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GUIDE MINISTERE [100 fiches]

Fiche 1 2026-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Foreign Trade

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Commerce extérieur
OBS

lettre d’intérêt : Terme provenant du Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS [ministère des Approvisionnements et Services] et du Manuel du Conseil du Trésor/Marchés.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Contratos gubernamentales
  • Comercio exterior
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Fiche 2 2020-09-30

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Hygiene and Health
  • Indigenous Sociology
OBS

A guide from Health Canada that presents basic information on evaluating health programs for First Nations communities that are taking control of their health programs under the Department's Health Transfer Initiative.

Terme(s)-clé(s)
  • A Guide for First Nations on Evaluating Health Programmes

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Hygiène et santé
  • Sociologie des Autochtones
OBS

Guide, publié par Santé Canada, qui fournit de l'information de base sur l'évaluation des programmes de santé aux communautés des Premières Nations qui prennent en main leurs programmes de santé en vertu de l'initiative de transfert du ministère de la Santé.

Espagnol

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Fiche 3 2019-02-06

Anglais

Subject field(s)
  • Various Military Titles
  • Types of Aircraft
  • Helicopters (Military)
  • Operations (Air Forces)
OBS

The CH-146 Griffon is a utility tactical transport helicopter (UTTH) that has been in service [in Canada] since 1995.

OBS

In accordance with RCAF [Royal Canadian Air Force] practices and as confirmed by the Air Force Terminology Panel in 2010, in official DND [Department of National Defence] documents and internal communications the CAF [Canadian Air Force] aircraft designations are to be written without a hyphen and no spaces between the designator code and the number, e.g. CC130. On Public Affairs websites and in external articles, a hyphen with no spaces is an acceptable way to write aircraft designations in order to comply with the Canadian Press Style Guide, e.g. CC-130.

Terme(s)-clé(s)
  • Griffon
  • CH-146

Français

Domaine(s)
  • Appellations militaires diverses
  • Types d'aéronefs
  • Hélicoptères (Militaire)
  • Opérations (Forces aériennes)
OBS

Le CH‑146 Griffon est un hélicoptère utilitaire de transport tactique (HUTT) qui est en service [au Canada] depuis 1995.

OBS

Conformément aux pratiques de l'Aviation royale canadienne et tel que confirmé par le Groupe d’experts en terminologie de la Force aérienne en 2010, dans les documents officiels du MDN [ministère de la Défense nationale] et les communications internes, les désignations des aéronefs s’écrivent sans trait d’union ni espaces entre le code d’identification et le chiffre, p. ex. CC130. Dans les sites web des Affaires publiques et dans les articles externes, il est acceptable d’écrire les désignations des aéronefs avec un trait d’union et sans espaces afin de respecter les règles du Guide de rédaction de la Presse canadienne, p. ex. CC-130.

Terme(s)-clé(s)
  • Griffon
  • CH-146

Espagnol

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Fiche 4 2017-12-19

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Foreign Trade
  • Economic and Industrial Sociology
OBS

Source: TBS [Treasury Board Secretariat].

OBS

An association guide.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Commerce extérieur
  • Sociologie économique et industrielle
OBS

Guide publié par le MAECI [ministère des Affaires étrangères et du Commerce international] à l'intention des associations d’exportateurs.

Espagnol

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Fiche 5 2017-03-22

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Postage
OBS

Canada Post. This guide is intended for people who work on small magazines. Created and published as a collaborative effort of the Canadian Magazine Publishers Association, Canadian Business Press, Canada Post and the Department of Canadian Heritage.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Affranchissement du courrier
OBS

Postes Canada. Ce guide a été conçu pour les gens œuvrant dans le domaine des magazines à faible tirage. Rédigé et publié en tant qu'effort de collaboration entre l'Association des éditeurs de magazines canadiens, la Presse spécialisée du Canada, Postes Canada et le ministère du Patrimoine canadien.

Espagnol

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Fiche 6 2017-03-13

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Auditing (Accounting)
OBS

This guide was prepared by the Information, Communications and Security Policy Division, in consultation with the Evaluation, Audit and Review Group of the Finance and Information Management Branch, Treasury Board Secretariat. This guide provides guidance to the internal audit community in conducting audits of the implementation of the Government Security Policy and the information technology security (ITS) operational standards. Additionally, departmental management conducting a self-assessment of their department's IT security program, security officials conducting security reviews, and groups responsible for program review may benefit from the guidance provided by this guide in conducting their reviews. This guide is designed to assist organizations in assessing: departmental compliance with the Security Policy and ITS operational standards; the effectiveness of implementation of the Security Policy and ITS operational standards and the efficiency of implementation of the Security Policy and ITS operational standards.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Vérification (Comptabilité)
OBS

Ce guide a été mis au point par la Division de la politique de l'information, des communications et de la sécurité, en consultation avec le Groupe de l'évaluation, de la vérification et de l'examen du Secrétariat du Conseil du Trésor. Ce guide donne au milieu des vérificateurs internes des conseils sur la façon de vérifier la mise en œuvre de la politique sur la sécurité du gouvernement et des normes opérationnelles relatives à la sécurité des technologies de l'information(STI). Ces conseils pourraient aussi rendre service aux directions des ministères qui évaluent elles-mêmes le programme de sécurité des TI de leur ministère, aux agents de sécurité qui effectuent des examens de sécurité et aux groupes chargés de l'examen des programmes. L'objet de ce guide est d’aider les organisations à évaluer : l'observation de la politique sur la sécurité et des normes opérationnelles relatives à la STI par le ministère; l'efficacité de la mise en œuvre de la politique sur la sécurité et des normes opérationnelles relatives à la STI; et l'efficience de la mise en œuvre de la politique sur la sécurité et des normes opérationnelles relatives à la STI.

Espagnol

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Fiche 7 2017-02-10

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Federal Administration
OBS

This guide, prepared by the Regulatory Affairs Division of the Treasury Board of Canada, Secretariat, is designed to help you assess your compliance with the government's regulatory policy. It gives you tools for evaluating the processes you follow in your department when developing or revising regulations.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Administration fédérale
OBS

Le présent guide a été rédigé par la Division des affaires réglementaires du Secrétariat du Conseil du Trésor pour vous aider à déterminer dans quelle mesure vos activités sont conformes à la politique fédérale de réglementation. Il vous procure des outils permettant d’évaluer les processus d’élaboration et de révision de règlements mis en œuvre dans votre ministère.

Espagnol

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Fiche 8 2016-11-03

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Emergency Management
OBS

Departmental Emergency Book: designation used by Public Works and Government Services Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Gestion des urgences
OBS

Guide des mesures d’urgence du Ministère : désignation en usage à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

Espagnol

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Fiche 9 2016-02-25

Anglais

Subject field(s)
  • Military Finances
OBS

A bank account opened at the request of the Department by the Department of Supply and Services in the name of the Receiver General for Canada. Its sole purpose is to receive deposits of public money for transfer to the Receiver General Account with the Bank of Canada. (TB Guide).

Français

Domaine(s)
  • Finances militaires
OBS

Compte bancaire ouvert à la demande du ministère par le ministère des Approvisionnements et Services au nom du Receveur général du Canada. Son seul but est de recevoir en dépôt les deniers publics afin de les virer au compte du Receveur général par l'intermédiaire de la Banque du Canada.(Guide du CT).

