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GEN [100 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2025-06-13

Anglais

Subject field(s)
  • Military Organization
  • Naval Forces
DEF

An officer who holds the rank of admiral, vice-admiral, rear-admiral or commodore.

OBS

flag officer; FO: designations and definition officially approved by the Defence Terminology Standardization Board; designations officially approved by the Joint Terminology Panel.

OBS

flag-officer; FO: designations officially approved by the Department of National Defence and the Canadian Forces.

Français

Domaine(s)
  • Organisation militaire
  • Forces navales
DEF

Officier qui détient le grade d’amiral, vice-amiral, contre-amiral ou commodore.

OBS

officier général; offr gén : désignations et définition uniformisées par le Conseil de normalisation de terminologie de la Défense; désignations uniformisées par le Groupe d’experts en terminologie interarmées.

OBS

officier général : désignation uniformisée par le Comité de normalisation de la terminologie navale.

OBS

officier général; offr gén : désignations uniformisées par le ministère de la Défense nationale et les Forces canadiennes.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2025-06-02

Anglais

Subject field(s)
  • Military Organization
  • Land Forces
OBS

General officers are at the top of the military hierarchy. In the Army, this category comprises brigadier-generals, major-generals, lieutenant-generals and generals.

OBS

general officer; gen offr: designations officially approved by the Department of National Defence and the Canadian Forces.

Français

Domaine(s)
  • Organisation militaire
  • Forces terrestres
OBS

Les officiers généraux se situent au sommet de la hiérarchie militaire. Au sein de l’Armée de terre, on rassemble sous cette appellation les brigadiers-généraux, les majors-généraux, les lieutenants-généraux et les généraux.

OBS

officier général; offr gén : désignations uniformisées par le ministère de la Défense nationale et les Forces canadiennes.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2025-05-26

Anglais

Subject field(s)
  • Various Military Titles
  • Military Administration
OBS

The Corporate Secretary provides strategic corporate and administrative support to the senior levels of the Defence Team.

OBS

The Corporate Secretary replaced the Corporate Secretary and Chief Privacy Officer on 1 April 2025.

OBS

The Corporate Secretary and Chief Privacy Officer replaced the Corporate Secretary on 4 July 2023.

OBS

The Corporate Secretary replaced the Director General Corporate and Shared Services on 14 March 2012.

OBS

Corporate Secretary; Corp Sec: designations to be used by the Department of National Defence and the Canadian Forces.

Français

Domaine(s)
  • Appellations militaires diverses
  • Administration militaire
OBS

Le Secrétaire général fournit un soutien stratégique, organisationnel et administratif aux instances supérieures de l’Équipe de la Défense.

OBS

Le Secrétaire général a remplacé le Secrétaire général/Dirigeant principal de la protection de la vie privée le 1 avril 2025.

OBS

Le Secrétaire général/Dirigeant principal de la protection de la vie privée a remplacé le Secrétaire général le 4 juillet 2023.

OBS

Le Secrétaire général a remplacé le Directeur général – Services ministériels et partagés le 14 mars 2012.

OBS

Secrétaire général; Sec gén : désignations d’usage obligatoire au ministère de la Défense nationale et dans les Forces canadiennes.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2023-03-27

Anglais

Subject field(s)
  • Position and Functional Titles (Armed Forces)
  • Medical and Dental Services (Military)
DEF

An appointment designating the senior medical doctor in the [Canadian Forces].

OBS

Surgeon General: Not to be confounded with general surgeon – Canadian Armed Forces.

OBS

Surgeon General; Surg Gen: designations to be used by the Department of National Defence and the Canadian Forces.

Français

Domaine(s)
  • Postes et fonctions (Forces armées)
  • Service de santé et service dentaire (Militaire)
DEF

Poste désignant le médecin supérieur dans les [Forces canadiennes].

OBS

Le titre «médecin-chef» a été remplacé par «médecin général» le 7 juin 2012.

OBS

médecin général; méd gén : désignations d’usage obligatoire au ministère de la Défense nationale et dans les Forces canadiennes.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2022-02-15

Anglais

Subject field(s)
  • Military Organization
  • Land Forces
  • Air Forces
DEF

[The] designation of rank used by an officer who wears an army or air force uniform and holds the rank of general.

OBS

Each element of a military rank is capitalized when used to address a person directly or to refer to a particular person. Each element of a rank abbreviation always takes an initial capital letter. Ranks used without a name should be written out in full.

OBS

general; Gen: designations officially approved by the Department of National Defence and the Canadian Forces.

OBS

general; Gen: designations to be used by the Department of National Defence and the Canadian Forces.

Français

Domaine(s)
  • Organisation militaire
  • Forces terrestres
  • Forces aériennes
DEF

[Désignation] de grade employée par un officier qui porte l’uniforme de l’armée ou de l’aviation et qui détient le grade de général.

OBS

Les grades militaires s’écrivent avec la majuscule initiale lorsqu’ils sont employés pour s’adresser directement à une personne, qu’ils soient ou non accompagnés du nom de la personne. Les abréviations des grades s’écrivent avec la majuscule initiale lorsqu’elles accompagnent le nom d’une personne. Les grades non accompagnés d’un nom devraient s’écrire au long.

OBS

général; gén : désignations uniformisées par le ministère de la Défense nationale et les Forces canadiennes.

OBS

général; générale, gén : désignations d’usage obligatoire au ministère de la Défense nationale et dans les Forces canadiennes.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2022-02-09

Anglais

Subject field(s)
  • Military Ranks
DEF

The highest rank of an officer.

OBS

Each element of a military rank is capitalized when used to address a person directly or to refer to a particular person. Each element of a rank abbreviation always takes an initial capital letter. Ranks used without a name should be written out in full.

