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La banque de données terminologiques et linguistiques du gouvernement du Canada.

IMMINENCE [29 fiches]

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Liste alphabétique des termes

Fiche 1 2023-02-02

Anglais

Subject field(s)
  • CBRNE Operations
DEF

A warning of impending friendly or suspected enemy nuclear attack.

OBS

nuclear strike warning: designation and definition standardized by NATO.

OBS

nuclear strike warning; STRIKWARN: designations and definition officially approved by the Department of National Defence and the Canadian Forces.

Français

Domaine(s)
  • Opérations CBRNE
DEF

Procédure avertissant de l'imminence d’une attaque nucléaire amie ou de la probabilité d’une attaque nucléaire ennemie.

OBS

préavis d’attaque nucléaire : désignation et définition normalisées par l’OTAN et uniformisées par le Comité de terminologie française du Conseil de doctrine et de tactique de l’Armée de terre.

OBS

préavis d’attaque nucléaire; STRIKWARN : désignations et définition uniformisées par le ministère de la Défense nationale et les Forces canadiennes.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Operaciones QBRNE
DEF

Aviso ante un ataque nuclear amigo inminente o ante la sospecha de un ataque nuclear enemigo.

Conserver la fiche 1

Fiche 2 2022-12-05

Anglais

Subject field(s)
  • Meteorological Forecasting, Data Measurement and Analysis
CONT

A winter storm watch is usually issued at least 24 hours in advance of the storm. It lets you know that while hazardous weather conditions are likely, the exact areas and timing may not be known yet.

Français

Domaine(s)
  • Prévisions météorologiques et mesure et analyse des données
CONT

Une veille de tempête hivernale nous prévient de l'imminence d’une tempête hivernale violente.

Espagnol

Conserver la fiche 2

Fiche 3 2017-11-08

Anglais

Subject field(s)
  • Maneuvering of Ships
  • Pleasure Boating and Yachting
OBS

ready about!: term also used in sailing.

Français

Domaine(s)
  • Manœuvre des navires
  • Yachting et navigation de plaisance
DEF

Dans les manœuvres, annonce de l'imminence d’un ordre et, en réponse, disponibilité pour l'exécution de l'ordre.

CONT

Paré à virer! à mouiller! à appareiller! - Paré!

OBS

paré à virer! : terme employé aussi à la voile.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Maniobras de los buques
  • Vela y navegación de placer
Conserver la fiche 3

Fiche 4 2017-03-21

Anglais

Subject field(s)
  • Photography
OBS

Data Backs D and G replaces the backs on the [Minolta] XD-11, XD-5 and XG-1. They imprint data in the forms of dates and letters of the alphabet on the film at the moment of exposure.

OBS

multi-function back: A particularly intriguing accessory for the [Minolta] X-700 is the multi-function back. This device, which can quickly replace the standard back, combines the functions of a conventional data-imprinting back with those of an intervalometer. In the data-back mode (designated "FI"), the unit can display, and imprint if desired, six digits of information. The choices are: hours/minutes/seconds, year/month/day, month/year/day, day/month/year, any preset number from 1 to 999,999, any series of numerals advancing by one number per exposure, or no display.

Français

Domaine(s)
  • Photographie
OBS

Dos dateur : se fixe à la place du dos d’origine. [...] Affichage des données par trois disques : année (ou ouverture du diaphragme), mois (ou vitesse d’obturation) ou repère de A à M, jour (ou numéro de la vue de 1 à 36).

OBS

Si le terme dos dateur est le plus utilisé, on rencontre aussi les expressions suivantes : «dos horodateur», «dos enregistreur de données» et «dos marqueur».

OBS

dos enregistreur de données : Chinon Info Back DB 010 [...] Un clavier à 40 touches permet d’inscrire un texte de 30 caractères ou espaces à la base de chaque cliché. Signal sonore à chaque caractère, double à partir du 26ième pour avertir de l'imminence de la saturation. Mise en mémoire des données. Impression manuelle(non synchronisée) avant ou après l'exposition [...] Ce dos enregistreur de données s’adapte à tous les boîtiers Chinon de la série 4.