Espagnol

Conserver la fiche 9

Fiche 10 2015-04-21

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Administration (Indigenous Peoples)
  • Property Law (common law)
OBS

The Guide was developed by the Interdepartmental Real Property Aboriginal Consultation Working Group, co-chaired by the Treasury Board of Canada Secretariat (TBS) and Justice Canada, in collaboration with AANDC [Aboriginal Affairs and Northern Development Canada], Public Works and Government Services Canada, and several key federal custodial departments and agencies.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Administration (Peuples Autochtones)
  • Droit des biens et de la propriété (common law)
OBS

Le Guide a été préparé par le Groupe de travail sur la consultation des groupes autochtones sur les biens immobiliers, coprésidé par le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada(SCT) et le ministère de la Justice Canada, en collaboration avec AADNC [Affaires autochtones et Développement du Nord Canada], Travaux publics et Services gouvernementaux Canada et plusieurs autres importants ministères et organismes gardiens.

Espagnol

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Fiche 11 2014-12-15

Anglais

Subject field(s)
  • Administration (Indigenous Peoples)
  • Territories (Indigenous Peoples)
  • Aboriginal Law
CONT

The grievances of longest standing, however, concerned land issues, and Russell found his new administration enmeshed in a tangle of land disputes involving the settlers and the Mississaugas.

OBS

Mississaugas of the New Credit First Nation Inquiry Toronto Purchase Claim (March 2003).

CONT

land issue: term usually used in the plural.

Terme(s)-clé(s)
  • land issues

Français

Domaine(s)
  • Administration (Peuples Autochtones)
  • Territoires (Peuples Autochtones)
  • Droit autochtone
CONT

[...] les reproches les plus anciens touchent les questions foncières et la nouvelle administration de Russell se retrouve empêtrée dans une série de conflits territoriaux opposant les colons et les Mississaugas.

OBS

Enquête sur la revendication de la Première Nation des Mississaugas de la New Credit relative à l’achat de Toronto (Mars 2003).

OBS

question territoriale : terme trouvé dans le Règlement des revendications des Autochtones-Un guide pratique de l'expérience canadienne, publié par le MAINC(ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien) en 2003.

OBS

question foncière; question territoriale : termes habituellement utilisés au pluriel dans ce contexte.

Terme(s)-clé(s)
  • questions foncières
  • questions territoriales

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2014-10-29

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Federal Government Programs (Canadian)
  • Ecology (General)
OBS

Environment Canada, Environmental Protection

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Écologie (Généralités)
OBS

Environment Canada, Protection de l’environnement.

OBS

Selon les règles du Guide du rédacteur, on met la majuscule aux points cardinaux qui, employés comme noms ou comme adjectifs, désignent une région, un État ou un territoire, un continent ou une portion de continent, une partie quelconque de la terre... Cependant, le nom de ce programme a été créé par le ministère de l'Environnement du Canada, sans y inscrire la majuscule, alors on doit respecter cette graphie.

Espagnol

Conserver la fiche 12

Fiche 13 2014-07-09

Anglais

Subject field(s)
  • Internet and Telematics
CONT

If your department does not already have software that supports the creation and incorporation of metadata, consult Appendix A to this guide for options on how to add the required CLF [common look and feel] metadata to your Web resources.

OBS

web resource: The Translation Bureau recommends in its revised 2013 Linguistic Recommendation that “web” not be capitalized when it is part of a compound, whether the compound is written as two words or one, with or without a hyphen.

OBS

Web resource: term used at the Treasury Board Secretariat.

Français

Domaine(s)
  • Internet et télématique
CONT

Si votre ministère ne dispose pas de logiciels permettant la création et l'intégration des métadonnées, consultez l'Annexe A du présent guide pour obtenir des options sur la façon d’ajouter des métadonnées requises pour la NSI [normalisation des sites Internet] dans vos ressources Web.

OBS

ressource Web : Le Bureau de la traduction préconise dans sa Recommandation linguistique révisée en 2013 la majuscule initiale lorsque «Web» est employé après un nom qu’il qualifie. Il est toujours invariable.

OBS

ressource du Web : Le Bureau de la traduction préconise dans sa Recommandation linguistique révisée en 2013 la majuscule initiale lorsque «Web» est employé seul, en tant que nom.

OBS

ressource Web; ressource du Web : termes en usage au Secrétariat du Conseil du Trésor.

Espagnol

Conserver la fiche 13

Fiche 14 2014-06-02

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Government Contracts
Universal entry(ies)
A9117C
code de système de classement, voir observation
OBS

T1204 - Direct Request by Customer Department: extracted from the Standard Acquisition Clauses and Conditions (SACC) Manual, produced by Public Works and Government Services Canada.

OBS

A9117C: Standard procurement clause title.

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Marchés publics
Entrée(s) universelle(s)
A9117C
code de système de classement, voir observation
OBS

T1204-demande directe du ministère client : extrait du Guide des clauses et conditions uniformisées d’achat(CCUA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

OBS

A9117C : Titre de clause uniformisée d’achat.

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2014-06-02

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Government Contracts
Universal entry(ies)
W0160-0169
code de système de classement, voir observation
OBS

Co-operation Agreement Between the Inuvialuit Regional Corporation and the Department of National Defence Concerning the Restoration and Clean-up of DEW Sites within the Inuvialuit Settlement Region: extracted from the Standard Acquisition Clauses and Conditions (SACC) Manual, produced by Public Works and Government Services Canada.

OBS

W0160-0169: Standard procurement clause title.

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Marchés publics
Entrée(s) universelle(s)
W0160-0169
code de système de classement, voir observation
OBS

Accord de coopération entre l'"Inuvialuit Regional Corporation" et le ministère de la Défense nationale concernant le réaménagement et le nettoyage des sites DEW dans la région de peuplement des Inuvialuit : extrait du Guide des clauses et conditions uniformisées d’achat(CCUA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

OBS

W0160-0169 : Titre de clause uniformisée d’achat.

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2014-06-02

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Government Contracts
Universal entry(ies)
W0150-0159
code de système de classement, voir observation
OBS

Co-operation Agreement Between the Inuvialuit Regional Corporation and the Department of National Defence Concerning the Operation and Maintenance of the North Warning System: extracted from the Standard Acquisition Clauses and Conditions (SACC) Manual, produced by Public Works and Government Services Canada.

OBS

W0150-0159: Standard procurement clause title.

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Marchés publics
Entrée(s) universelle(s)
W0150-0159
code de système de classement, voir observation
OBS

Accord de coopération entre l'"Inuvialuit Regional Corporation" et le ministère de la Défense nationale concernant l'exploitation et la maintenance du Système d’alerte du Nord : extrait du Guide des clauses et conditions uniformisées d’achat(CCUA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.

OBS

W0150-0159 : Titre de clause uniformisée d’achat.

Espagnol

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2012-07-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Administration (Indigenous Peoples)
  • Aboriginal Law
OBS

Source(s): Self-Government Policy.

Terme(s)-clé(s)
  • Negotiators' Competencies Self-Government Assessment Tool
  • Negotiators' Competencies Self-Government Assessment Tool - Learning Resource Guide
  • Negotiators' Competencies Self Government Assessment Tool

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Administration (Peuples Autochtones)
  • Droit autochtone
OBS

Source(s) : Direction de la politique sur l’autonomie gouvernementale.

OBS

MAINC : ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien.

