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FUTUR REGLEMENT [6 fiches]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2013-05-16
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Environmental Management
- Silviculture
- Forestry Operations
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- visual setting
1, fiche 1, Anglais, visual%20setting
correct
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 CONT
The aquatic ecosystem may contain fisheries habitat improvement andchannel stabilizing facilities that harmonize with the visual setting. 2, fiche 1, Anglais, - visual%20setting
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Gestion environnementale
- Sylviculture
- Exploitation forestière
Fiche 1, La vedette principale, Français
- encadrement visuel
1, fiche 1, Français, encadrement%20visuel
correct, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
Dans le contexte de l'application du futur règlement sur l'aménagement durable des forêts du domaine de l'État, de la Stratégie d’aménagement durable des forêts et de la gestion intégrée des ressources et du territoire, partie de paysage visible autour d’un site d’intérêt à partir du sol ou d’une structure destinée à l'observation du paysage présente sur ce site. 1, fiche 1, Français, - encadrement%20visuel
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
Fiche 2 - données d’organisme interne 2013-05-16
Fiche 2, Anglais
Fiche 2, Subject field(s)
- Facilities and Equipment (Wood Industries)
- Forestry Operations
Fiche 2, La vedette principale, Anglais
- removable structure
1, fiche 2, Anglais, removable%20structure
correct
Fiche 2, Les abréviations, Anglais
Fiche 2, Les synonymes, Anglais
Fiche 2, Justifications, Anglais
Record number: 2, Textual support number: 1 DEF
A structure that is installed on a temporary basis to cross a watercourse. 2, fiche 2, Anglais, - removable%20structure
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
The removable structure must ensure that the forest machine does not come into contact with the watercourse, while allowing for free passage of water and fish. At the end of the activity, it must be removed so as to avoid inputs of sediment intothe watercourse and potential obstruction of the water. A removablestructure may be installed only on a trail used for forestry activities or onan ungroomed road. 2, fiche 2, Anglais, - removable%20structure
Fiche 2, Français
Fiche 2, Domaine(s)
- Installations et équipement (Industr. du bois)
- Exploitation forestière
Fiche 2, La vedette principale, Français
- ouvrage amovible
1, fiche 2, Français, ouvrage%20amovible
correct, nom masculin
Fiche 2, Les abréviations, Français
Fiche 2, Les synonymes, Français
Fiche 2, Justifications, Français
Record number: 2, Textual support number: 1 DEF
Ouvrage aménagé temporairement pour franchir un cours d’eau. 1, fiche 2, Français, - ouvrage%20amovible
Record number: 2, Textual support number: 1 OBS
Dans le contexte de l'application du futur règlement sur l'aménagement durable des forêts du domaine de l'État, l'ouvrage amovible doit permettre d’éviter le contact d’un véhicule motorisé avec le cours d’eau tout en assurant la libre circulation de l'eau. Les types d’ouvrages amovibles permis sont, en tout temps, une structure qui enjambe un cours d’eau et, en période hivernale, du 15 décembre au 15 mars [...] 1, fiche 2, Français, - ouvrage%20amovible
Fiche 2, Espagnol
Fiche 2, Justifications, Espagnol
Fiche 3 - données d’organisme interne 2011-10-05
Fiche 3, Anglais
Fiche 3, Subject field(s)
- Municipal Law
Fiche 3, La vedette principale, Anglais
- proposed by-law
1, fiche 3, Anglais, proposed%20by%2Dlaw
correct
Fiche 3, Les abréviations, Anglais
Fiche 3, Les synonymes, Anglais
Fiche 3, Terme(s)-clé(s)
- proposed bylaw
Fiche 3, Français
Fiche 3, Domaine(s)
- Droit municipal
Fiche 3, La vedette principale, Français
- futur règlement