Espagnol

Conserver la fiche 4

Fiche 5 2017-01-26

Anglais

Subject field(s)
  • Meteorological Forecasting, Data Measurement and Analysis
DEF

[Meteorological message] issued by [an official source] about currently occurring or imminent severe or hazardous weather.

OBS

Examples of weather warnings include tornado warnings, severe thunderstorm warnings, flood and flash flood warnings, special marine warnings, fire weather red flag warnings, and winter storm warnings.

OBS

... hazardous weather conditions ... such as dust storm, frost, heavy snowfall, strong wind, etc.

OBS

Environment Canada is the official source in Canada of watches, warnings and advisories for hazardous weather.

OBS

The National Weather Service (NWS) is the official source [in the United States] of watches, warnings and advisories for hazardous weather. [Following is an explanation of] terms used by the NWS ... A WARNING is issued when hazardous weather is occurring, is imminent, or has a very high probability of occurring. It is used for conditions that pose a threat to life or property. Warnings are issued based on eyewitness reports, or clear identification from radar and/or satellite. 1) The lead-time for warnings for severe thunderstorm and tornado events is generally 30 minutes or less. 2) Lead-time for hurricanes, river floods, and winter storms can be 6 to 18 hours.

OBS

weather warning: term standardized by the Translation Bureau and the Office of Critical Infrastructure Protection and Emergency Preparedness (OCIPEP).

OBS

meteorological warning: term officially approved by the International Civil Aviation Organization (ICAO).

Français

Domaine(s)
  • Prévisions météorologiques et mesure et analyse des données
DEF

[Message météorologique] émis [par l'autorité compétente] concernant la présence ou l'imminence d’un temps violent ou dangereux.

CONT

L’avertissement météorologique vous signale la présence d’un temps rigoureux ou la forte probabilité d’un temps dangereux. On peut diffuser moins d’une heure à l’avance des avertissements d’orages violents ou de tornades. On peut diffuser d’autres avertissements météorologiques six à douze heures à l’avance.

CONT

Avertissement météorologique [...] Cette procédure d’alerte est adoptée lorsque l’événement météorologique en cause est susceptible d’avoir de graves incidences sur la sécurité des personnes ou la conservation des biens. C’est le cas des avis de tempête diffusés aux marins ou des avis de gel transmis aux agriculteurs. Les moyens de diffusion mis en œuvre peuvent être très divers : télex, radiodiffusion, télévision, répondeurs téléphoniques, télématique (Minitel).

OBS

[...] conditions météorologiques dangereuses [...] telles que tempête de poussière, gel, neige abondante, vent fort, etc.

OBS

[...] Environnement Canada [autorité canadienne pour émettre les avertissements météorologiques.] Notez que les critères des avertissements sont établis en fonction des besoins locaux et régionaux et qu’ils peuvent donc différer un peu suivant la région du Canada.

OBS

Les avertissements sont diffusés par les médias, Radiométéo Canada et la Garde côtière. Ils sont publiés en cas de tempêtes de neige, de blizzards, de fortes précipitations, de gels, de vagues de froid, de pluies verglaçantes, d’orages ou de vents violents selon les seuils.

OBS

avis météorologique : le Vocabulaire météorologique international (OMMV) utilise «avis météorologique» comme équivalent de «weather warning» et «message-avis météorologique» comme équivalent de «weather advisory». Environnement Canada utilise plutôt «avertissement météorologique» (weather warning) et «avis météorologique» (weather advisory).

OBS

avertissement météorologique : terme normalisé par le Bureau de la traduction et le Bureau de la protection des infrastructures essentielles et de la protection civile (BPIEPC); terme uniformisé par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI).

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Previsiones meteorológicas, medición y análisis de datos
DEF

Mensaje meteorológico difundido para proporcionar las advertencias apropiadas sobre condiciones meteorológicas peligrosas.

OBS

aviso meteorológico: término aceptado oficialmente por la Organización de Aviación Civil Internacional (OACI).