Terme(s)-clé(s)
  • Profil des compétences des négociateurs du ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien :Guide d’apprentissage
  • Profil des compétences des négociateurs du MAINC - Guide d’apprentissage
  • Profil des compétences des négociateurs du MAINC

Espagnol

Conserver la fiche 17

Fiche 18 2012-02-07

Anglais

Subject field(s)
  • Occupation Names (General)
  • Government Contracts
  • Federal Administration

Français

Domaine(s)
  • Désignations des emplois (Généralités)
  • Marchés publics
  • Administration fédérale
OBS

Termes provenant du Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS(ministère des Approvisionnements et Services).

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 2011-08-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Regulations and Standards (Food)
  • Seafood and Freshwater Food (Food Industries)

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Réglementation et normalisation (Alimentation)
  • Produits de mer et d'eau douce (Industr. alim.)
OBS

Titre officiel d’un guide employé au ministère des Pêches et des Océans. Description : Politiques et méthodes à suivre pour l'application du règlement régissant les établissements et les installations où sont manipulés, entreposés et transportés le poisson et les produits du poisson.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Títulos de documentos y obras
  • Reglamentación y normalización (Alimentación)
  • Productos del mar y de agua dulce (Ind. alimentaria)
Conserver la fiche 19

Fiche 20 2011-01-14

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • National and International Security
  • Police
OBS

CF support to LEAs for IEDD in a domestic civil operation requires a Class 1 request under Annex C or DCDS 2/98, Guidance for the Conduct of Domestic Operations and the approval of the Minister of National Defence (MND) under the Canadian Forces Assistance to Provincial Police Forces Directions. Such approval must be provided before an operational commander may authorize the use of CF members or resources in the conduct of an IEDD operation.

OBS

IEDD: improvised explosive device disposal. DCDS: Deputy Chief of the Defence Staff. LEAs: law enforcement agencies.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Sécurité nationale et internationale
  • Police
OBS

Le soutien des FC aux autorités policières pour la NEEI au cours d’une opération civile nationale exige une demande de Classe 1 en vertu de l'Annexe C de la directive du SCEMD 2/98, Guide sur la conduite des opérations domestiques et l'approbation du ministère de la Défense nationale(ministre de la DN) en vertu des Instructions pour l'assistance des Forces canadiennes aux corps policiers des provinces. Une telle approbation doit être accordée avant qu'un commandant opérationnel puisse autoriser l'emploi des militaires ou de ressources des FC dans la conduite d’une opération NEEI.

OBS

NEEI : neutralisation des engins explosifs improvisés. SCEMD : sous-Chef d’état-major de la Défense.

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 2009-07-20

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Penal Law
OBS

This deskbook was prepared by the Federal Prosecution Service, Department of Justice Canada. This deskbook deals with matters of prosecution policy, and does not have the status of law.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Droit pénal
OBS

Ce guide a été préparé par le Service fédéral des poursuites-Ministère de la Justice du Canada. Ce guide renferme des politiques en matière de poursuite.

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 2008-12-05

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics
OBS

Termes provenant du Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS [ministère des Approvisionnements et services].

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 2008-09-10

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Informatics
OBS

Chief Information Officer Branch (CIOB), May, 2000.

OBS

This guide was developed to provide a structure for evaluating and assessing how well a federal department is selecting and managing its IT resources and to identify specific areas where improvements can be made.

OBS

Based on: Information Technology Investment Evaluation Guide.

Terme(s)-clé(s)
  • Information Management/Information Technology Investment Evaluation Guide

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Informatique
OBS

Direction du dirigeant principal de l’information (DDPI), mai 2000.

OBS

Le guide fournit une structure pour évaluer comment un ministère fédéral choisit et gère ses ressources en TI et pour cerner des domaines particuliers où des améliorations pourraient être apportées.

Terme(s)-clé(s)
  • Guide d’évaluation des investissements en gestion de l’information/technologie de l’information

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 2008-07-21

Anglais

Subject field(s)
  • Publication Titles (Armed Forces)
  • Military Administration
OBS

The Project Approval Guide describes in detail the program decision documents, called the synoptsis sheet, used by the Department to gain either departmental approval or expenditure authority

Français

Domaine(s)
  • Titres de publications (Forces armées)
  • Administration militaire
OBS

Le Guide d’approbation des projets expose en détail les documents de décision de programme, [...] [tels que la] feuille de synthèse, utilisée par le Ministère pour obtenir l'approbation ministérielle ou l'autorisation de dépenser.

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 2008-01-28

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Packaging Standards and Regulations
  • Packaging in Metal
OBS

Fisheries and Oceans Canada, 1989

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Réglementation et normalisation (Emballages)
  • Emballages en métal
OBS

Titre officiel d’un guide employé au ministère des Pêches et des Océans. Description : Critères de classification normalisés pour l'évaluation de l'intégrité des conteneurs et classifications de la gravité des différents types de défauts.

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 2008-01-07

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Security
OBS

Guide published in June 1992 by the Department of the Solicitor General, Royal Canadian Mounted Police, revised: July 2006.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Sécurité
OBS

Guide publié en juin 1992 par le ministère du Solliciteur général, Gendarmerie royale du Canada, révisé : juillet 2006.

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 2007-11-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Penal Law
OBS

When the original Crown Counsel Policy Manual was published in 1993, it marked the first time that the operational prosecution policies of the Department of Justice had been collected in one place, and made publicly available.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Droit pénal
OBS

C'est à l'occasion de la publication du Guide des procureurs de la Couronne original en 1993, que furent rassemblées pour la première fois les politiques opérationnelles du ministère de la Justice en matière de poursuites en un seul volume et mises à la disposition du public.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Títulos de monografías
  • Derecho penal
Conserver la fiche 27

Fiche 28 2006-12-04

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Provincial Administration
OBS

The mandate of the Ministère de la Famille, des Aînés et de la Condition féminine is to see to it that families live in an environment affording them services that meet their diverse needs, especially those associated with housing, health care, education, childcare, security and recreation. This guide gives readers a general idea of the main Québec and federal governments programs that have an impact on families and children.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Administration provinciale
OBS

Le ministère de la Famille, des Aînés et de la Condition féminine a comme mandat de veiller à ce que les familles aient un milieu de vie offrant des services qui répondent à la diversité de leurs besoins notamment en matière d’habitation, de santé, d’éducation, de garde d’enfants, de sécurité et de loisirs. Dans cette perspective, le présent guide donne un aperçu des principaux programmes des gouvernements québécois et fédéral ayant un impact sur les familles et les enfants.

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 2006-10-26

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Road Transport
OBS

The Official..., Toronto, Ministry of Transportation of Ontario, 1995- . The Driver's Handbook...,Toronto, Ontario Ministry of Transportation, 1989?-199-.

Terme(s)-clé(s)
  • Traffic Laws and Good Driving Practices for Drivers in Ontario

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Transport routier
OBS

Guide officiel..., Downsview, Ont., Ministère des transports de l'Ontario, 1995-.(Ne comporte pas de sous-titre. Renseignements obtenus du ministère des transports).--Guide de l'automobiliste, Toronto, Ministère des transports et des communications de l'Ontario, 19---199-.(Certains livr. comportent le sous-titre : Le Code de la route et les bonnes habitudes de conduite en Ontario. D'autres livr. comportent le sous-titre : Les lois de la circulation et les bonnes habitudes de conduite en Ontario).

