TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

Withdrawal of bids. Customarily the federal government allows bids to be modified or withdrawn before the closing time and date provided that the notification is in written form such as registered letter, telex, or facsimile transmissions.  3, fiche 1, Anglais, - withdrawal%20of%20bids

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

Retrait des soumissions. D'ordinaire, le gouvernement fédéral autorise le retrait ou la modification des soumissions avant la date et l'heure de clôture, pourvu que l'avis à cet effet soit sous forme écrite, par exemple, lettre recommandée, télex ou transmission par télécopieur.  2, fiche 1, Français, - retrait%20des%20soumissions

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol

Fiche 2,  Justifications,  Anglais

Record number: 2, Textual support number: 1 CONT

Delayed Bids. A bid delivered to the specified bid receiving unit after the closing date and time but before the contract award date may be considered, provided the bidder can prove the delay is due solely to a delay in delivery that can be attributed to the Canada Post Corporation (CPC) (or national equivalent of a foreign country).  2, fiche 2, Anglais, - delayed%20bid

Fiche 2,  Justifications,  Français

Record number: 2, Textual support number: 1 CONT

Soumissions retardées. Une soumission livrée au module de réception des soumissions désigné après la date et l'heure de clôture, mais avant l'attribution du contrat, peut être prise en considération, à condition que le soumissionnaire puisse prouver que le retard est dû uniquement à un retard de livraison dont la Société canadienne des postes(SCP) [ou l'équivalent national d’un pays étranger] est responsable.  2, fiche 2, Français, - soumission%20retard%C3%A9e

Fiche 2,  Justifications,  Espagnol

Fiche 3,  Justifications,  Anglais

Fiche 3,  Justifications,  Français

Record number: 3, Textual support number: 1 CONT

Les propositions détaillées sont par ailleurs évaluées par deux membres du comité d’évaluation scientifique. Les membres du CES évaluent individuellement les propositions sur la base des éléments tels que soumis par le coordinateur à la date et heure de clôture de l'appel.  1, fiche 3, Français, - comit%C3%A9%20d%26rsquo%3B%C3%A9valuation%20scientifique

Fiche 3,  Justifications,  Espagnol

Fiche 4,  Justifications,  Anglais

Record number: 4, Textual support number: 1 CONT

... the deadline for the receipt of nominations ...  2, fiche 4, Anglais, - receipt%20of%20nominations

Fiche 4,  Justifications,  Français

Record number: 4, Textual support number: 1 CONT

[...] le jour de clôture et l'heure limite pour la réception des candidatures [...]  1, fiche 4, Français, - r%C3%A9ception%20des%20candidatures

Fiche 4,  Justifications,  Espagnol

Fiche 5,  Justifications,  Anglais

Record number: 5, Textual support number: 1 OBS

Within four days after the issue of the writ, each returning officer shall sign and issue a Notice of Election in Form 2 of Schedule 1 ...  2, fiche 5, Anglais, - Notice%20of%20Election

Fiche 5,  Justifications,  Français

Record number: 5, Textual support number: 1 DEF

Document signé et délivré par le directeur du scrutin dans lequel sont indiqués le jour de clôture et l'heure limite pour la réception des candidatures, le jour du scrutin, la date et l'heure prévues pour la validation des résultats et l'adresse de son bureau.  2, fiche 5, Français, - Avis%20de%20convocation%20%C3%A0%20une%20%C3%A9lection

Fiche 5,  Justifications,  Espagnol

Fiche 6,  Justifications,  Anglais

Fiche 6,  Justifications,  Français

Record number: 6, Textual support number: 1 CONT

Vous devrez faire parvenir votre bulletin de vote dûment rempli au bureau local d’Élections Canada avant l'heure de clôture du vote dans votre circonscription, le jour de l'élection.  2, fiche 6, Français, - heure%20de%20cl%C3%B4ture

Fiche 6,  Justifications,  Espagnol

Fiche 7,  Justifications,  Anglais

Record number: 7, Textual support number: 1 OBS

bid solicitation closing time: extracted from the Standard Acquisition Clauses and Conditions (SACC) Manual, produced by Public Works and Government Services Canada.  2, fiche 7, Anglais, - bid%20solicitation%20closing%20time

Fiche 7,  Justifications,  Français

Record number: 7, Textual support number: 1 OBS

heure de clôture de la demande de soumissions : extrait du Guide des clauses et conditions uniformisées d’achat(CCUA) de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.  2, fiche 7, Français, - heure%20de%20cl%C3%B4ture%20de%20la%20demande%20de%20soumissions

Fiche 7,  Justifications,  Espagnol

Fiche 8,  Justifications,  Anglais

Record number: 8, Textual support number: 1 CONT

A horse may be declared in a claiming race only where the owner or the owner's agent files with the race secretary or sends him a facsimile before the closing time for declarations a duly signed authorization showing the amount for which the horse may be claimed.  2, fiche 8, Anglais, - closing%20time%20for%20declarations

Fiche 8,  Justifications,  Français

Record number: 8, Textual support number: 1 CONT

Un cheval ne peut être inscrit à une course à réclamer que si son propriétaire ou l’agent de ce propriétaire dépose auprès du secrétaire des courses ou lui transmet une télécopie, avant l’heure de fermeture des inscriptions, une autorisation dûment signée indiquant le montant pour lequel le cheval peut être réclamé.  2, fiche 8, Français, - heure%20de%20fermeture%20des%20engagements

