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GESTION DROITS AUTEUR [20 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2017-11-17

Anglais

Subject field(s)
  • National Bodies and Committees (Canadian)
  • Music (General)
OBS

... the Canadian Musical Reproduction Rights Agency Ltd is a music licensing collective representing music rightsholders who range in size from large multinational music publishers to individual songwriters.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités nationaux canadiens
  • Musique (Généralités)
OBS

[...] l'Agence canadienne des droits de reproduction musicaux ltée est une société de gestion collective qui représente des titulaires de droits d’auteur, [de] larges maisons d’édition multinationales à des auteurs/compositeurs individuels.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2017-03-14

Anglais

Subject field(s)
  • National Bodies and Committees (Canadian)
  • Copyright
CONT

The ACTRA Performers' Rights Society (PRS) is responsible for the collection and distribution of fees, royalties, residual fees and all other forms of compensation or remuneration to which members and permit holders of the Alliance of Canadian Cinema Television and Radio Artists (ACTRA), and others may be entitled to as a result of their work or engagement in the entertainment and related industries.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités nationaux canadiens
  • Droits d'auteur
CONT

L’ACTRA Performers’ Rights Society (PRS) perçoit et distribue les redevances, droits d’auteur, droits de suite et tout autre droit de compensation ou rémunération qui sont dus aux membres et détenteurs de permis de l’Alliance des artistes canadiens du cinéma, de la télévision et de la radio (ACTRA) et autres entités qui œuvrent au sein de l’industrie du spectacle ou du divertissement.

Terme(s)-clé(s)
  • Alliance des sociétés canadiennes de gestion des droits d’auteur des artistes-interprètes de la radiotélédiffusion et du cinéma

Espagnol

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Fiche 3 2015-04-24

Anglais

Subject field(s)
  • Internet and Telematics
  • Electronic Systems
  • Telecommunications Transmission
  • Lithography, Offset Printing and Collotype
DEF

A set of rules for data communication over a data link specified in terms of a transmission code, a transmission mode, and control and recovery procedures.

OBS

link control procedure; link control discipline: terms and definition reproduced with the permission of the copyright holder, the Canadian Standards Association (CSA), 178 Rexdale Blvd., Toronto, Ontario Canada M9W 1R3. However, CSA shall not be responsible for the manner in which the information is presented, nor for any interpretations thereof. This CSA material may not have been updated to reflect amendments subsequently made to the original content. For further information, contact CSA.

Français

Domaine(s)
  • Internet et télématique
  • Ensembles électroniques
  • Transmission (Télécommunications)
  • Lithographie, offset et phototypie
DEF

Ensemble de règles de communication de données par une liaison de données, décrit au moyen d’un code de transmission, d’un mode de transmission et de procédures de reprise et de contrôle.

OBS

procédure de liaison; procédure de gestion de liaison : termes et définition reproduits avec l'autorisation de l'Association canadienne de normalisation(CSA), 178, boul. Rexdale, Toronto(Ontario), Canada M9W 1R3(détentrice des droits d’auteur). La CSA décline toute responsabilité quant à la façon dont la matière est présentée et quant à toute interprétation pouvant en découler. L'information reproduite pourrait ne pas être à jour. Pour plus de renseignements, communiquer avec la CSA.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Internet y telemática
  • Sistemas electrónicos
  • Transmisión (Telecomunicaciones)
  • Litografía, offset y fototipia
Conserver la fiche 3

Fiche 4 2014-04-16

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
  • Copyright, Patent and Trademark Law

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
  • Propriété industrielle et intellectuelle
CONT

Dans de nombreux pays, les organisations de gestion des droits ont constitué des alliances pour satisfaire les besoins des producteurs multimédias et offrir une infrastructure pour la gestion conjointe des droits.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2014-03-27

Anglais

Subject field(s)
  • National Bodies and Committees (Canadian)
  • Copyright
OBS

The Canadian Copyright Licensing Agency (CANCOPY) welcomes this opportunity to reply to submissions made regarding the Consultation Paper on Digital Copyright Issues, as posted on the Government’s Website.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités nationaux canadiens
  • Droits d'auteur
OBS

L’appellation officielle anglaise n’est pas traduite, il s’agit d’une institution canadienne qui se charge d’assurer la gestion et d’octroyer des licences d’exploitation sur les œuvres protégées par le droit d’auteur.