OBS

general; Gen: designations officially approved by the Department of National Defence and the Canadian Forces.

Français

Domaine(s)
  • Grades militaires
DEF

Grade le plus élevé d’un officier.

OBS

Les grades militaires s’écrivent avec la majuscule initiale lorsqu’ils sont employés pour s’adresser directement à une personne, qu’ils soient ou non accompagnés du nom de la personne. Les abréviations des grades s’écrivent avec la majuscule initiale lorsqu’elles accompagnent le nom d’une personne. Les grades non accompagnés d’un nom devraient s’écrire au long.

OBS

Grade faisant à la fois partie de la liste des grades actuels en usage depuis l’unification des Forces canadiennes en 1968 et de la liste des anciens grades de l’Armée de terre.

OBS

général; gén : désignations uniformisées par le ministère de la Défense nationale et les Forces canadiennes.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2021-08-09

Anglais

Subject field(s)
  • Various Military Titles
  • Military (General)
OBS

Title of a Department of National Defence directorate. Also designates the director of this organization.

OBS

R&D: Research & Development.

OBS

Director R&D Corporate Services; DRDCS: designations to be used by the Department of National Defence and the Canadian Forces.

Terme(s)-clé(s)
  • Director Research & Development Corporate Services

Français

Domaine(s)
  • Appellations militaires diverses
  • Militaire (Généralités)
OBS

Titre d’une direction au ministère de la Défense nationale. Désigne aussi le directeur de cette organisation.

OBS

R & D : recherche et développement.

OBS

Directeur Services généraux (R & D); DSGRD : désignations d’usage obligatoire au ministère de la Défense nationale et dans les Forces canadiennes.

Terme(s)-clé(s)
  • Directeur – Services généraux (recherche et développement)

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2018-02-27

Anglais

Subject field(s)
  • Health Institutions
  • Medical and Dental Services (Military)
DEF

A hospital that provides a wide range of health care services rather than only one type of specialty care.

Français

Domaine(s)
  • Établissements de santé
  • Service de santé et service dentaire (Militaire)
CONT

L’hôpital général est celui où on traite toutes sortes de maladies. Le terme hôpital général s’oppose à l’hôpital spécialisé.

OBS

hôpital général; hôp. gen. : désignations uniformisées par le Comité de terminologie française du Conseil de doctrine et de tactique de l'Armée de terre.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2015-03-06

Anglais

Subject field(s)
  • Maritime Law
CONT

But where there is a bottomry premium the charge for insurance will not be allowed to form part of the amount covered by the bond.

Français

Domaine(s)
  • Droit maritime
CONT

Le profit maritime est un élément essentiel du contrat de prêt à la grosse et consiste dans la stipulation, au profit du prêteur, d’une somme en sus du capital prêté, lorsque ce capital est remboursable. C'est la compensation de la chance que court le prêteur de perdre son capital; comme la prime d’assurance, c'est le prix du risque; aussi l'appelle-t-on également prime de grosse. [Carpentier, Rép. gén. alph. du dr. fr., 1903, tome 31, p. 519-520. ]

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2014-12-09

Anglais

Subject field(s)
  • Political Theories and Doctrines
CONT

The General Assembly declares that 24 October, the anniversary of the coming into force of the Charter of the United Nations, shall henceforth be officially called "United Nations Day" and hall be devoted to making known to the peoples of the world the aims and achievements of the United Nations and to gaining their support for the work of the United Nations.

OBS

Res. 168, 2nd session, Gen. Assembly, United Nations.

Français

Domaine(s)
  • Théories et doctrines politiques
DEF

Terme qui, employé au pluriel, est pris parfois dans un sens très large désignant les hommes, en général, sans références à des groupements humains déterminés par une qualité particulière.

CONT

L'Assemblée générale-Déclare que le 24 octobre, jour anniversaire de l'entrée en vigueur de la Charte des Nations Unies, sera désormais appelé officiellement «Journée des Nations Unies» et sera consacré à faire connaître les buts et les réalisation de l'Organisation des Nations Unies aux peuples du monde et à gagner leur appui à l'œuvre de l'Organisation des Nations Unies; [...] Ass. gén. N. U. Rés. 168(II).

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2013-07-05

Anglais

Subject field(s)
  • Military Training
DEF

Training which enables CF [Canadian Forces] members to meet a departmental objective or goal that may not be based on specifications but is mandated by the Government of Canada, DND [Department of National Defence], or L1s [level one advisors], such as ... harassment prevention; health and safety programmes; and office automation.

Français

Domaine(s)
  • Instruction du personnel militaire
DEF

Formation qui permet aux membres des FC [Forces canadiennes] d’atteindre un objectif ou un but ministériel non basé sur des spécifications mais mandaté par le gouvernement du Canada, le MDN [ministère de la Défense nationale] ou des N1 [conseillers de niveau un], comme la prévention du harcèlement, des programmes de santé et de sécurité, et la bureautique.

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2012-09-07

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Industrial Standardization
OBS

Published by ISONET (ISO Information Network), January 2004. Publication number: ISO/GEN 27:2004.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Normalisation industrielle
OBS

Publié par ISONET(Réseau d’information ISO) en janvier 2004. Numéro de publication : ISO/GEN 27 : 2004

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2012-02-22

Anglais

Subject field(s)
  • Military Occupational Codes - Non-commissionned Members
Universal entry(ies)
LL
code de profession
OBS

LL: military occupation code.

