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FRAUDE FISCALE [20 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2017-10-23

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
CONT

The Canada Revenue Agency (CRA) is increasing its efforts to audit and prosecute promoters of "tax evasion schemes." The CRA cautions all Canadians to be aware of individuals who try to convince them to not pay their taxes.

OBS

Not to be confused with "tax avoidance scheme."

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
CONT

L’Agence du revenu du Canada (ARC) accentue ses efforts visant à soumettre les promoteurs de «stratagèmes d’évasion fiscale» à une vérification et à les poursuivre. L’ARC met en garde les Canadiens et leur demande de se méfier [des] personnes qui tentent de les convaincre de ne pas payer leurs impôts.

OBS

Ne pas confondre avec «stratagème d’évitement fiscal».

OBS

stratagème d’évasion fiscale : terme tiré du mini-lexique «Droit fiscal» et reproduit avec l’autorisation du Centre de ressources en français juridique de l’Université de Saint-Boniface.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2012-01-16

Anglais

Subject field(s)
  • Public Administration (General)
  • Offences and crimes
  • Phraseology
  • Government Accounting
CONT

Certain departments have both enforcement and investigative responsibilities within their program areas. Thus, departments such as National Defence, Revenue Canada, and Employment and Immigration Canada, which have their own police force or investigators, may investigate program offences (e.g., unemployment insurance fraud, tax evasion, etc.) themselves.

PHR

To investigate, report a program offence.

Français

Domaine(s)
  • Administration publique (Généralités)
  • Infractions et crimes
  • Phraséologie
  • Comptabilité publique
CONT

Comme ils sont chargés à la fois de faire appliquer la loi et de faire enquête dans le cadre de leurs programmes, certains ministères tels que la Défense nationale, Revenu Canada et Emploi et Immigration Canada, qui ont leur propre corps de police ou disposent d’enquêteurs, peuvent enquêter eux-mêmes sur les infractions commises à l'égard de leurs programmes(comme la fraude de l'assurance-chômage et la fraude fiscale.)

PHR

Enquêter sur une infraction. Signaler une infraction.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2010-06-14

Anglais

Subject field(s)
  • Insurance
  • Bankruptcy

Français

Domaine(s)
  • Assurances
  • Faillites
OBS

L'expression désigne une faillite accompagnée de circonstances aggravantes : détournements de fonds en vue de dépenses personnelles, opérations de spéculation, tenue irrégulière de la comptabilité, fraude fiscale, etc. [...] La banqueroute «simple» est jugée par les tribunaux correctionnels.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Seguros
  • Quiebras
DEF

Delito en el que se incurre cuando la quiebra se debe, [entre otros], a gastos domésticos y personales excesivos; pérdidas en el juego; venta con pérdidas o por menos de su precio, en los seis meses anteriores a la declaración de quiebra, de efectos comprados a crédito y que todavía no estuviesen pagados; o, si desde el último balance hasta la declaración de quiebra hubo momento en el que el quebrado debía, por obligaciones directas, doble cantidad del haber líquido que resultaba en el balance.

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2009-09-14

Anglais

Subject field(s)
  • Offences and crimes
  • Criminology
DEF

A term first used by criminologist Edwin H. Sutherland to cover business crimes such as embezzlement, price fixing, antitrust violations, etc.

CONT

White-collar crime. Includes fraud, false pretenses, misappropriation of funds, theft, breach of trust, secret commissions, offences against the Government of Canada, corruption of public officials, offences relating to property rights, tax fraud, the insolvency process, securities fraud, identity theft or fraud and counterfeiting on an interprovincial, national and international scale.

PHR

Crack down on white-collar crime.

PHR

White-collar crime fighter.

Terme(s)-clé(s)
  • white collar crime

Français

Domaine(s)
  • Infractions et crimes
  • Criminologie
CONT

Criminalité en col blanc. Comprend la fraude, les faux semblants, le détournement de fonds, le vol, l'abus de confiance, les commissions secrètes, les infractions contre le gouvernement du Canada, la corruption de fonctionnaires publics, les infractions aux droits de propriété, la fraude fiscale, le régime de l'insolvabilité, la fraude en valeurs mobilières, le vol d’identité et la contrefaçon à l'échelle interprovinciale, nationale et internationale.

