of a woman drops. From 24-72 hours after this time, a noticeable rise in temperature occurs. By taking advantage of this phenomenon, a woman may determine her time of ovulation by keeping a chart of her bbt for 3 or 4 consecutive months. The woman should be cautioned to avoid unprotected intercourse until the temperature has remained elevated for 3 consecutive mornings.

Français

Domaine(s)
  • Reproduction (Médecine)
OBS

La méthode thermique utilise la possibilité de repérer l'ovulation par l'étude de la courbe thermique. Elle demande la prise de la température quotidienne pendant trois cycles pour établir la méthode, mais simplement quelques jours par cycle ensuite. Elle ne permet pas de dépister l'ovulation mais de s’assurer que celle-ci est passée. Elle permet également de définir un certain temps sans fécondation possible entre les règles passées et l'ovulation à venir. [Relevé dans les cahiers de l'infirmière, O. Plantereux, Masson, 1976, p. 99. ]

Espagnol

Conserver la fiche 33

Fiche 34 2003-05-16

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Government Programs (Canadian)
  • Sociology of Ideologies
  • Social Policy (General)
OBS

Canada is pursuing a New International Instrument on Cultural Diversity (NIICD) that would set out clear ground rules to enable Canada and other countries to maintain policies that promote their culture while respecting the rules of the international trading system and ensuring markets for cultural exports.

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Sociologie des idéologies
  • Politiques sociales (Généralités)
OBS

Le Canada travaille à la promotion du concept d’un Nouvel instrument international sur la diversité culturelle(NIIDC) dont le but serait d’établir des règles claires qui permettraient au Canada et aux autres pays de maintenir des politiques destinées à promouvoir la culture tout en respectant les règles du système commercial international et en garantissant l'accès des exportations culturelles aux marchés étrangers.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Títulos de programas federales (Gobierno canadiense)
  • Sociología de la ideología
  • Políticas sociales (Generalidades)
Conserver la fiche 34

Fiche 35 2002-12-11

Anglais

Subject field(s)
  • National Bodies and Committees (Canadian)
  • Citizenship and Immigration
OBS

The Federal-Provincial Council on Immigration and Protection should take measures with existing assessment authorities, to develop national standards and a shared database with longer-term objective of providing a Canada-wide equivalency assessment of professional qualifications which would be accepted in each province and territory.

Terme(s)-clé(s)
  • Federal/Provincial Council on Immigration and Protection

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités nationaux canadiens
  • Citoyenneté et immigration
OBS

Cadre officiel de consultation et de décision sur des questions d’intérêt fédéral-provincial.

OBS

Le Conseil fédéral-provincial de l'immigration et de la protection devrait travailler de concert avec les autorités compétentes pour mettre au point des normes nationales d’évaluation de compétences et créer une base de données commune en vue d’établir éventuellement des règles d’équivalence admises dans toutes les provinces et les territoires.

Terme(s)-clé(s)
  • Conseil fédéral/provincial de l’immigration et de la protection

Espagnol

Conserver la fiche 35

Fiche 36 2002-02-21

Anglais

Subject field(s)
  • Information Processing (Informatics)
  • Systems Analysis (Information Processing)
  • Internet and Telematics
DEF

In OSI (open systems interconnection), a set of semantic and syntactic rules that determine the behavior of entities in the same layer in performing communication functions.

OBS

protocol: term standardized by ISO and CSA International.

Français

Domaine(s)
  • Traitement de l'information (Informatique)
  • Analyse des systèmes informatiques
  • Internet et télématique
DEF

Dans l’OSI, (interconnexion de systèmes ouverts), ensemble de règles sémantiques et syntaxiques déterminant le comportement des entités d’une même couche lorsqu’elles effectuent des fonctions de communication.

CONT

Protocole OSI(règles et formats qui permettent d’établir la communication entre deux unités fonctionnelles de même niveau). En général les protocoles régissent les formats des messages, contrôlent la circulation et les mesures à prendre s’il y a des erreurs de transmission.

OBS

protocole : terme normalisé par l’ISO et la CSA International.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Tratamiento de la información (Informática)
  • Análisis de los sistemas de informática
  • Internet y telemática
DEF

Enunciado formal de los procedimientos que se han adoptado para asegurar la comunicación entre dos o más funciones dentro de una misma capa de una jerarquía de funciones.

Conserver la fiche 36

Fiche 37 2002-02-21

Anglais

Subject field(s)
  • Translation (General)
CONT

The minister may make regulations... respecting advisory committees, including, but not limited to service provider advisory committees.