Conserver la fiche 5

Fiche 6 2016-05-31

Anglais

Subject field(s)
  • Tort Law (common law)
CONT

Another problem involving the use of words is the question of "conditional assault". If one person points a gun at another and says, "Your money or your life!", it might be argued that it is not assault because the plaintiff may avoid any harm by complying with the condition and parting with his money. It could be contended that the requirement of immediacy is absent. Such an argument is fallacious, however, for one cannot impose conditions upon another, when one has no legal right to do so. It would be otherwise of a landowner said to a trespasser, "Get off my land or I'll throw you off," for in such a case, the landowner is only threatening to do what he is entitled to do anyway.

Français

Domaine(s)
  • Droit des délits (common law)
CONT

Un autre problème relié aux paroles est celui des «voies de fait conditionnelles». Si un individu braque une arme sur quelqu'un en lui disant :«la bourse ou la vie!», on pourrait soutenir qu'il n’ y a pas de voies de fait parce que le demandeur peut éviter tout préjudice en se soumettant à la condition et en se défaisant de son argent. On pourrait soutenir que le caractère d’imminence est absent, mais cet argument est faux car personne ne peut, sans justification, imposer des conditions à une autre personne. La situation serait différente si un propriétaire disait à un intrus «Si vous ne déguerpissez pas, je vous expulserai moi-même!», puisque, dans ce cas, le propriétaire menace seulement de faire ce qu'il a le droit de faire de toute façon.

OBS

voies de fait conditionnelles : terme habituellement utilisé au pluriel.

Terme(s)-clé(s)
  • voie de fait conditionnelle

Espagnol

Conserver la fiche 6

Fiche 7 2015-07-29

Anglais

Subject field(s)
  • Safety Equipment (Motor Vehicles and Bicycles)
Terme(s)-clé(s)
  • pre-crash system

Français

Domaine(s)
  • Sécurité (Véhicules automobiles et bicyclettes)
DEF

Dispositif qui détecte l'imminence d’une collision et permet d’en atténuer les conséquences en actionnant des systèmes de sécurité du véhicule.

OBS

système précollision : terme et définition publiés au Journal officiel de la République française le 28 juillet 2015.

Espagnol

Conserver la fiche 7

Fiche 8 2014-11-25

Anglais

Subject field(s)
  • Intelligence (Military)
OBS

These relate to preparations for aggression carried out by an adversary, some of which will give early warning of the fact that hostilities are imminent.

Français

Domaine(s)
  • Renseignement (Militaire)
OBS

Ces indices se rapportent aux préparatifs en vue d’une agression mise en œuvre par un ennemi, dont certains donneront la pré-alerte de l'imminence des hostilités.

Espagnol

Conserver la fiche 8

Fiche 9 2012-11-08

Anglais

Subject field(s)
  • National and International Security
  • Emergency Management
DEF

As defined in the Emergencies Act, an emergency that is caused by a real or imminent fire, flood, drought, storm, earthquake or other natural phenomenon, disease in human beings, animals or plants, or accident or pollution, and that results or may result in a danger to life or property, social disruption or a breakdown in the flow of essential goods, services or resources, so serious as to be a national emergency.

OBS

The authority to declare a public welfare emergency belongs to the Governor in Council.

OBS

public welfare emergency: term and definition standardized by the Translation Bureau and the Office of Critical Infrastructure Protection and Emergency Preparedness (OCIPEP).

OBS

public welfare emergency: term and definition standardized by the Canadian Capability-Based Planning Terminology Committee and the Translation Bureau.

Français

Domaine(s)
  • Sécurité nationale et internationale
  • Gestion des urgences
DEF

Aux termes de la Loi sur les mesures d’urgence, situation de crise comportant le risque de pertes humaines et matérielles, de bouleversements sociaux ou d’une interruption de l'acheminement des denrées, ressources et services essentiels d’une gravité telle qu'elle constitue une situation de crise nationale, causée par les événements suivants ou par l'imminence de ceux-ci : incendies, inondations, sécheresse, tempêtes, tremblements de terre ou autres phénomènes naturels; maladies affectant les humains, les animaux ou les végétaux; accidents ou pollution.

OBS

C’est au gouverneur en conseil qu’il appartient de faire une déclaration de sinistre.