Terme(s)-clé(s)
  • Agence canadienne de gestion de licences du droit d’auteur
  • Agence canadienne de gestion de licences d’exploitation du droit d’auteur

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2013-07-12

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
  • Copyright, Patent and Trademark Law
OBS

Collective rights management is the licensing of copyright and related rights by organizations acting on behalf of rights owners.

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
  • Propriété industrielle et intellectuelle
CONT

Une société de gestion des droits d’auteur(ou société de perception et de répartition des droits [SPRD]) est une société par le biais de laquelle des auteurs exercent la gestion collective de leurs droits.

Terme(s)-clé(s)
  • société de gestion collective des droits d’auteur

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2013-03-04

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
  • Copyright, Patent and Trademark Law
DEF

An organization that administers the rights of several copyright owners. It can grant permission to use their works and set the conditions for that use.

CONT

A copyright collective (also known as a copyright collecting agency, licensing agency or copyright collecting society) is a body created by copyright law or private agreement which engages in collective rights management.

OBS

Collecting societies have the authority to license copyrighted works and collect royalties as part of compulsory licensing or individual licences negotiated on behalf of its members.

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
  • Propriété industrielle et intellectuelle
DEF

Un organisme qui administre les droits d’auteur d’un nombre important de titulaires de droit d’auteur. Elle peut accorder la permission d’utiliser leurs œuvres et préciser les conditions qui s’y rattachent.

OBS

Société de perception dans le cas des droits de retransmission parce qu’elle ne s’occupe que de perception.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2012-07-18

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
CONT

Tout éditeur proposant du contenu sur [...] Internet pourra gérer finement sa diffusion, et finalement conserver le contrôle, et éventuellement la propriété, de tout fichier. Cette solution, dont la validité reste à confirmer, contribuera à régler le problème de la gestion des droits d’auteur sur Internet.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2011-08-10

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
CONT

... "licensing body" means a society ... that carries on the business of collective administration of copyright....

OBS

However, copyright administration is more widely established at the worldwide level in the music rights sector.

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
CONT

[...] «société de gestion» vise l’association [...] qui se livre à la gestion collective du droit d’auteur [...].

OBS

La gestion est cependant plus largement implantée au niveau mondial dans le secteur des droits liés à la musique.

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2005-12-15

Anglais

Subject field(s)
  • National Bodies and Committees (Canadian)
  • Copyright
OBS

The Audio-Video Licensing Agency (AVLA) is a copyright collective that administers the copyright for the owners of master audio and music video recordings. AVLA licences the exhibition and reproduction of music videos and the reproduction of audio recordings for commercial use.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités nationaux canadiens
  • Droits d'auteur
OBS

L'Agence pour les licences de reproduction audiovisuelle(AVLA) est une société de gestion de droits d’auteur qui reçoit et administre les droits d’auteur pour le compte des propriétaires d’enregistrements originaux et de musique sur vidéocassette. AVLA émet des licences pour la présentation et la reproduction d’enregistrements sonores destinés à des fins commerciales.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2005-12-15

Anglais

Subject field(s)
  • National Bodies and Committees (Canadian)
  • Copyright
OBS

The Educational Rights Collective of Canada (ERCC) is a non-profit collective established in 1998 to represent the interests of copyright owners of television and radio programs (news, commentary programs and all other programs), when these programs are reproduced and performed in public by educational institutions for educational or training purposes.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités nationaux canadiens
  • Droits d'auteur
OBS

La Société canadienne de gestion des droits éducatifs(SCGDE) est une Société de gestion à but non lucratif créée en 1998 afin de représenter les intérêts des titulaires de droits d’auteur d’émissions de télévisions et de radios(émissions d’actualité, de commentaires d’actualité ou toute autre émission/lorsque ces émissions sont reproduites et exécutées en public, à des fins pédagogiques, par des établissements d’enseignement.

