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GRAVITE CONSEQUENCES [15 fiches]

Fiche 1 2026-04-21

Anglais

Subject field(s)
  • Sentencing
CONT

Denunciatory sentences convey a message of social disapprobation, with the will of society expressed through the severity of the legal punishment. The seriousness of the crime is central to denunciation; there is little need to denounce shoplifting (although there may be a need to prevent such behaviour) but great necessity to denounce the intentional taking of human life (hence the mandatory sentence of life imprisonment for murder).

Français

Domaine(s)
  • Peines
CONT

Les peines exemplaires représentent une «déclaration collective [...] que la conduite du contrevenant doit être punie parce qu'elle a porté atteinte au code des valeurs fondamentales de notre société», et le besoin de dénonciation est intimement lié à la gravité de l'infraction. Lorsque les conséquences de l'infraction contreviennent manifestement au «code des valeurs fondamentales» des Canadiens et des Canadiennes, et appellent une forte condamnation, notre Cour fait preuve d’une plus grande déférence à l'égard du Parlement lorsqu'il édicte une peine minimale obligatoire.

OBS

sentence exemplaire : Le mot sentence n’a pas le même sens en français et en anglais. La désignation anglaise «sentence» signifie le plus souvent peine, châtiment, punition, sanction, tandis que la sentence est une décision (comme la sentence arbitrale), un jugement, une condamnation. La peine est la sanction encourue, alors que la sentence est la décision de justice qui condamne à une peine.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2023-02-09

Anglais

Subject field(s)
  • Physical Geography (General)
  • Atmospheric, Climatic and Meteorological Phenomena
DEF

[A] feature that increase the consequences of being caught in an avalanche.

CONT

Terrain traps that increase the risk of physical injury include trees, rocks, cliffs, and open water. Terrain traps that increase burial depth include gullies, flat sections, and crevasses.

OBS

terrain trap: term officially approved by the Avalanche Bulletin Terminology Standardization Committee.

Français

Domaine(s)
  • Géographie physique (Généralités)
  • Phénomènes météorologiques, climatiques et atmosphériques
DEF

[...] élément qui fait en sorte que la gravité des conséquences augmente si quelqu'un est pris dans une avalanche.

CONT

Les pièges naturels qui augmentent les risques de blessure physique incluent les arbres, les rochers, les falaises et les plans d’eau. Les pièges naturels qui augmentent les risques d’ensevelissement profond incluent les ravines, les sections planes et les crevasses.

OBS

piège naturel : terme uniformisé par le Comité d’uniformisation de la terminologie des bulletins d’avalanche.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2022-10-26

Anglais

Subject field(s)
  • Sociology of persons with a disability
CONT

Episodic disabilities are the result of medical conditions or diseases that are prolonged and often lifelong but have unpredictable episodes of illness and disability. These episodes of disability can vary in severity and duration and are often followed by periods of wellness.

Français

Domaine(s)
  • Sociologie des personnes handicapées
CONT

L'incapacité épisodique découle d’une maladie chronique ou à long terme qui est caractérisée par des périodes intermittentes de manifestation de symptômes ou autres complications. Ces épisodes sont imprévisibles quant à leur apparition, durée, gravité et conséquences sur la personne.

Espagnol

Conserver la fiche 3

Fiche 4 2019-10-02

Anglais

Subject field(s)
  • Security
  • Air Safety
CONT

An underlying factor with a level of risk for which there are inadequate defences is considered a safety deficiency. Each identified safety deficiency is assessed for risk control options that could reduce probability or consequence.

OBS

safety deficiency: term often used in the plural.

Terme(s)-clé(s)
  • safety deficiencies

Français

Domaine(s)
  • Sécurité
  • Sécurité (Transport aérien)
CONT

Un manquement à la sécurité est un facteur sous-jacent auquel sont associés des risques pour lesquels les dispositifs de sécurité sont insuffisants ou inadéquats. Chaque manquement à la sécurité cerné est évalué pour déterminer des options de contrôle des risques qui permettraient de réduire la probabilité ou la gravité des conséquences malheureuses.

