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GUIDE EVALUATION PROJET [8 fiches]

Fiche 1 2026-04-20

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Environmental Studies and Analyses
OBS

The Guide to Preparing a Description of a Designated Project under the "Canadian Environmental Assessment Act, 2012" ... specifies the information that is required in a project description to conform with the requirements set out in the Prescribed Information for a Description of Designated Project Regulations, [to] inform the Agency of the possibility that the carrying out of the designated project may cause adverse environmental effects [and to] enable the Agency to determine whether an environmental assessment is required under CEAA [Canadian Environmental Assessment Act 2012].

OBS

Official name in use at the Impact Assessment Agency of Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Études et analyses environnementales
OBS

Le Guide de préparation d’une description de projet désigné en vertu de la «Loi canadienne sur l'évaluation environnementale(2012) »[...] précise les renseignements que doit contenir une description de projet afin de respecter le Règlement sur les renseignements à inclure dans la description d’un projet désigné [de] renseigner l'Agence quant à la possibilité que la réalisation du projet désigné entraîne des effets environnementaux négatifs [et de] permettre à l'Agence d’établir si une évaluation environnementale est requise ou non en vertu de la LCEE [Loi canadienne sur l'évaluation environnementale 2012].

OBS

Appellation officielle en usage à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2026-04-20

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Environmental Studies and Analyses
OBS

[The] Guide is intended primarily for practitioners who are responsible for preparing Cumulative Effects Assessments (CEAs) as part of a submission to appropriate regulatory bodies for project review. ... The Guide may also be useful to regulatory bodies and review panels in recognizing what constitutes acceptable and reasonable practice regarding CEAs and in developing appropriate terms of reference for the assessments.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Études et analyses environnementales
OBS

Le [...] guide est destiné avant tout aux praticiens chargés de préparer des évaluations d’effets cumulatifs dans le cadre d’un examen de projet à l'intention des organismes de réglementation voulus. [...] Les organismes de réglementation et les commissions d’examen peuvent aussi utiliser le guide pour reconnaître ce qui constitue une pratique acceptable et raisonnable à l'égard de l'évaluation des effets cumulatifs. Ils peuvent aussi s’en servir pour élaborer des mandats pertinents en matière d’évaluation.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2021-12-20

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Environmental Studies and Analyses
OBS

The guide consists of advice on how initial assessment can be carried out in keeping with the Environmental Assessment and Review Process Guidelines Order of 1984 and in keeping with experience of many departments and specialists. It incorporates the results of collaborative research and is intended to encourage better techniques and efficiency in initial assessment.

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Études et analyses environnementales
OBS

Le guide donne des conseils sur la façon d’effectuer l'évaluation initiale d’un projet proposé en se basant sur l'expérience de nombreux ministères et spécialistes et sur le Décret de 1984 sur les lignes directrices du Processus d’évaluation et d’examen en matière d’environnement(PÉEE). Il vise à faire connaître les résultats des recherches concertées sur le sujet et à favoriser l'élaboration de techniques plus efficaces pour l'évaluation initiale des projets proposés.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Títulos de documentos y obras
  • Estudios y análisis del medio ambiente
Conserver la fiche 3

Fiche 4 2004-02-27

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • General Medicine, Hygiene and Health
OBS

Health Canada, Health Services and Promotion Branch, a participatory approach by Donna Denham and Joan Gillespie. Issued by the Population Health Directorate, Ottawa, 1996, 71 pages.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Médecine générale, hygiène et santé
OBS

Santé Canada, Direction générale des services et de la promotion de la santé, une démarche participative par Donna Denham et Joan Gillespie, publié par la Direction de la santé de la population, Ottawa, 1996, 76 pages.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2000-12-18

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Management
CONT

Though this guide deals briefly with such topics as sediment characterization and environmental assessment of dredging projects, its main purpose is to suggest to those responsible for dredging projects methods, techniques, equipment and modifications to equipment and operating methods that can improve environmental performance at all project stages. In other words, this is a guide to sound environmental practice and not a handbook for environmental assessment.

Français

Domaine(s)
  • Gestion environnementale
CONT

Bien que le présent document s’attarde à décrire succinctement certains éléments tels que la caractérisation des sédiments ou l'évaluation environnementale des projets de dragage, son but principal est d’indiquer aux responsables des projets de dragage les méthodes, techniques, équipements et modifications susceptibles d’améliorer la performance environnementale de leurs interventions et ce, pour chacune des étapes du projet. II s’agit donc avant tout d’un guide de «bonnes pratiques environnementales» et non d’un guide d’évaluation environnementale.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2000-11-22

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Management
CONT

Though this guide deals briefly with such topics as sediment characterization and environmental assessment of dredging projects, its main purpose is to suggest to those responsible for dredging projects methods, techniques, equipment and modifications to equipment and operating methods that can improve environmental performance at all project stages. In other words, this is a guide to sound environmental practice and not a handbook for environmental assessment.

Français

Domaine(s)
  • Gestion environnementale
CONT

Bien que le présent document s’attarde à décrire succinctement certains éléments tels que la caractérisation des sédiments ou l'évaluation environnementale des projets de dragage, son but principal est d’indiquer aux responsables des projets de dragage les méthodes, techniques, équipements et modifications susceptibles d’améliorer la performance environnementale de leurs interventions et ce, pour chacune des étapes du projet. II s’agit donc avant tout d’un guide de «bonnes pratiques environnementales» et non d’un guide d’évaluation environnementale.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 1998-01-16

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Environment
OBS

Section title of Sharing the Challenge: A Community Guide to Resource Valuation, Volume 6.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Environnement
OBS

Titre d’une section du document Relevons ensemble le défi : Guide d’évaluation des ressources, volume 6.

OBS

Source(s) : Textes sur le PALA [Programme d’action des zones côtières de l’Atlantique].

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 1997-07-04

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Management Operations (General)

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Opérations de la gestion (Généralités)
OBS

Source(s) : Direction de la santé de la population, Direction générale de la promotion et des programmes de la santé, Santé Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 8

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