Français

Domaine(s)
  • Groupes professionnels militaires pour les militaires du rang
Entrée(s) universelle(s)
LL
code de profession
OBS

LL : code de groupe professionnel militaire.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2011-11-28

Anglais

Subject field(s)
  • Chemistry

Français

Domaine(s)
  • Chimie
OBS

ch. et Ind. gen. ch., vol. 104, no 18, nov. 71, p. 2337 RA.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2011-09-12

Anglais

Subject field(s)
  • Waste Management
  • Pollutants
OBS

waste: An unwanted by-product of a manufacturing process, chemical laboratory, or nuclear reactor.

OBS

wastes: More often used in the plural form.

OBS

chemical waste: term officially approved by the Lexicon Project Committee (New Brunswick).

Français

Domaine(s)
  • Gestion des déchets
  • Agents de pollution
OBS

Les déchets et résidus de fabrication (solides ou liquides) sont spécifiques à chaque établissement [...] Bois [...] Papier [...] Textiles [...] Cuirs [...] Métaux [...] Chimiques : résidus (liquides ou solides) de tous produits chimiques dont la récupération est inintéressante, déchets de découpe, sciage, rabotage, raclures de peintures et solvants.

OBS

résidu : Matière qui subsiste après une opération physique ou chimique, une transformation industrielle, une fabrication, etc. ;déchets. [...]-(Gén. chimique.) : Produit restant à l'issue d’un traitement après extraction de produits de plus grande valeur.

OBS

déchets : n.m. pl. : Matériaux rejetés comme n’ayant pas une valeur immédiate ou laissés comme résidus d’un processus ou d’une opération. [Exemple :] Déchets radioactifs [...], déchets de bois [...]

OBS

déchets chimiques : terme uniformisé par le Comité du projet de lexiques (Nouveau-Brunswick).

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2011-08-29

Anglais

Subject field(s)
  • Military Occupational Codes - Non-commissionned Members
Universal entry(ies)
LF
code de profession
OBS

LF: trade specialty qualification code.

OBS

This is an obsolete title.

Français

Domaine(s)
  • Groupes professionnels militaires pour les militaires du rang
Entrée(s) universelle(s)
LF
code de profession
OBS

LF : code de qualification de spécialiste (métiers).

OBS

Ce titre est d’usage périmé.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2011-08-17

Anglais

Subject field(s)
  • Passenger Service (Rail Transport)
OBS

Passengers.

Français

Domaine(s)
  • Trafic voyageurs (Transport par rail)
OBS

Détaché, au cours du voyage, par les responsables(T-310-27, Circ. gén. no 3, 1er avril 1974) ;un des trois éléments du billet PARRS; avril 1974.

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 2011-04-19

Anglais

Subject field(s)
  • International Bodies and Committees
  • Environment
OBS

The Global Ecolabelling Network (GEN) is a non-profit association of third-party, environmental performance labelling organizations founded in 1994 to improve, promote, and develop the "ecolabelling" of products and services.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités internationaux
  • Environnement

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 2009-10-27

Anglais

Subject field(s)
  • Nuclear Science and Technology
OBS

Gen III+ is the classification given to nuclear technologies by an international team, including Canada, that is collaborating on the research to develop the next generation, Gen IV reactors. ACR-1000 is one of the technologies that are considered as a generation III+ design.

Français

Domaine(s)
  • Sciences et techniques nucléaires
OBS

Gen III+ est la classification attribuée aux technologies nucléaires par un groupe international d’experts, qui compte parmi ses membres le Canada et qui collabore à la recherche et au développement de réacteurs de la prochaine génération, Gen IV. ACR-1000 est l'une des technologies considérées comme une conception de troisième génération-plus.

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 - données d’organisme externe 2008-12-29

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
  • Personnel Management (General)
  • Compartment - Agriculture and Agri-Food Canada
OBS

Human Resources, form AAFC / AAC4836.

OBS

Form used at Agriculture and Agri-Food Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
  • Gestion du personnel (Généralités)
  • Tiroir - Agriculture et Agroalimentaire Canada
OBS

Ressources humaines, formulaire AAFC / AAC4836.

OBS

Formulaire en usage à Agriculture et Agroalimentaire Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 - données d’organisme externe 2008-11-20

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
  • Compartment - Agriculture and Agri-Food Canada
OBS

Action Request, form AAFC / AAC3999.

OBS

Form used at Agriculture and Agri-Food Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
  • Tiroir - Agriculture et Agroalimentaire Canada
OBS

Fiche de service, formulaire AAFC / AAC3999.

OBS

Formulaire en usage à Agriculture et Agroalimentaire Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 - données d’organisme externe 2008-11-20

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
  • Compartment - Agriculture and Agri-Food Canada
OBS

Action Request, form AAFC / AAC4834.

OBS

Form used at Agriculture and Agri-Food Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
  • Tiroir - Agriculture et Agroalimentaire Canada
OBS

Fiche de service, formulaire AAFC / AAC4834.

OBS

Formulaire en usage à Agriculture et Agroalimentaire Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 - données d’organisme externe 2008-11-20

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
  • Compartment - Agriculture and Agri-Food Canada
OBS

Action Request, form AAFC / AAC4835.

OBS

Form used at Agriculture and Agri-Food Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
  • Tiroir - Agriculture et Agroalimentaire Canada
OBS

Fiche de service, formulaire AAFC / AAC4835.

OBS

Formulaire en usage à Agriculture et Agroalimentaire Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 2007-08-16

Anglais

Subject field(s)
  • Security Devices
  • Wheeled Vehicles (Military)
  • Tracked Vehicles (Military)
CONT

Company-sponsored tests at Socorro (New Mexico) have demonstrated that the missile, travelling at speeds above 3,275 mi/h (5,270 km/h), can penetrate rolled homogeneous armour of typical thicknesses found on the battlefield.

Français

Domaine(s)
  • Dispositifs de sécurité
  • Véhicules à roues (Militaire)
  • Véhicules chenillés (Militaire)
CONT

[...] le pouvoir de perforation du Gen III Dragon est supérieur de 98 % à l'original, ce qui correspondrait à 950 mm de blindage homogène laminé [...]