Terme(s)-clé(s)
  • criminalité de col blanc

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Infracciones y crímenes
  • Criminología
CONT

Las altas tasas de delincuencia de cuello blanco se dan precisamente en las zonas residenciales ajardinadas en donde viven los magnates de las grandes empresas rodeados de un lujo ostentoso.

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2009-06-16

Anglais

Subject field(s)
  • Offences and crimes
  • Criminology
DEF

A criminal offence perpetuated against legitimate businesses. It includes not only the embezzlement of corporate funds, tax evasion, computer crime and expense-account fraud, but also includes conspiring to fix the prices of goods or services, the dumping of pollutants, the payment of kickbacks by manufacturers to retailers, misleading advertising and selling unsafe drugs.

CONT

Both traditional and other elements of organized crime groups are involved in economic crime.

OBS

Economic crime is not limited to organized crime as it can be perpetuated by individuals or enterprises.

Français

Domaine(s)
  • Infractions et crimes
  • Criminologie
DEF

Infraction criminelle commise dans le domaine professionnel et dans le monde des affaires. Cette criminalité englobe les détournements de fonds dans l'entreprise privée, l'évasion fiscale, le crime informatique et la fraude liée aux comptes de frais. Elle comprend également les infractions commises par des institutions légitimes dans la poursuite de leurs propres intérêts, y compris la collusion en vue de fixer les prix de biens ou de services, le déversement de polluants, le versement de pots de vin par les fabricants à des détaillants, la publicité trompeuse et la vente de médicaments dangereux.

CONT

[...] l’estimation de l’ampleur du crime économique et de ses effets est de première importance pour tous ceux qui contribuent, d’une manière ou d’une autre, à la lutte contre le crime économique.

OBS

Le crime économique ne se limite pas au crime organisé et peut être commis par des individus ou des entreprises.

OBS

En français, le terme «crime» désigne l’ensemble des actes criminels lorsqu’il est qualifié d’un adjectif comme «commercial», «technologique», «organisé» et «environnemental». En conséquence, dans le domaine de la criminologie, on relève très souvent «crime» et «criminalité» comme synonymes dans ces contextes.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Infracciones y crímenes
  • Criminología
DEF

Aprobación ilícita, sin uso de la fuerza, de los recursos materiales ajenos o que en derecho le corresponden a otra persona para beneficio propio o ajeno.

CONT

[...] el delito económico es el comportamiento con resultado dañoso social que lesiona directamente el orden económico, entendido éste como un bien supraindividual o colectivo; cabe tanto el que se halla incorporado a la legislación, como el desaprobado socialmente que reclama su tipificación.

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2007-07-16

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Taxation Law
DEF

The reduction of a person's tax liability to the lowest possible level through legal means. This is done by utilizing all possible deductions, taking advantage of alternative methods of reporting and assessing income, and using all possible tax loopholes.

OBS

Not to be confused with "tax evasion". According to two experts at Revenue Canada Taxation, the term "tax dodging" can be used as a synonym of both "tax avoidance" and "tax evasion", depending on the context.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Droit fiscal
DEF

Ensemble des procédés que le contribuable utilise pour réduire au minimum sa charge fiscale en se prévalant des dispositions avantageuses de la loi.

OBS

«Évitement fiscal» : expression désignant une façon légale d’éviter de l’impôt et employée uniquement dans la Loi de l’impôt sur le revenu canadienne.

OBS

À ne pas confondre avec la fraude fiscale.

OBS

En France et en Belgique, le terme «évasion fiscale» couvre l'ensemble des procédés licites ou illicites qu'un contribuable peut utiliser pour diminuer sa charge fiscale, alors qu'au Canada, le même terme a une connotation de fraude fiscale.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Sistema tributario
  • Derecho fiscal
DEF

Negación al pago de impuestos en forma parcial o total.