Terme(s)-clé(s)
  • Le Code de la route et les bonnes habitudes de conduite en Ontario
  • Les lois de la circulation et les bonnes habitudes de conduite en Ontario

Espagnol

Conserver la fiche 29

Fiche 30 2006-05-08

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics
OBS

Termes provenant du Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS [ministère des Approvisionnements et Services].

Espagnol

Conserver la fiche 30

Fiche 31 2006-02-06

Anglais

Subject field(s)
  • Commercial and Other Bodies (Law)
  • Amalgamation and Partnerships (Finance)

Français

Domaine(s)
  • Organismes commerciaux ou non (Droit)
  • Fusion, absorption et coparticipation (Finances)
OBS

Terme provenant du Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au ministère des Approvisionnements et Services.

Espagnol

Conserver la fiche 31

Fiche 32 2005-08-17

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Citizenship and Immigration
OBS

Citizenship and Immigration Canada (CIC) Enforcement (manual) chapter number ENF-5. This chapter provides functional direction and guidance on the subject of when an officer should consider writing a report under the provisions of subsection A44(1) of the Immigration and Refugee Protection Act (the Act); and how to prepare and present a report to the Minister.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Citoyenneté et immigration
OBS

Citoyenneté et Immigration Canada(CIC) Exécution de la loi(guide) numéro de chapitre ENF-5. Ce chapitre fournit une orientation et des directives fonctionnelles pour permettre aux agents de savoir à quel moment ils doivent rédiger des rapports en vertu du paragraphe L44(1) de la Loi sur l'immigration et la protection des réfugiés(LIPR) et de quelle façon ils doivent les rédiger et les présenter au ministère.

Terme(s)-clé(s)
  • Rédaction des rapports en vertu du L44(1)

Espagnol

Conserver la fiche 32

Fiche 33 2005-01-13

Anglais

Subject field(s)
  • Foreign Trade

Français

Domaine(s)
  • Commerce extérieur
OBS

L'équivalent «effort d’exportation» est utilisé par le Ministère de l'Industrie et du Commerce de l'Ontario, dans son bulletin d’information intitulé «Guide d’aide à l'exportation».

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Comercio exterior
Conserver la fiche 33

Fiche 34 2004-12-15

Anglais

Subject field(s)
  • Organizations and Associations (Admin.)
  • Industrial Standardization
  • Lexicology, Lexicography, Terminology
CONT

... translators and interpreters have access to all standards produced by Canada's five standards-writing bodies: namely, CSA, Canadian General Standards Board (CGSB), ULC, Canadian Gas Association (CGA), and Bureau de normalisation du Québec (BNQ). Each of these standards bodies writes standards in specific subject fields to avoid overlapping of responsibilities and duplication of effort.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et associations (Admin.)
  • Normalisation industrielle
  • Lexicologie, lexicographie et terminologie
OBS

organisme rédacteur de normes : terme provenant du Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS [ministère des Approvisionnements et Services].

Espagnol

Conserver la fiche 34

Fiche 35 - données d’organisme externe 2004-10-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Arms Control
  • CBRNE Weapons
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Contrôle des armements
  • Armes CBRNE
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
OBS

Consulter le Guide des contrôles à l'exportation du Canada, publié par le MAECI [ministère des Affaires étrangères et du Commerce international], pour obtenir la liste des articles d’exportation contrôlée qui forment le Groupe 3-Liste de non-prolifération nucléaire.

Espagnol

Conserver la fiche 35

Fiche 36 - données d’organisme externe 2003-12-23

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Foreign Trade
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
OBS

Refer to AA Guide to Canada's Export Control List, issued by DFAIT [Department of Foreign Affairs and International Trade], for details about the export of controlled nuclear items on the Group 3: Nuclear Non-Proliferation List.

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Commerce extérieur
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
OBS

Consulter le Guide des contrôles à l'exportation du Canada, publié par le MAECI [ministère des Affaires étrangères et du Commerce international], pour obtenir la liste des articles d’exportation contrôlée qui forment le Groupe 3-Liste de non-prolifération nucléaire.

Espagnol

Conserver la fiche 36

Fiche 37 - données d’organisme externe 2003-12-23

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Arms Control
  • CBRNE Weapons
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
OBS

Refer to AA Guide to Canada's Export Control List.

Terme(s)-clé(s)
  • Nuclear Related Dual Use List

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Contrôle des armements
  • Armes CBRNE
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
OBS

Consulter le Guide des contrôles à l'exportation du Canada, publié par le MAECI [ministère des Affaires étrangères et du Commerce international], pour obtenir la liste des articles d’exportation contrôlée qui forment le Groupe 4-Liste de marchandises à double usage dans le secteur nucléaire.

Espagnol

Conserver la fiche 37

Fiche 38 2003-12-22

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Business and Administrative Documents
  • Aquaculture
OBS

Health Canada, a guide on aquatic resources of the St. Lawrence, co-published by Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec, Direction de la toxicologie humaine de l'Institut national de santé publique du Québec, University of Guelph, Ontario, Canadian Food Inspection Agency. Montreal, 2003.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Écrits commerciaux et administratifs
  • Aquaculture
OBS

Santé Canada, un guide sur le potentiel alimentaire des ressources aquatiques du Saint-Laurent, publié en collaboration par le Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec, Direction de la toxicologie humaine de l'Institut national de santé publique du Québec, Université de Guelph, Ontario, Agence canadienne d’inspection des aliments. Montréal, 2003.

Espagnol

Conserver la fiche 38

Fiche 39 2003-06-12

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Business and Administrative Documents
OBS

Revised edition 1977. Issued jointly by Treasury Board Secretariat and Department of Supply and Services, 3 volumes.

OBS

This edition replaces Personnel-Pay Input Manual (Advance Working Copy) and Personnel Pay Instructions and Procedures.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Écrits commerciaux et administratifs
OBS

Édition révisée 1977. Publié conjointement par le Secrétariat du Conseil du Trésor et le Ministère des Approvisionnements et Services. La présente version remplace le Guide d’entrée personnel-paye(version provisoire) et Personnel-paye, instructions et procédures.

Espagnol

Conserver la fiche 39

Fiche 40 2003-02-05

Anglais

Subject field(s)
  • Internet and Telematics
  • Information Processing (Informatics)
CONT

If your department does not already have software that supports the creation and incorporation of metadata, consult Appendix A to this guide for options on how to add the required CLF metadata to your Web resources.

Français

Domaine(s)
  • Internet et télématique
  • Traitement de l'information (Informatique)
CONT

Si votre ministère ne dispose pas de logiciels permettant la création et l'intégration des métadonnées, consultez l'Annexe A du présent guide pour obtenir des options sur la façon d’ajouter des métadonnées requises pour la NSI dans vos ressources Web.

OBS

Termes (et justifications) tirés des Guides de mise en place des métadonnées de la Normalisation des sites Internet.

Espagnol

Conserver la fiche 40

Fiche 41 2003-01-23

Anglais

Subject field(s)
  • Accounting
  • Government Contracts

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité
  • Marchés publics
OBS

Termes provenant du Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS [ministère des Approvisionnements et Services].

Espagnol

Conserver la fiche 41

Fiche 42 2003-01-16

Anglais

Subject field(s)
  • Environmental Studies and Analyses
  • Water Pollution
  • Dredging
CONT

For analytical methods, managers and project proponents are referred to the Methods Manual for Sediment Characterization, published in 1992 by the St. Lawrence Centre in conjunction with the Quebec department of the environment. The manual details methods for accurate, standardized laboratory analysis of variables generally assessed in environmental studies.