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 2006-03-18

Anglais

Subject field(s)
  • Small Arms
CONT

The Thompson submachine gun or Tommy gun was invented by General John T. Thompson, it was the first hand held machine gun. Thompson was driven with the thought of creating a hand held machinegun that would help end the First World War.

CONT

The Thompson submachine gun, also known as the "Tommy Gun", was an American submachine gun (SMG) that became infamous during the Prohibition era. It was a common sight in gangster films of the time, being used both by criminals and by law enforcement officers. [It] was favored for its compact size and then high volume of automatic fire.

Français

Domaine(s)
  • Armes légères
CONT

Au cours de la Deuxième guerre mondiale, les États-Unis produisirent diverses [...] mitraillettes. [...] Aucune n’atteignit la réputation de la première arme de Thompson, qui ajouta un nouveau mot, «Tommy-gun», au vocabulaire mondial.

CONT

La mitraillette Thompson de calibre. 45 a été conçue en 1918 par le Gén John T. Thompson.

CONT

La mitraillette Thompson, surnommée «Tommygun» par les soldats, ne fut pas adoptée tout de suite par l’armée américaine.

Terme(s)-clé(s)
  • Tommy gun

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 2005-06-30

Anglais

Subject field(s)
  • Position and Functional Titles (Armed Forces)
  • Naval Forces
OBS

Position abolished.

Français

Domaine(s)
  • Postes et fonctions (Forces armées)
  • Forces navales
OBS

Poste aboli.

Terme(s)-clé(s)
  • Directeur Génie maritime

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 2004-09-24

Anglais

Subject field(s)
  • Decisions (Practice and Procedural Law)
  • Special-Language Phraseology

Français

Domaine(s)
  • Décisions (Droit judiciaire)
  • Phraséologie des langues de spécialité
OBS

Source(s) : Règles gén. art. 27; Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Decisiones (Derecho procesal)
  • Fraseología de los lenguajes especializados
Conserver la fiche 27

Fiche 28 2004-04-22

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Execution of Work (Construction)
  • Government Contracts
OBS

This sub-committee is responsible for matters related to materiel and equipment, including repair and overhaul, and other residual issues not within the terms of reference of the other two sub-committees (Construction Contracting Sub-Committee and Services and R&D Contracting Sub-Committee).

OBS

Source(s): Treasury Board Contracting Policy, section 8.2.4 (b).

Terme(s)-clé(s)
  • Treasury Board Advisory Committee on Contracts Contracting General Subcommittee
  • Treasury Board Advisory Committee on Contracts - Contracting General Sub-Committee
  • Contracting General Sub-Committee of the Treasury Board Advisory Committee on Contracts
  • Contracting General Subcommittee of the Treasury Board Advisory Committee on Contracts
  • Treasury Board Advisory Committee on Contracts - Contracting General Subcommittee

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Exécution des travaux de construction
  • Marchés publics
OBS

Ce sous-comité est chargé des questions relatives au matériel et à l’équipement, y compris les réparations et les réfections, ainsi que les autres questions non comprises dans les mandats des deux autres sous-comités (Sous-comité des marchés de travaux de construction et Sous-Comité des marchés de services et de R et D).

OBS

Source(s) : Politique sur les marchés du Conseil du Trésor, section 8.2.4 (b).

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 2004-04-15

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Audio-Visual Documents
  • History
OBS

Available on the Dominion Institute Web Site. "A one-hour documentary that examines the key issues facing the country at the dawn of the new millennium. The show features interviews with Rt. Hon . Brian Mulroney, Rt. Hon. Kim Campbell, Hon. John Manley, former Canadian Ambassador, Allan Gotlieb, Lt. Gen (Rtd) Lew Mackenzie. Hosted by Kevin Newman. (Broadcast on Global Television, September 2002)".

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents audio-visuels
  • Histoire
OBS

Disponible sur le site web de l'Institut du Dominion. «Un documentaire d’une heure qui examine les questions majeures auxquelles le pays est confronté à l'aube du nouveau millénaire. L'émission comprend des entretiens avec le très hon. Brian Mulroney, le très hon. Kim Campbell, l'hon. John Manley, l'ancien ambassadeur du Canada Allan Gotlieb, le Lt. Gén(à la retraite) Lew Mackenzie. Présenté par Kevin Newman de Global Television.(Diffusion sur Global Television en septembre 2002). »

Espagnol

Conserver la fiche 29

Fiche 30 2004-03-25

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names
  • Military Administration

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois
  • Administration militaire

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Nombramiento de cargos
  • Administración militar
Conserver la fiche 30

Fiche 31 2003-12-01

Anglais

Subject field(s)
  • Equipment (Chemistry)
  • Equipment and Tools (Water Supply)
  • Water Treatment (Water Supply)
DEF

A rapid sand filter of the open type, the operation level of which is placed near the hydraulic grade line of the influent and through which the water flows by gravity.

Français

Domaine(s)
  • Équipement (Chimie)
  • Équipement et outillage (Alimentation en eau)
  • Traitement des eaux
DEF

Filtre ouvert où le passage de l’eau s’effectue sous la seule influence de la gravité.

OBS

Le terme «filtre gravitaire» nous semble douteux parce que l’adjectif gravitaire «Se dit d’un phénomène qui se produit sous l’action de la gravité» (LAROG, 1982, vol. 5, p. 4948), et donc qu’il ne peut se dire d’un appareil.