Français

Domaine(s)
  • Traduction (Généralités)
CONT

Le ministre peut, par arrêté :[...] établir les règles applicables aux comités consultatifs, y compris ceux qui se rattachent à des fournisseurs de services [...]

Espagnol

Conserver la fiche 37

Fiche 38 2001-09-13

Anglais

Subject field(s)
  • Labour Law
  • Legal Actions
  • Rules of Court
CONT

... establish procedures respecting discipline and grievance of employees.

Français

Domaine(s)
  • Droit du travail
  • Actions en justice
  • Règles de procédure

Espagnol

Conserver la fiche 38

Fiche 39 2001-09-13

Anglais

Subject field(s)
  • Public Service
  • Organizations and Associations (Admin.)
OBS

Board

Français

Domaine(s)
  • Fonction publique
  • Organismes et associations (Admin.)

Espagnol

Conserver la fiche 39

Fiche 40 2001-03-09

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Commercial Fishing
OBS

Fisheries and Oceans Canada. The Board will also have a role in developing licensing rules and advising on individual licence appeals. As the new allocation and licensing board develops expertise ... it would assume the role of the PRLAB (Pacific Region Licence Appeal Board).

Terme(s)-clé(s)
  • Licensing and Allocation Board

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Pêche commerciale
OBS

Pêches et Océans Canada. Le Conseil aura également pour fonction d’établir des règles pour la délivrance des permis et de prodiguer des conseils sur les procédures de pourvoi concernant des décisions individuelles d’attribution de permis. Au fur et à mesure que le nouveau Conseil développera son expertise..., il devrait progressivement remplacer l'Office des appels relatifs aux permis de pêche du Pacifique. »

Terme(s)-clé(s)
  • Conseil de délivrance des permis et d’attribution des quotas

Espagnol

Conserver la fiche 40

Fiche 41 1999-08-25

Anglais

Subject field(s)
  • Loans
  • Banking
DEF

The aggregate value of tranche 2 payment messages that one participant has indicated, at any time during the LVTS [Large Value Transfer System] cycle, it is willing to accept from another participant in excess of the aggregate value of tranche 2 payment messages sent to that other participant by the first participant.

Français

Domaine(s)
  • Prêts et emprunts
  • Banque
DEF

Valeur globale des messages de paiement de tranche 2 qu’un participant, selon ce qu’il déclare au cours d’un cycle du STPGV [Système de transfert de paiements de grande valeur], est disposé à accepter d’un autre participant en sus de la valeur globale des messages de paiement de tranche 2 qu’il a transmis à ce dernier.

CONT

(1) Pendant la période d’initialisation d’un cycle du STPGV, chaque participant, à l'exception de la Banque du Canada, établit, conformément aux procédures établies dans les règles, le cas échéant, le montant de la limite de crédit bilatérale qu'il consent à établir pour tout autre participant.(2) Les limites de crédit bilatérales qu'un participant n’ établit pas sont réputées être égales à zéro.(3) La Banque du Canada établit une limite de crédit bilatérale pour chacun des autres participants.(4) Les limites de crédit bilatérales établies par la Banque du Canada sont calculées pendant la période d’initialisation d’un cycle du STPGV par application d’une fonction mathématique, déterminée par elle, aux autres limites de crédit bilatérales établies pour chaque participant.

Espagnol

Conserver la fiche 41

Fiche 42 1999-02-05

Anglais

Subject field(s)
  • Artificial Intelligence
DEF

A mode of reasoning that starts with specific facts and concludes general hypotheses of theories (from which the initial facts can be rederived via Deductive Inference).

CONT

Inductive inference may not be truth-preserving that is, its conclusions may be incorrect though the premise statements are correct.

OBS

It employs indu ctive inference rules. Opposite of deductive inference.

OBS

Terms standardized by ISO/IEC.

Français

Domaine(s)
  • Intelligence artificielle
DEF

Inférence qui procède des faits établis vers des conclusions ou hypothèses plus générales(faits à établir). Un système inductif apprend des règles ou des concepts à partir d’un ensemble d’exemples.

OBS

Les méthodes d’inférence inductive, toutefois, ne permettent habituellement pas de choisir la généralisation appropriée parmi toutes celles qui sont souvent possibles. (cf. Hayes-Roth et autres, 1983).

CONT

Contrairement à la déduction, l’induction n’est pas nécessairement adéquate (elle préserve la fausseté).