Français

Domaine(s)
  • Études et analyses environnementales
  • Pollution de l'eau
  • Dragage
CONT

En ce qui a trait aux méthodes d’analyse des matériaux, les gestionnaires ou les promoteurs disposent d’un guide intitulé Guide méthodologique de caractérisation des sédiments, publié en 1992 par le Centre Saint-Laurent en collaboration avec le ministère de l'Environnement du Québec. Ce document présente en détails les méthodes qui devront être utilisées par les laboratoires pour analyser, d’une façon précise et standardisée, les variables qui font généralement l'objet d’une investigation sur le plan environnemental.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Estudios y análisis del medio ambiente
  • Contaminación del agua
  • Dragado
Conserver la fiche 42

Fiche 43 2002-09-30

Anglais

Subject field(s)
  • Internet and Telematics
  • Information Processing (Informatics)
CONT

If your department does not already have software that supports the creation and incorporation of metadata, consult Appendix A to this guide for options on how to add the required CLF metadata to your Web resources.

Français

Domaine(s)
  • Internet et télématique
  • Traitement de l'information (Informatique)
CONT

Si votre ministère ne dispose pas de logiciels permettant la création et l'intégration des métadonnées, consultez l'Annexe A du présent guide pour obtenir des options sur la façon d’ajouter des métadonnées requises pour la NSI dans vos ressources Web.

OBS

Termes (et définitions) tirés des Guides de mise en place des métadonnées de la Normalisation des sites Internet.

Espagnol

Conserver la fiche 43

Fiche 44 2002-07-26

Anglais

Subject field(s)
  • Translation (General)
  • General Vocabulary

Français

Domaine(s)
  • Traduction (Généralités)
  • Vocabulaire général
OBS

à savoir : terme provenant du «Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS(Ministère des approvisionnement et services).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Traducción (Generalidades)
  • Vocabulario general
Conserver la fiche 44

Fiche 45 2002-07-18

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Inventory and Material Management
CONT

Procurement process begins after an entity has decided on its procurement requirement and continues through the contract award.

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Gestion des stocks et du matériel
CONT

L’ACDI ayant approuvé une demande d’approvisionnement, le pays bénéficiaire a lancé un appel d’offres à un certain nombre de producteurs canadiens.

OBS

demande d’achat : Terme provenant du Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS(ancien ministère des Approvisionnements et Services).

Espagnol

Conserver la fiche 45

Fiche 46 2002-01-08

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Sociology (General)
OBS

To support the Gender Equality Initiative and help co-ordinate work related to gender equality across the Department, the office of the Senior Advisor has begun a program to broaden Department-wide expertise and understanding of gender equality analysis, through education and the development of analytical approaches. The Advisor is supported by a network of over 50 gender equality specialists who ensure the application of gender equality analysis in their fields. The Advisor also benefits from the contribution of the Advisory Committee on Gender Equality on issues relating to raising awareness in the Department regarding gender equality. The new Policy of the Department of Justice on Gender Equality Analysis was released in June, 1997. A guide to Gender Equality Analysis, entitled Diversity and Justice: Gender Perspectives, was released in August, 1998.

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Sociologie (Généralités)
OBS

Pour soutenir l'Initiative d’égalité des sexes et aider à coordonner le travail relatif à l'égalité des sexes dans tout le Ministère, le bureau de la conseillère principale met en application un programme qui vise à élargir l'expertise et la compréhension de l'analyse axée sur l'égalité des sexes dans tout le Ministère, par l'éducation et l'élaboration de démarches analytiques. La conseillère est appuyée par un réseau de plus de 50 spécialistes de l'égalité des sexes qui voient à l'application dans leur domaine de l'analyse axée sur l'égalité des sexes. Elle peut aussi compter sur l'apport du Comité consultatif sur l'égalité des sexes pour la sensibilisation du personnel du Ministère à cette question. En juin 1997, on a publié la nouvelle Politique du ministère de la Justice sur l'analyse visant l'égalité des sexes. En août 1998, on a publié un guide d’analyse en matière d’égalité des sexes, intitulé La diversité et la justice : perspectives relatives à l'égalité des sexes.

Terme(s)-clé(s)
  • Comité conseil sur l’égalité entre les sexes

Espagnol

Conserver la fiche 46

Fiche 47 2001-10-04

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Labour Relations
OBS

Canada. Department of Fisheries and Oceans, 2000. Content: Prevention is Key; Resolving a Complaint/Conflict Informally; National Workplace Improvement Plan: Building a Harassment-Free Workplace; Resolving Harassment Complaints Formally; A Practical Guide for the Handling and Processing of Formal Harassment Complaints and Other Investigations in DFO; Building a Harassment-Free Workplace Annex.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Relations du travail
OBS

Canada. Ministère des pêches et des océans, 2000. Sommaire complet : Pour un milieu de travail exempt de harcèlement ;Règlement officiel des plaintes de harcèlement ;Règlement informel des plaintes/des conflits ;La prévention est d’or ;Guide pratique pour le traitement des plaintes officielles de harcèlement et autres enquêtes au MPO ;Politique.

Espagnol

Conserver la fiche 47

Fiche 48 2001-08-28

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Engineering
OBS

INAC-DRM. DRM = Departmental Reference Manual; INAC = Department of Indian Affairs and Northern Development.

Terme(s)-clé(s)
  • INAC-DRM Engineering and Architectural Roles and Responsibilities under Alternative Funding Arrangements

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Ingénierie
OBS

MAINC-GM. GM=Guide ministériel; MAINC=ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien.

Terme(s)-clé(s)
  • MAINC-GM Fonctions et responsabilités des services de génie et d’architecture dans le cadre des Modes optionnels de financement

Espagnol

Conserver la fiche 48

Fiche 49 2001-08-20

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Commercial Fishing
  • Seafood and Freshwater Food (Food Industries)
  • Regulations and Standards (Food)
OBS

Ottawa Fisheries and Oceans Canada, 1990.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Pêche commerciale
  • Produits de mer et d'eau douce (Industr. alim.)
  • Réglementation et normalisation (Alimentation)
OBS

Titre officiel d’un guide employé au ministère des Pêches et des Océans. Description : Normes et méthodes officielles pour déterminer le caractère acceptable des produits du poisson selon les exigences du Règlement sur l'inspection du poisson.

OBS

Publié en 1990.

Espagnol

Conserver la fiche 49

Fiche 50 2001-05-10

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Laws and Legal Documents
  • Quebec Laws and Legal Documents
  • Provincial Laws and Legal Docs. (Exc. Quebec)
OBS

Laws bear titles and chapter numbers and are published in numerical or alpha-numerical order. E.g., Judges Act, R.S.C. 1985, c. J-1.

OBS

The abbreviation varies from one jurisdiction to another and from one period of time to another.

OBS

For the use in federal statutes of the abbreviation "Chap.", see the explanation in the French language entry.

OBS

Reproduced from the Glosario Provisional de Términos Jurídicos with the permission of the United Nations Office at Geneva.

Français

Domaine(s)
  • Lois et documents juridiques fédéraux
  • Lois et documents juridiques québécois
  • Documents jurid. provinciaux autres que québécois
OBS

Les lois portent des titres mais sont classées dans les recueils par ordre numérique ou alpha-numérique de chapitre. Ex., Loi sur les juges, L.R.C. (1985), ch. J-1.

OBS

L’abréviation varie selon la législature et l’époque.