OBS

«appareil à gravité» :Gén. chim. et Manut. : appareil distributeur duquel le liquide s’écoule sous l'action de son propre poids.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Equipo (Química)
  • Equipo y herramientas (Abastecimiento de agua)
  • Tratamiento del agua
DEF

Filtro abierto en que el agua residual a tratar desciende por gravedad.

Conserver la fiche 31

Fiche 32 2003-07-23

Anglais

Subject field(s)
  • Military Occupational Codes - Non-commissionned Members
  • Naval Forces

Français

Domaine(s)
  • Groupes professionnels militaires pour les militaires du rang
  • Forces navales

Espagnol

Conserver la fiche 32

Fiche 33 2003-07-23

Anglais

Subject field(s)
  • Military Occupational Codes - Non-commissionned Members
  • Naval Forces

Français

Domaine(s)
  • Groupes professionnels militaires pour les militaires du rang
  • Forces navales

Espagnol

Conserver la fiche 33

Fiche 34 2003-05-27

Anglais

Subject field(s)
  • Commercial and Other Bodies (Law)
DEF

... a business enterprise, carried on by means of a corporation, in which a small number of separate and independent participants share control. The venture may be intended to be temporary, possibly for a fixed duration, or of indefinite duration.

Français

Domaine(s)
  • Organismes commerciaux ou non (Droit)
DEF

Coentreprise constituée sous forme de société par actions.

OBS

filiale :[...] société dont un pourcentage du capital social(en gén. plus de la moitié) appartient à une société(dite société mère).

OBS

entreprise commune : Mode économique de collaboration - ou de groupement - entre des entreprises indépendantes (à vocation parallèle), soit pour une opération définie (construction d’une usine), soit pour une coopération plus durable (recherche pétrolière), qui peut se traduire par la création d’une filiale commune en forme sociétaire (société en nom collectif ou à responsabilité limitée, groupement d’intérêt économique) ou, plus rarement, associative, ou demeurer purement contractuelle (sans création d’une entité juridique nouvelle, mais dans un cadre juridique qui la distingue de la société de fait).

OBS

Certains auteurs ont critiqué la traduction française de l’expression «corporate joint venture» par filiale commune, puisque, disent-ils, une filiale constitue, par essence, une société contrôlée par une autre société et, dans une filiale commune, aucun des partenaires ne contrôle la société. Selon eux, une filiale ne pourrait posséder plusieurs sociétés-mères. La critique de cette appellation démontre, selon nous, une méconnaissance de la nature juridique de la filiale commune.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Organismos comerciales y otros (Derecho)
Conserver la fiche 34

Fiche 35 2003-03-05

Anglais

Subject field(s)
  • General Vocabulary
  • Land Forces

Français

Domaine(s)
  • Vocabulaire général
  • Forces terrestres
OBS

idée générale; idéé gén : terme et abréviation uniformisés par le Comité de terminologie française du Conseil de doctrine et de tactique de l'Armée de terre.

Espagnol

Conserver la fiche 35

Fiche 36 2002-09-10

Anglais

Subject field(s)
  • Position and Functional Titles (Armed Forces)
  • Naval Forces
OBS

Royal Canadian Navy, 1942.

Français

Domaine(s)
  • Postes et fonctions (Forces armées)
  • Forces navales
OBS

Marine Royale Canadienne, 1942.

Espagnol

Conserver la fiche 36

Fiche 37 2002-09-03

Anglais

Subject field(s)
  • Courts
  • Legal System
  • Rules of Court
CONT

Tribunal may dispense with compliance ... the tribunal may, in order to secure the most just, most expeditious and most cost effective determination of any appeal, dispense with compliance with any rule at any time.

Français

Domaine(s)
  • Tribunaux
  • Théorie du droit
  • Règles de procédure
CONT

Dispense du tribunal [...] le tribunal peut dispenser de l’observation d’une règle, pourvu que l’intérêt de la justice l’exige.

OBS

Source(s) : Règles, LAC par. 27(3) ;Règles, RPC par. 27(3) ;Règles gén. art. 9; Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 37

Fiche 38 2002-03-22

Anglais

Subject field(s)
  • International Public Law
  • Political Systems
OBS

UN, including non self governing territories.

Français

Domaine(s)
  • Droit international public
  • Régimes politiques
OBS

Quatrième grande commission de l'Ass. gén. de l'ONU-y compris les territoires non autonomes.

Espagnol

Conserver la fiche 38

Fiche 39 2001-11-15

Anglais

Subject field(s)
  • Translation (General)

Français

Domaine(s)
  • Traduction (Généralités)
OBS

Les poursuites procédant de l'avis de mise en recouvrement(Code gén. imp. France, art. 1916).

Espagnol

Conserver la fiche 39

Fiche 40 2001-09-10

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Organizations and Associations (Admin.)
Terme(s)-clé(s)
  • become affiliated

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Organismes et associations (Admin.)
OBS

Source(s) : Règles gén. al. 78(3) b) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 40

Fiche 41 2001-08-24

Anglais

Subject field(s)
  • Legal Documents
  • Taxation
  • Federal Laws and Legal Documents

Français

Domaine(s)
  • Documents juridiques
  • Fiscalité
  • Lois et documents juridiques fédéraux
OBS

Source(s) : Règles gén. par. 4(1) ;Règles 71, art. 3; Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 41

Fiche 42 2001-04-11

Anglais

Subject field(s)
  • Military (General)
OBS

Fantasian Forces.

Français

Domaine(s)
  • Militaire (Généralités)
OBS

Précis GEN/10/P.

Espagnol

Conserver la fiche 42

Fiche 43 2001-04-11

Anglais

Subject field(s)
  • Field Artillery

Français

Domaine(s)
  • Artillerie de campagne
OBS

Précis GEN/10/P.

