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GAIN RELATIF BMD [1 fiche]
Fiche 1 - données d’organisme interne 2025-11-21
Fiche 1, Anglais
Fiche 1, Subject field(s)
- Taxation
Fiche 1, La vedette principale, Anglais
- listed personal property gain
1, fiche 1, Anglais, listed%20personal%20property%20gain
correct, nom
Fiche 1, Les abréviations, Anglais
Fiche 1, Les synonymes, Anglais
- LPP gain 2, fiche 1, Anglais, LPP%20gain
correct, nom
Fiche 1, Justifications, Anglais
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
A profit that is realized in a given fiscal year from dispositions of listed personal property. 3, fiche 1, Anglais, - listed%20personal%20property%20gain
Fiche 1, Terme(s)-clé(s)
- listed-personal-property gain
Fiche 1, Français
Fiche 1, Domaine(s)
- Fiscalité
Fiche 1, La vedette principale, Français
- gain relatif à des biens meubles déterminés
1, fiche 1, Français, gain%20relatif%20%C3%A0%20des%20biens%20meubles%20d%C3%A9termin%C3%A9s
proposition, nom masculin
Fiche 1, Les abréviations, Français
Fiche 1, Les synonymes, Français
- gain relatif à des BMD 1, fiche 1, Français, gain%20relatif%20%C3%A0%20des%20BMD
proposition, nom masculin
- gain de biens meubles déterminés 2, fiche 1, Français, gain%20de%20biens%20meubles%20d%C3%A9termin%C3%A9s
voir observation, nom masculin
- gain de BMD 2, fiche 1, Français, gain%20de%20BMD
voir observation, nom masculin
Fiche 1, Justifications, Français
Record number: 1, Textual support number: 1 DEF
Profit pour une année fiscale donnée réalisé par la disposition de biens meubles déterminés. 1, fiche 1, Français, - gain%20relatif%20%C3%A0%20des%20biens%20meubles%20d%C3%A9termin%C3%A9s
Record number: 1, Textual support number: 1 OBS
gain de biens meubles déterminés; gain de BMD : Les désignations «gain de biens meubles déterminés» et «gain de BMD» sont parfois employées pour désigner un profit qui provient de la disposition de biens meubles déterminés. Toutefois, la préposition «de» est souvent employée avec le mot «gain» lorsque celui-ci désigne une somme d’argent pour introduire une valeur(«gain de trois dollars»). Les désignations «gain relatif à des biens meubles déterminés» et «gain relatif à des BMD», qui désignent mieux la notion, sont donc proposées. 1, fiche 1, Français, - gain%20relatif%20%C3%A0%20des%20biens%20meubles%20d%C3%A9termin%C3%A9s
Fiche 1, Espagnol
Fiche 1, Justifications, Espagnol
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