OBS

sinistre : terme et définition normalisés par le Bureau de la traduction et le Bureau de la protection des infrastructures essentielles et de la protection civile (BPIEPC).

OBS

sinistre : terme et définition normalisés par le Comité de terminologie de la planification axée sur les capacités au Canada et le Bureau de la traduction.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Seguridad nacional e internacional
  • Gestión de emergencias
Conserver la fiche 9

Fiche 10 2010-10-25

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Taxation
CONT

Partial tax allocation: future income tax is based on those temporary differences expected to reverse in the short term.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Fiscalité
DEF

Mode d’application de la méthode du report d’impôts dans lequel sont pris en compte les effets fiscaux d’une partie seulement des écarts temporaires, selon la probabilité ou l'imminence de la résorption de ces écarts, ou encore selon leur degré de récurrence.

Espagnol

Conserver la fiche 10

Fiche 11 2010-10-25

Anglais

Subject field(s)
  • Financial Accounting
  • Taxation
DEF

An interperiod income-tax allocation that includes in income tax expense the tax effects of all transactions entering into the determination of pretax accounting income for the period even though some of the transactions may affect the taxes payable in a different period.

OBS

Such a comprehensive allocation recognizes that the amount of income taxes payable for a given period does not appropriately measure the income tax expense related to transactions for that period. Under this view, income-tax expense encompasses any accrual, deferral, or estimation necessary to measure the tax effects of transactions included in pretax accounting income for that period.

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité générale
  • Fiscalité
DEF

Mode d’application de la méthode du report d’impôts, dans lequel sont pris en compte les effets fiscaux de tous les écarts temporaires, quelle que soit la probabilité ou l'imminence de la résorption de ces écarts, ou encore leur degré de récurrence.

Espagnol

Conserver la fiche 11

Fiche 12 2004-11-04

Anglais

Subject field(s)
  • Offences and crimes
  • Electoral Systems and Political Parties
CONT

The Commissioner must take into account the nature and seriousness of the act or omission, the need to ensure the fairness of the electoral process, and the public interest, and he must have reasonable grounds to believe a person is likely to commit, is about to commit, or has committed, an act or omission contrary to the Act.

Français

Domaine(s)
  • Infractions et crimes
  • Systèmes électoraux et partis politiques
CONT

Le commissaire doit tenir compte de la nature et de la gravité de l'acte ou de l'omission, du besoin d’assurer l'intégrité du processus électoral et de l'intérêt public et il doit avoir des motifs raisonnables de croire à l'existence, à l'imminence ou à la probabilité de l'acte ou de l'omission contraire à la Loi.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Infracciones y crímenes
  • Sistemas electorales y partidos políticos
Conserver la fiche 12

Fiche 13 2004-10-27

Anglais

Subject field(s)
  • Electoral Systems and Political Parties
CONT

The Commissioner must take into account the nature and seriousness of the act or omission, the need to ensure the fairness of the electoral process, and the public interest, and he must have reasonable grounds to believe a person is likely to commit, is about to commit, or has committed, an act or omission contrary to the Act.

Français

Domaine(s)
  • Systèmes électoraux et partis politiques
CONT

Le commissaire doit tenir compte de la nature et de la gravité de l'acte ou de l'omission, du besoin d’assurer l'intégrité du processus électoral et de l'intérêt public et il doit avoir des motifs raisonnables de croire à l'existence, à l'imminence ou à la probabilité de l'acte ou de l'omission contraire à la Loi.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Sistemas electorales y partidos políticos
Conserver la fiche 13

Fiche 14 2004-01-16

Anglais

Subject field(s)
  • Tort Law (common law)
  • Law of Obligations (civil law)
CONT

Online stalking, for example, does not fit neatly into the traditional tort of assault because it lacks the element of imminence. The plaintiff must demonstrate that she was in apprehension of an imminent battery to recover for assault. The innominate tort may be appropriate where traditional torts fail.

Français

Domaine(s)
  • Droit des délits (common law)
  • Droit des obligations (droit civil)

Espagnol

Conserver la fiche 14

Fiche 15 2003-09-23

Anglais

Subject field(s)
  • Tort Law (common law)
  • Special-Language Phraseology
CONT

The defence of duress as stipulated by Section 17 is unconstitutional in that the requirement of immediacy and presence is an unjustified violation of s. 7.