Espagnol

Conserver la fiche 43

Fiche 44 1999-10-28

Anglais

Subject field(s)
  • Government Positions
  • Personnel Management
OBS

Determining how federal public service middle managers can contribute to the revitalization of the federal public service is a key component of La Relève. Recently the Committee of Senior Officials [COSO] - representing the Deputy Ministers' community - reaffirmed that middle managers are the key to successful resolution of many corporate issues, and agreed that while the primary responsibility for the middle management community rested upon individual Deputy Ministers, there was a need for some corporate assistance to departments. The appointment of a Deputy Minister Champion for Middle Managers - as middle managers requested - is one reflection of the importance attached by the Deputy Ministers to addressing the challenges raised by middle manager.

Français

Domaine(s)
  • Postes gouvernementaux
  • Gestion du personnel
OBS

L'un des principaux éléments de La Relève consiste à déterminer comment les cadres intermédiaires peuvent contribuer à ce renouvellement. Récemment, le Comité des hauts fonctionnaires(CHF), qui représente les sous-ministres, réitérait l'importance du rôle des cadres intermédiaires pour résoudre de nombreuses questions d’intérêt pangouvernemental et convenait que ceux-ci pouvaient collectivement prêter main-forte aux ministères, bien que cette responsabilité incombe principalement à chaque sous-ministre. La nomination d’un sous-ministre champion des cadres intermédiaires, tel que demandé par ces derniers, reflète l'importance que les sous-ministres accordent aux défis que les cadres intermédiaires ont à relever. Nous devons maintenant déterminer ce dont ils ont besoin pour agir efficacement. Michael G. Nurse, sous-ministre adjoint, Dir. gén. des services immobiliers de TPSGC [Travaux publics et Service gouvernementaux Canada] est un des champions ministériels pour les cadres intermédiaires de la fonction publique.

Terme(s)-clé(s)
  • Championne ministérielle pour les cadres intermédiaires de la fonction publique

Espagnol

Conserver la fiche 44

Fiche 45 1999-10-28

Anglais

Subject field(s)
  • Government Positions
  • Federal Administration
OBS

Determining how federal public service middle managers can contribute to the revitalization of the federal public service is a key component of La Relève. Recently the Committee of Senior Officials [COSO] - representing the Deputy Ministers' community - reaffirmed that middle managers are the key to successful resolution of many corporate issues, and agreed that while the primary responsibility for the middle management community rested upon individual Deputy Ministers, there was a need for some corporate assistance to departments. The appointment of a Deputy Minister Champion for Middle Managers - as middle managers requested - is one reflection of the importance attached by the Deputy Ministers to addressing the challenges raised by middle manager.

Français

Domaine(s)
  • Postes gouvernementaux
  • Administration fédérale
OBS

L'un des principaux éléments de La Relève consiste à déterminer comment les cadres intermédiaires peuvent contribuer à ce renouvellement. Récemment, le Comité des hauts fonctionnaires(CHF), qui représente les sous-ministres, réitérait l'importance du rôle des cadres intermédiaires pour résoudre de nombreuses questions d’intérêt pangouvernemental et convenait que ceux-ci pouvaient collectivement prêter main-forte aux ministères, bien que cette responsabilité incombe principalement à chaque sous-ministre. La nomination d’un sous-ministre champion des cadres intermédiaires, tel que demandé par ces derniers, reflète l'importance que les sous-ministres accordent aux défis que les cadres intermédiaires ont à relever. Nous devons maintenant déterminer ce dont ils ont besoin pour agir efficacement le sous-ministre adjoint, Dir. gén. des services immobiliers de TPSGC est un des Champions ministériels pour les cadres intermédiaires de la fonction publique.

Espagnol

Conserver la fiche 45

Fiche 46 1999-02-17

Anglais

Subject field(s)
  • Translation (General)
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Traduction (Généralités)
  • Fiscalité
CONT

[...] ne constitue pas un fait générateur d’impôt sur le revenu.

OBS

Source : Code gén. imp. France-art. 121.

Espagnol

Conserver la fiche 46

Fiche 47 1998-06-03

Anglais

Subject field(s)
  • Botany

Français

Domaine(s)
  • Botanique
DEF

Se dit d’un champignon entrant dans la formation d’un lichen.

OBS

Source(s) : Revue canadienne de botanique, vol. 74, no 9, p. 1553.

CONT

Le Clauzadella gordensis, gen. et sp. nov., ascomycète lichénicole non lichénisé.

Espagnol

Conserver la fiche 47

Fiche 48 1997-04-09

Anglais

Subject field(s)
  • Position and Functional Titles (Armed Forces)
OBS

Term and abbreviation to be used by the Department of National Defence. Position established following the restructuration of the Assistant Deputy Minister (Personnel) Branch in November 1994.

Français

Domaine(s)
  • Postes et fonctions (Forces armées)
OBS

Abréviation et terme d’usage obligatoire au ministère de la Défense nationale. Poste établi dans le cadre de la restructuration de la branche du Sous-ministre adjoint (Personnel).

Espagnol

Conserver la fiche 48

Fiche 49 1997-02-12

Anglais

Subject field(s)
  • Position and Functional Titles (Armed Forces)
  • Military Training

Français

Domaine(s)
  • Postes et fonctions (Forces armées)
  • Instruction du personnel militaire

Espagnol

Conserver la fiche 49

Fiche 50 1997-02-12

Anglais

Subject field(s)
  • Position and Functional Titles (Armed Forces)
  • Military Training

Français

Domaine(s)
  • Postes et fonctions (Forces armées)
  • Instruction du personnel militaire

Espagnol

Conserver la fiche 50

Fiche 51 1996-10-29

Anglais

Subject field(s)
  • Position and Functional Titles (Armed Forces)
OBS

Title and abbreviation officially approved by the Department of National Defence.