OBS

Termes normalisés par ISO/CEI.

Espagnol

Conserver la fiche 42

Fiche 43 1998-04-01

Anglais

Subject field(s)
  • Management Operations
  • Trade
OBS

To support the connectedness objective, Canada must establish a policy framework which is a world leader in setting the rules for the digital marketplace and building trust in E-com [electronic commerce]. This policy framework must also, if it is to support the broader connectedness agenda, increase participation in the digital economy by connecting Canadians to the information and knowledge infrastructure.

Français

Domaine(s)
  • Opérations de la gestion
  • Commerce
OBS

Pour contribuer à l'objectif de connectivité, le Canada doit établir un cadre d’action ouvrant la voie, à l'échelle mondiale, à l'établissement de règles pour le marché numérique et au raffermissement de la confiance dans le commerce électronique. Ce cadre d’action doit également, pour appuyer le programme général de la connectivité, accroître la participation à l'économie numérique en prévoyant le raccordement des Canadiens à l'infrastructure de l'information et du savoir.

Espagnol

Conserver la fiche 43

Fiche 44 1997-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Legal Actions

Français

Domaine(s)
  • Actions en justice

Espagnol

Conserver la fiche 44

Fiche 45 1995-07-05

Anglais

Subject field(s)
  • Laws and Legal Documents
OBS

The drafter must make incorporation by reference static in character when the objective is to establish legal rules ... by using rules or data that are identical to ones that already exist for other purposes ... exactly as those rules or other data exist on a particular date.

Français

Domaine(s)
  • Lois et documents juridiques
OBS

Lorsque l'effet recherché est d’établir des règles de droit dans un règlement en utilisant des règles ou données identiques à celles qui existent déjà à d’autres fins, [...] il faut donner un caractère statique au renvoi.

Espagnol

Conserver la fiche 45

Fiche 46 1993-03-31

Anglais

Subject field(s)
  • IT Security
  • Protection of Property
CONT

Institutions are required to develop and implement procedures governing authorization and access to system and data resources in the information technology environment. These procedures should cover the following requirements ... : an approved identification card ...; maintenance of records on the issuing and custody of classified and designated material or security-related items.

Français

Domaine(s)
  • Sécurité des TI
  • Sécurité des biens
CONT

Les institutions sont tenues d’établir et d’instaurer des procédures concernant l'autorisation de l'accès et l'accès au système et aux données en milieu de technologie de l'information. Ces règles devraient englober les exigences suivantes : carte d’identité(...) ;tenue de registres sur l'attribution de la garde de matériel classifié ou désigné ou encore d’articles ayant un rapport avec la sécurité

Espagnol

Conserver la fiche 46

Fiche 47 1993-03-31

Anglais

Subject field(s)
  • IT Security
CONT

Institutions are required to develop and implement procedures governing authorization and access to system and data resources in the information technology environment. These procedures should cover the following requirements ... : an approved identification card ...; maintenance of records on the issuing and custody of classified and designated material or security-related items.

Français

Domaine(s)
  • Sécurité des TI
CONT

Les institutions sont tenues d’établir et d’instaurer des procédures concernant l'autorisation de l'accès et l'accès au système et aux données en milieu de technologie de l'information. Ces règles devraient englober les exigences suivantes : carte d’identité(...) ;tenue de registres sur l'attribution de la garde de matériel classifié ou désigné ou encore d’articles ayant un rapport avec la sécurité

Espagnol

Conserver la fiche 47

Fiche 48 1993-03-22

Anglais

Subject field(s)
  • Labour and Employment

Français

Domaine(s)
  • Travail et emploi
DEF

Procédure visant à établir des règles destinées à ramener graduellement au travail, selon un ordre prédéterminé, des salariés mis à pied ou licenciés.

Espagnol

Conserver la fiche 48

Fiche 49 1991-02-26

Anglais

Subject field(s)
  • Loans

Français

Domaine(s)
  • Prêts et emprunts
CONT

Les services du Contrôleur de la Monnaie cherchent en effet à établir des règles ouvrant plus facilement aux banques la possibilité de réduire la valeur d’une partie de leurs prêts tout en continuant à percevoir des intérêts sur le tout en continuant à percevoir des intérêts sur le reste de ces prêts à titre de revenus. Cette pratique, connue sous le terme de «loan-splitting»(fractionnement du prêt) permettrait à certaines banques de réduire le volume des créances déclarées comme irrécouvrables et de redresser par le fait même leurs bénéfices.