OBS

Au fédéral, l'abréviation «Chap. »s’utilise en titre courant, par ex. : PARTIE VIII Transports nationaux(1982) Chap. 28.(v. Le Guide canadien de rédaction législative française, élection permanente, ministère de la Justice, sous «Graphie»,(règles diverses), chapitre).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Leyes y documentos jurídicos federales
  • Leyes y documentos jurídicos de Quebec
  • Documentos jurídicos provinciales (excepto Quebec)
OBS

Reproducido del Glosario Provisional de Términos Jurídicos con la autorización de la Oficina de la Naciones Unidas en Ginebra.

Conserver la fiche 50

Fiche 51 2001-05-10

Anglais

Subject field(s)
  • Real Estate
CONT

The contractor shall cooperate, and participate if and when requested, with PWGSC [Public Works and Government Services Canada] during quality assurance inspections and provide resources or information as required.

Français

Domaine(s)
  • Immobilier
OBS

Terme provenant du Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS [ministère des Approvisionnements et Services].

Espagnol

Conserver la fiche 51

Fiche 52 2000-11-10

Anglais

Subject field(s)
  • Government Contracts
  • Plans and Specifications (Construction)
CONT

The second step [of bid analysis] is financial assessment of the bids.

Français

Domaine(s)
  • Marchés publics
  • Devis, cahiers des charges et plans (Construction)
CONT

La seconde étape [de l’analyse] visera l’évaluation financière des soumissions.

OBS

financial assessment; évaluation financière : termes provenant du Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS [ministère des approvisionnements et services].

Espagnol

Conserver la fiche 52

Fiche 53 2000-08-30

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Military (General)

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Militaire (Généralités)

Espagnol

Conserver la fiche 53

Fiche 54 2000-03-08

Anglais

Subject field(s)
  • Fire-Fighting and Rescue Equipment

Français

Domaine(s)
  • Matériel de secours et de lutte (incendies)
OBS

Guide de sécurité nautique, ministère des Transports

Espagnol

Conserver la fiche 54

Fiche 55 2000-01-07

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Federal Administration
OBS

DFO: Department of Fisheries and Oceans.

Terme(s)-clé(s)
  • Department of Fisheries and Oceans Service Delivery Guide - Advancing the Vision: Developing and Recommending an Alternative Service Delivery Option
  • DFO Alternative Service Delivery Guide
  • Department of Fisheries and Oceans Alternative Service Delivery Guide
  • Advancing the Vision: Developing and Recommending an Alternative Service Delivery Option
  • Advancing the Vision
  • Developing and Recommending an Alternative Service Delivery Option

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Administration fédérale
Terme(s)-clé(s)
  • Guide du ministère des Pèches et des Océans sur la diversification des modes de prestation des services-Réaliser la vision : Trouver et recommander une option de rechange dans le cadre de la diversification des modes de prestation des services
  • Guide du MPO sur la diversification des modes de prestation des services
  • Guide du ministère des Pêches et des Océans sur la diversification des modes de prestation des services
  • Réaliser la vision : Trouver et recommander une option de rechange dans le cadre de la diversification des modes de prestation des services
  • Réaliser la vision
  • Trouver et recommander une option de rechange dans le cadre de la diversification des modes de prestation des services

Espagnol

Conserver la fiche 55

Fiche 56 2000-01-07

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Government Contracts
Terme(s)-clé(s)
  • Alternate Service Delivery Center of Expertise

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités fédéraux (Gouvernement canadien)
  • Marchés publics
OBS

Source(s) :Guide du MPO [ministère des Pêches et des Océans] sur la diversification des modes de prestation des services.

Espagnol

Conserver la fiche 56

Fiche 57 1999-12-29

Anglais

Subject field(s)
  • Medical Staff
  • Paramedical Staff

Français

Domaine(s)
  • Personnel médical
  • Personnel para-médical
OBS

Source :«Une protection accrue et un plus grand choix en matière de soins de santé--Un guide sur le projet de loi intitulé la Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées », ministère de la Santé, février 1991

Espagnol

Conserver la fiche 57

Fiche 58 1999-05-17

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Commercial Fishing
OBS

Fisheries and Oceans Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Pêche commerciale
OBS

Pêches et Océans Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 58

Fiche 59 1999-02-16

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Rights and Freedoms
OBS

Guide to gender equality analysis released in August, 1998 by the Department of Justice Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Droits et libertés
OBS

Guide d’analyse en matière d’égalité des sexes publié en août 1998 par le ministère de la Justice Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 59

Fiche 60 1998-09-02

Anglais

Subject field(s)
  • Various Proper Names
  • Finance
OBS

A component of FMIS [Financial Management Information System].

Français

Domaine(s)
  • Appellations diverses
  • Finances
OBS

Systèmes financiers.

OBS

Source(s) :Guide d’interrogation du SIGF [Système intégré de gestion financière], MAC [ministère des Anciens combattants] Sujet 1-2, p. 2.

Espagnol

Conserver la fiche 60

Fiche 61 1998-03-24

Anglais

Subject field(s)
  • Real Estate

Français

Domaine(s)
  • Immobilier
OBS

Source(s) :Guide du ministère.

Espagnol

Conserver la fiche 61

Fiche 62 1998-01-21

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Public Administration
  • Financial and Budgetary Management

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Administration publique
  • Gestion budgétaire et financière
OBS

Guide élaboré par le MAINC [ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien] et fourni aux Premières nations signataires d’ententes de financement pour faciliter leurs processus de reddition de comptes et de gestion.

OBS

Source(s) : Direction des paiements de transfert du MAINC.

Espagnol

Conserver la fiche 62

Fiche 63 1997-11-14

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Biochemistry
  • Fish
OBS

Fisheries and Oceans Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Biochimie
  • Poissons
OBS

Titre officiel d’un guide employé au ministère des Pêches et des Océans. Description : Marches à suivre et méthodes pour l'analyse chimique du poisson et des produits du poisson.

Espagnol

Conserver la fiche 63

Fiche 64 1997-11-14

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Biochemistry
  • Fish
OBS

Fisheries and Oceans Canada.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Biochimie
  • Poissons
OBS

Titre officiel d’un guide employé au ministère des Pêches et des Océans. Description : Marches à suivre et méthodes pour l'analyse bactériologique du poisson et des produits du poisson.

Espagnol

Conserver la fiche 64

Fiche 65 1997-09-24

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Federal Administration
  • Government Contracts
Terme(s)-clé(s)
  • Your Guide to Doing Business with Public Works and Government Services Canada

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Administration fédérale
  • Marchés publics
OBS

Titre et orthographe officiel d’un guide préparé par le Service des approvisionnements de TPSGC [Travaux publics et Services gouvernementaux Canada] et destiné aux entreprises qui ont l'intention de faire affaire avec le Ministère.

OBS

Source(s) : Secteur de la gestion du programme des approvisionnements, TPSGC.

Terme(s)-clé(s)
  • Votre guide Comment faire affaire avec Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Espagnol

Conserver la fiche 65

Fiche 66 1997-09-22

Anglais

Subject field(s)
  • Management Operations (General)
  • Special-Language Phraseology
CONT

He moved the department along the way, guided primarily by a single principle: continue to be responsive to the changes in the market.

Français

Domaine(s)
  • Opérations de la gestion (Généralités)
  • Phraséologie des langues de spécialité
CONT

Il fait évoluer le ministère, guidé surtout par un principe unique : continuer d’être réceptif aux changements du marché.

