TERMIUM Plus®
La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.
EXCLUSION POLLUTION [2 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2001-08-23
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Hydrology and Hydrography
- Biogeography
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- arctic waters
1, fiche 1, Anglais, arctic%20waters
correct, voir observation, pluriel
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Statute cited: Canadian Environmental Protection Act. 2, fiche 1, Anglais, - arctic%20waters
Record number: 1, Textual support number: 2 OBS
arctic waters : term rarely used in the singular (arctic water). 2, fiche 1, Anglais, - arctic%20waters
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- arctic water
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Hydrologie et hydrographie
- Biogéographie
Fiche 1, La vedette principale, Français
- eaux arctiques
1, fiche 1, Français, eaux%20arctiques
correct, voir observation, nom féminin, pluriel
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
Pour l'application de la présente section et de la partie 10, «mer» désigne : a) la mer territoriale du Canada; b) les eaux intérieures du Canada, à l'exclusion de l'ensemble des cours d’eau, lacs et autres plans d’eau douce du Canada, y compris la partie du Saint-Laurent délimitée, vers la mer, par les lignes droites joignant :(i) Cap-des-Rosiers à la pointe extrême ouest de l'île d’Anticosti,(ii) l'île d’Anticosti à la rive nord du Saint-Laurent suivant le méridien de soixante-trois degrés de longitude ouest; c) les zones que le Canada peut déclarer zones économiques exclusives; d) les eaux arctiques au sens de l'article 2 de la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques [...] 1, fiche 1, Français, - eaux%20arctiques
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
Loi citée : Loi canadienne sur la protection de l’environnement. 2, fiche 1, Français, - eaux%20arctiques
Record number: 1, Textual support number: 2 OBS
eaux arctiques : terme rarement utilisé au singulier (eau arctique). 2, fiche 1, Français, - eaux%20arctiques
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- eau arctique
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 1981-05-12
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Insurance
- Fire, Accidents, Miscellaneous Risks (Insur.)
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- pollution exclusion 1, fiche 2, Anglais, pollution%20exclusion
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Assurances
- Incendies, accidents et risques divers (Assur.)
Fiche 2, La vedette principale, Français
- exclusion de la pollution 1, fiche 2, Français, exclusion%20de%20la%20pollution
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
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