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GISEMENT MINIER [11 fiches]

Fiche 1 2026-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Taxation
  • Public Sector Budgeting
  • Mineral Prospecting
  • Mining Operations
CONT

Canadian development expenses (CDEs) are the costs incurred for sinking or excavating a mine shaft, main haulage way or similar underground work after a mine comes into production[;] developing a mine before production[;] buying a Canadian mineral property. CDEs can be deducted at a 30% declining balance.

Terme(s)-clé(s)
  • Canadian development expense

Français

Domaine(s)
  • Fiscalité
  • Budget des collectivités publiques
  • Prospection minière
  • Exploitation minière
CONT

Les frais d’aménagement au Canada(FAC) sont les frais engagés pour le fonçage ou l'excavation d’un puits de mine, d’une voie de transport principale ou d’un ouvrage souterrain similaire après l'entrée en production d’une mine; le développement d’une mine avant sa mise en production; l'achat d’un gisement minier au Canada. Les FAC peuvent être déduits à 30 % de la valeur résiduelle.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Sistema tributario
  • Presupuestación del sector público
  • Prospección minera
  • Explotación minera
Terme(s)-clé(s)
  • gasto de desarrollo en Canadá
Conserver la fiche 1

Fiche 2 2026-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Taxation
  • Mining Rights and Concessions
DEF

The acquisition costs and related direct exploration and development expenditures required to bring a mine into production that are recorded as a capital asset.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Fiscalité
  • Droit minier
DEF

gisements miniers. Immobilisations que représentent les coûts capitalisés de droits miniers acquis ou les coûts rattachés à l’exploration et à la mise en valeur de réserves minérales.

Espagnol

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Fiche 3 2014-01-03

Anglais

Subject field(s)
  • Mining Rights and Concessions
  • Commercial Utilization (Oil and Natural Gas)
  • Mining Operations
DEF

That part of oil, gas, or minerals paid by the lessee to the lessor or to one who has acquired possession of the royalty rights, based on a certain percentage of the gross production from the property.

Français

Domaine(s)
  • Droit minier
  • Exploitation commerciale (Pétrole et gaz naturel)
  • Exploitation minière
DEF

Somme à verser par un tiers pour l'exploitation d’une propriété physique(gisement minier ou pétrolier, source d’eau minérale, etc.), sur la base d’une fraction du revenu tiré de cette exploitation.

OBS

Le Comité d’étude des termes techniques français [...] propose de remplacer «royalties» par «redevance». L’Académie a adopté la même résolution devenue maintenant une obligation. [...] Le terme «royauté(s)», utilisé depuis longtemps au Canada et parfois en France, n’a pas encore été accrédité par les instances supérieures.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2012-05-15

Anglais

Subject field(s)
  • Metals Mining
  • Economic Geology
CONT

Another type of deep-sea mineral deposit - the metalliferous muds and associated brines of the Red Sea ...

CONT

In the back-arc regions behind island arcs a small ocean basin ... may be present ... Black metalliferous mud deposits and iron-manganese deposits of volcanic affiliation are further possibilities. ... the embryonic North Atlantic of Jurassic-Cretaceous times probably possessed the ideal features for the formation of metalliferous muds: topographic depressions with concentrated thermal and exhalative activity in a narrow central zone within a small oceanic basin....

Français

Domaine(s)
  • Mines métalliques
  • Géologie économique
CONT

Un autre type de gisement minier sous-marin-les boues métallifères et les saumures [...] au fond de la Mer Rouge [...]

OBS

boue métallifère : généralement usité au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • boues métallifères

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2011-12-22

Anglais

Subject field(s)
  • Mining Operations
  • Economic Geology
CONT

In today's buoyant investment climate, the government appears anxious to persuade mining companies that Canada is a good place in which to invest and develop a mine.

Français

Domaine(s)
  • Exploitation minière
  • Géologie économique
DEF

En tirer le minéral.

CONT

Devant la fébrilité actuelle des investisseurs, le gouvernement semble vouloir ardemment convaincre les compagnies minières que le Canada est un bon endroit où investir et exploiter une mine et il cherche à éliminer ce qui, dans la réglementation, pourrait les décourager.