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2005-06-27

Anglais

Subject field(s)
  • Private-Sector Bodies and Committees
  • Audiovisual Techniques and Equipment
OBS

The Société de gestion collective des droits des producteurs de phonogrammes et vidéogrammes du Québec (SOPROQ) is a collective society which was created to administer the rights due to producers of audio and music video recordings. These rights include remuneration for neighbouring rights and for private copying of sound recordings.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités du secteur privé
  • Audiovisuel (techniques et équipement)
OBS

La Société de gestion collective des droits des producteurs de phonogrammes et vidéogrammes du Québec(SOPROQ), est une société qui a été constituée afin de gérer les droits reconnus aux producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes dans la loi canadienne sur le droit d’auteur, notamment le droit à rémunération au titre des droits voisins et de la copie privée.

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2004-08-24

Anglais

Subject field(s)
  • Software
DEF

A set of functions that regulates the use of system resources for each job.

OBS

job control: term and definition reproduced with the permission of the copyright holder, the Canadian Standards Association (CSA), 178 Rexdale Blvd., Toronto, Ontario Canada M9W 1R3. However, CSA shall not be responsible for the manner in which the information is presented, nor for any interpretations thereof. This CSA material may not have been updated to reflect amendments subsequently made to the original content. For further information, contact CSA.

Français

Domaine(s)
  • Logiciels
DEF

Ensemble des fonctions qui déterminent l’utilisation des ressources d’un système pour chaque travail.

OBS

gestion des travaux : terme et définition reproduits avec l'autorisation de l'Association canadienne de normalisation(CSA), 178, boul. Rexdale, Toronto(Ontario), Canada M9W 1R3(détentrice des droits d’auteur). La CSA décline toute responsabilité quant à la façon dont la matière est présentée et quant à toute interprétation pouvant en découler. L'information reproduite pourrait ne pas être à jour. Pour plus de renseignements, communiquer avec la CSA.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Soporte lógico (Software)
DEF

Programa que es llamado a la memoria para preparar cada tarea o paso de trabajo que será procesado.

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2004-08-24

Anglais

Subject field(s)
  • Programming Languages
DEF

A control language used to identify a job to an operating system and to describe the job's requirements.

OBS

executive control language: term used at Honeywell.

OBS

job control language; JCL: term, abbreviation and definition reproduced with the permission of the copyright holder, the Canadian Standards Association (CSA), 178 Rexdale Blvd., Toronto, Ontario Canada M9W 1R3. However, CSA shall not be responsible for the manner in which the information is presented, nor for any interpretations thereof. This CSA material may not have been updated to reflect amendments subsequently made to the original content. For further information, contact CSA.

OBS

In use at Indian Affairs Translation Services.

Terme(s)-clé(s)
  • job oriented language

Français

Domaine(s)
  • Langages de programmation
DEF

Langage de gestion qui sert à identifier un travail auprès d’un système d’exploitation et à en décrire les paramètres.

OBS

langage de gestion des travaux : terme et définition reproduits avec l'autorisation de l'Association canadienne de normalisation(CSA), 178, boul. Rexdale, Toronto(Ontario), Canada M9W 1R3(détentrice des droits d’auteur). La CSA décline toute responsabilité quant à la façon dont la matière est présentée et quant à toute interprétation pouvant en découler. L'information reproduite pourrait ne pas être à jour. Pour plus de renseignements, communiquer avec la CSA.

OBS

En usage aux services de traduction des Affaires indiennes.

Terme(s)-clé(s)
  • LCT

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Lenguaje de programación
DEF

Lenguaje de instrucciones que le dice a la computadora (ordenador) qué programas debe ejecutar.

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2000-10-04

Anglais

Subject field(s)
  • Operating Systems (Software)
  • Computer Programs and Programming
  • Computers and Calculators
DEF

Management procedures that integrate office automation as functions and activities of computer-integrated manufacturing.

OBS

computer-aided management: term and definition reproduced with the permission of the copyright holder, the Canadian Standards Association (CSA), 178 Rexdale Blvd., Toronto, Ontario Canada M9W 1R3. However, CSA shall not be responsible for the manner in which the information is presented, nor for any interpretations thereof. This CSA material may not have been updated to reflect amendments subsequently made to the original content. For further information, contact CSA.

Français

Domaine(s)
  • Systèmes d'exploitation (Logiciels)
  • Programmes et programmation (Informatique)
  • Ordinateurs et calculateurs
DEF

Méthodes de gestion qui intègrent la bureautique en tant que fonction et activité de la production.