Espagnol

Conserver la fiche 66

Fiche 67 1997-08-15

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Security

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Sécurité
OBS

Guide du ministère du Patrimoine canadien.

Espagnol

Conserver la fiche 67

Fiche 68 1997-08-15

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Security
  • Occupational Health and Safety

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Sécurité
  • Santé et sécurité au travail
OBS

Guide du ministère du Patrimoine canadien.

OBS

Source : Agent de sécurité du ministère.

Espagnol

Conserver la fiche 68

Fiche 69 1997-08-07

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Drugs and Drug Addiction
  • Criminology

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Drogues et toxicomanie
  • Criminologie
OBS

Ce guide, paru en août 1997, est le fruit de la collaboration de plusieurs organismes, dont SGC [ministère du Solliciteur général], l'ACCP [Association canadienne des chefs de police], le Centre canadien de lutte contre l'alcoolisme et les toxicomanies et Santé Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 69

Fiche 70 1997-07-14

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Statutes and Regulations (Transportation)

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Législation et réglementation (Transports)
OBS

Source(s) : Lexique de termes des Services à la navigation maritime.

Espagnol

Conserver la fiche 70

Fiche 71 1997-06-06

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Finance
  • Federal Administration

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Finances
  • Administration fédérale
OBS

Titre du volume 3 du Guide de gestion financière du MAINC [ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien].

Espagnol

Conserver la fiche 71

Fiche 72 1997-05-28

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Management Operations

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Opérations de la gestion
OBS

Guide du MAINC [ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien].

Espagnol

Conserver la fiche 72

Fiche 73 1997-05-14

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Federal Administration
  • Marketing Research
  • Foreign Trade
OBS

Association Guide.

Terme(s)-clé(s)
  • Market Priorities and Information Needs

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Administration fédérale
  • Étude du marché
  • Commerce extérieur
OBS

Guide publié par le MAECI [ministère des Affaires étrangères et du Commerce international] à l'intention des Associations d’exportateurs.

Espagnol

Conserver la fiche 73

Fiche 74 1997-05-14

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Foreign Trade
  • Prizes and Awards (Arts and Culture)
OBS

Source: TBS [Treasury Board Secretariat].

OBS

An association guide.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Commerce extérieur
  • Prix et récompenses (Arts et Culture)
OBS

Guide publié par le MAECI [ministère des Affaires étrangères et du Commerce international] à l'intention des associations d’exportateurs.

Espagnol

Conserver la fiche 74

Fiche 75 1997-05-14

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Foreign Trade
  • Economic and Industrial Sociology
OBS

Sources: TBS [Treasury Board Secretariat].

OBS

An association guide.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Commerce extérieur
  • Sociologie économique et industrielle
OBS

Guide publié par le MAECI [ministère des Affaires étrangères et du Commerce international] à l'intention des associations d’exportateurs.

Espagnol

Conserver la fiche 75

Fiche 76 1997-03-17

Anglais

Subject field(s)
  • Various Military Titles
  • Titles of Monographs
OBS

Department of National Defence. DND A-JS-007-00/AG-004. Promotional material on Defence Team concepts. Includes speaking notes and a presentation guide for managers, posters on Human Resource Management Principles and on Managing Change, a brochure and a 10-minute video.

Français

Domaine(s)
  • Appellations militaires diverses
  • Titres de monographies
OBS

Ministère de la Défense nationale. MDN A-JS-007-00/AG-004. Matériel de promotion sur les concepts de l'Équipe de la Défense. Comprend des notes d’allocution et un guide de présentation à l'intention des gestionnaires, des affiches sur les principes de gestion des ressources humaines et le changement de gestion, une brochure et une vidéo de 10 minutes.

Espagnol

Conserver la fiche 76

Fiche 77 1997-03-17

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Various Military Titles
OBS

Department of National Defence, Directorate Continuous Learning Strategies, January 1994. An easy-to-use diskette-based tutorial which includes examples of costing training.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Appellations militaires diverses
OBS

Ministère de la Défense nationale, Direction Stratégies d’apprentissage permanent, janvier 1994. Guide d’initiation convivial sur disquette comprenant des exemples des coûts de la formation.

Espagnol

Conserver la fiche 77

Fiche 78 1996-07-24

Anglais

Subject field(s)
  • Provincial Government Bodies and Committees (Canadian)
  • Environmental Law
Terme(s)-clé(s)
  • Department of the Environment Handbook: Departmental Guidance for the Canadian Environmental Assessment Act
  • Departmental Guidance for the Canadian Environmental Assessment Act
  • DOE Handbook

Français

Domaine(s)
  • Organismes et comités de gouvernements provinciaux canadiens
  • Droit environnemental
Terme(s)-clé(s)
  • Manuel de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale du ministère de l’Environnement
  • Guide du ministère concernant la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale

Espagnol

Conserver la fiche 78

Fiche 79 1996-07-18

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Finance
Terme(s)-clé(s)
  • Guide to Integrated Departmental Financial System Reference Material

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Finances
Terme(s)-clé(s)
  • Guide des documents de référence du Système financier intégré du ministère

Espagnol

Conserver la fiche 79

Fiche 80 1996-02-05

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
OBS

Domestically, the two insurance division, in consultation with the Office of the Superintendent of Financial Institutions (OSFI)'s Rulings Division and the Department of Finance, produced a "Guide to Intervention for Insurance Companies" which outlines the interventionary activities companies can expect OSFI to take at various stages of deterioration in a company's financial condition.

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
OBS

Au Canada, les deux divisions chargées des sociétés d’assurances, de concert avec la Division de l'interprétation et le ministère des Finances, ont publié un Guide d’intervention auprès des sociétés d’assurances, qui énonce les activités d’intervention que le Bureau du Surintendant des institutions financières(BSIF) peut exercer à diverses étapes de la détérioration de la situation financière d’une société.

Espagnol

Conserver la fiche 80

Fiche 81 1996-01-17

Anglais

Subject field(s)
  • Financial and Budgetary Management
  • Management Control
DEF

A technique which involves analyzing a proposed investment in business terms. It combines elements of benefit-cost analysis, time value of money consideration and risk assessment in a way which facilitates the comparison of alternative investments on the basis of expected return.

OBS

This is a tried and true private sector technique which has recently begun to be applied to public sector investments.

Français

Domaine(s)
  • Gestion budgétaire et financière
  • Contrôle de gestion
DEF

Moyen logique, objectif et global d’analyser une situation pour présenter les avantages d’une initiative recommandée en vue de la prise d’une décision.

OBS

Source d’«analyse de rentabilisation» :Guide d’établissement des coûts, ministère de la Défense nationale.

Espagnol

Conserver la fiche 81

Fiche 82 1995-10-06

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
OBS

Guide publié par la Direction du contrôle des importations, ministère des Affaires étrangères et du Commerce international.

Espagnol

Conserver la fiche 82

Fiche 83 1995-04-03

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
OBS

There is no hyphen in the title. "A Guide to Police Youth Mentoring" is a subtitle.

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
OBS

Il n’y a aucune ponctuation dans le titre. «Encadrement des jeunes par la police» est un sous-titre.