OBS

El termino "evasión fiscal" se utiliza independientemente si la evasión es legal o ilegal.

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2007-07-16

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Taxation Law
DEF

The reduction of a person's tax liability to the lowest possible level through illegal means for example, by failing to report income or by understating income, by falsifying expenses and deductions so that they are overstated, or by claiming false status.

OBS

According to two experts at Revenue Canada Taxation, the term "tax dodging" can be used as a synonym of both "tax evasion" and "tax avoidance", depending on the context.

OBS

Compare with "tax avoidance".

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Droit fiscal
DEF

Agissements par lesquels un contribuable se soustrait de façon illégale aux impôts qu’il doit normalement payer, par des subterfuges ou autres dérogations à la loi.

OBS

Au Canada le terme «évasion fiscale» est employé comme équivalent de «tax evasion» uniquement dans la Loi de l'impôt sur le revenu. Dans tous les autres cas, «tax evasion» a comme équivalent «fraude fiscale». Le terme «évasion fiscale» a comme équivalent «tax avoidance» sauf dans la Loi de l'impôt sur le revenu canadienne, où «tax avoidance» se rend par «évitement fiscal».

OBS

En France et en Belgique, l’«évasion fiscale» couvre l’ensemble des procédés licites ou illicites qu’un contribuable peut utiliser pour diminuer sa charge fiscale.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Sistema tributario
  • Derecho fiscal
DEF

Defraudación a la Hacienda Pública a través de la ocultación de ingresos, simulación o exageración de gastos deducibles, aplicación de desgravaciones y subvenciones injustificables, etc.

CONT

La evasión fiscal es práctica generalizada en la economía sumergida.

OBS

El término "evasión fiscal" se utiliza independientemente si la evasión es legal o ilegal.

OBS

evasión fiscal: término y definición extraídos del CAPITAL Business Dictionary con la autorización de LID Editorial Empresarial.

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2002-04-10

Anglais

Subject field(s)
  • Electronic Commerce
CONT

The theme paper states that the potential speed, untraceability, and anonymity of electronic transactions may also create new possibilities for tax avoidance and evasion that must be addressed in order to safeguard the revenue interests of governments and to prevent market distortions.

OBS

Record created as part of a collaborative pilot project between the Université du Québec à Hull and the Terminology and Standardization Directorate of the Translation Bureau.

Français

Domaine(s)
  • Commerce électronique
DEF

Impossibilité de retracer, grâce à un facteur de camouflage, une ou plusieurs des entités prenant part à une transaction électronique.

CONT

Par ailleurs, la vitesse, la non-traçabilité et l'anonymat éventuel des transactions électroniques peuvent susciter de nouvelles possibilités d’évasion et de fraude fiscale.

OBS

Fiche réalisée dans le cadre d’un projet pilote de collaboration entre l’Université du Québec à Hull et la Direction de la terminologie et de la normalisation du Bureau de la traduction.

Terme(s)-clé(s)
  • non traçabilité

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2001-08-07

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Accounting
DEF

Keeping of two sets of accounting books with the intention of concealment and fiscal fraud. One set of book reflects the true financial position and the other the data that is presented to the Tax Authorities.

Terme(s)-clé(s)
  • double set of book

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Comptabilité
DEF

Tenue de deux catégories de livres de comptabilité, dans le but de les dissimuler et de commettre une fraude fiscale. Une des catégories de livres reflète la véritable situation économique de l'entreprise, et l'autre recueille les données qui seront présentées au Trésor public.

OBS

double comptabilité : terme et définition extraits du CAPITAL Business Dictionary et reproduits avec l’autorisation de LID Editorial Empresarial.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Sistema tributario
  • Contabilidad
DEF

Llevanza de dos conjuntos de libros de contabilidad, con intención de ocultación y fraude fiscal. Unos libros reflejan la verdadera situación económica de la empresa, y los otros los datos que se presentan a la Hacienda Pública.