Français

Domaine(s)
  • Postes et fonctions (Forces armées)
OBS

Abréviation et appellation approuvées par le ministère de la Défense nationale.

Espagnol

Conserver la fiche 51

Fiche 52 1996-08-30

Anglais

Subject field(s)
  • Position and Functional Titles (Armed Forces)
OBS

An officer responsible for Standards of Harassment and Racism Prevention (SHARP) coordination, Training and Education for Environmental Stewardship (TrEES) coordination, and future GPT initiatives.

Français

Domaine(s)
  • Postes et fonctions (Forces armées)
OBS

Officier chargé de la coordination de l’application du Code de prévention du harcèlement et du racisme (SHARP), de la coordination du programme Éducation et formation en gérance de l’environnement (TrEES) et de tout projet de formation générale à venir.

Espagnol

Conserver la fiche 52

Fiche 53 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Legal System

Français

Domaine(s)
  • Théorie du droit
OBS

Source(s) : Règles gén. par. 99(1) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 53

Fiche 54 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
Terme(s)-clé(s)
  • costs certificate

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Source(s) : Règles gén. art. 158; Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 54

Fiche 55 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire
OBS

Source(s) : Règles gén. art. 6; Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 55

Fiche 56 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Parliamentary Language
  • Special-Language Phraseology

Français

Domaine(s)
  • Vocabulaire parlementaire
  • Phraséologie des langues de spécialité
OBS

Source(s) : Règles gén. par. 77(1) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 56

Fiche 57 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Special-Language Phraseology
  • Courts

Français

Domaine(s)
  • Phraséologie des langues de spécialité
  • Tribunaux
OBS

Source(s) : Règles gén. al. 93(5) b) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 57

Fiche 58 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Phraseology

Français

Domaine(s)
  • Phraséologie
OBS

Source(s) : Règles gén. par. 57(1) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 58

Fiche 59 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire
OBS

Source(s) : Règles gén. al. 63(2) b) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 59

Fiche 60 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
OBS

For determination of a question.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

Visant à faire trancher une question.

OBS

Source(s) : Règles gén. par. 22(1) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 60

Fiche 61 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Postage Stamps and Stamp Cancelling

Français

Domaine(s)
  • Timbres et oblitération
OBS

Source(s) : Règles gén. par. 22(2) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Terme(s)-clé(s)
  • date d’oblitération

Espagnol

Conserver la fiche 61

Fiche 62 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Legal System

Français

Domaine(s)
  • Théorie du droit
OBS

Source(s) : Règles gén. form. 112(2) b) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 62

Fiche 63 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire
OBS

Source(s) : Règles gén. par. 100(2) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 63

Fiche 64 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law
Terme(s)-clé(s)
  • payment of cost

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire
OBS

Source(s) : Règles gén. al. 70a) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 64

Fiche 65 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Records Management (Management)
  • Legal Documents

Français

Domaine(s)
  • Gestion des documents (Gestion)
  • Documents juridiques
OBS

Source(s) : Règles gén. par. 175(2) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 65

Fiche 66 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law
OBS

Examination.

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire
OBS

Interrogatoire.

OBS

Source(s) : Règles gén. al. 110a) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 66

Fiche 67 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Legal System
  • Rules of Court
  • Taxation

Français

Domaine(s)
  • Théorie du droit
  • Règles de procédure
  • Fiscalité
OBS

Source(s) : Règles gén. al. 53a) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 67

Fiche 68 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Phraseology

Français

Domaine(s)
  • Phraséologie
OBS

Source(s) : Règles gén. par. 33(1) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 68

Fiche 69 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Parliamentary Language
OBS

In a reply.

Français

Domaine(s)
  • Vocabulaire parlementaire
OBS

Dans une réponse.

OBS

Source(s) : Règles gén. al. 50(1) a) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 69

Fiche 70 1996-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law
OBS

Opposite party.

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire
OBS

Partie adverse.

OBS

Source(s) : Règles gén. art. 13; Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 70

Fiche 71 1995-04-18

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Audiovisual Techniques and Equipment

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Audiovisuel (techniques et équipement)
OBS

Vidéo des forces canadiennes.

OBS

Source : D SURG GEN ADM SP, DND, 9 octobre 1991.

Espagnol

Conserver la fiche 71

Fiche 72 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire
OBS

Source(s) : Règles gén. al. 36(1) c) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 72

Fiche 73 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Legal System
OBS

Document.

Français

Domaine(s)
  • Théorie du droit
OBS

Document.

OBS

Source(s) : Règles gén. art. 16; Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 73

Fiche 74 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Legal System

Français

Domaine(s)
  • Théorie du droit
OBS

Source(s) : Règles gén. par. 78(2) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 74

Fiche 75 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Rules of Court
  • Courts

Français

Domaine(s)
  • Règles de procédure
  • Tribunaux
OBS

Le terme «occuper», dans ce contexte, est suranné (Le Robert); nous recommandons donc d’utiliser, sauf lorsqu’il s’agit de citer l’alinéa 31(2)c, «directive de cessation de représentation», une formulation plus moderne et plus près de la langue courante.

OBS

Sources : Règles gén. par. 34(3) ;Règles gén. par. 34(1) ;Règles gén. al. 31(2) c; Lexique de la Cour canadienne de l'impôt, janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 75

Fiche 76 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Laws and Legal Documents

Français

Domaine(s)
  • Lois et documents juridiques
OBS

Source(s) : Règles gén. par. 42(1) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 76

Fiche 77 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Legal System
OBS

The Court.

Français

Domaine(s)
  • Théorie du droit
OBS

La Cour.