OBS

manquement à la sécurité; lacune en matière de sécurité : termes souvent utilisés au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • manquements à la sécurité
  • lacunes en matière de sécurité

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Seguridad
  • Seguridad (Transporte aéreo)
Conserver la fiche 4

Fiche 5 2017-04-07

Anglais

Subject field(s)
  • System Names
  • Cardiovascular System
  • Scientific Research

Français

Domaine(s)
  • Noms de systèmes
  • Système cardio-vasculaire
  • Recherche scientifique
DEF

Expérience embarquée sur Mir. L'expérience Orthostatisme étudiera les effets de l'impesanteur sur la fonction cardiaque, ainsi que sur les artères et les veines. Elle permettra aussi d’évaluer les conséquences des perturbations qui en découlent lors de la réadaptation de l'homme à la gravité terrestre [...] Une échographie Doppler effectuée à bord permettra de visualiser le cœur, les structures abdominales, les vaisseaux superficiels et profonds et d’enregistrer la vitesse du sang et le volume de la circulation sanguine dans ces structures. Parallèlement, des dosages biochimiques et hormonaux seront réalisés à partir de prélèvements d’urine, de sang et de salive, afin d’étudier les mécanismes hormonaux d’adaptation de l'homme en impesanteur. Le but est d’identifier les paramètres vasculaires et hormonaux en jeu, afin de mettre au point et d’optimiser les contre-mesures.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2016-08-22

Anglais

Subject field(s)
  • Rail Transport Operations
  • Railroad Safety
OBS

Speed reduction has the potential to reduce the severity and consequences of derailments, but would not necessarily result in a reduction in the number of derailments.

Français

Domaine(s)
  • Exploitation (Transport par rail)
  • Sécurité (Transport par rail)
OBS

La réduction de la vitesse pourrait réduire la gravité et les conséquences des déraillements, mais n’ entraînerait pas nécessairement une diminution du nombre de déraillements.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2012-11-22

Anglais

Subject field(s)
  • Nuclear Plant Safety
  • Security
  • Emergency Management
DEF

A major and unintentional nuclear event, or a series of nuclear events, that is caused by the development of an uncontrolled chain reaction or the uncontrolled release of radioactive material and that leads to significant consequences for people, the environment or the nuclear facility.

OBS

A reactor core meltdown, for example, is considered a nuclear accident.

OBS

On the International Nuclear and Radiological Event Scale, levels 4 to 7 are called accidents. Depending on the severity of the accident, it is further identified as an accident with local consequences, an accident with wider consequences, a serious accident or a major accident.

OBS

nuclear accident: term and definition standardized by the Canadian Capability-Based Planning Terminology Committee and the Translation Bureau.

Français

Domaine(s)
  • Sûreté des centrales nucléaires
  • Sécurité
  • Gestion des urgences
DEF

Événement nucléaire majeur et non intentionnel, ou succession d’événements nucléaires, qui se produit en raison du développement non contrôlé d’une réaction en chaîne ou en raison du rejet non contrôlé de matières radioactives et qui a de graves conséquences sur la population, l’environnement ou l’installation nucléaire.

OBS

La fusion du cœur d’un réacteur représente un exemple d’accident nucléaire.

OBS

D'après l'Échelle internationale des événements nucléaires et radiologiques, les échelons 4 à 7 désignent les accidents. Selon leur gravité, ils sont qualifiés soit d’accidents ayant des conséquences locales, d’accidents ayant des conséquences étendues, d’accidents graves ou d’accidents majeurs.

OBS

accident nucléaire : terme et définition normalisés par le Comité de terminologie de la planification axée sur les capacités au Canada et le Bureau de la traduction.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2012-09-27

Anglais

Subject field(s)
  • Emergency Management
  • Civil Engineering
DEF

A Recover mission capability used to evaluate the severity and consequences of an incident in terms of structural damages to hard infrastructure, determine incurred costs and manage the recovery operations in order to return the affected area to pre-incident conditions.

OBS

The Structural Damage Assessment capability also involves identifying and prioritizing mitigation projects to lessen the impact of similar future incidents.

OBS

Structural Damage Assessment: term and definition standardized by the Canadian Capability-Based Planning Terminology Committee and the Translation Bureau.

Français

Domaine(s)
  • Gestion des urgences
  • Génie civil
DEF

Capacité de la mission Rétablissement qui permet d’évaluer la gravité et les conséquences d’un incident sur le plan des dommages structuraux causés aux infrastructures lourdes, de déterminer les coûts engagés et de gérer les opérations de rétablissement de manière à remettre les lieux dévastés dans les mêmes conditions qu'avant l'incident.

OBS

La capacité Évaluation des dommages structuraux permet également de désigner et d’établir l’ordre de priorité des projets d’atténuation afin de réduire les répercussions d’incidents semblables dans l’avenir.

OBS

Évaluation des dommages structuraux : Dans le corps d’un texte, lorsque l’accord en genre est nécessaire, il est préférable d’utiliser «capacité Évaluation des dommages structuraux».