Français

Domaine(s)
  • Droit des délits (common law)
  • Phraséologie des langues de spécialité

Espagnol

Conserver la fiche 15

Fiche 16 2002-03-19

Anglais

Subject field(s)
  • Defence Planning and Military Doctrine
  • Military Tactics
  • Intelligence (Military)
DEF

A notification that a local enemy attack is imminent. This notification may occur at any time from the indication of a probable attack until just prior to the target being struck or engaged.

OBS

tactical warning: term and definition standardized by NATO.

Français

Domaine(s)
  • Doctrine militaire et planification de défense
  • Tactique militaire
  • Renseignement (Militaire)
DEF

Avertissement de l'imminence d’une attaque ennemie localisée. Cet avertissement peut être donné à tout moment, depuis la détection d’indices d’une attaque probable jusqu'à l'instant précédent immédiatement la frappe ou l'engagement de l'objectif.

OBS

alerte tactique : terme et définition normalisés par l’OTAN.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Doctrina militar y planificación de defensa
  • Táctica militar
  • Inteligencia (militar)
DEF

Advertencia sobre un ataque local enemigo inminente. Este aviso puede producirse en cualquier momento, desde que aparecen indicios de un ataque probable hasta que el ataque sea inminente o se empiece a producir.

Conserver la fiche 16

Fiche 17 2002-03-15

Anglais

Subject field(s)
  • Military Strategy
  • Defence Planning and Military Doctrine
DEF

A notification that hostilities may be imminent. This notification may occur at any time prior to the initiation of hostilities.

OBS

strategic warning: term and definition standardized by NATO.

Français

Domaine(s)
  • Stratégie militaire
  • Doctrine militaire et planification de défense
DEF

Avertissement de l'imminence du déclenchement des hostilités. Cet avertissement peut être donné à tout moment avant le début des hostilités.

OBS

alerte stratégique : terme et définition normalisés par l’OTAN.

Espagnol

Campo(s) temático(s)
  • Estrategia militar
  • Doctrina militar y planificación de defensa
DEF

Aviso que indica que el enemigo puede comenzar las hostilidades en cualquier momento. Este aviso puede recibirse con una anticipación desde unos minutos hasta unos días antes del comienzo de las hostilidades, e incluso con períodos superiores.

Conserver la fiche 17

Fiche 18 - données d’organisme externe 2002-02-04

Anglais

Subject field(s)
  • Radiation Protection
  • Compartment - Canadian Nuclear Safety Commission
CONT

... the proposed measures to prevent or mitigate the effects of accidental releases of nuclear substances and hazardous substances on the environment, the health and safety of persons and the maintenance of security, including measures to (i) assist off-site authorities in planning and preparing to limit the effects of an accidental release, (ii) notify off-site authorities of an accidental release or the imminence of an accidental release ...

OBS

Regulation cited: Class I Nuclear Facilities Regulations.

Français

Domaine(s)
  • Radioprotection
  • Tiroir - Commission canadienne de sûreté nucléaire
CONT

[...] les mesures proposées pour éviter les effets ou atténuer les effets que les rejets accidentels de substances nucléaires et de substances dangereuses peuvent avoir sur l'environnement, sur la santé et la sécurité des personnes ainsi que sur le maintien de la sécurité, y compris les mesures visant à :(i) aider les autorités extérieures à effectuer la planification et la préparation en vue de limiter les effets d’un rejet accidentel,(ii) aviser les autorités extérieures d’un rejet accidentel ou de l'imminence d’un tel rejet [...]

OBS

Règlement cité : Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I.

Espagnol

Conserver la fiche 18

Fiche 19 2001-08-24

Anglais

Subject field(s)
  • Internet and Telematics
  • Office Automation
DEF

In facsimile, the length of an individual scan line. To reproduce a document precisely, the index of cooperation should be the same for the two communicating devices.

