TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

Dans la comptabilisation des coûts et obligations découlant d’un régime de retraite, passif dont le solde correspond à l'obligation du régime au titre des prestations constituées(ou définies), diminuée de la valeur de l'actif de la caisse de retraite, et augmentée ou diminuée du solde non amorti des gains ou pertes actuariels.  1, fiche 1, Français, - passif%20au%20titre%20du%20r%C3%A9gime%20de%20retraite

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol

Fiche 2,  Justifications,  Anglais

Record number: 2, Textual support number: 1 CONT

Accountants [in the US] need to calculate corporate minimum pension liabilities for fiscal years beginning after December 15, 1988. The determination of minimum pension liability is dependent on whether pension plan asset fair values are exceeded by accumulated benefit obligations. The recognized liability needs to account for any existing accrued or prepaid pension costs. Liability credit matching debits are intangible assets and they cannot exceed maximum pension intangibles. Any debits that are made in excess of maximum intangibles must be placed in a contra-equity account net of tax.  3, fiche 2, Anglais, - minimum%20pension%20liability

Fiche 2,  Justifications,  Français

Record number: 2, Textual support number: 1 DEF

[Aux États-Unis]. Excédent de l'obligation au titre des prestations constituées(ou définies) sur la juste valeur des actifs d’un régime de retraite établi par l'employeur en faveur de son personnel, représentant l'obligation non capitalisée au titre des prestations à la date du bilan, qui peut donner lieu à la constatation dans le bilan de l'employeur, compte tenu de toute charge de retraite reportée moins toute charge de retraite à payer à la même date, d’un passif additionnel au titre du régime de retraite(additional pension liability) et, en contrepartie, d’un actif incorporel au titre du régime de retraite.  1, fiche 2, Français, - passif%20minimal%20au%20titre%20du%20r%C3%A9gime%20de%20retraite

Fiche 2,  Justifications,  Espagnol

Fiche 3,  Justifications,  Anglais

Fiche 3,  Justifications,  Français

Record number: 3, Textual support number: 1 DEF

Passif constaté dans le bilan à l'égard des avantages de retraite et autres avantages sociaux futurs offerts par l'entité à ses salariés, qui correspond à la somme des charges au titre des prestations constituées(ou avantages accumulés) de l'exercice considéré et des exercices antérieurs, diminuée de la valeur cumulée des cotisations versées.  2, fiche 3, Français, - passif%20au%20titre%20des%20prestations%20constitu%C3%A9es

Record number: 3, Textual support number: 1 OBS

Selon le résultat du calcul, l’entité constate soit un passif, soit un actif.  2, fiche 3, Français, - passif%20au%20titre%20des%20prestations%20constitu%C3%A9es

Record number: 3, Textual support number: 2 OBS

Le Conseil des normes comptables internationales - CNCI (International Accounting Standards Board - IASB) fait usage de «passif au titre des avantages accumulés» pour décrire la notion.  3, fiche 3, Français, - passif%20au%20titre%20des%20prestations%20constitu%C3%A9es

Fiche 3,  Justifications,  Espagnol