OBS

Guide rédigé par le ministère du Solliciteur général et des services correctionnels de l'Ontario et le ministère du Solliciteur général du Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 83

Fiche 84 1994-10-21

Anglais

Subject field(s)
  • Federal Administration
CONT

The government will establish and publish by 1995 standards of services for each government department. A number are already in place. For example, the 1993 personal Income Tax Guide states that processing personal income tax returns normally takes four to six weeks and describes how taxpayers can get assistance and have problems resolved. Agriculture Canada has recently announced a Single Access Food Labelling Service for the Canadian food industry, providing the industry with a single window for advice and assessment and a commitment to complete food labelling assessments within ten working days. The government will issue by the summer of 1994 a declaration of quality service delivery standards to Canadians that all departments and public servants will be expected to honour.

Terme(s)-clé(s)
  • quality service delivery standards

Français

Domaine(s)
  • Administration fédérale
CONT

Le gouvernement établira et publiera d’ici 1995 des normes de services pour chaque ministère fédéral. Un certain nombre de ces normes sont déjà en vigueur. Par exemple, le Guide d’impôt 1993 des particuliers indique le traitement des déclarations de revenu de ces derniers prend normalement de quatre à six semaines et décrit la façon dont les contribuables peuvent obtenir de l'aide, notamment pour résoudre certains problèmes. Agriculture Canada a annoncé récemment l'établissement d’un Service à accès unique d’étiquetage des aliments à l'intention de l'industrie alimentaire canadienne, pour que celle-ci puisse obtenir des conseils et évaluations à un seul endroit, le gouvernement s’engageant à procéder à une évaluation complète de l'étiquetage des produits alimentaires en 10 jours ouvrables au maximum. Le gouvernement publiera d’ici l'été de 1994 une déclaration des normes de qualité dans la prestation des services à laquelle tous les ministères et fonctionnaires fédéraux devront se conformer.

Terme(s)-clé(s)
  • normes de qualité dans la prestation des services

Espagnol

Conserver la fiche 84

Fiche 85 1994-09-01

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Decisions (Practice and Procedural Law)

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Décisions (Droit judiciaire)
OBS

Guide de recrutement au ministère de la Justice.

Espagnol

Conserver la fiche 85

Fiche 86 1994-01-04

Anglais

Subject field(s)
  • Communication and Information Management
Terme(s)-clé(s)
  • non docket correspondence

Français

Domaine(s)
  • Gestion des communications et de l'information
CONT

De notes de service à l’intention du ministre.

OBS

Source(s) :Guide "Correspondance de la haute direction", EMR [ministère de l'Énergie, des Mines et des Ressources] 1992.

Espagnol

Conserver la fiche 86

Fiche 87 1993-04-01

Anglais

Subject field(s)
  • Security
OBS

To the national interest.

Français

Domaine(s)
  • Sécurité
OBS

à l’intérêt national.

OBS

Source(s) :Guide de classification des renseignements(ministère des Communications).

OBS

Source(s): DSTM [Direction des services de traduction ministériels] Communications - Sécurité (documents, personnel, bâtiments, télécommunications).

OBS

Source(s) : Circulaire 1986-26 du CT [Conseil du Trésor].

Espagnol

Conserver la fiche 87

Fiche 88 1993-04-01

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Monographs
  • Personnel Management (General)
  • Organization Planning
OBS

Manual used at the DOC [Department of Communications].

Terme(s)-clé(s)
  • Human Resource Management Manual

Français

Domaine(s)
  • Titres de monographies
  • Gestion du personnel (Généralités)
  • Planification d'organisation
OBS

Source : DSTM [Direction des services de traduction ministériels] Communications.

OBS

Guide utilisé au MDC [ministère des Communications].

Espagnol

Conserver la fiche 88

Fiche 89 1992-05-13

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
OBS

Nouveau guide du Ministère de la Justice

Espagnol

Conserver la fiche 89

Fiche 90 1992-01-31

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
OBS

Guide du ministère des Communications sur les déplacements. Source : Section des voyages et réinstallation-MDC.

Espagnol

Conserver la fiche 90

Fiche 91 1991-05-03

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
OBS

Guide destiné aux travailleurs sociaux et publié par le ministère de la Justice du Canada, Sous-direction des communications et des affaires publiques.

OBS

Renseignement trouvé dans le Budget des dépenses 1991-1992, Partie III du ministère de la Justice Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 91

Fiche 92 1990-08-03

Anglais

Subject field(s)
  • Public Sector Budgeting
  • Government Accounting

Français

Domaine(s)
  • Budget des collectivités publiques
  • Comptabilité publique
OBS

Termes relevés dans le Guide de gestion financière, partie 3 du ministère des Affaires indiennes et du Nord. C'est une façon de nommer un code crédit(code vote), qui est un code de financement comprenant des chiffres utilisé dans le codage financier. On parle ici de crédit parlementaire.

Espagnol

Conserver la fiche 92

Fiche 93 1990-04-02

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
OBS

Ministère des Communications.

Espagnol

Conserver la fiche 93

Fiche 94 1989-12-01

Anglais

Subject field(s)
  • Publication Titles (Armed Forces)

Français

Domaine(s)
  • Titres de publications (Forces armées)

Espagnol

Conserver la fiche 94

Fiche 95 1989-11-22

Anglais

Subject field(s)
  • Hand Tools
  • Paints and Varnishes (Industries)
  • Bodywork and Framework (Motor Vehicles)
CONT

The fluid tip and the fluid needle (below) together direct and control the flow of paint material as it leaves the gun.

Français

Domaine(s)
  • Outillage à main
  • Peintures et vernis (Industries)
  • Carrosserie, caisse et châssis (Véhicules automobiles)
CONT

Les parties principales d’un pistolet sont: - la tête de pulvérisation, - l’aiguille d’intensité, - la commande ou gâchette, - le réservoir à peinture ou godet, - le corps de pulvérisation. (...) L’aiguille d’intensité permet de régler la proportion débit d’air/quantité de peinture.

OBS

On retrouve "aiguille d’intensité" et "pointeau" à la page 14 de l'ouvrage de G. Chaudier, Peindre au pistolet-Bâtiments, automobiles, meubles, Paris, 1963. On retrouve "pointeau de réglage du mélange" dans la version provisoire non corrigée du guide d’apprentissage "application de peinture au pistolet" du ministère de l'Éducation, gouvernement du Québec(D. 4).

Espagnol

Conserver la fiche 95

Fiche 96 1989-07-01

Anglais

Subject field(s)
  • Records Management (Management)

Français

Domaine(s)
  • Gestion des documents (Gestion)
OBS

Dans le Guide de la politique et des procédures administratives du ministère.

OBS

Signifie : no d’identification du document.

Espagnol

Conserver la fiche 96

Fiche 97 1989-07-01

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
OBS

Guide en préparation à la DGEAP.

OBS

Renseignement et titre donnés par Sara Flynn.

Espagnol

Conserver la fiche 97

Fiche 98 1988-11-18

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
OBS

Guide du ministère d’État au commerce extérieur. Information tirée du Communiqué no 192, le 9 septembre 1988.

Espagnol

Conserver la fiche 98

Fiche 99 1987-08-18

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Inventory and Material Management
OBS

Information from OOT (Transport Canada Library) Database.

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Gestion des stocks et du matériel
OBS

Informations obtenues de la base de données OOT de la bibliothèque ministérielle de Transports Canada.

Espagnol

Conserver la fiche 99

Fiche 100 1987-07-01

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Documents and Works
  • Federal Administration

Français

Domaine(s)
  • Titres de documents et d'œuvres
  • Administration fédérale
OBS

Source(s) : Section de la correspondance du Ministre.

Espagnol

Conserver la fiche 100

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