Français

Domaine(s)
  • Internet et télématique
  • Bureautique
CONT

Chaque transmission de fax suit un certain protocole afin que le récepteur puisse, par exemple, détecter le début d’émission d’une carte. Au commencement, le signal de départ renseigne sur l'imminence de la transmission. Il contient également les informations IOC et LPM, nécessaires pour un bon paramétrage.(Index de coopération et vitesse d’avancement du papier).

Espagnol

Conserver la fiche 19

Fiche 20 2001-02-06

Anglais

Subject field(s)
  • Meteorological Forecasting, Data Measurement and Analysis
CONT

WeatherAlert is an Environment Canada weather message about impending severe weather that scrolls -- or crawls -- across the bottom of the television screen. Only severe weather events that are not forecast early enough for announcement on regular television broadcasts will trigger WeatherAlert messages. Test messages for WeatherAlert will be issued in the greater Toronto pilot area for these severe weather events: tornadoes, severe thunderstorms, severe winds, blizzards, heavy freezing rain, heavy snow, heavy rain and snow squalls. The Toronto area was chosen for the pilot because of its size, variety of severe weather, population and its concentration of national broadcasters.

Terme(s)-clé(s)
  • Weather-Alert message

Français

Domaine(s)
  • Prévisions météorologiques et mesure et analyse des données
CONT

Alerte Météo est un message météorologique d’Environnement Canada qui annonce l'imminence d’un phénomène météorologique violent. Le message défile au bas de l'écran de télévision. Seuls les phénomènes météorologiques violents qui n’ ont pas été prévus suffisamment tôt pour pouvoir être annoncés dans les émissions télévisées habituelles déclencheront des messages Alerte Météo. Des messages d’essai Alerte Météo seront diffusés dans la région-pilote du Grand Toronto pour les phénomènes météorologiques violents suivants : tornades, orages violents, vents violents, blizzards, pluie verglaçante abondante, chutes de neige abondantes, pluies abondantes et bourrasques de neige. La région torontoise a été choisie pour le projet-pilote du fait de sa taille, de la variété des conditions météorologiques, de sa population et du nombre de radiodiffuseurs nationaux.

Espagnol

Conserver la fiche 20

Fiche 21 1994-05-13

Anglais

Subject field(s)
  • Psychology (General)
CONT

The final of Erikson's stages of man. It juxtaposes ego integrity and despair. Full ego integrity in this conception permits the acceptance of old age and one's ultimate death without despair.

OBS

According to Freud, your Ego has various defense mechanisms it uses in order to keep itself intact or undamaged from impulses or commands from the Id and the Superego.

Français

Domaine(s)
  • Psychologie (Généralités)
DEF

Acceptation de sa propre vie et de l'imminence de la mort par la personne vivante de façon positive la huitième et dernière crise, au-delà de la soixantaine.

OBS

Une des huit étapes du développement de la personnalité.

OBS

Chez la personne qui avance en âge, qui a pris soin des choses et des gens et qui s’est adaptée aux succès et aux déceptions liés au fait d’être, par nécessité, générateur d’autres personnes et promoteur d’idées et de choses, c’est chez elle seulement que le fruit des sept stades mûrit progressivement. Le terme employé par ERIKSON pour qualifier cet état est celui d’intégrité. Seule cette personne est prête à défendre son style de vie contre toute menace physique ou économique et est capable de le faire. Son intégrité se mesure à la somme de ses participations, de ses réalisations, de son vécu à travers les diverses étapes significatives de sa vie [...]

Espagnol

Conserver la fiche 21

Fiche 22 1993-03-01

Anglais

Subject field(s)
  • Accounting

Français

Domaine(s)
  • Comptabilité
OBS

Degré d’imminence d’une perte éventuelle.

OBS

Source(s) : L’information sur le risque et l’incertitude, J.E. Boritz, 1990, p. 97.

Espagnol

Conserver la fiche 22

Fiche 23 1992-09-23

Anglais

Subject field(s)
  • Emergency Management

Français

Domaine(s)
  • Gestion des urgences
OBS

Un état d’alerte signalé au public par un son soutenu de sirène d’une durée de trois minutes et par les émissions simultanées de postes de radio préalablement désignés. Le bruit de la sirène indique que des renseignements urgents sur le degré d’imminence de l'attaque vont être diffusés immédiatement.

