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GAIN MATERIALISE [2 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2003-04-10

Anglais

Subject field(s)
  • Accounting
OBS

See the section "OSFI Quarterly Supplemental Report" in the Manual of Reporting Forms and Instructions for the Chartered Banks.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité
DEF

Gain provenant d’une opération qui donne lieu à une augmentation d’un élément d’actif à valeur vénale connue ou, dans un sens plus restreint, à une augmentation des liquidités. A comparer avec unrealized profit.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contabilidad
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Fiche 2 1986-02-14

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
DEF

Opération qui consiste à transférer un bien à une société liée autre qu'une filiale pour une contrepartie inférieure à la juste valeur marchande du bien cédé, sur la base du report d’impôt, en vertu de l'article 85 de la Loi de l'impôt sur le revenu. Par le biais de ce transfert, on fait passer tout gain non matérialisé sur le bien en cause à la société cessionnaire.

OBS

Ce terme un peu cocasse serait né de l’expression «butterfly transaction», rendue fidèlement par «transaction papillon» et qui aurait donné par la suite d’autres expressions : single «transaction butterfly», complex «transaction butterfly» et one «wing butterfly» transaction. Ces termes seraient très utilisés par les fiscalistes.

Espagnol

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