OBS

gestion assistée par ordinateur : terme et définition reproduits avec l'autorisation de l'Association canadienne de normalisation(CSA), 178, boul. Rexdale, Toronto(Ontario), Canada M9W 1R3(détentrice des droits d’auteur). La CSA décline toute responsabilité quant à la façon dont la matière est présentée et quant à toute interprétation pouvant en découler. L'information reproduite pourrait ne pas être à jour. Pour plus de renseignements, communiquer avec la CSA.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Sistemas operativos (Soporte lógico)
  • Programas y programación (Informática)
  • Computadoras y calculadoras
Conserver la fiche 15

Fiche 16 1999-05-25

Anglais

Subject field(s)
  • Computer Memories
DEF

The use of methods or programs to manage available storage space in a database.

OBS

free space administration: term and definition reproduced with the permission of the copyright holder, the Canadian Standards Association (CSA), 178 Rexdale Blvd., Toronto, Ontario Canada M9W 1R3. However, CSA shall not be responsible for the manner in which the information is presented, nor for any interpretations thereof. This CSA material may not have been updated to reflect amendments subsequently made to the original content. For further information, contact CSA.

Français

Domaine(s)
  • Mémoires (Informatique)
DEF

Utilisation de méthodes ou de programmes permettant de gérer l’espace disponible dans une base de données.

OBS

gestion de l'espace disponible : terme et définition reproduits avec l'autorisation de l'Association canadienne de normalisation(CSA), 178, boul. Rexdale, Toronto(Ontario), Canada M9W 1R3(détentrice des droits d’auteur). La CSA décline toute responsabilité quant à la façon dont la matière est présentée et quant à toute interprétation pouvant en découler. L'information reproduite pourrait ne pas être à jour. Pour plus de renseignements, communiquer avec la CSA.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 1999-05-25

Anglais

Subject field(s)
  • Information Processing (Informatics)
DEF

The facilities to control, coordinate and monitor the resources that allow communication to take place in the OSI environment.

OBS

OSI management: term and definition reproduced with the permission of the copyright holder, the Canadian Standards Association (CSA), 178 Rexdale Blvd., Toronto, Ontario Canada M9W 1R3. However, CSA shall not be responsible for the manner in which the information is presented, nor for any interpretations thereof. This CSA material may not have been updated to reflect amendments subsequently made to the original content. For further information, contact CSA.

Français

Domaine(s)
  • Traitement de l'information (Informatique)
DEF

Ensemble des moyens destinés à commander, coordonner et surveiller les ressources permettant d’effectuer des communications dans l’environnement OSI.

OBS

gestion OSI : terme et définition reproduits avec l'autorisation de l'Association canadienne de normalisation(CSA), 178, boul. Rexdale, Toronto(Ontario), Canada M9W 1R3(détentrice des droits d’auteur). La CSA décline toute responsabilité quant à la façon dont la matière est présentée et quant à toute interprétation pouvant en découler. L'information reproduite pourrait ne pas être à jour. Pour plus de renseignements, communiquer avec la CSA.

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 1988-02-23

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
OBS

"proposals which called for the expansion of collective functions of copyright societies under the regulatory supervision of a Copyright Board" Annual Report on Developments in Canada (1986-87), submitted by the Delegate for Canada to the Committee of Experts on Restrictive Business Practices (OECD), June 1987 p. 7.

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
OBS

(...) des sociétés de gestion des droits d’auteur; Bureau de la politique de concurrence, CCC, propriété intellectuelle/droit d’auteur

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 1985-11-07

Anglais

Subject field(s)
  • Copyright
OBS

copyright

Français

Domaine(s)
  • Droits d'auteur
CONT

Pour le Sous-comité, une société de gestion collective, c'est un groupe de titulaires de droits d’auteur qui forment une association chargée d’exercer en leur nom un des démembrements du droit d’auteur, par exemple le droit de reproduction par photocopie [...]

OBS

Rapport du Sous-comité sur la révision du droit d’auteur

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 1985-06-28

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Copyright

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Droits d'auteur

Espagnol

Conserver la fiche 20

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