Fiche 8,  Justifications,  Espagnol

Fiche 9,  Justifications,  Anglais

Record number: 9, Textual support number: 1 DEF

The sound level of an impulse sound as measured with an impulse sound level meter set for impulse response.  1, fiche 9, Anglais, - impulse%20sound%20level

Record number: 9, Textual support number: 1 OBS

impulse sound level: term and definition (a) standardized by the CSA. Material reproduced with the permission of the copyright holder, the Canadian Standards Association (CSA), 178 Rexdale Blvd., Toronto, Ontario, Canada M9W 1R3. However, CSA shall not be responsible for the manner in which the information is presented, nor for any interpretations thereof. This CSA material may not have been updated to reflect amendments subsequently made to the original content. For further information, contact CSA.  2, fiche 9, Anglais, - impulse%20sound%20level

Fiche 9,  Justifications,  Français

Record number: 9, Textual support number: 1 CONT

Après étude des plaintes et des documents déposés par les parties et en conformité avec la décision ci-annexée, l'Office, aux termes de l'article 26 et du paragraphe 27(1) de la Loi sur les transports au Canada, L. C.(1996), ch. 10, ordonne au CN ce qui suit :[...] 2. Commencer immédiatement à contrôler les niveaux de bruit émanant de la gare sud-ouest, toutes les deux semaines, de la manière suivante : a) prendre toutes les mesures du bruit à la clôture arrière de l'atelier d’entretien [...] b) prendre des mesures du niveau sonore(à intervalles équivalents d’une heure-Leq) afin de déterminer les niveaux de bruit de fond et ceux qui proviennent des opérations ferroviaires du CN dans la gare sud-ouest, c) mesurer le niveau des bruits impulsifs(décibels A des bruits impulsifs-dBAI) au cours des opérations de triage.  1, fiche 9, Français, - niveau%20des%20bruits%20impulsifs

Record number: 9, Textual support number: 1 OBS

L’hypothèse selon laquelle l’oreille moyenne transmet la totalité de l’énergie reçue n’est pas toujours vérifiée. En effet, les osselets sont rattachés à la boite cranienne par de petits muscles qui peuvent lors de sons trop intenses, bloquer en partie cette transmission afin de protéger l’oreille. La contraction de ces muscles est involontaire. C’est ce que l’on appelle le réflexe stapédien. Celui-ci, très efficace au début de l’exposition, a tendance, sous l’effet des agressions sonores répétées dans le temps, à voir son action s’estomper peu à peu, et de façon irréversible. C’est pourquoi, il n’est pas inutile de supprimer les sons "impulsifs", même occasionnels, afin de ne pas endommager le système protecteur que constitue le réflexe stapédien. Ce rôle protecteur joue essentiellement pour la personne qui provoque le bruit. En revanche, pour la personne qui subit les bruits impulsifs provoqués par une autre personne, le réflexe stapédien joue en quelque sorte trop tard. Aussi un bruit impulsif est-il plus traumatisant pour celui qui le subit seulement, que pour celui qui le provoque et le subit.  2, fiche 9, Français, - niveau%20des%20bruits%20impulsifs

Fiche 9,  Justifications,  Espagnol

Fiche 10,  Justifications,  Anglais

Record number: 10, Textual support number: 1 CONT

After the close of each day's trading, the records of all [Vancouver Stock Exchange and Alberta Stock Exchange] trades are used to produce a clearing report which is issued to each member for verification. Clearing reports summarize each day's trading input alphabetically and by time. Data include: the buying or selling member; the security bought or sold including name, number, ticker symbol; shares traded and price; total trade and value; time of each trade and each floor ticket number.  2, fiche 10, Anglais, - clearing%20report

Fiche 10,  Justifications,  Français

Record number: 10, Textual support number: 1 CONT

Chaque jour, après la clôture des négociations, on utilise les relevés de toutes les opérations à la Bourse de Vancouver et à la Bourse de l'Alberta afin de produire un relevé de compensation(...) publié à l'intention de chaque membre aux fins de vérification. Les relevés de compensation résument chaque entrée d’opérations de la journée en ordre alphabétique et selon l'heure. Les données comprennent : le nom du membre acheteur ou vendeur; le titre vendu ou acheté, avec le nom, le numéro et le symbole du téléscripteur; les actions négociées et leurs cours, la valeur globale des opérations, l'heure d’exécution de chaque opération et chaque numéro de fiche de vente.  2, fiche 10, Français, - relev%C3%A9%20de%20compensation

Fiche 10,  Justifications,  Espagnol

Fiche 11,  Justifications,  Anglais

Fiche 11,  Justifications,  Français

Record number: 11, Textual support number: 1 OBS

Termes provenant du Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS.  2, fiche 11, Français, - heure%20de%20cl%C3%B4ture%20stipul%C3%A9e

Fiche 11,  Justifications,  Espagnol

Fiche 12,  Justifications,  Anglais

Fiche 12,  Justifications,  Français

Record number: 12, Textual support number: 1 OBS

Termes provenant du Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS.  2, fiche 12, Français, - date%20et%20heure%20de%20cl%C3%B4ture%20stipul%C3%A9e

Fiche 12,  Justifications,  Espagnol

Fiche 13,  Justifications,  Anglais

Fiche 13,  Justifications,  Français

Record number: 13, Textual support number: 1 OBS

Termes provenant du Guide de la politique des approvisionnements et services en usage au MAS.  2, fiche 13, Français, - heure%20de%20cl%C3%B4ture

Fiche 13,  Justifications,  Espagnol