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IMMEUBLE LOGEMENTS MULTIPLES [7 fiches]

Fiche 1 2024-10-25

Anglais

Subject field(s)
  • Sewers and Drainage
CONT

Sanitary sewer manholes are most commonly made of precast concrete. They have concrete bottoms into which are sculpted channels for moving raw sewage, containing solids, from multiple inlets into a single outlet. The inlets and outlet are at elevations that differ only by the amount of grade required to allow flow by gravity between them.

Français

Domaine(s)
  • Égouts et drainage
CONT

L'utilisation de bouchons de liège a donné de bons résultats lors de la vérification d’un immeuble à logements multiples. Chaque bouchon est marqué du numéro de porte du logement et est évacué par une chasse d’eau de la toilette. Les bouchons qui sont récupérés aux regards d’égout sanitaire proviennent de logements dont le branchement est conforme. Une recherche approfondie sera alors réalisée pour les installations dont les bouchons n’ ont pas été repris.

Espagnol

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2022-07-12

Anglais

Subject field(s)
  • Urban Housing
CONT

A MURB is a low-rise building of purely residential occupancy that: consists of a set of separate stacked residential units, with each residential unit having a private entrance either outside the building or from a common hall, lobby, vestibule or stairway inside the building; incorporates a minimum of two vertically stacked residential units and is a minimum of two storeys above finished grade; and contains no more than 32 residential units, including common areas.

Français

Domaine(s)
  • Habitation et logement (Urbanisme)
CONT

Un immeuble résidentiel à logements multiples(IRLM) est un immeuble composé d’une entrée commune et d’unités de logement séparées qui sont également connues sous le nom d’appartement et qui sont occupées à des fins d’habitation. Les immeubles résidentiels à logements multiples doivent avoir un accès primaire par une porte extérieure, avec chacun des appartements reliés par une porte intérieure. Toutes les unités de logement doivent être reliées les unes aux autres(ou un couloir central) par une porte intérieure aux fins d’un test d’infiltrométrie.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2014-11-18

Anglais

Subject field(s)
  • Special-Language Phraseology
  • Electoral Systems and Political Parties
CONT

No person who is in control of an apartment building, condominium building or other multiple residence building may prevent a candidate or his or her representative, between 9:00 a.m. and 9:00 p.m., from (a) in the case of an apartment building or condominium building, canvassing at the doors to the apartments or units ...

Français

Domaine(s)
  • Phraséologie des langues de spécialité
  • Systèmes électoraux et partis politiques
CONT

Il est interdit au responsable d’un immeuble d’appartements ou d’habitation en copropriété ou d’un autre immeuble de résidences multiples d’empêcher le candidat ou son représentant, entre 9 h et 21 h : a) dans le cas d’un immeuble d’appartements ou d’habitation en copropriété, de frapper aux portes des logements [...]

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Fraseología de los lenguajes especializados
  • Sistemas electorales y partidos políticos
Conserver la fiche 3

Fiche 4 2007-11-13

Anglais

Subject field(s)
  • Urban Housing
  • Taxation
DEF

... a residential complex that contains more than one residential unit, but does not include a condominium complex.

Français

Domaine(s)
  • Habitation et logement (Urbanisme)
  • Fiscalité
DEF

Immeuble d’habitation renfermant plusieurs appartements et dont une des caractéristiques est parfois de procurer des avantages fiscaux à son propriétaire.

OBS

Immeuble d’habitation à l’exclusion d’un immeuble d’habitation en copropriété.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2000-07-13

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Forms
  • Taxation
OBS

Form TX87, Revenue Canada Taxation.

Français

Domaine(s)
  • Titres de formulaires administratifs
  • Fiscalité
OBS

Formule TX87, Revenu Canada Impôt.

Espagnol

Conserver la fiche 5

Fiche 6 1994-08-25

Anglais

Subject field(s)
  • Titles of Programs and Courses
  • Heating
  • Taxation
OBS

This program is administered by EMR [Energy, Mines and Resources] to promote residential energy conservation. The processing of grants is carried out by the Canada Mortgage and Housing Corporation under contract with EMR. Under this program, owners, landlords, or tenants may receive up to $500 for the insulation and air sealing of single family homes, semi-detached or rowhouse units, small apartment buildings, and non-profit hostels.

OBS

Source: Income Tax Regulations, S. 5500

Terme(s)-clé(s)
  • Canadian Home Insulation Programme

Français

Domaine(s)
  • Titres de programmes et de cours
  • Chauffage
  • Fiscalité
OBS

Ce Programme est exécuté par Énergie, Mines et Ressources Canada afin de promouvoir les économies d’énergie dans les résidences. Les demandes de subvention sont traitées par la Société canadienne d’hypothèques et de logement, dans le cadre d’une entente avec EMR. En vertu de ce Programme, propriétaires et locataires peuvent recevoir jusqu'à 500 $ pour l'isolation et le calfeutrage d’une maison unifamiliale, jumelée ou en rangée, d’un petit immeuble à logements multiples ou d’un foyer d’hébergement sans but lucratif.

OBS

Source : Règlement de l’impôt sur le revenu, article 5500.

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 1988-09-02

Anglais

Subject field(s)
  • Urban Housing
DEF

The term refers to any building with three or more self-contained dwelling units, each made up of a private kitchen, a private bathroom and sleeping facilities, in the form of apartments or townhouses.

Français

Domaine(s)
  • Habitation et logement (Urbanisme)
DEF

Ce terme désigne tout bâtiment regroupant au moins trois unités autonomes d’habitation, incluant cuisine, chambre(s) et salle(s) de bain à usage exclusif, sous forme d’appartements ou de maisons en rangée.

Espagnol

Conserver la fiche 7

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