1, fiche 3, Français, futur%20r%C3%A8glement
nom masculin
Fiche 3, Les abréviations, Français
Fiche 3, Les synonymes, Français
- arrêté proposé 2, fiche 3, Français, arr%C3%AAt%C3%A9%20propos%C3%A9
nom masculin
Fiche 3, Justifications, Français
Fiche 3, Espagnol
Fiche 3, Justifications, Espagnol
Fiche 4 - données d’organisme interne 2010-08-19
Fiche 4, Anglais
Fiche 4, Subject field(s)
- Accounting
- Financial and Budgetary Management
Fiche 4, La vedette principale, Anglais
- off-balance sheet liability
1, fiche 4, Anglais, off%2Dbalance%20sheet%20liability
correct
Fiche 4, Les abréviations, Anglais
Fiche 4, Les synonymes, Anglais
Fiche 4, Justifications, Anglais
Record number: 4, Textual support number: 1 DEF
[An] item not reported in the body of the financial statements as a liability but possibly requiring future payment or services. 2, fiche 4, Anglais, - off%2Dbalance%20sheet%20liability
Record number: 4, Textual support number: 1 OBS
Off-balance sheet liabilities include litigation, guarantees of future performance and renegotiation of claims under a government contract. 2, fiche 4, Anglais, - off%2Dbalance%20sheet%20liability
Fiche 4, Terme(s)-clé(s)
- off-balance-sheet liability
Fiche 4, Français
Fiche 4, Domaine(s)
- Comptabilité
- Gestion budgétaire et financière
Fiche 4, La vedette principale, Français
- engagement donné
1, fiche 4, Français, engagement%20donn%C3%A9
correct, nom masculin
Fiche 4, Les abréviations, Français
Fiche 4, Les synonymes, Français
- engagement hors bilan 1, fiche 4, Français, engagement%20hors%20bilan
correct, nom masculin
Fiche 4, Justifications, Français
Record number: 4, Textual support number: 1 DEF
Engagement qui n’ est pas présenté comme passif dans le bilan, même s’il est susceptible d’entraîner un règlement futur de la part de l'entité, par exemple une garantie ou caution donnée ou un effet circulant sous l'endos de l'entité. 1, fiche 4, Français, - engagement%20donn%C3%A9
Record number: 4, Textual support number: 1 CONT
Un engagement hors bilan constitue généralement pour l’entité un passif éventuel ou potentiel représentant l’obligation qu’aurait l’entité envers le tiers en cas d’exécution de l’engagement. 1, fiche 4, Français, - engagement%20donn%C3%A9
Fiche 4, Espagnol
Fiche 4, Justifications, Espagnol
Fiche 5 - données d’organisme interne 2004-04-19
Fiche 5, Anglais
Fiche 5, Subject field(s)
- Statutes and Regulations (Air Transport)
- Airfields
Fiche 5, La vedette principale, Anglais
- airport zoning regulations
1, fiche 5, Anglais, airport%20zoning%20regulations
correct, pluriel
Fiche 5, Les abréviations, Anglais
- AZR 1, fiche 5, Anglais, AZR
correct, pluriel
Fiche 5, Les synonymes, Anglais
Fiche 5, Justifications, Anglais
Record number: 5, Textual support number: 1 CONT
In order to maintain the required obstacle free airspace in the vicinity of a certified airport, regulations known as airport zoning regulations (AZR) may be enacted by Transport Canada. These AZR are enacted not only to protect the present operations of an airport, but also to help ensure that potential and future development surrounding the airport remains compatible with the safe operation of aircraft and of the airport itself. Lands within the airport boundary are under the control of the airport operator and do not require AZR. Since Transport Canada certification requirements normally extend beyond the airport boundary, AZR are enacted on the surrounding off-airport lands. For AZR to be enacted an airport certificate must be in force at an airport or the land in question must be designated as an airport site. ... AZR restrict the heights of buildings, structures and objects (including natural growth) on regulated lands, and protect aircraft from potential hazards, such as bird strikes and electronic signal interference. 1, fiche 5, Anglais, - airport%20zoning%20regulations
Fiche 5, Français
Fiche 5, Domaine(s)
- Réglementation et législation (Transp. aérien)