Espagnol

Conserver la fiche 49

Fiche 50 1991-01-24

Anglais

Subject field(s)
  • Rail Transport Operations
  • Pricing (Rail Transport)
  • Freight Service (Rail Transport)
OBS

At CP Rail, a system department set up mainly (a) to establish the data input requirements for CP Rail's computerized Car Management, Freight Revenue and General Information systems; (b) to provide regional and field personnel with guidance in error correction; (c) to direct the development and implementation of clerical methods and procedures carried out in Customer Service Centres, satellite offices and yard offices. This department is also responsible for the ordering and allocation of data entry equipment.

OBS

Term officialized by par Canadian Pacific Ltd.

Français

Domaine(s)
  • Exploitation (Transport par rail)
  • Tarification (Transport par rail)
  • Trafic marchandises (Transport par rail)
OBS

A CP Rail, service réseau créé notamment aux fins suivantes :(a) établir des règles pour l'introduction des données destinées aux systèmes automatisés de la gestion des wagons, des recettes marchandises et aux systèmes informatiques généraux;(b) fournir au personnel des bureaux régionaux et locaux des directives sur la correction des erreurs;(c) élaborer et mettre en application des méthodes de bureau pour les Centres Service-Client, les bureaux satellites et les bureaux de triage. Ce service est également responsable de la commande et de la répartition du matériel d’introduction des données.

OBS

Terme uniformisé par Canadien Pacifique Ltée.

Espagnol

Conserver la fiche 50

Fiche 51 1987-11-26

Anglais

Subject field(s)
  • Official Documents
  • General Medicine, Hygiene and Health
OBS

A medical doctor must have his licensing to practice.

Français

Domaine(s)
  • Documents officiels
  • Médecine générale, hygiène et santé
OBS

Organisme de réglementation professionnelle : C'est un organisme chargé d’établir les conditions d’accès à l'étude et à l'exercice d’une profession et de faire appliquer les règles de déontologie.

OBS

licensed to practice : autorisé à exercer (R.S.N.B., 1973, c. C-4, p. 6)

OBS

licensed dental practitioner : dentiste autorisé à exercer sa profession (Lexique du Programme pour anciens combattants avançant en âge, Services aux anciens combattants, Charlottetown, octobre 1984)

Espagnol

Conserver la fiche 51

Fiche 52 1984-10-16

Anglais

Subject field(s)
  • Management Operations

Français

Domaine(s)
  • Opérations de la gestion
DEF

La théorie des systèmes se propose de définir un cadre dans lequel on peut étudier le comportement d’une entité complexe et analysable.(...) La théorie des systèmes vise à établir des règles mathématiques permettant de qualifier et de quantifier les relations qui existent entre les éléments du système, et de définir les modifications possibles, acceptables et limites.

Espagnol

Conserver la fiche 52

Fiche 53 1984-05-07

Anglais

Subject field(s)
  • Foreign Trade
CONT

Trade with these countries operates under different conditions than that with other parts of the world, due to the nature of the state-trading system. Although the situation varies significantly from country to country, market access is considered to be generally more difficult and more complex than in western markets. ... The rules of the international trading system apply only imperfectly to these countries; for instance, the price formation mechanisms in state-trading countries make price calculations difficult for customs valuation and anti-dumping purposes. ... Because of the overriding role played by governments in these countries in trade, it has proved useful to establish a dialogue at governmental level with these countries.

Français

Domaine(s)
  • Commerce extérieur
DEF

Pays dans lesquels le commerce extérieur relève d’une gestion gouvernementale et non de l’initiative privée.

CONT

Les échanges commerciaux avec ces pays se font des des conditions différentes de ce qui est le cas pour les autres parties du monde à cause de la nature même du système de commerce d’État. Même si la situation varie notablement d’un pays à l'autre, l'accès au marché est considéré comme étant en général plus difficile et plus complexe que ce n’ est le cas pour les marchés occidentaux [...] Les règles du système d’échanges internationaux ne s’appliquent qu'imparfaitement à ces pays; par exemple, les mécanismes de détermination des prix dans les pays à commerce d’État font qu'il est difficile de les calculer à des fins d’évaluation en douane et de protection contre le dumping. [...] Étant donné la prééminence du rôle joué par les gouvernements de ces pays en matière de commerce extérieur, il s’est avéré utile d’établir un dialogue gouvernemental avec ces pays.

Espagnol

Conserver la fiche 53

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