OBS

doble contabilidad: término y definición extraídos del CAPITAL Business Dictionary con la autorización de LID Editorial Empresarial.

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2000-10-20

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Taxation
OBS

[Revenue Canada] established an Anti-Evasion Division to conduct research and to coordinate departmental activities across all programs on anti-evasion, smuggling and fraud to successfully address tax evasion.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Fiscalité
OBS

[Revenu Canada] a créé une Division des activités anti-évasion afin de mener des recherches et de coordonner les activités du Ministère dans tous les programmes de lutte contre l'évasion fiscale, la contrebande et la fraude afin de réprimer avec succès le problème de l'évasion fiscale.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 1997-11-11

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • International Relations
  • Taxation
  • Penal Law
OBS

Publication prepared by the Ad Hoc Group of Experts on International Co-operation in Tax Matters.

Terme(s)-clé(s)
  • Guidelines for International Cooperation Against the Evasion and Avoidance of Taxes

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Relations internationales
  • Fiscalité
  • Droit pénal

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Títulos de documentos y obras
  • Relaciones internacionales
  • Sistema tributario
  • Derecho penal
Conserver la fiche 11

Fiche 12 1997-05-16

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Intergovernmental Programs
  • Taxation
  • Offences and crimes
  • Crude Oil and Petroleum Products
Terme(s)-clé(s)
  • Federal Provincial Petroleum Surveillance Program
  • Federal-Provincial Petroleum Surveillance Program

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes intergouvernementaux
  • Fiscalité
  • Infractions et crimes
  • Pétroles bruts et dérivés
OBS

Programme lancé par Douanes et Accise et les ministères du Revenu du Québec et de l'Ontario afin d’empêcher la fraude fiscale dans le domaine des produits pétroliers.

Terme(s)-clé(s)
  • Programme fédéral/provincial de surveillance de la distribution des produits pétroliers
  • Programme fédéral provincial de surveillance de la distribution des produits pétroliers

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 1997-02-26

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Criminology
  • Offences and crimes
  • International Law
Terme(s)-clé(s)
  • Departmental Coordinating Committee on Anti Evasion, Smuggling and Fraud
  • Departmental Co-ordinating Committee on Anti-Evasion, Smuggling and Fraud

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Criminologie
  • Infractions et crimes
  • Droit international
Terme(s)-clé(s)
  • Comité ministériel de co-ordination de la lutte contre l'évasion fiscale, la contrebande et la fraude

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 1995-06-01

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Finance
CONT

A company may be set up in connection with a scheme for tax avoidance whereby income is paid by a related company to such a company and redistributed by that company to its shareholders as dividends, interest, royalties, etc. There will normally be a favourable tax situation for the company in question through its being situated in a tax haven, or in a country which has a low rate of company taxation and beneficial tax treaties with other countries. The promoters of the company use the company as a "conduit" for the income which it is desired should be "franked", or taxed at a reduced rate under the avoidance scheme. Such companies are known as "conduit" companies.

OBS

Related term: base company.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Finances
OBS

Stratégie de fraude fiscale.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 1994-02-05

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • General Scientific and Technical Vocabulary
DEF

A falsification of accounts: a tax fiddle.

CONT

When government policies cripple the market, people must resort to scams and fiddles.

OBS

"Tax dodging" and "tax evasion" are used in general contexts.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Vocabulaire technique et scientifique général

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 1992-10-09

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Laws and Regulations
OBS

A bilateral Treaty between Canada - Finland

OBS

Ottawa, March 28, 1959

Français

Domaine(s)
  • Titres de lois et de règlements

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 1991-01-30

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

compte considéré à risque; risque de fraude fiscale qui nécessite un suivi de près lors de la prochaine période de production.

OBS

Dans le cadre de la TPS.

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 1986-02-19

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Finance
OBS

Tax evasion strategy.

Terme(s)-clé(s)
  • paper drop company

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Finances
OBS

Stratégie de fraude fiscale.

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Offences and crimes
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Infractions et crimes
  • Fiscalité

Espagnol

Conserver la fiche 20

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