- Aérodromes
Fiche 5, La vedette principale, Français
- règlement de zonage aéroportuaire
1, fiche 5, Français, r%C3%A8glement%20de%20zonage%20a%C3%A9roportuaire
correct, nom masculin
Fiche 5, Les abréviations, Français
- RZA 1, fiche 5, Français, RZA
correct, nom masculin
Fiche 5, Les synonymes, Français
Fiche 5, Justifications, Français
Record number: 5, Textual support number: 1 CONT
Pour maintenir un espace aérien dégagé d’obstacles à proximité d’un aéroport certifié, Transports Canada peut promulguer des règlements connus sous le nom de règlement de zonage aéroportuaire(RZA). Ces RZA sont pris non seulement dans le but de protéger les activités en cours à l'aéroport, mais aussi pour aider à garantir que l'aménagement potentiel et futur de l'aéroport demeure compatible avec l'exploitation sûre des aéronefs et de l'aéroport. Les terrains situés dans les limites de l'aéroport sont sous le contrôle de l'exploitant de l'aéroport et n’ ont pas à être régis par des RZA. Comme les exigences de Transports Canada en matière de certification s’appliquent habituellement aussi aux terrains situés en dehors de l'aéroport, les RZA sont promulgués à l'égard des terrains à la périphérie de ce dernier. Pour qu'un RZA soit promulgué, le certificat de l'aéroport doit être en vigueur ou les terrains visés doivent être désignés comme zone aéroportuaire. [...] Les RZA renferment des restrictions sur la hauteur des bâtiments, des ouvrages et des objets(y compris la végétation) situés sur les terrains réglementés, et protègent les aéronefs contre des dangers potentiels, comme de péril aviaire et l'interférence de signaux électroniques. 1, fiche 5, Français, - r%C3%A8glement%20de%20zonage%20a%C3%A9roportuaire
Fiche 5, Espagnol
Fiche 5, Justifications, Espagnol
Fiche 6 - données d’organisme interne 1998-12-07
Fiche 6, Anglais
Fiche 6, Subject field(s)
- Seminar Titles
- Economics
Fiche 6, La vedette principale, Anglais
- Seminar on South Africa's Socio-Economic Problems: Future Role of the United Nations System in Helping to Address Them 1, fiche 6, Anglais, Seminar%20on%20South%20Africa%27s%20Socio%2DEconomic%20Problems%3A%20Future%20Role%20of%20the%20United%20Nations%20System%20in%20Helping%20to%20Address%20Them
Fiche 6, Les abréviations, Anglais
Fiche 6, Les synonymes, Anglais
Fiche 6, Justifications, Anglais
Record number: 6, Textual support number: 1 OBS
Special Committee against Apartheid/Centre against Apartheid; held at Windhoek, Namibia, May 22-24, 1992. 1, fiche 6, Anglais, - Seminar%20on%20South%20Africa%27s%20Socio%2DEconomic%20Problems%3A%20Future%20Role%20of%20the%20United%20Nations%20System%20in%20Helping%20to%20Address%20Them
Fiche 6, Français
Fiche 6, Domaine(s)
- Titres de séminaires
- Économique
Fiche 6, La vedette principale, Français
- Séminaire sur le rôle futur des organismes des Nations Unies dans le règlement des problèmes socio-économiques de l'Afrique du Sud
1, fiche 6, Français, S%C3%A9minaire%20sur%20le%20r%C3%B4le%20futur%20des%20organismes%20des%20Nations%20Unies%20dans%20le%20r%C3%A8glement%20des%20probl%C3%A8mes%20socio%2D%C3%A9conomiques%20de%20l%27Afrique%20du%20Sud
nom masculin
Fiche 6, Les abréviations, Français
Fiche 6, Les synonymes, Français
Fiche 6, Justifications, Français
Fiche 6, Espagnol
Fiche 6, Campo(s) temático(s)
- Títulos de seminarios
- Economía
Fiche 6, La vedette principale, Espagnol
- Seminario sobre el papel futuro del sistema de las Naciones Unidas como medio de hacer frente a los problemas socioeconómicos de Sudáfrica
1, fiche 6, Espagnol, Seminario%20sobre%20el%20papel%20futuro%20del%20sistema%20de%20las%20Naciones%20Unidas%20como%20medio%20de%20hacer%20frente%20a%20los%20problemas%20socioecon%C3%B3micos%20de%20Sud%C3%A1frica
nom masculin
Fiche 6, Les abréviations, Espagnol
Fiche 6, Les synonymes, Espagnol
Fiche 6, Justifications, Espagnol
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