OBS

Évaluation des dommages structuraux : terme et définition normalisés par le Comité de terminologie de la planification axée sur les capacités au Canada et le Bureau de la traduction.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2011-06-08

Anglais

Subject field(s)
  • Recruiting of Personnel
CONT

In the case of revocation, there are specific policy requirements ... Due to the seriousness of the impact of the decision to revoke, and in order to mitigate the risk of an employee being treated unfairly, these requirements must be respected.

Français

Domaine(s)
  • Recrutement du personnel
CONT

En ce qui a trait à la révocation, les lignes directrices énoncent trois exigences particulières [...] Étant donné la gravité des conséquences d’une décision de révocation, et dans le but d’atténuer le risque de voir une employée ou un employé traité de façon injuste, ces exigences doivent être respectées.

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2008-01-18

Anglais

Subject field(s)
  • Personnel Management (General)

Français

Domaine(s)
  • Gestion du personnel (Généralités)
OBS

Dans le cas d’une décision de prendre des mesures correctives ou de révoquer une nomination par exemple.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2005-11-22

Anglais

Subject field(s)
  • Health Law
  • Special-Language Phraseology
CONT

... the extent of the duty to inform will vary depending on the nature of the proposed intervention (therapeutic vs. experimental or elective treatment) and depending on the patient's understanding and knowledge.

Français

Domaine(s)
  • Droit de la santé
  • Phraséologie des langues de spécialité
CONT

L'importance du risque conditionne l'étendue du devoir d’information; il faut considérer la gravité des conséquences en cas de réalisation d’un risque, tel celui de décès, même comme simple possibilité.

CONT

[ ... ] l’étendue du devoir d’informer sera supérieure dans le cas de l’expérimentation.

Terme(s)-clé(s)
  • étendue de l’obligation d’information
  • étendue de l’obligation de renseignement
  • étendue de l’obligation de renseigner
  • étendue du devoir de renseigner
  • étendue du devoir de renseignement

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2000-09-26

Anglais

Subject field(s)
  • General Vocabulary

Français

Domaine(s)
  • Vocabulaire général

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 1998-06-11

Anglais

Subject field(s)
  • Various Proper Names
  • Pharmacology
OBS

An ADR whose nature, severity, specificity, and outcome are consistent with the information in the CCSI.

OBS

Source(s): ICH Steering Committee, International Conference on Harmonisation of Technical Requirements for Registration of Pharmaceuticals Human Use; ICH Harmonised Tripartite Guideline; Clinical Safety Data Man.

Français

Domaine(s)
  • Appellations diverses
  • Pharmacologie
OBS

Réaction indésirable au médicament dont la nature, la gravité, la spécificité et les conséquences sont compatibles avec l'information de la fiche de base.

OBS

Sources : Comité directeur de la CIH, Conférence internationale sur l’harmonisation des exigences techniques à l’homologation des produits pharmaceutiques.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 1990-05-14

Anglais

Subject field(s)
  • War and Peace (International Law)
CONT

The first use of armed force by a State in contravention of the Charter shall constitute prima facie evidence of an act of aggression although the Security Council may, in conformity with the Charter, conclude that a determination that an act of aggression has been committed would not be justified in the light of other relevant circumstances, including the fact that the acts concerned or their consequences are not of sufficient gravity.

OBS

Definition acceptable to the international community as a whole, and adopted without vote by the General Assembly of the United Nations in December 1974.

Français

Domaine(s)
  • Guerre et paix (Droit international)
CONT

L'emploi de la force armée en violation de la Charte par un Etat agissant le premier constitue la preuve suffisante à première vue d’un acte d’agression, bien que le Conseil de sécurité puisse conclure, conformément à la Charte, qu'établir qu'un acte d’agression a été commis ne serait pas justifié compte tenu des autres circonstances pertinentes, y compris le fait que les actes en cause ou leurs conséquences ne sont pas d’une gravité suffisante.

OBS

Cette définition a été acceptée par l’ensemble de la communauté internationale et adoptée sans vote par l’Assemblée générale des Nations Unies en décembre 1974.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 1988-03-27

Anglais

Subject field(s)
  • Vascular Surgery
  • Centesis and Samplings

Français

Domaine(s)
  • Chirurgie vasculaire
  • Ponctions et prélèvements
OBS

L'évidement bilatéral cervical complet avec sacrifice des deux jugulaires en un temps doit être rejeté en raison de la gravité de ses conséquences postopératoires.

Espagnol

Conserver la fiche 15

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