Espagnol

Conserver la fiche 23

Fiche 24 1990-04-24

Anglais

Subject field(s)
  • Aircraft Piloting and Navigation

Français

Domaine(s)
  • Pilotage et navigation aérienne

Espagnol

Conserver la fiche 24

Fiche 25 1990-02-06

Anglais

Subject field(s)
  • Tort Law (common law)
CONT

If one person points a gun at another and says, "Your money or your life", it might be argued that it is not assault because the plaintiff may avoid any harm by complying with the condition and parting with his money. It could be contended that the requirement of immediacy is absent. (...) It is sometimes said that words alone cannot constitute an assault. Normally, this is correct, but it is not invariable so. This notion is a variant of the requirement of immediacy; in other words, a mere threat unaccompanied by some conduct indicating that it is to be executed immediately lacks the element of imminence necessary for liability.

Français

Domaine(s)
  • Droit des délits (common law)
CONT

Si un individu braque une arme sur quelqu'un en lui disant :"la bourse ou la vie!", on pourrait soutenir qu'il n’ y a pas de voies de fait parce que le demandeur peut éviter tout préjudice en se soumettant à la condition et en se défaisant de son argent. On pourrait soutenir que le caractère d’imminence est absent, [...] On dit parfois que les simples paroles ne peuvent pas constituer des voies de fait. C'est normalement le cas, mais il y a des exceptions. Ce principe est une variante du principe de l'imminence de l'acte; en d’autres termes, de simples menaces non accompagnées de gestes indiquant qu'elles seront incessamment mises à exécution ne possèdent pas l'élément d’imminence nécessaire pour entraîner la responsabilité.

OBS

Fiche terminologique en droit de la responsabilité délictuelle fournie par le Centre de traduction et de documentation juridique de l’Université d’Ottawa.

Espagnol

Conserver la fiche 25

Fiche 26 1989-02-13

Anglais

Subject field(s)
  • Various Proper Names
  • Emergency Management
OBS

A Canadian Forces centre of the CFWRS located at each Regional Emergency Government Headquarters to provide warning of the likelihood and imminence of attack or radioactive fallout.

OBS

Term officially recognized by the Emergency Preparedness Committee.

Français

Domaine(s)
  • Appellations diverses
  • Gestion des urgences
OBS

Centre du système d’alerte et de signalisation des Forces canadiennes(S. A. L. S. F. C.) situé au siège régional(provincial) du gouvernement d’urgence pour avertir de la probabilité et de l'imminence d’une attaque ou de retombées radioactives.

OBS

Terme adopté par le comité d’uniformisation de la protection civile.

Terme(s)-clé(s)
  • C.P.A.

Espagnol

Conserver la fiche 26

Fiche 27 1985-12-10

Anglais

Subject field(s)
  • Field Artillery

Français

Domaine(s)
  • Artillerie de campagne
DEF

Ordre annonçant l'imminence d’une attaque par des chars.

OBS

Terme uniformisé par le Groupe de travail de terminologie de l’Artillerie royale canadienne et par le Sous-comité de terminologie française du Conseil de doctrine et de tactique de l’armée.

Espagnol

Conserver la fiche 27

Fiche 28 1985-05-16

Anglais

Subject field(s)
  • Helicopters (Military)
CONT

The major warnings of approaching retreating blade stall conditions in the order in which they will generally be experienced are: 1. Abnormal 2 per revolution vibration in two-bladed rotors or 3 per revolution vibration in three-bladed rotors.

Français

Domaine(s)
  • Hélicoptères (Militaire)
CONT

Les signes principaux de l'imminence du décrochage de la pale reculante, dans l'ordre dans lequel ils se produisent généralement, sont les suivants : 1. Vibration anormale "2 par tour" pour un rotor à deux pales ou "3 par tour" pour un rotor à trois pales.

Espagnol

Conserver la fiche 28

Fiche 29 1976-06-19

Anglais

Subject field(s)
  • Finance

Français

Domaine(s)
  • Finances

Espagnol

Conserver la fiche 29

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