CONT

La décision de mettre une mine en valeur n’ est prise que lorsque notre travail indique que le gisement minier est économiquement viable. Mais ce n’ est pas le seul facteur. Une évaluation environnementale complète est aussi effectuée à cette étape afin de s’assurer que pendant l'exploitation, de même qu'à la fermeture, possiblement des décennies plus tard, toutes les préoccupations environnementales auront étét prises en compte et les lieux seront remis en état de façon respectueuse de l'environnement.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2010-11-25

Anglais

Subject field(s)
  • Economic Geology
  • Metals Mining
CONT

Salt was produced in shallow ponds of sea water through evaporation and by mining rock salt from large land locked deposits.

Terme(s)-clé(s)
  • land-locked deposit

Français

Domaine(s)
  • Géologie économique
  • Mines métalliques
DEF

Gisement minier situé dans une zone inhabitée ou dépourvue de moyens de transport.

CONT

[...] les Russes ont souvent confondu les réserves potentielles et les ressources réelles, c’est-à-dire la part des réserves effectivement exploitables à une période donnée en fonction des capacités techniques, des investissements disponibles ou tout simplement de l’éloignement de certains gisements dans des zones enclavées (sans moyens de transport ou inhabitées).

CONT

En moins de vingt ans, la future Zambie acquiert une organisation spatiale typique d’enclave minière, organisée en fonction des gisements et du système de transports qui en permet l’exploitation.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2007-02-19

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Taxation
  • Geological Prospecting
DEF

Expenditures made to bring a mineral property or other natural resource into production.

OBS

development expenses: See Statutes of Canada (S.C.), 1970, c. 63, 53(2).

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Fiscalité
  • Prospection géologique
DEF

Dépenses préalables à l'exploitation d’un gisement pétrolifère ou minier ou de toute autre ressource naturelle.

OBS

frais d’aménagement : voir les Statuts du Canada (S.C.), 1970, c. 63, 53(2).

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2006-11-02

Anglais

Subject field(s)
  • Mining Operations
CONT

The Yellowknife mining camp has been one of Canada's major gold mining districts since 1938.

OBS

A camp may include one or more "mining districts" established by law or defined by literature usage. Further, a camp may include one or more "mineral deposits" representing a single "deposit type" ..., or several genetically related deposit types, in close enough proximity to be exploited with a common infrastructure and administrative unit.

Français

Domaine(s)
  • Exploitation minière
CONT

Le camp minier de Yellowknife est l’un des principaux districts aurifères du Canada depuis 1938.

CONT

Malgré cette découverte, la région ne devient un camp minier qu'à la suite du jalonnement de claims et de la découverte d’un gisement de cuivre et d’or [...] Le camp minier de Bousquet-Cadillac demeure aujourd’hui la principale région aurifère au Québec, avec les mines Doyon, Mouska et LaRonde.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2004-09-14

Anglais

Subject field(s)
  • Corporate Economics
DEF

Tangible fixed assets subject to depletion through gradual removal in the normal course of operations of a business - e.g. metal, oil, timber.

Terme(s)-clé(s)
  • wasting assets

Français

Domaine(s)
  • Économie de l'entreprise
DEF

Ressource naturelle dont la quantité s’épuise par voie d’extraction ou de consommation, par exemple un gisement minier ou pétrolifère et du bois sur pied.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Economía empresarial
DEF

Activo que está constituido por los yacimientos de recursos naturales como las minas, pozos petroleros, canteras, bosques y montes madereros, etc., cuyos recursos naturales se consumen por la extracción que se hace de ellos.

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2004-09-12

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
  • Various Metal Ores

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
  • Minerais divers (Mines métalliques)

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2003-09-30

Anglais

Subject field(s)
  • Geological and Other Scientific Names
OBS

Russia.

Français

Domaine(s)
  • Noms géologiques ou scientifiques
OBS

En Russie.

Espagnol

Conserver la fiche 11

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