TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

Étendue de forêt maintenue entre deux agglomérations de coupes en régénération (où les peuplements ont moins de 3 m de hauteur) ou entre une agglomération de coupes en régénération et une zone de perturbations naturelles récentes (feu, chablis, etc.) afin d’assurer la connectivité dans le grand paysage de manière à permettre le déplacement des espèces animales et végétales.  1, fiche 1, Français, - zone%20de%20juxtaposition

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

La zone de juxtaposition a une largeur d’au moins 1 kilomètre et elle est constituée à plus de 70 % de peuplements de 4 mètres ou plus de hauteur, bien répartis sur le territoire. Elle borde l'agglomération de coupes adjacente sur au moins 75 % du périmètre de celle-ci.  1, fiche 1, Français, - zone%20de%20juxtaposition

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol

Fiche 2,  Justifications,  Anglais

Record number: 2, Textual support number: 1 DEF

Part of a territory intended for agriculturally oriented activities and ruled as such by the administrative authorities.  2, fiche 2, Anglais, - rural%20zone

Fiche 2,  Justifications,  Français

Record number: 2, Textual support number: 1 DEF

Ensemble des terrains situés hors du périmètre d’agglomération et soumis, de ce fait, à des règles particulières de construction.  3, fiche 2, Français, - zone%20rurale

Record number: 2, Textual support number: 1 CONT

La zone rurale est constituée par toutes les parties de territoire non comprises dans une zone d’habitation ou une zone industrielle; on la dénomme, de ce fait, «zone non affectée». Sa vocation est principalement agricole ou forestière.  4, fiche 2, Français, - zone%20rurale

Record number: 2, Textual support number: 2 CONT

Ce plan [...] consiste à classer les communes en quatre catégories : dans la catégorie A (communes déjà entièrement urbanisées), le plan communal doit délimiter les zones d’habitat collectif ou individuel, les zones industrielles et les zones mixtes; dans la catégorie D (communes encore rurales), un périmètre d’urbanisation, correspondant à l’urbanisation actuelle (village et hameaux) est tracé : il est interdit de construire en dehors; dans les catégories B et C (communes en voie d’urbanisation), on peut créer une zone non affectée, où on ne peut construire que des bâtiments d’exploitation agricole, des «propriétés d’agrément ou d’habitation d’étendue suffisante et où la proportion de surface bâtie restera dans de sages limites» et, à titre exceptionnel, après avis d’un Comité national, «des bâtiments et des usines si les constructions sont traitées avec goût».  5, fiche 2, Français, - zone%20rurale

Fiche 2,  Justifications,  Espagnol

Fiche 3,  Justifications,  Anglais

Fiche 3,  Justifications,  Français

Record number: 3, Textual support number: 1 DEF

Contour d’un ensemble de constructions. Ligne délimitant, sur un plan d’aménagement, les zones et secteurs desservis par les services publics, ou susceptibles de l’être.  2, fiche 3, Français, - p%C3%A9rim%C3%A8tre%20d%27agglom%C3%A9ration

Fiche 3,  Justifications,  Espagnol