OBS

Source(s) : Règles gén. par. 28(2) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 77

Fiche 78 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Records Management (Management)
  • Postal Service Operation

Français

Domaine(s)
  • Gestion des documents (Gestion)
  • Exploitation postale
OBS

Source(s) : Règles gén. art. 39; Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 78

Fiche 79 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Constitutional Law

Français

Domaine(s)
  • Droit constitutionnel
OBS

Source(s) : Règles gén. par. 147(1) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 79

Fiche 80 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Legal System

Français

Domaine(s)
  • Théorie du droit
OBS

Source(s) : Règles gén. al. 82(2) a) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 80

Fiche 81 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire
OBS

Source(s) : Règles gén. art. 10; Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 81

Fiche 82 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Laws and Legal Documents

Français

Domaine(s)
  • Lois et documents juridiques
OBS

Source(s) : Règles gén. art. 53; Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 82

Fiche 83 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation Law

Français

Domaine(s)
  • Droit fiscal
OBS

Source(s) : Règles gén. al. 119(2) c) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 83

Fiche 84 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law
  • Taxation Law

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire
  • Droit fiscal
OBS

Source(s) : Règles gén. par. 155(1) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 84

Fiche 85 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Constitutional Law
Terme(s)-clé(s)
  • cost of a continuation of the discovery

Français

Domaine(s)
  • Droit constitutionnel
OBS

Source(s) : Règles gén. al. 91(d) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Terme(s)-clé(s)
  • coût d’une prolongation de la communication

Espagnol

Conserver la fiche 85

Fiche 86 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation Law

Français

Domaine(s)
  • Droit fiscal
OBS

Source(s) : Règles gén. al. 49(1) d) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 86

Fiche 87 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Legal System

Français

Domaine(s)
  • Théorie du droit
OBS

D’un jugement de la Cour d’appel.

OBS

Source(s) : Vér. gén., [1989] 2 R. C. S. [Recueil des arrêts de la Cour suprême du Canada] 49, à la p. 78; Bhatnager, [1990] 2 R. C. S. 217, à la p. 221; Lac Minerals, [1989] 2 R. C. S. 574, à la p. 628; Lexique de la Cour suprême; 27 janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 87

Fiche 88 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Legal System

Français

Domaine(s)
  • Théorie du droit
OBS

Source(s) : Règles gén. par. 82(1) ;Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 88

Fiche 89 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire
OBS

Les expressions «party adverse in interest», «party who is adverse in interest on the motion», «opposing party», «opposite party» et «adverse party» et leurs équivalents français «partie ayant des intérêts opposés», «partie opposée à la requête», «partie opposée» et «partie adverse» sont facilement interchangeables dans le cadre de la procédure. Par souci d’uniformité, nous recommandons d’adopter une seule de ces expressions, dans chacune des langues, soit «adverse party», qui est l’expression consacrée en common law (voir Black’s Law Dictionary, 5e Éd., West Publishing Co., 1979), et «partie adverse» qui a été normalisée par le PAJLO et est recommandée par le CTTJ.

OBS

Source(s) : Règles gén. art. 74; Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 89

Fiche 90 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation Law

Français

Domaine(s)
  • Droit fiscal
OBS

Source(s) : Règles gén. form. 80; Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 90

Fiche 91 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire
OBS

Source(s) : Règles gén. art. 2; Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 91

Fiche 92 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Practice and Procedural Law

Français

Domaine(s)
  • Droit judiciaire
OBS

Source(s) : Règles gén. art. 13; Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 92

Fiche 93 1995-01-01

Anglais

Subject field(s)
  • Courts

Français

Domaine(s)
  • Tribunaux
OBS

Source(s) : Règles gén. art. 132; Lexique de la Cour canadienne de l'impôt; janvier 1994.

Espagnol

Conserver la fiche 93

Fiche 94 1993-11-02

Anglais

Subject field(s)
  • Rights and Freedoms

Français

Domaine(s)
  • Droits et libertés
OBS

rés. 2200(XXI0 Ass. gén. ONU.

Espagnol

Conserver la fiche 94

Fiche 95 1992-01-15

Anglais

Subject field(s)
  • Aircraft Propulsion Systems

Français

Domaine(s)
  • Propulsion des aéronefs
CONT

Montage de la partie mobile d’un compresseur axial de grande capacité(150, 000 m3/h env.) avec aubes statériques réglables destiné à une installation chimique. Ce type de compresseur s’emploie principalement dans les installations de gaz nitreux, de séparation d’air et comme soufflante de hauts fourneaux.(Ch. et ind., gén. ch., vol. 104, no 17, oct. 71, p. 2104)

Espagnol

Conserver la fiche 95

Fiche 96 1991-12-12

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
OBS

Serv. de trad., Solliciteur gén., Ottawa.

Espagnol

Conserver la fiche 96

Fiche 97 1991-12-12

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
OBS

for the calculation of instalments.

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
OBS

pour le calcul des acomptes provisionnels.

OBS

Source : Dir. gén. des Communications, Revenu Canada, Impôt.

Espagnol

Conserver la fiche 97

Fiche 98 1991-11-28

Anglais

Subject field(s)
  • General Vocabulary

Français

Domaine(s)
  • Vocabulaire général
OBS

inscrite; to endorse : appuyer; endorsed : dûment visé; trad gén.

Espagnol

Conserver la fiche 98

Fiche 99 1991-01-10

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Recruiting of Personnel

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Recrutement du personnel
OBS

Source : Dir. gén. des progr. de dotation.

Espagnol

Conserver la fiche 99

Fiche 100 1990-06-12

Anglais

Subject field(s)
  • Air Navigation Aids
  • Stationary Airport Facilities

Français

Domaine(s)
  • Aides à la navigation aérienne
  • Installations fixes d'aéroport
OBS

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Espagnol

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