TERMIUM Plus^®

Fiche 1,  Justifications,  Anglais

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

[An] item representing a resource of the entity or something expected to have future economic benefit … not shown on the balance sheet.  2, fiche 1, Anglais, - off%2Dbalance%20sheet%20asset

Record number: 1, Textual support number: 1 OBS

[Off-balance sheet assets] include a tax loss carryforward benefit, a purchase contract for an item at a price significantly less than the going rate, anticipated rebates, and a contingent asset (as when the entity may receive a payment if a certain event occurs).  2, fiche 1, Anglais, - off%2Dbalance%20sheet%20asset

Fiche 1,  Justifications,  Français

Record number: 1, Textual support number: 1 DEF

Droit qui n’ est pas présenté comme actif dans le bilan, même s’il est susceptible de procurer à l'entité des avantages économiques futurs, par exemple une garantie ou caution reçue, un contrat d’approvisionnement aux conditions fort avantageuses et une économie d’impôts découlant du report en avant de pertes fiscales dont la réalisation est plus improbable que probable.  1, fiche 1, Français, - droit%20hors%20bilan

Record number: 1, Textual support number: 1 CONT

Un droit hors bilan constitue généralement un actif éventuel ou potentiel pour l’entité, c’est-à-dire un droit de créance que l’entité pourrait détenir sur le tiers en cas d’exécution de l’engagement ou de réalisation du droit.  1, fiche 1, Français, - droit%20hors%20bilan

Fiche 1,  Justifications,  Espagnol

Fiche 2,  Justifications,  Anglais

Record number: 2, Textual support number: 1 CONT

Non-contractual contingencies (e.g., litigation contingencies) that are "more likely than not" (greater than 50% probability) to give rise to an asset or liability must be recognized at their acquisition-date fair value.  2, fiche 2, Anglais, - more%20likely%20than%20not

Fiche 2,  Justifications,  Français

Record number: 2, Textual support number: 1 DEF

Critère appliqué pour décider qu’un élément, par exemple un actif d’impôts futurs (ou différés), doit être constaté, fondé sur l’appréciation que les chances qu’un fait (ou événement) se produise sont plus élevées que les chances qu’il ne se produise pas (plus de 50 % des chances).  1, fiche 2, Français, - plus%20probable%20qu%27improbable

Record number: 2, Textual support number: 1 OBS

Dans les normes comptables internationales, le mot clé pour exprimer ce critère est l’adjectif probable (probable en anglais).  1, fiche 2, Français, - plus%20probable%20qu%27improbable

Fiche 2,  Justifications,  Espagnol